061124 - Les contrats d'élevage

[Nbcat-aux4pattes 0]

qu'en pensez-vous ?
que faire pour ne pas léser et etre léser ?
tout sur les contrats d'élevage !

[Aby 0]

moi je connais pas je sais meme pas se que c'est

[Invité]

Sur mes reproducteurs, j'ai un contrat écrit mais il est aussi de confiance avec l'éleveuse (je le souligne car je la comprends)
Je dois :
si je le met à la retraite et que je veux le placer : le neutrer d'abord.
Et aussi aucune saillie extérieure pour lui.
Sinon, pour ce qui est de mes chatons que je place, je ne demande rien de spécial
sauf : si la personne ne peut plus s'occuper du chat dans les années à venir, de me contacter et d'un commun accord, je le reprend ou le replace si elle n'a personne à qui le confier. (c'est verbal, mais si on me demande de l'écrire sur le certificat de vente, je l'écrirai.)
J'espère ne jamais retrouver ou entendre dire qu'un de mes chatons est à la SPA ou dans la rue, j'en ai la chair de poule rien que d'y penser....

[Phibbie 0]

tu veux parler du contrat d'élevage ou du contrat de vente ???
car pour moi , c'est deux contrat complètement distint

[Invité]

pour ce qui est des contrats en général, qu'ils soient d'élevage , de copropriété ou même de vente, :cheers: je me réfaire le plus possible aux articles écrits dans '' cynomag'' par maitre PECCAVY , elle traite régulierement des problèmes liés , le dernier était justement sur les contrats de copropriétés et d'élevage;
et cela m'a déja épargné des embrouilles au niveau juridique :( :( car moi j'aurai plutôt tendance a faire confiance :w008: :f001: , mais au tribunal il n'y a que les écrits qui comptent! :study: :study:

[Michèle04 0]

Je vais vous lire attentivement, vu que je débute, je ne suis pas trop au courant :scratch:
En plus, en Belgique c'est pas pareil qu'en France, ici tant qu'on n'a pas plus de deux portées par an, on est vraiment considéré comme élevage amateur et on ne dois rien déclaré...au delà on dois faire une demande d'agrément et la m... commence :u002:
Pour ce qui est des clauses de contract de vente, j'aimerai en faire aussi quand le moment sera venu, mais je me vois mal entamer des procédures judiciaires très couteuses si l'acheteur ne les respecte pas :w008:

[Nbcat-aux4pattes 0]

phibbie a écrit:

tu veux parler du contrat d'élevage ou du contrat de vente ???
car pour moi , c'est deux contrat complètement distint

ce que tu veux !

[Invité]

pour moi

un contrat d'elevage, plus il prevoit de clauses moins il y a de risques que l'une ou l'autre des parts soient lésés.

un contrat d'elevage doit etre detaillé sur tous les points.

Qui fait quoi
qui assume quoi
qui paye quoi
quand
combien de saillies portée

Comment et quand l'acquereur est liberé du contrat

que se passe t il si le chien meurt chez l'acquereur par manque de soins surveillance ..., chez l'eleveur au cours de la saillie, au cours de la mise bas (pour une Femelle) ...

Que se passe t il si l'animal ne peut pas etre confirmé ?
Que se passe t il si l'animal s'avere sterile ?
Que se passe t il si l'animal présente un défaut héréditaire (dysplasie par exemple) ?
moi à ces questions, j'ai dit que le chien devenait propriété Exclusive de l'acquereur apres Sterilisation qui devra etre fait dans les 6 mois qui suivent la découverte de la tare.

Que se passe t il si l'animal (Femelle) ne remplit pas ?
Pareil, j'ai mis stérilisation dans les 6 mois sinon, je recupere la chienne.
J'ai un ami qui a eu le cas d'une chienne en contrat d'elevage qui 3 fois de suite n'a pas rempli, du coup, les gens sont devenus proprio de la chienne directe.
Chose bizarre au chaleur suivante, elle remplit tout facilement.

Pour les Femelles toujours
Chez qui naitront les chiots. ?

SI il y a une clause Expo, Combien de fois par an l'eleveur a t il le droit de prendre le chien pour un expo ?

Tout prevoir

[Nbcat-aux4pattes 0]

j'ai fait du contrat d'élevage mais je pense arreter car même si tout est par écrit , c'est l'enfer sur bien des points !
j'ai des contrats assez simple : je vends un petit prix ou je donne une fille et je récupère un chaton ou une portée ( tout cela suivant le chat ! ) : je garde la carte de tatouage jusqu'à obtention des bébés !

