C.I.T.E.S.

[bcicolombie 0]

Bonjour,
Alors voila, j'aimerai avoir un renseignement sur les C.I.T.E.S.

J'aimerai vendre deux de mes bci, mais étant soumis a la C.I.T.E.S qui est a mon nom, comment je dois faire pour la mettre au nom de l'acheteur.

P.S. je ne suis pas sur que je dois posté ce message ici, mais je ne sais pas ou le mettre.

[daveleblond 0]

en effet tu n'es pas dans la bonne section
le mieux si tu as un cites par bête tu donnes celui-ci, peu importe s'il est à ton nom
par contre si tu as d'autres bêtes sur la même facture, tu fais un certificat de cession sans oublier de noter le n° de cites sur celui-ci, tu peux aussi mettre la provenance mais ça n'est pas une obligation

[gwama1 0]

Euh...quelque chose m'echappe la..............

Tes BCI sont NC europe?
Tu dois les exportes hors Union Européene?
La CITES gere le transit d'animaux pour le commerce international.
Si tes animaux sont NC europe, un certificat de cession suffit
Si ce sont des import ou nés hors Union européene, Tu as eu un numero de CITES lors de l'achat de ceux ci
Si tu dois les exporter hors Union Européene et qu'ils sont nés chez toi, la oui, un numero de CITES est obligatoire
Mais attention, il faut etre titulaire du CDC + AOE pour que la demande soit recevable auprés de la DREAL (anciennement DIREN)