CONFIRMATION, ( suivant les cas )

[Invité]

La confirmation

Cet examen peut être pratiqué à l'occasion d'un rassemblement canin organisé sous l'égide de la SCC et sur tout le territoire métropolitain.
La confirmation ne peut être pratiquée qu'à partir d'un certain âge, vers 12 ou 15 mois, suivant les races
Le chien est présenté à un expert (juge) qui vérifie sa conformité au standard.
Pour certaines races, en plus de l'examen par le juge, le chien doit répondre à certains critères comme par exemple être exempt de dysplasie (obligation de fournir une radio des hanches certifiée). Le Club de la race concernée pourra vous renseigner sur ces points particuliers.

L'Inscription au Livre des Originais Français peut se faire selon 4 cas :

AU TITRE DE LA DESCENDANCE

(chiots issus de parents de même race eux-mêmes inscrits définitivement au LOF) Dans les 15 jours suivant la naissance, le producteur renverra la déclaration de naissance avec la date de la mise bas et le nombre de chiots.
Après le tatouage des chiots, le producteur renverra à la SCC la demande d'inscription avec le nom, le sexe, la couleur, le numéro de tatouage de chaque chiot et la copie de couleur bleue de la carte de tatouage. Cette demande doit être faite dans les six mois maximum suivant la naissance. La SCC enverra au producteur les certificats de naissance de chaque chiot qui témoignent de leur inscription provisoire, ils ne seront inscrits définitivement qu'après avoir été reconnus aptes lors de l'examen de confirmation. L'inscription définitive est attestée par la délivrance du pedigree.

2) A TITRE INITIAL ( uniquement si le livre est ouvert)

Lorsqu'il y a trop de chiens dans la race le livre peut etre "fermé"

Cette inscription concerne les sujets adultes de très grande qualité dans la race et capables de l'améliorer, mais issus de géniteurs inconnus ou non déclarés à la naissance, ou déclarés et non inscrits, les formalités n'ayant pas été remplies. Ces chiens sont réputés sans ascendance connue et inscrits définitivement au LOF avec délivrance du pedigree sans indication de généalogie.


A) Le propriétaire de l'animal doit :

Faire identifier le chien par tatouage ou par transpondeur ("puce"), par un vétérinaire habilité ou un tatoueur agréé. Dans le cas d'un animal déjà identifié, provenant d'un pays de la Communauté Européenne (voir liste en annexe), le Fichier National Canin peut enregistrer le tatouage ou le S.I.E.V. le numéro de transpondeur ("puce") à condition de respecter la procédure suivante: faire procéder à la reconnaissance du tatouage ou du numéro de transpondeur par un vétérinaire qui remplira le "Certificat Provisoire d'Identification lors d'importation ou échange intracommunautaire de carnivore domestique" (délivré par la S.C.C. ou le S.I.E.V. aux vétérinaires qui en font la demande). Retourner ce Certificat: à la S.C.C. (accompagné d'un titre de paiement de 7,62 euros) dans le cas d'un tatouage ou au S.I.E.V. (112-114 avenue Gabriel Péri 94246 L'Haÿ les Roses Cedex) dans le cas d'un transpondeur.
Se procurer le formulaire "Demande d'inscription au L.O.F. à Titre Initial" et le remplir très soigneusement, le dater et le signer, sans omettre d'indiquer le numéro d'identification par tatouage ou transpondeur.
Présenter l'animal avec cet imprimé à un expert confirmateur de la S.C.C. en vue de l'examen, lors d'une exposition ou séance de confirmation. L'expert mentionne obligatoirement sur ces documents le qualificatif précis qu'il attribue à l'animal. Transmettre la demande au CLUB DE LA RACE, pour y recevoir l'avis favorable du Président.
Dès réception de l'avis du club, transmettre le dossier à la S.C.C., en un envoi groupé comprenant:
- Demande d'inscription au L.O.F. à Titre Initial
- Règlement suivant tarif en vigueur (chèque bancaire conseillé)
- Volet bleu d'immatriculation au Fichier Central Canin / S.C.C. ou le double de la carte d'identification par transpondeur.