* sauf que : une chatte peut etre stérile
* c'est jamais quand il faut que la portée est prévue
* les gens ne savent pas les accoucher et si c'est moi , ils veulent venir tous les jours voir minette !

bref , ça va jamais pour les contrats d'élevage ainsi !


mais ce n'est pas forcément la faute de l'acquéreur !

j'ai eu une chihuahua en co-propriété : je devais redonner un chiot femelle ! sauf qu'entre avortement et chiots morts , elle a eu dans toute sa vie qu'un male !
la chienne est toujours restée sous nos deux noms mais j'ai conscience que l'éleveur a été à perte !
bon , j'ai faut marcher son affixe en la classant 3 étoiles en expo , mais quand même !

[Jackie11 0]

Ce n'est pas du contrat de saillie que vous parlez ? pour les chiens on en fait !
Tel prix pour une saillie, si la femelle n'a pas plus de 2 chiots, saillie à nouveau sans nouveaux frais !

Et le contrat de réservation ?

[Invité]

Pour ma part, je n'ai jamais acheté de reproducteurs qui avaient un contrat,mais ce n'est pas volontaire, c'est que l'occasion ne s'est pas presentée .;)

Je mentionne uniquement le fait que mes chatons de compagnie doivent etre sterilisés par l'acheteur, si celui ci veut recevoir le pedigree.
Sinon je n'ai pour le moment rien stipulé pour mes chatons vendus en reproducteur.:study:

Je pense tout de même annoter que mes chatons d'expo doivent être toilettés impeccablement et bien presentés pour participer à un expo.:scratch:

Voilà pour moi.:!:

[Gaëlle13 0]

bin moi je suis en plein dedans.. alors .. tous les infos que je peux avoir la dessus.. bin je les prend.....

certain le savent d'autre pas.. j'explique en 2 mots.. j'ai récuperé un chiot (4mois) de ma derniere portée.., une éleveuse ( amie) en Belgique me propse de me la prendre en co-propriété toute les 2.. or.. nous sommes toutes les 2 eleveuses.. et don c'est là ou est le probleme.. enfin de toute façon je vais en parler avec elle ce week end.. car je lui amene la chienne !!;)

et je lirais vos petits " conseils" a mon retour !!

[Mounette1111 0]

Moi rien du tout !
Je n'ai jamais acheté un chat avec un contrat d'élevage.
Voilà pour moi :!:

[Michèle04 0]

Très bonne idée Circée de ne donner le pédigrée que lors que l'on a la preuve de la stérilisation....je prends ;)

[Invité]

Merci Michele :1004: :D

[Phibbie 0]

personnellement je ne fais aucun contrat d'élevage : tous mes reproducteurs sont a la maison, sous mes yeux !

je ne vends que des chiots issus de mon élevage comme ça je suis sure des conditions d'élevage et de sociabilisation.

pour ce qui est du contrat de vente , je fais toujours un contrat "type": ceux fournis par royal canin.

[Nbcat-aux4pattes 0]

Michèle a écrit:

Très bonne idée Circée de ne donner le pédigrée que lors que l'on a la preuve de la stérilisation....je prends ;)

c'est interdit ! une fois le chaton vendu loof , les gens doivent pouvoir faire ce qu'ils veulent ! c'est réputé "clause non écrite "
moi , j'ai une annotation pour mon mâle shih-tzu comme quoi il ne doit pas faire de saillie en dehors de l'élevage !
ce qui est " clause non écrite " également !

mais on s'en fou ! car au moins ça me permets de refuser des saillies extérieures " ah ben non , j'ai pas le droit " mais si j'accepte , l'éleveur n'a aucun recours !

et pour la stérilisation , cela n'a pas d'importance : autant l'écrire même si c'est pas la loi , ça en freine beaucoup

[Michèle04 0]

Alors c'est autant vendre au prix reproduction et basta....si on ne peut pas mettre de limite (sans devoir payer un avocat) ça sert à rien de faire des prix pour compagnie :x

[Invité]

Perso, je fais comme ça et je ne suis pas la seule.:1004:
Je fais en premier un contrat de reservation, surlequel est stipulé la sterilisation d'un chaton de compagnie.:violent: :!:
Si les gens ne sont pas d'accord avec ça , ils ne signent pas !!!:q002:

Et puis si ils veulent faire de la repro, alors ils achetent pas un compagnie !!!!:u002:

Je sais c'est facile à dire et puis il y a toujours des petits malins :s002: .

