Problème Juridique autour de Gaïa ! Besoin de vous !

[Supprimé 0]

Bonjour,
j'ai besoin de vos lumières je m'explique Gaïa est pucée au nom de mon ex , lorsqu'on s'est séparé j'ai pris ma chienne en partit car il était souvent violent avec elle . Enfin bref à présent il veux juste pour me faire chier ( pardonnez moi l'expression ) récupéré la chienne si je ne lui donne pas 900€ ( prix de la chienne + vétérinaire ) . Je voulais donc savoir si vous saviez comment je peux faire pour faire passer ma chienne à mon nom sachant qu'en discutions amical il ne voudras pas . J'ai vraiment besoin de votre aide sur ce coup car je ne compte pas lui rendre Gaïa ! !

[Kawaii11 0]

Ça craint ça ...
Je crois bien que officiellement la chienne appartient à la personne déclarée sur la carte d'identification...
Sauf peut être si sur le contrat de vente la chienne est à ton nom?

[Supprimé 0]

Tout est à son nom néanmoins il l'as frappée et il ne m'as pas empêché de la prendre de plus il ne demande pas de nouvelles justes des sous donc ça prouve bien qu'il ne l'aime pas ;

[Kawaii11 0]

Oui mais s'il ne veut pas te la rendre, d'un point de vue légal je pense qu'il en a le droit ...
Ou alors il faudrait que tu prouves qu'il la maltraite et encore ça prendra du temps!

Le mieux est de t'arranger à l'amiable avec lui

[Supprimé 0]

j'ai essayé l'arrangement il me demande 900€ et il me rends les papiers mais il me laisse ...30 jours
Je pense essayé de trouver un avocat animalier il pourras peut être m'aider

[Kawaii11 0]

Ah oui la chienne est chez toi c'est déjà ça!
Voit effectivement si un avocat peut t'aider!

[didou111 0]

sale histoire...
ce que j'ai vu sur internet : "Juridiquement, l’animal est un bien mobilier et sera donc traité comme tel : le propriétaire d’origine récupère son bien." maintenant il faudra peut-etre aller voir un juge

[Supprimé 0]

@didou : oui mais un chien à des lois et des droits comme celui de ne pas être maltraité

[Kawaii11 0]

Et si tu laissais courir pour voir ce que fait ton ex?
loup62, une membre du forum dont le chien avait été "volé" par une certaine éleveuse qui ne voulait pas lui rendre malgré que le chien soit à son nom a elle, a porté plainte, contacté les flics etc... et rien n'a aboutis! Il me semble même qu'ils ont vu un "conciliateur" mais son chien c'est pas grâce à ça qu'elle l'a finalement récupéré!
Donc si tu laisse parler, peut être que ton ex ne fera finalement rien.
loup62 pourra peut être t'en parler... elle en sait bien plus que moi.

[didou111 0]

oui c'est sur si il y a maltraitance ou qu'il ne s'en occupé pas ... c dégueulase quand même ce qu'il te fait
bon courage dans tes démarches et comme dit kawaii attends peut-etre ....

[Olgir1 0]

Bon courage…
C'est toi qui t'occupes de ta chienne, gardes bien tous les papiers. Genre vaccins que tu as fait faire ou ce genre de chose.
Des preuves qui attestent qu'il ne s'en occupe pas.
J'espère que quelqu'un pourra t'aider rapidement.

[Supprimé 0]

Je verrais de toute façon je lâche pas l'affaire puis je ne suis pas seule c'est aussi trés important
Cette après midi comme on dois aller au véto pour Skeld je vais voir si la puce n'as pas de" marques " qui pourrais montrer qu'elle fut battue .
MErci à vous pour votre soutient

[Skeld68 0]

Ca nous bouffe cette histoire comment peut on être aussi bête sans deconner ....on fera tout se qui est possible pour s'en sortir et gaïa restera avec nous , c'est juste malheureux de devoir passé par là , les menaces et tout , c'est navrant....