B) La Société Centrale Canine

Ouvre le dossier et procède à la vérification de la conformité.
Engage éventuellement les correspondances nécessaires pour une mise au point.
Procède ensuite à l'inscription définitive au L.O.F. et à l'établissement du pedigree qui est adressé au propriétaire de l'animal, conformément à la réglementation de la S.C.C. (délai 1 mois)


INSCRIPTION AU LIVRE D'ATTENTE

Ce registre est ouvert aux chiens d'apparence pure et aux chiens appartenant aux races énumérées en annexe (1) en formation ou en voie de reconstitution en vue de l'inscription au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS (L.O.F.) de leur descendance à la 4ème génération.
Sont admis au LIVRE D'ATTENTE (ex R.I.)
A) En 1ère Generation :
Les chiens ayant été reconnus, à l'âge d'admissibilité en exposition, aptes à être inscrits au LIVRE D'ATTENTE par un expert de la SOCIETE CENTRALE CANINE qualifié pour la race.

FORMALITES A ACCOMPLIR[/u]:
Envoi du dossier au Club de la race pour visa du Président.
Après cette formalité obligatoire, expédition à la S.C.C. du dossier composé de:
- Feuille de demande d'inscription au LIVRE D'ATTENTE signée par le propriétaire et l'expert ainsi que l'avis du Club de race.
- Volet bleu d'immatriculation au Fichier Central Canin ou double de la carte d'identification par transpondeur.
Dans le cas d'un animal déjà identifié, provenant d'un pays de la Communauté Européenne, le Fichier National Canin peut enregistrer le tatouage ou le S.I.E.V. le numéro de transpondeur ("puce") aux conditions suivantes :
• faire procéder à la reconnaissance du tatouage ou du numéro de transpondeur par un vétérinaire qui remplira le "Certificat Provisoire d'Identification lors d'importation ou échange intracommunautaire de carnivore domestique" (délivré par la S.C.C. ou le S.I.E.V. aux vétérinaires qui en font la demande),
• retourner ce Certificat: à la S.C.C. (accompagné d'un titre de paiement de 7,62 euros) dans le cas d'un tatouage, au S.I.E.V. (112-114 avenue Gabriel Péri 94246 L'Haÿ les Roses Cedex) dans le cas d'un transpondeur.
PIECE DELIVREE PAR LA SOCIETE CENTRALE CANINE:
Certificat au Titre de l'Apparence

B) En 2e et 3e génération
Les chiens issus de parents inscrits tous deux au LIVRE D'ATTENTE ou de parents inscrits l'un au LIVRE D'ATTENTE et l'autre LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS et ayant satisfait à l'âge d'admissibilité en exposition à l'examen d'un expert comme indiqué au paragraphe "A" ci-dessus.

Pour bénéficier des générations antérieurement enregistrées, ces chiens doivent obligatoirement avoir été l'objet des formalités suivantes:
- Déclaration de saillie
- Déclaration de naissance
PIECE DELIVREE PAR LA SOCIETE CENTRALE CANINE:
Récépissé de Déclaration de Naissance remis au producteur en attendant l'inscription individuelle à l'âge d'admissibilité en exposition
FORMALITE A ACCOMPLIR À L'AGE D'ADMISSIBILITE EN EXPOSITION:
Examen par un expert comme au paragraphe A ci-dessus.
Récépissé de Déclaration de Naissance au LIVRE D'ATTENTE comportant signature de l'expert et du propriétaire déclarant.
ENVOI GROUPE A LA SOCIETE CENTRALE CANINE (après visa du Club):
Pièces énumérées ci-dessus plus:
- Volet bleu d'immatriculation au Fichier Central Canin/S.C.C. ou double de la carte d'identification par transpondeur ("puce")
- Titre de paiement.
PIECE DELIVREE PAR LA SOCIETE CENTRALE CANINE:
Certificat d'inscription (adressé au propriétaire).