[Invité]

pour l'instant je n'ai jamais achetée ou vendue un chiot avec contrat donc pour moi tout est assez complexe

[Aby 0]

moi non plus et je pense pas que j'en ferais ou que j'acheterais sous contrat ça ma l'air bien compliqué tous ça

[Invité]

oui beaucoup trop compliqué :shock:
et pis acheter un chiot en conditions d'élevage ça ne m'intéresse pas trop :)

[Invité]

non, en élevage, le tempérament est tout autre, je ne critique pas, je constate, mes bébés élevés en famille, j'ai toujours des nouvelles d'eux, et les propriétaires hyper ravit, ils ont maintenant 4 ans et ce sont des goldens rétrievers et 6 ans des caniches toys
Voilà pour la petite histoire !!!
Alors les contrats, j'aime pas du tout (en chiens)

[Michèle04 0]

Ben après ce que je viens d'entendre à l'expo de ce dimanche, je vendrais avec pédigrée à prix fixe sans faire de différence(expo, compagnie ou repro) :affraid:
Je m'explique: une éleveuse vends un chaton sans pédigrée pour compagnie. L'acheteuse le prend avec la seule condition de donner des nouvelles du chaton....passe le temps et pas de nouvelles et l'éleveuse apprends que la brave dame était en fait elle-même éleveuse et avait une portée à quelques jours près du même âge que son chaton....devinez....et oui, elle a fait la demande de pédigrée pour les siens et celui qu'elle avait réservé (en le fesant passer pour un de sa portée) et l'a revendu le double du prix d'achat :affraid:

[Michèle04 0]

Et puis celui qui aime ne compte pas ;)
Alors méfions nous de ceux qui veulent du beau chat pas cher :w005: celui-là je crois qu'on peut faire tous les contracts qu'on veut, il ne respectera pas :q002:
Tout est question de filing, si je sens pas un acheteur, je vends pas point-barre :violent:

[Nbcat-aux4pattes 0]

ou alors les font reproduire sans papier !

[Mounette1111 0]

On se demande vraiment à qui faire confiance de nos jours
:affraid:

[Michèle04 0]

Soit comme ton chat, fait confiance à ton instinct ;)

[Mounette1111 0]

Oui comme un chartreux... car lui juge et observe avant de faire confiance :!:
tout le contraire du devon qui lui adore de suite tout le monde :D

[Gaëlle13 0]

Michèle a écrit:

Je m'explique: une éleveuse vends un chaton sans pédigrée pour compagnie. L'acheteuse le prend avec la seule condition de donner des nouvelles du chaton....passe le temps et pas de nouvelles et l'éleveuse apprends que la brave dame était en fait elle-même éleveuse et avait une portée à quelques jours près du même âge que son chaton....devinez....et oui, elle a fait la demande de pédigrée pour les siens et celui qu'elle avait réservé (en le fesant passer pour un de sa portée) et l'a revendu le double du prix d'achat :affraid:

elle est bien bonne celle là !!!:q002: :w005:

[Alyby 0]

Je ne vends et ne vendrais pas avec contrat.
Si je ne veux vraiment pas, pour une raison x, que le chaton reproduise, il sera stérilisé AVANT son départ.
Sinon, faire une rétention de pedigree est illégale, à moins de vendre un "type".
Pour ma part, un chaton "de compagnie" est vendu avec : => conditions : sans. Ce chaton n'est vendu ni pour la reproduction, ni pour les expositions.
C'est écrit, noir sur blanc (ou bleu, ça dépend du stylo ! :D )
Ensuite les gens font ce qu'ils veulent, ils sont libres. Mais si le chat est stérile, ou qu'il ne passe pas en expo, pas de pblm pour moi !!!

[Nbcat-aux4pattes 0]

sur mes attestations de vente , non seulement je différencie chats de compagnie , d'élevage ou d'expo mais je remarque dans les conseils que le pédigrée ne garantie pas les titres en expo !
et en chiens que le chien vendu pour compagnie n'est en aucun cas garantie confirmation .