Dans tous les cas, merci à vous pour vos avis on en a bien besoin !

[Eliz@ 0]

La seule solution c'est de lui racheter la chienne un point c'est tout puisque légalement elle est a lui.

[Skeld68 0]

C'est fanny justement Je viens de lui envoyer un message pour lui demander cela avec bien sur papier en contre remboursements Je ne sais pas trop comment ça se passe mais je vais me renseigner sur cà

[Eli NordicDogs Dream 0]

Oh galère galère cette histoire...

Moi je penses que tant que les papiers sont à son nom, il a droit de là réclamer, après si il a des torts ( tu dis qu'il là frappait), là par contre y a peut être moyen de faire peser là balance à ton avantage. Il me semble que pour faire changer les papiers, il faut une attestation écrite de celui qui désire se déresponsabilisé du bien (en loccurence gaïa), signature et tralala...

Parle en autour de toi, appel la spa de ta vile qui pourra peut être te conseiller !!

[Kawaii11 0]

Et la carte d'identification de la chienne c'est lui qui l'a?

[Siberian_blueflake 0]

rho mais qu'elle histoire !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! courage Fanny... !!!

[Siberian_blueflake 0]

et lui demandé si tu peux payé en plusieurs fois ??!

[shadow0811 0]

puréeeeeee !!!!!!!!!!!!!

courage a toi !!! j'espere que tout va bien se passer !!!!

[Deïko1 0]

qui a acheté la chienne? tu dis qu'il te réclame 900 euros pour le prix de la chienne + les frais vétérinaires il y a des preuves de toutes ces dépenses ?

[Supprimé 0]

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui ; mais bon je préfère encore payer et être tranquille !

[Siberian_blueflake 0]

fanny.b a écrit:

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui ; mais bon je préfère encore payer et être tranquille !

et le payé en plusieurs fois ?

[neshoba's dream1 0]

alors la bon courage !!car si ton ex porte plainte a la gendarmerie tu l a dans l os !! mais si des factures sont a ton nom et si maltraitance averée tu a une chance !!
va voir un avocat, une consultation est generalement gratuite !!
le plus important tu a gaia avec toi !!

[Skeld68 0]

Laïka1305 a écrit:

fanny.b a écrit:

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui ; mais bon je préfère encore payer et être tranquille !

et le payé en plusieurs fois ?

C'est se que nous allons tenté de faire ,parce que se n'est pas une petite somme ...

[Kawaii11 0]

faites bien attention à récupérer la carte d'identification de la chienne en échange...ne vous faites pas avoir!

[Siberian_blueflake 0]

Skeld68 a écrit:

Laïka1305 a écrit:

fanny.b a écrit:

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui ; mais bon je préfère encore payer et être tranquille !

et le payé en plusieurs fois ?

C'est se que nous allons tenté de faire ,parce que se n'est pas une petite somme ...

Si vous vous mettez à deux et que vous vous entraidez ca va .... et oui récuperer BIEN tout !!

[Skeld68 0]

Laïka1305 a écrit:

Skeld68 a écrit:

Laïka1305 a écrit:

fanny.b a écrit:

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui ; mais bon je préfère encore payer et être tranquille !

et le payé en plusieurs fois ?

C'est se que nous allons tenté de faire ,parce que se n'est pas une petite somme ...

Si vous vous mettez à deux et que vous vous entraidez ca va .... et oui récuperer BIEN tout !!

Nous ne laisserons rien au hasard on aura tout se qu'il faut ! C'est vrai que c'est plus simple à deux ,cependant vu que "monsieur" nous a imposé un délai c'est quelques peu délicat .
Sa ira.

[Supprimé 0]

On y parviendras même si il faut aller au tribunal j'irais ... Je ne laisserais pas ma puce à ce fou
C'est vrai qu'on aimerais en plusieurs fois mais le connaissant ce ne seras pas simple du tout ... Enfin on verras comment tout cela se dérouleras .

