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_Banzaii.

Attention aux placements de vos souris chez des personnes inconnues.

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Vous avez peut-être une portée à faire adopter assez rapidement car vous n'avez pas du tout la place de garder tout ce petit monde, ni le temps de vous en occuper ?
Vous mettez donc les petits à l'adoption et avez des propositions de personnes qui vous sont totalement inconnues. Malgré tout, vous garder un numéro de téléphone ou une adresse e-mail d'elle afin de pouvoir demander des nouvelles des petits placés de temps à autre. Vous me direz que oui, c'est bien ça, mais en cas de soucis avec l'adoptante, vous n'avez aucun moyen de récupérer vos souriceaux si vous ne connaissez ni l'adresse, ni le nom de la personne.

Veillez donc à faire adopter vos petits sous contrat, avec nom, coordonnées postales, numéro de téléphone de l'adoptant.

Voici un exemple de contrat d'adoption sur lequel vous pouvez prendre exemple pour rédiger le votre :

CONTRAT D'ADOPTION



Entre le cédant :
................................... (nom et prénom)
...................................
...................................
................................... (coordonnées postales)
................................... (adresse e-mail)



Et l'adoptant :...................
(nom et prénom) ......................................
(coordonnées postales) ......................................
......................................
......................................
(adresse e-mail) ......................................



L'adoptant .......................... (nom et prénom) certifie s'être vu confier à ce jour, la/les souris ....................... (couleurs, marquages, génotypes,etc...), nommée(s) ......................., née(s) le ...................... (date de naissance) en bonne santé.

Il s'engage à apporter à l'animal tous les soins nécessaires à son bien-être et à sa santé physique et mentale et à l'amener chez vétérinaire en cas de problème ou comportement étrange (vétérinaire NAC si possible).

En outre, cet animal ne sera pas utilisé à des fins reproductives ni dans une quelconque activité mettant sa vie ou son bien-être en péril.

De plus, il s'engage à restituer l'animal susmentionné dans les plus brefs délais au cédant ........................... (nom et prénom), qui devra accepter de le reprendre, si ce dernier estime que l'adoptant ne remplit pas les obligations stipulées dans ce contrat ou qu'il lui est impossible de le garder. Entre autres, en cas de violation des engagements, l'adoptant autorise .................. (le cédant) à reprendre l'animal sans qu'aucun recours en justice préjudiciable ne soit intenté.

Pour finir, l'adoptant s'engage à donner des nouvelles de l'animal à son ancien propriétaire et l'avertira de tout changement de coordonnées.

Toute personne désireuse d'adopter une souris doit être majeure ou représentée par un adulte pour signer le présent contrat.


Le ................................ (date)
à ................................. (ville)


Signature de l'adoptant :.


.



Ce contrat est à imprimer en deux exemplaires, qui seront tous deux remplis à l'identique. Bien entendu, les deux contrats dûment remplis et signés seront respectivement destinés à l'adoptant et au donneur.

Contrat complété par MymiTsume et remanié par Mademoiselle U.

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Merci Banzaii ! j'avais justement besoin de ce genre de garantie, mais grâce à toi, pas besoin de me casser la tête, et puis tout est déjà dessus


En même temps est ce vraiment valable au final ? Car si on apprend que les sousou sont maltraitées, et que la personne veut pas nous les rendre, on fait quoi ? On se pointe au poste de police... Ils vont nous rire au nez, et dire que c'est pas nos oignons comment il traite sa souris.

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Je pense que ce contrat pourra tout de même juger un minimum l'honnêteté de l'adoptant, mais ne vous permettra pas en effet d'être sur de ses intentions.

Si jamais l'adoptant maltraite les souris, je crois que tu peux faire appel à la DSV, mais le temps qu'ils viennent, ce sera peut-être trop tard...

#.

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J'aurais du faire la même chose Sad
Je me sens coupable maintenant Rolling Eyes

La prochaine fois qu'une puce doit être adoptée de chez moi, je ferai exactement sa !