C) en 4e génération
Les chiens issus de la 4e génération d'ascendants ayant satisfait au cours de 3 générations aux formalités indiquées ci dessus, sont normalement inscrits au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS, toute la portée vivante devant obligatoirement être déclarée.

FORMALITES A ACCOMPLIR:
Déclaration de saillie (dans les 4 semaines suivant la saillie)
Déclaration de naissance (dans les 2 semaines suivant la mise bas).
Délais identiques à ceux de l'inscription au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS



]4) [u]AU TITRE DE L'IMPORTATION
Cette inscription concerne les animaux né à l'étranger déjà inscrits à un Livre Généalogique reconnu par la Fédération Cynologique Internationale (F.C.I.).
L'admission n'est effectuée qu'après confirmation par un expert français.

A) Le propriétaire de l'animal doit :
Faire procéder à l'identification du chien par tatouage ou par transpondeur ("puce"), en vue de son inscription au Fichier Central Canin, par un vétérinaire habilité ou un tatoueur agréé.
Dans le cas d'un animal déjà identifié, provenant d'un pays de la Communauté Européenne (voir liste en annexe), le Fichier National Canin peut enregistrer le tatouage ou le S.I.E.V. le numéro de transpondeur ("puce") à condition de respecter la procédure suivante: faire procéder à la reconnaissance du tatouage ou du numéro de transpondeur par un vétérinaire qui remplira le "Certificat Provisoire d'Identification lors d'importation ou échange intracommunautaire de carnivore domestique'" (délivré par la S.C.C. ou le S.I.E.V. aux vétérinaires qui en font la demande)
retourner ce Certificat: à la S.C.C. (accompagné d'un titre de paiement de 7,62 euros) dans le cas d'un tatouage ou au S.I.E.V (112-114 avenue Gabriel Péri 94246 L'Haÿ les Roses Cedex) dans le cas d'un transpondeur.
Se procurer auprès de la S.C.C. l'imprimé "Déclaration au Titre de l'Importation" et un formulaire d'Examen de Confirmation.
Les remplir très soigneusement, dater et signer, sans omettre d'indiquer le numéro d'identification par tatouage ou par transpondeur ("puce").
Présenter l'animal avec ces imprimés et son pedigree original à un expert confirmateur de la S.C.C. en vue de l'examen, lors d'une exposition ou séance de confirmation. L'expert mentionne obligatoirement sur le Formulaire d'Examen de Confirmation, le qualificatif précis qu'il attribue à l'animal.
Transmettre ces documents à la S.C.C., lorsque l'expert a émis un avis d'aptitude à la confirmation du chien, en y joignant le montant des frais de dossier.
- Pour les chiens d'origine allemande, il y a lieu de produire également le certificat de reconnaissance (ANERKENNUNG) délivré sur demande par l'organisme national (V.D.H. - Westfalendamm - 174 D 44141 DORTMUND)
- Pour les chiens d'origine néerlandaise, il y a lieu de produire également le certificat d'exportation (REGISTRATION CERTIFICATE) délivré par la société canine des Pays Bas (RAAD van BEHEER - Postbus 75901 - NL 1070 AX AMSTERDAM)
B) La SOCIETE CENTRALE CANINE[/b][/u]

Ouvre le dossier et procède à la vérification de la conformité.
Procède à l'inscription définitive au L.O.F. Cette inscription est matérialisée sur le pedigree par l'apposition du timbre de la S.C.C., l'indication du numéro d'identification par tatouage ou transpondeur et le numéro d'inscription au L.O.F.
Recueille l'avis du Club de Race.
Le pedigree est alors adressé au propriétaire de l'animal, par Lettre Recommandée, conformément à la réglementation de la S.C.C. (délai 1 mois).
ATTENTION :
L'inscription au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS au TITRE de l'IMPORTATION ne concerne pas les races dont le livre est fermé et pour lesquelles une inscription au LIVRE D'ATTENTE (ex R.I.) est possible.[b][/color

source SCC