[Maytouk111 0]

Bonjour,
Peux tu préciser quand tu dis mon ex, c'est mon ex quoi ???
Le chien a t'il été vendu avec un contrat de vente comme tout animal devrait l'être.
La carte d'identification de l'animal est a quel nom et qui l'a en sa possession ???
Qui détient soigne garde et nourrit l'animal depuis votre séparation ???
La date votre séparation???
Merci de donner des réponse claires et précises aux 6 questions..
Cordialement

[Supprimé 0]

Maytouk a écrit:

Bonjour,
Peux tu préciser quand tu dis mon ex, c'est mon ex quoi ??? Ex copain on vivaient ensemble mais ni pacsé ni marié
Le chien a t'il été vendu avec un contrat de vente comme tout animal devrait l'être. Non je ne crois pas c'était par particuliers
La carte d'identification de l'animal est a quel nom et qui l'a en sa possession ??? Mon ex pour les deux .
Qui détient soigne garde et nourrit l'animal depuis votre séparation ??? Moi même
La date votre séparation??? Un mois a peu prés
Merci de donner des réponse claires et précises aux 6 questions..
Cordialement

[neshoba's dream1 0]

Maytouk a écrit:

Bonjour,
Peux tu préciser quand tu dis mon ex, c'est mon ex quoi ???
Le chien a t'il été vendu avec un contrat de vente comme tout animal devrait l'être.
La carte d'identification de l'animal est a quel nom et qui l'a en sa possession ???
Qui détient soigne garde et nourrit l'animal depuis votre séparation ???
La date votre séparation???
Merci de donner des réponse claires et précises aux 6 questions..
Cordialement

+1 !!

il me vient une idée , si tu veut t arrangée a l amiable avec ton ex surtout pour la transaction en plusieur foi , faire un appel a un consciliateur juridique ou une personne neutre .
comme ca si un des 2 camp respecte pas l engagement cette personne pourrai temoigner au cas ou si ca degenere en justice !!

[Maytouk111 0]

Tu lui dis d'aller se brosser, qu'il contacte ton avocat au cas ou il dépose une plainte et à 10 euros jour le prix d'une pension correcte dans deux mois c'est lui qui te doit du fric. (+ de 90jours)
Pour le prix de la pension tu ne le lui dis pas maintenant, ce sera la surprise, sinon il pourrait activer les démarches.

Tu peux toujours, mais j'y crois moins contacter une association de protection animale, le résultat n'est pas garanti mais y savent être chiant quand ils le veulent et ça pourrait être d'un grand secours. (mes excuses pour les gens qui travaillent dans la PA)
Par contre essaie de bien lui faire comprendre que tu ne lui rendra JAMAIS le chien, ni contre argent ni rien d'autre dans l’intérêt de l'animal et tu coupes tout contact en lui disant bien qu'il peut contacter ton avocat que tu ne gères en rien ce dossier ou l'association de protection animale de ton choix.

Autres choses, il y a un proverbe qui dit que "la soupe n'est jamais mangée aussi chaude que lors de sa cuisson" il faut laisser au choses le temps de refroidir, une séparation n'est pas toujours drôle surtout quand l'une des deux partie n'y met pas du sien.
Ton EX qui entre nous tu as bien fait de quitter, vu son comportement, ne veut pas le chien, tout ce qu'il veut c'est te faire chier ou se faire du fric en fait je suis persuadé qu'il veut les deux.
Ne t'affoles pas fait juste un peu gaffe lorsque tu sors avec ton chien et ne le donnes à personne qui viendrait te le réclamer sous quelque prétexte que se soit.
Bon courage à toi.
Cordialement

[Eliz@ 0]

fanny.b a écrit:

il a acheté la chienne 600€ plus 300€ de frais vétérinaire selon lui

ça c'est facilement vérifiable...