[Invité]

moi j'ai un probleme en ce momment sur un chiot que j'avais vendu a une bonne connaissance .le chiot a ete vendu en mai,tout ce passe bien jusquen juillet ,et la un de ces cheque m'est rendu impaye(cheque de croquettes)j'essaye donc de la contacter et impossible elle a demenager et a couper ces ligne de telephone ,j'appel tout les veto du coin pour savoir si ils n'ont pas vu mon bb et enfin il y a 4 jours on me dit que si elle est venue chez un des veto.par hasard je contact le refuge de cette ville et la gueule enfariner il me disent qu'il connaisse tres bien cette dame et que d'ailleur elle veut ce separer de la chienne et que sens doute ils la replaceront.j'explique que c moi qui les faite naitre etc..bref le refuge recontact cette dame et le lendemain il me disent que ca me couteras 150 euro de sterilisation pour le refuge et en plus un dedomagement de 200 euro pour l'ancienne proprio,car comme elle me l'avais acheter ......bref je doit payer une chienne que j'ai vendu pour pouvoir la recupere,alors que ca proprio s'en debarrasse car elle la trouve trop speed et na pas d'autorite sur elle ,donc en plus c moi qui vais devoir gerer les probleme de comportement de cette puce car ca proprio na pas sus gerer.je precise que je lui avait dit que si il y avait un probleme je la reprendrai sans soucis mais la je trouve que c abuser .bref j'ai contacter one voice pour qu'il m'aide car les refuge n'ont pas le droit de vendre des chien !et la c bien de la vente pourtant non.
voila j'attend vos idees pour m'aider a recuperer la puce sans me faire sinon de toute facon l'affaire est a suivre .......

[Nbcat-aux4pattes 0]

si le chien n'est pas fini de payer , tu en ais le propriétaire donc tu n'as pas à payer de frais de dédommagement !
et si tu es le propriétaire , ils n'ont pas à la stériliser !
c'est un chien perdu dans ce cas !

tu as la carte d'identification ?
regroupe les preuves que le chien t'appartient : acte de vente , chéque impayé , etc..

[Invité]

En es tu sûre nbcat? une fois l'acte de vente signé nous ne sommes plus propriétaires de nos chiots, même avec des chèques impayés, je crois.

[Invité]

Je suis d'accord avec nbcat, les papiers de déclaration de naissance de ta puce, la carte de n° de tatouage à ton nom (photocopie) c'est ce qui reliera la chienne et ton élevage, je serais toi je contacterais aussi la Société Central Canine avec toutes ces photocopies à l'appui et expliquer cette situation qu'elle est à la SPA, et discrédite la pour qu'elle reçoive un avertissement pour qu'elle ne rendre pas un autre chien malheureux plus tard...
(je ne comprends pas, ils ont énormément de bètes abandonnées à la SPA et en plus ils soutiennent une personne qui veut abandonner ta puce consciemment, pour moi que cette chienne soit trop vive n'est pas une excuse.... le dressage avec des personnes expérimentées ça existe.) ou même, elle aurait pû te demander des renseignements afin que tu la guide dans sa prise en main avec elle avant de l'emmener à la SPA.
Je suis en colère de toutes ses fausses excuses que les gens non scrupuleux trouvent.

[Nbcat-aux4pattes 0]

non , tu en est propriétaire qu'au réglement effectif ( jour d'encaissement du chéque ! )
je le reprécise d'ailleurs sur mes actes de vente !

tiens , payes une voiture , fini pas de payer , tu va voir ce qu'ils vont dire !

[Aby 0]

le cheques impayé tu dit chéque de croquette donc le chiots etait fini de payé non!!

[Invité]

Oui je suis ok avec toi Dominique, mais là la chienne est à la SPA donc elle est censée ne même plus appartenir à la personne qui l'a achetée à Adventurer
Il veut seulement récupérer un chien "abandonné" mais qui était à lui auparavant ...

[Invité]

Même si c'est un chèque de croquettes impayées, on parle seulement de récupérer une chienne à la SPA
La situation avec la propriétaire qui l'a abandonnée c'est je crois pour nous expliquer l'histoire de la vie de cette puce.
Enfin à mon avis, si j'ai bien tout compris bien sûre ....

[Invité]

Je tiens a vous signaler que l'éleveur reste propriétaire du chien jusqu'a paiement complet.
Le chiot n'est pas payé il t'appartiens donc il suffit de le prouver. Quand a la stérilisation comme il t'appartiens encore il n'ont aucun droit dessus.

