Chenils - 2 Procès en appel

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chenil de l’Oise

Le 7 novembre prochain, à Amiens, aura lieu le procès en appel du chenil de l’Oise, où 46 chiens avaient été saisis au printemps 2011. Au vu de la gravité des faits, One Voice espère une confirmation du jugement.

En mars 2011, au terme de 8 ans d’enquête, menée en collaboration avec la DDPP, et avec la gendarmerie dès 2010, 46 chiens étaient saisis dans le chenil de l’Oise. Prise en charge par One Voice, qui en a assumé la logistique avec l’aide d’associations amies, l’opération a permis d’en sortir plusieurs bouledogues anglais, bouledogues français et dogues de Bordeaux, ainsi que d’un American staff, un chien nu et un croisé berger. La plupart vivaient enfermés dans des caisses et étaient atteints de pathologies graves.

Le 22 février 2012, à Senlis, les propriétaires de l’élevage ont été jugés pour sévices graves et actes de cruauté envers un animal domestique, poursuite d’une exploitation classée non conforme, exercice malgré mise en demeure d’activité d’élevage sans certificat de capacité et détention de chien de garde ou d’attaque sans assurance et sans permis. Ils ont été condamnés à 6 mois de prison ferme chacun ; une interdiction définitive d’exercer une activité en lien avec des animaux pour lui (c’était déjà le cas pour elle) – à la fois dans le domaine social et professionnel ; diverses amendes et, surtout, une interdiction définitive de détenir un animal… Les chiens confisqués ont été confiés par la justice à One Voice.

A leur demande, un procès en appel aura lieu le 7 novembre prochain à Amiens.

Muriel Arnal, présidente de One Voice, déclare : « Ce que ces éleveurs ont fait subir aux chiens n’est pas anodin. One Voice espère une confirmation du jugement dont les condamnations nous semblent tout à fait adaptées. Ce procès est le point final d’une longue et pénible affaire. Il a été rendu possible grâce au concours des services vétérinaires. Leur expertise sur le terrain est le pendant indispensable du travail des associations comme la nôtre. Le manque de moyens dont ils souffrent actuellement ne peut donc que susciter notre plus vive inquiétude quant à l’avenir de ce type de dossiers. »

http://www.one-voice.fr/loisirs-et-compagnie-sans-violence/proces-en-appel-du-chenil-de-loise/



Chenil savoyard


Le 8 novembre prochain, à Chambéry, aura lieu le procès en appel du chenil savoyard, où 61 dogues du Tibet et 3 ânesses avaient été libérés de leur enfer en janvier 2011. One Voice espère un durcissement des peines qui empêchera toute récidive.

En janvier 2011, les services vétérinaires, la gendarmerie, les pompiers et plusieurs associations amies, participaient aux côtés de One Voice à une saisie exceptionnelle en Savoie. 61 dogues du Tibet et 3 ânesses vivaient attachés ou enfermés, sans eau ni nourriture, au milieu des détritus et des cadavres de leurs congénères. La propriétaire des lieux avouera même jeter certains morts en pâture aux vivants.

Le 12 décembre 2011, le tribunal de Grande Instance d’Albertville lui confisquait définitivement les animaux et les confiait légalement aux bons soins de One Voice. Cinq ans d’interdiction d’élevage ont été requis, assortis d’une peine de 3 mois de prison avec sursis et plusieurs amendes et dommages et intérêts.

Cette peine semble très légère, considérant la gravité des faits. Il est possible que les autorités aient cru et se soient émus de la coupable, qui a déclaré vivre sur place, alors qu’aucun élément ne le prouve. Or cette peine ne s’oppose pas à ce qu’elle reprenne une activité d’élevage passé le délai d’interdiction, ce qu’elle a d’ailleurs déclaré souhaiter à la barre et qui est particulièrement inquiétant…

One Voice, qui a fait appel de cette décision, souhaite que soient reconnus les actes de cruautés, et qu’une interdiction définitive de détenir un animal soit prononcée. Le procès en appel aura lieu le 8 novembre prochain à Chambéry.

Muriel Arnal, présidente de One Voice, déclare : « Ces animaux ont vécu le pire. Si pour eux l’avenir s’annonce désormais radieux au sein des familles qu’ils ont rejointes, il est de notre devoir de tout tenter pour qu’un tel cauchemar ne se reproduise plus. One Voice espère que la condamnation de cette éleveuse sera exemplaire et ne lui autorisera aucune récidive. »


http://www.one-voice.fr/loisirs-et-compagnie-sans-violence/proces-en-appel-du-chenil-savoyard/

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Le parquet général de Chambéry a requis jeudi trois mois de prison avec sursis pour sévices et actes de cruauté sur animal domestique contre deux soeurs propriétaires d'un chenil en Savoie où avaient été retrouvés des dizaines de cadavres de chiens, a indiqué l'association One Voice.> L'association de défense des animaux One Voice, qui s'était portée partie civile, avait fait appel de ce jugement afin d'obtenir "un durcissement des peines qui empêchera toute récidive".

"Combien de cadavres supplémentaires faudrait-il déterrer pour que la justice décide d'une interdiction définitive de détenir un animal?", s'est interrogée Muriel Arnal, présidente de One Voice, à l'issue de l'audience.

"Sans cette sanction, nous sommes très inquiets que ce type de cruauté soit perpétré à nouveau par les prévenues", a-t-elle ajouté.

La cour d'appel de Chambéry rendra sa décision le 13 décembre.

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Dépêche AFP - 08/11/12
http://www.tele-animaux.com/actualite,info,l-avocat-general-a-ainsi-demande-la-confirmatio---:10506.html

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Les gens du chenil savoyard sont interdits d'élevage pendant seulement 5 ans.

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L'association de défense des animaux One Voice avait fait appel du jugement de première instance afin d'obtenir "un durcissement des peines qui empêchera toute récidive".

Elle demandait notamment une interdiction définitive d'élevage et une interdiction de détenir un animal.

Cest une grosse déception, ces personnes peuvent continuer de détenir des animaux. Qui les empêchera de reprendre leurs cruelles activités?, a réagi Muriel Arnal, Présidente de One Voice dans un communiqué à l'AFP.

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Dépêche AFP du 13/12/12
http://www.tele-animaux.com/actualite,info,la-cour--qui-leur-a-interdi---:10647.html

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Citation :

L'association de défense des animaux One Voice avait fait appel du jugement de première instance afin d'obtenir "un durcissement des peines qui empêchera toute récidive".

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