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Tu n'as pas à te sentir coupable, ce sont des choses qui peuvent malheureusement arriver même si l'on prends des précautions.
Maintenant, le contrat d'adoption que j'ai écrit ne vous certifie pas que l'adoptant qui le signera aura de bonnes intentions, mais si vous avez au moins les coordonnées postales ainsi que son nom (à vérifier avant toute adoption), il vous sera possible d'aller lui rendre directement visite.

#.

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Très bon post Banzaii!
En faisant signer un tel contrat (même s'il n'a pas de valeur sûre) on a l'assurance que l'adoptant est un minimum sérieux.

Après quelques mauvaises expériences, j'utilise ce type de contrat pour tous les animaux qui sont en FA chez moi que je place.
Il serait bon de préciser également :
"Toute personne désireuse d'adopter une souris doit être majeure ou accompagné/représenté d'un adulte pour signer le présent contrat."
Parmi les conditions, j'ajouterai aussi:
"apporter tous les soins nécessaire à la souris adoptée et l'amener au vétérinaire en cas de problèmes ou comportements étranges (vétérinaire NAC si possible est)"
Je compléterai par "En cas de violations des engagements, autorise..... (le cédant) à reprendre l'animal sans préjudice des poursuites judiciaires qui pourraient être intentées."

Juridiquement, ces contrats ont une valeur, mais c'est vrai qu'en pratique c'est bien différent...

Like-me-27, tu n'as pas à te sentir coupable, tu as fait confiance à une personne bien malhonnête et même si cela est bien regrettable, je suis convaincue que tu ne te laisseras plus trompée de la sorte...
Moi même, avant d'utiliser ce type de contrat ait confié des souris à des personnes qui semblaient sérieuses mais étaient en fait très malhonnêtes (une adoptante a fait de la reproduction, un autre a fait vivre la souris dans une petite boite de carton pendant des semaines et une autre a maltraité la souris adoptée...). J'ai récupéré les souris concernées et appris de mes erreurs. Depuis, grâce au contrat d'adoption, je n'ai plus eu le moindre soucis et ait des nouvelles régulièrement de la part des adoptants.

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Merci MymiTsume d'avoir collaboré à l'élaboration de ce contrat. Wink

#.

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Une petite question qui me passe par la tête, quand on fait ce contrat, on le fait en deux exemplaire ? un pour l'adoptant et un pour nous ?

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like-me-27 a écrit:
Une petite question qui me passe par la tête, quand on fait ce contrat, on le fait en deux exemplaire ? un pour l'adoptant et un pour nous ?

Exactement!

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[quote="_Banzaii."]

Voici un exemple de contrat d'adoption sur lequel vous pouvez prendre exemple pour rédiger le votre :

CONTRAT D'ADOPTION



Entre le cédant :
................................... (nom et prénom)
...................................
...................................
................................... (coordonnées postales)
................................... (adresse e-mail)


  Et l'adoptant :...................
(nom et prénom) ......................................
(coordonnées postales) ......................................
......................................
......................................
(adresse e-mail) ......................................



L'adoptant .......................... (nom et prénom) certifie s'être vu confier à ce jour, la/les souris ....................... (couleurs, marquages, génotypes,etc...), nommée(s) ......................., née(s) le ...................... (date de naissance) en bonne santé.

Il s'engage à apporter à l'animal tous les soins nécessaires à son bien-être et à sa santé physique et mentale et à l'amener au vétérinaire en cas de problème ou comportement étrange (vétérinaire NAC si possible).

En outre, cet animal ne sera pas utilisé à des fins reproductives ni dans une quelconque activité mettant sa vie ou son bien-être en péril. 

De plus, il s'engage à restituer l'animal susmentionné dans les plus brefs délais au cédant ........................... (nom et prénom), qui devra accepter de le reprendre, si ce dernir estime que l'adoptant ne remplit pas les obligations stipulées dans ce contrat ou qu'il lui est impossible de le garder. Entre autres, en cas de violation des engagements, l'adoptant autorise .................. (le cédant) à reprendre l'animal sans qu'aucun recours en justice préjudiciable ne soit intenté.