[Invité]

oui la chienne est fini de paye .elle me doit juste des sacs de croquette mais elle magouille avec sa copine du chenil pour que je lui refile de l'argent en plus des frais de sterilisation,et la directrice du chenil ma dit que si ca ne m'allait pas elle ne me la ferait pas adopter et qu'elle la placerai ailleur.

[Invité]

je n'ai plus rien a mon non,en plus je connaissais cette dame ,donc pas de coproprieté.voila comment ce faire entuber la sa fait 4 jours que j'en dort plus,j'espere que one voice va pouvoir m'aider ils me rappel lundi

[Nbcat-aux4pattes 0]

si elle est finie de payer , plus aucun droit dessus ! désolé !
mais dans ce cas , ils n'ont pas à te demander de l'argent en plus de la stérilisation !

[Alyby 0]

A partir du moment où la chienne est payée, elle appartient au nouveau personnage, même s'il est peu recomandable.
Etre obligé de payer pour récupérer la chienne à la SPA, c'est malheureusement incontournable. Par contre, payer quelque chose à l'acheteur ! Là, je pense que c'est quelque part de l'abus de pouvoir de la direction de la SPA. Et s'il y a une suspicion de vente de la part de la SPA, alors il serait peut être judicieux de voir avec la répression des fraudes non ?
Il y a vraiment des cas incroyables !

[Gaëlle13 0]

Alyby a écrit:

A partir du moment où la chienne est payée, elle appartient au nouveau personnage, même s'il est peu recomandable.
Etre obligé de payer pour récupérer la chienne à la SPA, c'est malheureusement incontournable. Par contre, payer quelque chose à l'acheteur ! Là, je pense que c'est quelque part de l'abus de pouvoir de la direction de la SPA. Et s'il y a une suspicion de vente de la part de la SPA, alors il serait peut être judicieux de voir avec la répression des fraudes non ?
Il y a vraiment des cas incroyables !

pas mieux...

j'espere que la chienne n'en souffira pas

[Invité]

Bonjour à tous,

J'arrive un peu tard pour les réponses.:oops:
Mais je tiens à souligner qu'un chien vendu LOF même compagnie doit être Lof au niveau de la loi.
Il faut simplement écrire sur l'acte de vente "sans garantie confirmation".
Un chien est vendu pour sa destination première suivant le groupe auquel il appartient.
Attention, lorsque vous vendez à un éleveur, les conditions de garantie ne sont plus les mêmes.
+ Il existe une clause de propriété (c'est la loi), l'animal vous appartient tant qu'il n'est pas fini de payé.
Ne jamais envoyer la carte de tatouage avant d'avoir encaissé tous les chèques.

Bonne soirée.

[Invité]

Alyby a raison, si la chienne a été payé elle ne t'appartient plus !!!!
La seule chose que tu aurais pu faire, c'est éventuellement d'inscrire sur le contrat de vente que tu avais le droit de récupérer cette chienne si sa propriétaire n'en voulait plus .... mais je ne sais pas si cela est légal!

Et oui à la SPA pour adopter un chien il faut payer !!!! Et comme il ne t'appartient plus tu te retrouve dans la peau d'un adoptant comme les autres!
Par contre l'histoire de devoir payer une compensation à l'ancienne propriétaire c'est totalement malhonête d'après moi! :u002:
J'espère vraiment que tu trouveras une solution pour sortir cette chienne de là!

[Aby 0]

pourquoi ne contacte tu pas le siege de la spa ou 30 million d'amis quelque chose dans se genre en leur expliquant ton cas moi cela m'est arrivé car j'avais vu un shih tzu à la spa et quand j'ai appelé pour allez le cherché ont ma dit vous devrez le faire stérilisé par la suite et le chien nous le vendons je croit que c'etait dns les 350 euro alors que là c'etait du profis pour eux je me suis pleinte plus haut et ils ont gardé leur chiot ils ont eut le culot de me dire qu'il venait d'une aniamlerie qui leur demandé de le vendre tan et que de toute façon comme c'etait un chien de race mais type y 'en à pas beaucoup à la spa il partirait vite j'ai trouvé ça dégoutant pour etre poli

donc appele plus haut

[Invité]

Est ce que tous les chiens adoptés à la spa doivent etre sterilisés???

Si oui depuis quand??