Acompte client vente non réalisée

[Syssi 0]

Bonjour,

Voilà un client m'avait réservé un chiot, mais il s'est désisté et mon contrat prévoit dans ce cas qu'il perd son acompte.
J'avais donc enregistré à la réception de l'acompte 411 D / 4191 C.
A l'encaissement 512 D / 411 C.

Mais je ne sais pas quel compte utilisé pour solder cet acompte que je conserve. J'ai trouvé 7711 dédits et pénalités perçus sur achats et ventes ou encore 7631 revenus des créances commerciales ?
On m'a dit sur un autre forum de créer un sous compte du 70 vente et de faire une facture "dédit sur commande". Ce qui me gène c'est qu'il n'y a pas eu de vente et que ce montant figurerait dans mon chiffre d'affaire...

Comment vous faites dans ce cas ? Merci

[Invité]

si tu le concerve, c'est normal qu'il paraisse dans le chiffre d'affaire de ta compta!

[Syssi 0]

Je ne suis pas d'accord c'est un acompte et il n'y a pas de vente derrière, ce montant ne peut faire parti du CA. Il va justement servir d'indemnité car la vente n'a pas été réalisée. En plus cela voudrait dire qu'il faut que je fasse ressortir la TVA... Et je n'ai pas à faire de facture d'acompte puisque ma TVA est sur les débits. Bien sur il faut que je solde cet acompte par un compte de la classe 7...

Voilà ce qu'on m'a répondu sur le forum ActuFinance :

"Je vous conseillerai le compte 7711.
En effet le 7631 serait plutôt utilisé si un client vous demandait
exceptionnellement de vous régler plus tard et payait pour cela des
intérêts.
Cordialement."

[Nbcat-aux4pattes 0]

interressant

[Syssi 0]

Effectivement !!
Pour résumer, il faut faire figurer sur le contrat de réservation, une clause du genre :

"Cette réservation constitue un engagement ferme, en cas de désistement, l’acompte* sera conservé par l’éleveur à titre de pénalité (vente bloquée) sans indemnités supplémentaires. L’acheteur devra informer l’éleveur de son désistement par lettre recommandée."

Contrairement à ce que je disais il faut établir une facture d'acompte pour les acomptes perçus, mais l'attestation de réservation modifiée peut en faire office (numéro siret, TVA intracommunautaire, montant TTC dont TVA xx €) + une phrase "ce document tient lieu de facture d'acompte". Voir ce sujet

Ensuite dès possession de la lettre de désistement on peut basculer le montant de l'acompte dans le compte 7711.

[Syssi 0]

Cette clause ne peut pas servir pour une réservation avec des arrhes, puisque les arrhes donnent l'autorisation de se dédir...

[Aby 0]

croit tu que la personne va envoyé une letre recommandé moi je doute j'ai le meme cas aujourd'hui je rend pas l'acompte mais lui à toujours le papier de reservation je vais lui demandé qu'il me la retourne ou lui dire qu'il n'evoie une letre pour anulé comme preuve

[Nbcat-aux4pattes 0]

une lettre, un mail, une preuve quoi

[Aby 0]

oui parce que là j'ai que le message sur mon portable et il va pas resté
ou il me renvoie l'attestation en metant annulé il datte et signe