[loup62 0]

moi si j'étais a ta place je le laisserais parler et si il te dit qu'il va porter plainte pareil laisse dire ,de toute façon si il porte plainte le temp que la plainte soit traitée il y en aura pour plusiur semaine voir plusieur mois, ensuite tu sera surement convoquée et tu expliquera ta version des chose en leur disant bien que la chienne est en sécuritée avec toi de la ils vont envoyer la plainte au parquet alors la je te dit pas l'attente avant que ce soit traité + ou - 1 an de la le tribunal classera l'affaire car cela ne dépend pas d'un tribunal correctionnel mais du civil et de la ils diront a ton ex de prendre un avocat et de déposer une plainte auprés d'un tribunal civil,donc résultat des courses facile 18 mois avant qu'une décision soit rendu enfin si on peu dire ça comme ça . aprés tout ce temp a mon avis ton ex aura lacher prise avant.
pour la suite si les papier et la carte d'identification son toujours a la posséssion de ton ex et bien tu atend quelque mois et tu vas voir ton véto en disant que tu na pas les papier de ta chienne et tu demande a ton véto qu'il te fasse remplir un formulaire pour la central canine afin de metre l'identification a ton nom accompagné d'un chéque d'une dizaine ou quinzaine d'euro et ton chien sera a ton nom!!!

[musher 511 0]

loup62 a écrit:

moi si j'étais a ta place je le laisserais parler et si il te dit qu'il va porter plainte pareil laisse dire ,de toute façon si il porte plainte le temp que la plainte soit traitée il y en aura pour plusiur semaine voir plusieur mois, ensuite tu sera surement convoquée et tu expliquera ta version des chose en leur disant bien que la chienne est en sécuritée avec toi de la ils vont envoyer la plainte au parquet alors la je te dit pas l'attente avant que ce soit traité + ou - 1 an de la le tribunal classera l'affaire car cela ne dépend pas d'un tribunal correctionnel mais du civil et de la ils diront a ton ex de prendre un avocat et de déposer une plainte auprés d'un tribunal civil,donc résultat des courses facile 18 mois avant qu'une décision soit rendu enfin si on peu dire ça comme ça . aprés tout ce temp a mon avis ton ex aura lacher prise avant.
pour la suite si les papier et la carte d'identification son toujours a la posséssion de ton ex et bien tu atend quelque mois et tu vas voir ton véto en disant que tu na pas les papier de ta chienne et tu demande a ton véto qu'il te fasse remplir un formulaire pour la central canine afin de metre l'identification a ton nom accompagné d'un chéque d'une dizaine ou quinzaine d'euro et ton chien sera a ton nom!!!

t'es sure de toi???ca me parait un peu facile,dans ce cas je vole un chien j'attends un peu et je le fais remettre a mon nom par mon veto!pas sure que la SCC accepte cela(surtout sans aucun papiers),et si en plus son ex declare le chien volé,ca fait quoi??

[Supprimé 0]

Loup62: En cas de double identification il envoie une demande au premier en demandant si le chien X lui appartient bien au cas où il répond oui ce qu'il feras on lui rends le chien . Donc ce n'est pas une superbe idée néanmoins merci tout de même . On verras bien je suis entrain de voir avec le Juridique de la SPA de Paris par mail ; je verrais bien ce que ça donne .

[musher 511 0]

fanny,fais toi faire des attestations de tes amis qui confirment que tu as la chienne depuis X temps et si en plus quelqu'un pouvait temoigner que ton ex t'a laissé le chien ca serait un plus!

[musher 511 0]

musher 51 a écrit:

fanny,fais toi faire des attestations de tes amis qui confirment que tu as la chienne depuis X temps et si en plus quelqu'un pouvait temoigner que ton ex t'a laissé le chien ca serait un plus!

je sais pas si ca aura une quelconque valeur mais bon c'est mieux que rien!

[didou111 0]

on est tous derrière toi

[neshoba's dream1 0]

didou a écrit:

on est tous derrière toi

+1!!!

[shadow0811 0]

didou a écrit:

on est tous derrière toi

exact !!!!!! courage ... !!!!!!!!!!!!!!!!!!

