PAPIERS IMPORTANT : QUE GARDER, QUE JETER ??

[Artic Ocean 0]

Les papiers de la famille
Toute la vie : contrat de mariage, livret de famille, jugement de divorce ou de séparation, actes de donation, testaments…

Les papiers de santé
Toute la vie : carnet de santé, certificat de vaccination, carte de groupe sanguin, dossiers médicaux (résultats de radiographies, d’analyses, certaines ordonnances…)

Les papiers des prestations sociales et familiales
2 ans : bordereaux de versement des allocations familiales, les décomptes de remboursement de la sécurité sociale ; le paiement des prestations doit être réclamé dans les 2 ans.

2 à 30 ans : Pour réclamer le paiement d’un indu, les caisses ont 2 ans. Mais ce délai passe à 30 ans, en matière de vieillesse et d’invalidité.

Les papiers d’habitation
Toute la vie : les documents apportant la preuve du droit de propriété (acte notarié, jugement,…), documents concernant la copropriété (procès verbaux d’assemblée générale, décomptes de charges…) et documents concernant la construction de l’habitation.

5 ans : tous les documents concernant les rapports locatifs : le contrat de bail, quittance de loyer, justification charges d’entretien, état des lieux, contrat d’assurance…

Documents professionnels
Toute la vie : les fiches de paie, les diplômes, dossiers de reconstitution de carrière.

Jusqu la fin de la carrière : lettres d’engagement et contrats de travail.

Documents liés à la consommation
Les papiers de la banque
10 ans : relevés de compte et talons de chèque.
2 à 10 ans : les contrats de prêts.
1 an et 8 jours : chèque émis.

Les papiers de l’assurance
Toute la vie : factures d’achats de meubles, objets de valeur, effets personnels (preuves en cas de sinistre) ; dossier d’accident corporel.

2 ans : quittances de prime ou avis d’échéance émanant de l’assureur et la preuve du règlement ; double de la lettre demandant la résiliation du contrat et accusé de réception et donnant acte de la résiliation ; factures de réparation du véhicule pour attester du bon état.

Les factures
30 ans : facture des artisans (plombier, garagiste, électricien..)
10 ans : factures des entrepreneurs de travaux qui exercent sous forme de société commerciale ; facture avec agence de voyages.
5 ans : factures EDF-GDF.
2 ans minimum : achats importants et certificats de garantie.
1 an : factures de téléphone.
6 mois : factures hôtels et restaurants.
1 mois : achats peu importants (tickets de caisse).

Documents liés aux impôts
Impôts sur le revenu, impôts locaux, droits d’enregistrement
Entre 4 et 10 ans : Les avis d’imposition, de mise en recouvrement, et les avis de paiement sont à conserver pendant 4 ans.
Le délai de conservation est rallongé au plus tard à 10 ans en cas d’erreurs ou d’omissions de déclarations constatées par l’administration fiscale.

Impôts locaux
2 ans : les documents justificatifs du paiement des taxes foncières, de la taxe d’habitation, et des taxes annexes (taxes d’ordures ménagères..).

Redevance audiovisuelle
3 ans : avis d’échéance, justificatifs de paiement

[Manu&Diabolo 0]

Bonne idée ce post ^^ Moi qui était en plein tri ! Je vais voir ce que j'aurais pas du jeter !

[athaneska 0]

ca c'est cool, je me pose souvent la question
par contre tu as la source de ce texte

[auré71 0]

merci pour toutes ces info!

[Artic Ocean 0]

athaneska a écrit:

ca c'est cool, je me pose souvent la question
par contre tu as la source de ce texte

Je ne me souviens plus de la source car j'ai fait plusieurs site avant de poster cette info. quand j'ai vu qu'ils disaient tous la meme chose j'en ai copié - collé un.

[Koko11 0]

Bah vu que j'ai rien en papier, quasiment tout en factures/dossiers électroniques/sur internet.
Et le reste :AU FEU

Je garde juste les fiches de paie, et les avis d'imposition (je suis pas complètement fou quand même, je tiens à avoir une retraite...ou pas)