Pour finir, l'adoptant s'engage à donner des nouvelles de l'animal à son ancien propriétaire et l'avertira de tout changement de coordonnées.

Toute personne désireuse d'adopter une souris doit être majeure ou représentée par un adulte pour signer le présent contrat.




Le ................................ (date)
à ................................. (ville)


Signature de l'adoptant :.





..



Désolée _Banzaii mais je me suis permis de corriger ton contrat (on refait pas les littéraires '-_-), j'ai corriger quelques erreurs de français et restructurer quelques phrases quand l'ensemble collait pas. J'ai aussi inversé les deux dernières phrases, parce que je trouve que c'est plus logique dans cet ordre là; mais c'est subjectif. T'es pas obligée de teni compte des modifications fomelles, auquel cas je t'enverrai juste par mp la liste des fautes d'orthographe (qui sont pour la plupart des subtilités du français Rolling Eyes).

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Invité

Ola mon contrat fait à chaque fois 2 pages de long Rolling Eyes
Oui oui je suis chiante moi

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Merci à toi, M'selle U. Smile
C'est vrai qu'en tant que scientifique, le français c'est vraiment pas mon fort...
Je corrige ! Smile

#.

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j'en ai copier un exemplair au cas ou merciii
(suis honete moi et je donne toujours des nouvelles^^)

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Takuya a écrit:
Ola mon contrat fait à chaque fois 2 pages de long
Oui oui je suis chiante moi


Est ce que ca te dérangerait de me l'envoyer en MP ou de le mettre sur le forum pour m'en inspirer stp ?

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On ne dit pas "au vétérinaire" mais "chez le vétérinaire" (Oui, moi aussi vilaine littéraire ne pouvant s'empêcer de corriger).

Ces contrats ont une valeur morale mais aucune valeur légale, sauf si signés en présence d'un notaire. Mais c'est vrai queça permet déjà de refroidir un peu les gens pas sérieux.

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En Belgique, il ne faut pas nécessairement passer devant un notaire pour que ça ait une valeur légale Wink Tant que le contrat reprend les bons termes, et qu'il est signé par les deux parties Wink Evidemment, c'est plus facilement contestable, par rapport au contrat officiel...

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bonjours, je remonte un peu ce post pour vous dire que oui, un contrat (celui ci) est valable.
Tous contrats signés par les deux parties et ne contenant pas de "closes abusives" et valable dés signature en présence de témoins.

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Merci pour ce contrat, ça m'aide beaucoup !
Bon, maintenant qu'il est finalisé en français, reste plus qu'à le traduire en anglais pour les adoptants étrangers  Hehe...  Je me mets au boulot !

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bien moi je dirais en anglais et en néerlandais aussi en cas d adoption en hollande , je pense a houten

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Les Néerlandais sont bien souvent (même si ce n'est effectivement pas le cas de tous) suffisamment bons en anglais pour nous éviter la traduction en néerlandais. Wink

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Oui enfin faut pas rêver... Pour es adoptions à l'étranger je crois qu'un contrat d'adoption est plus que superflu surtout si on a un stand pour la vente directe !

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Oui je me suis arrêtée à l'anglais, le néerlandais c'est un peu au-dessus de mes compétences XD
Aquila je trouve que le contrat permet en tous les cas de garder une trace du nouveau propriétaire, avec des coordonnées, ça peut toujours être utile Smile

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Bonjour,
J'ai lu qu'en belgique un contrat fait entre particulier n'avait aucune valeur, est-ce que c'est vrai?
Je me suis fait avoir plusieurs fois pour mes lézards, encore aujourd'hui j'apprends une mauvaise nouvelles, donc j'aimerais vendre mes animaux sous contrat, est-ce que c'est possible?
Si la personne ne respecte pas ce qui est indiqué dans le contrat, comment ça se passe?

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