[loup62 0]

fanny.b a écrit:

Loup62: En cas de double identification il envoie une demande au premier en demandant si le chien X lui appartient bien au cas où il répond oui ce qu'il feras on lui rends le chien . Donc ce n'est pas une superbe idée néanmoins merci tout de même . On verras bien je suis entrain de voir avec le Juridique de la SPA de Paris par mail ; je verrais bien ce que ça donne .

ce n'est pas une double identification, ton chien garde son identification mais il le mete a ton nom!!
moi c'est ce que j'ai fais pour black et je n'ai eu aucun souci pour faire metre l'identification a mon nom!!

musher51 : rappel toi j'avais postée a ce sujet pour black sur willtogo!!

[mimi181 0]

didou a écrit:

on est tous derrière toi

+1

[Siberian_blueflake 0]

mimi18 a écrit:

didou a écrit:

on est tous derrière toi

+1

vouai + 2 !

[mag09 0]

pourquoi ne pas lui faire un chèque de 900€, tu prend la carte d'identification signé de sa part comme quoi il y a changement de propriétaire puis tu fonces à ta banque pour faire opposition au chèque que tu viens de lui donner et voilà l'affaire est réglée...

[Maytouk111 0]

mag a écrit:

pourquoi ne pas lui faire un chèque de 900€, tu prend la carte d'identification signé de sa part comme quoi il y a changement de propriétaire puis tu fonces à ta banque pour faire opposition au chèque que tu viens de lui donner et voilà l'affaire est réglée...

Bonjour,
Mauvais plan.
La loi prévoit 4 raisons pour s'opposer au paiement d'un chèque et pas une de plus !
1. perte d’un chèque ou d’un chéquier ;
2. vol d’un chèque ou d’un chéquier ;
3. utilisation frauduleuse d’un chèque ou d’un chéquier (chèque falsifié par exemple) ;
4. redressement ou liquidation judiciaire du bénéficiaire du chèque s’il est commerçant.
En dehors de ces 4 cas, il est interdit de faire opposition sous peine de lourdes sanctions pénales.

Si le motif de l’opposition n’est pas un de ces 4 cas, la banque ne peut refuser d’honorer le chèque (elle s’exposerait elle-même à une amende de 6000 euros).

Oui je sais "dura lex sed led"
Cordialement .

[Supprimé 0]

Oui surtout que pour bien me faire chi** Monsieur l'Ex veux des espèces . Il est pas si bète que ça en faite .
Néanmoins j'ai ce forum avec les dates qui prouve que c'était mon chien , j'ai le blog aussi ... Enfin j'ai pas mal de chose si besoin .
Mais il auras pas ma grosse ça c'est sur et certain !!

[Eliz@ 0]

Personnellement je lui rembourserais la chienne et puis c'est tout, c'est logique qu'il te le demande puisque c'est lui qui l'a payé! Et basta!

[Maytouk111 0]

Eliz@ a écrit:

Personnellement je lui rembourserais la chienne et puis c'est tout, c'est logique qu'il te le demande puisque c'est lui qui l'a payé! Et basta!

Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec toi, si cette personne avait un quelconque attachement à ce chien elle le réclamerait sans plus, il y aurait aucune compensation pécuniaire, si cette personne avait juste un peu d'affection pour l'animal il le laisserait sans arrière pensée, sachant que c'est là ou il ou elle serait le mieux.
En partant de ce principe Fanny peut aussi demander à se faire rembourser les heures de ménage ou les chemises qu'elle a repassées pour ce triste Sieur.
Dans la vie les choses ne se règle uniquement avec un chèque ou des espèces sonnantes et trébuchantes.
Et qui te de dit que Fanny dispose d'une telle somme que je trouve coquette pour un chien acheté à un particulier qui plus est en mauvaise santé.
Là on est sorti du domaine de l'argent pour l'argent, le bien être d'un animal vaut bien certes quelques sacrifices, si un tel énergumène et pret à perdre sa dignité pour 900 euros soit mais pas au détriment du porte-monnaie de Fanny.b.
Cordialement.