Exemple de certificat de cession ("pdf")

[Webmaster-boidae 0]

Certificat de cession n°1 ICI

Certificat de cession n°2 (Français/Anglais) ICI , d'aprés le modéle de *Laurent smet

Certificat de cession n°3 ICI, plutôt spécifique aux tortues d'aprés le modéle de l'association AATMP. Merci à *Alterna

Certificat de cession n°4 (Français/Anglais) ICI , d'aprés le modéle de *chelifer

N'hésitez pas à apporter vos remarques en vue d'améliorations..
Ces modéles sont mis à votre disposition, en ésperant vous rendre service

[Néophyte absolut 0]

Coucou, c'est très gentils de nous mettre ça à disposition avant Hamm et Houten, je pense que pas mal d'entre nous en auront l'utilité

Juste une petite question, est ce que des certificats de cession en Anglais et en Allemand sont valables ??
Car je me dis que je vais avoir du mal à faire signer un certificat de cession à quelqu'un qui ne comprend pas ce qu'il y'a marqué dessus

Et s'ils sont valables, pourrait ont en avoir également dans ces deux langues ?? (ben quoi, Noël arrive à grands pas ).

Mais merci beaucoup, je pense que je vais les utiliser à Hamm perso

[Webmaster-boidae 0]

Tu as tout à fais raison Néophyte absolut En générale ils sont aussi rédigés en anglais (Français/anglais, Allemand/anglais, etc..).
Étant je l'avoue une brèle en Anglais et ne souhaitant pas utilisé un traducteur "x" ou "y" qui ne donne que des traductions approximatives, je m'en remet donc à vous pour la traduction des textes de ce certificat
Ensuite je mettrais tout ça au propre pour que ça soit prêt pour Hamm

[Webmaster-boidae 0]

Un nouveau modéle "bilingue" (français/anglais) a été rajouté (Certificat de cession n°2 ).
Un grand merci à Laurent Smet pour m'avoir remis ce modéle

[Néophyte absolut 0]

Euh, je suis désolé ... excusez moi de vous demander pardon ... mais ...

Serait il possible d'avoir un modèle Français/Anglais non pour pour les bètes que l'on vend, mais pour les bètes que l'on va acheter à un éleveur étranger ??

Car là c'est un dossier fait pour les éleveurs Français qui vendent leurs bètes (en gros, il faut juste retirer France sur addresse de l'éleveur et pays de naissance de la bète ).

Merci d'avance

[Webmaster-boidae 0]

Bon bon, je vais arranger ça

[Laurent Smet 0]

Bonjour,

En fait, c'est à l'éleveur (-vendeur) de fournir un certificat de cession, je ne vois vraiment pas ce que l'acheteur pourrait faire de plus.

Ceux-ci sont normalement faits en double exemplaire, l'un pour l'acheteur, qui a donc tout ce qui lui faut (hors annexe I), les coordonnées de l'éleveur et de l'animal.
L'éleveur lui, conserve ainsi les coordonnées de l'acheteur.

PS: le modèle ci-dessus a dû passer par le format html, et n'est donc pas aussi clair que l'original; j'en ferai à l'occasion une photo (pas de scan), à moins que, Bruno, tu n'aies encore les originaux???

Laurent.

[Webmaster-boidae 0]

Ben oui j'ai les originaux, mais remplis..
Je vais bidouiller quelque chose en me basant dessus et ça devrait convenir..

Mais comme tu l'as dit Laurent, c'est au vendeur de fournir les documents nécessaires.
Maintenant je conçois que pour l'achat d'un Panterophis, Lampropeltis ou autre espèce "non réglementée", pas mal d'éleveurs ne prennent pas la peine d'en délivrer.., ce qui est dommage je trouve.. Toutes transactions devraient être accompagnées d'un justificatif, et ça quelque soit la législation concernant l'espèce.

Le certif pourra donc servir dans ces cas la, et qui sait, incitera peut être certains éleveurs à en délivrer systématiquement après..

[Néophyte absolut 0]

Ah pardon, je me doutais que c'était à l'éleveur de faire le certificat de cession, mais je pensais que cette pratique n'existait pas à l'étranger
Etant donné la legislation très laxiste de nos voisins européens, je pensais qu'un Boa constrictor pouvait se vendre à Hamm avec les mêmes formalités qu'un cable chauffant.
Donc je me voyais déjà faire comprendre à mon vendeur allemand qu'il me fallait justifier de l'origine de tel ou tel boïdé en France car il est en annexe II de la CITES, que c'est comme ça chez nous, et que donc s'il voulait bien me signer un papier ça serait cool ...
Mais si c'est pareil chez eux, c'est impécable, pas de mauvaise surprise

Donc je retire, désolé

C'est parfait

[Catala 66 0]

fauna.reptiles a écrit:

Le certificat de cession ICI

Certificat de cession n°2 (Français/Anglais) ICI , d'aprés le modéle de Laurent smet

N'hésitez pas à apporter vos remarques en vue d'améliorations..
Ce modéle est mis à votre disposition, en ésperant vous rendre service

Les liens ne marchent pas

[Webmaster-boidae 0]

Si si ils fonctionnent
Il faut juste télecharger ce logicilel (gratuit) qui permet de les ouvrir:

Cliquer sur le logo

[Webmaster-boidae 0]

Un troisiéme exemple de certificat à été mis en ligne sur le premier post.

[chelifer1 0]

J'ai aussi fait mon modèle de certificat de cession, j'ai ajouté les éléments législatifs. Il est en Anglais et en Français.

Est-ce que vous seriez intéréssé par le miens?

[Webmaster-boidae 0]

Bien sur chelifer
Tu peux me le faire passer par mail. Tu n'aura pas de mal à le trouver Aprés je le passerai en "pdf".

[chelifer1 0]

ok, mère noël enverra le siens en début de semaine prochaine LOL

[Webmaster-boidae 0]

Voila qui est fais!
Un 4 éme exemple de certificat de cession (français/anglais) est en ligne sur le post!
Un grand merci à chelifer

[campbell1 0]

Ca marche pas chez moi
j'ai viré les cookies et autres et telechargé la version adobe

[Webmaster-boidae 0]

Arffff, c'est normal, l'hebergeur à changé ... Du coup va tout falloir refaire Ou en tout cas me faire passer les exemplaires pour que je puisse les mettre en ligne

[chelifer1 0]

J'en ai fais un aussi pour de l'annexe D, faudra juste que je pense à vous l'envoyer

[Webmaster-boidae 0]

Content de te retrouver Audrey

[chelifer1 0]

voui, j'ai un peu disparue de la circulation depuis que je passe tous mes week-end à retaper ma tite maison.

mais je ne suis jamais loin

[matthieu04 0]

chez moi, les 4 liens donnent : Oops! This page appears broken

[Valko02 0]

Hello ;

On n'a plus accès au documents ?

[ophidien 0]

Merci fauna.reptiles mais je sais pas ouvrir les liens pourtant j'ai le soft ! pourrai tu me les envoyé pas mail merci

[Webmaster-boidae 0]

Pas trop le temps en ce moment, désolé ...
Je m'occupe de vous remettre tout ça en ordre dés que possible

[ophidien 0]

Merci fauna.reptiles

[Alterna 0]

Pour dépanner , il y a un modèle sur mon site !!!

[Ez3kiel1 0]

Petit Up, toujours pas de mise à jour pour l'acces aux documents ? :s