problème de vente

[Nbcat-aux4pattes 0]

qu'en pensez-vous ? pouvez vous aider ?

Citation :

j ai vendu un chaton il est parti depuis le 02.12.2007
lundi j ai un coup comme quoi il etait replacé chez quelqu' un d' autre

sauf sur mon attestation de vente j ai marqué
" si par obligation le chaton devrait etre replacer , il me revient de droit"

je ne sais même pas pourquoi j ai mis ça car je ne mets jamais cela d 'habitude

bon en tout cas , puis je le recuperer ?
es ce legal
j ai le n° de tel et adresse de la personne a qui je l ai vendu
je l ai appellé mardi elle m a dit que vu que c' etait marqué , elle
allait me le rendre (le chaton a été donné (pas vendu mais donné) a
une connaissance à elle
elle m a promis de me rappeller hier (mercredi) en fin de matinée et puis rien aucun appel

j essaie de la rappeller depuis et cela ne repond plus j ai le repondeur continuellement

comment puis je proceder

[Invité]

non je ne pense pas que tu puisses le recuperer......
ces fameuses "clauses" sur les contrats de vente comme le chaton ou le chiot ne peuvent etre revendu (ou autre du genre comme interdiction de repro par exemple) snt du point de vue legal considerees comme "clauses abusives" et sont donc sans valeur

[Isa131 0]

Désolée, je ne sais pas.
Mais je suis pas sûre que ce soit légal comme clause.

[Kelpie 0]

sure que c'est considéré comme clause abusive. Désolée, essaie d'être cool pour la négocier.

[Invité]

je sais qu'une fois le chiot ou le chaton vendu, même si nous éleveurs mettons des anotations dans le contrat de vente, "le proprio dispose de son bien" comme il l'entend.
maintenant, si le chaton a été donné avec annotation de le restituer si pb .......

la personne habite-t-elle loin ???
si elle ne répond plus au tél. j'irai au culot sonné à sa porte pour remporter le chaton

[Invité]

Ce qui est certain c'est que se sont des clauses illégales.
Après faut essayer de s'entendre avec les personnes concernées mais ça a l'air mal parti...

Le chaton a été entièrement payé?

[Nbcat-aux4pattes 0]

je pense didou , la carte de tatouage a été envoyé

[Invité]

Puisque j'ai choisi de venir sur un Forum d'elevage et que je suis sur une forum de bobologie, je pars et j'edite tous mes messages

[Invité]

nbcat a écrit:

je pense didou , la carte de tatouage a été envoyé

mince... parce que comme le dit sourdine, il n'y a que là dessus qu'on peut jouer encore.

[Aby 0]

je pense que il est peut etre bien là ou il est chez les nouvelle personne demande à avoir le nom et l'addresse

[Kraml 0]

alors comment se fait il que beaucoup d eleveur mettent des clauses
si elle n ont pas de valeurs
moi meme j en mets sur mes contrats
cela ne sert a rien alors

du genre du etre steriliser si replacer ou autre .....

qui a vraiment des textes de lois sur cela
ou un lien

[Michèle04 0]

astoria05 a écrit:

non je ne pense pas que tu puisses le recuperer......
ces fameuses "clauses" sur les contrats de vente comme le chaton ou le chiot ne peuvent etre revendu (ou autre du genre comme interdiction de repro par exemple) snt du point de vue legal considerees comme "clauses abusives" et sont donc sans valeur

Désolée de te contredire, mais la loi Belge stipule bien que l'on ne peut vendre un chien ou un chat qui n'est pas né au sein de notre élevage, donc la clause est valable même si elle n'est pas notée vu que c'est la loi (en belgique).....elle est fort peut appliquée il est vrai, mais ça peut toujours servir.

[Invité]

Comme dit précedemment, ceci est une clause abusive...La cliente n'est pas tenue de rendre le chaton a son éleveur...
Pourquoi ne l'a t-elle pas gardé?

[Invité]

kraml a écrit:

alors comment se fait il que beaucoup d eleveur mettent des clauses
si elle n ont pas de valeurs
moi meme j en mets sur mes contrats
cela ne sert a rien alors

du genre du etre steriliser si replacer ou autre .....

qui a vraiment des textes de lois sur cela
ou un lien

en France toutes ces clauses sont abusives, comme quelqu'un l'a expliqué plus haut, une fois l'animal payé, vu qu'il est considéré comme un meuble par la loi, le propriétaire en fait ce qu'il veut (sauf la maltraitance mais ça c'est un autre pb).
Beaucoup d'éleveurs mettent ce genre de clause parce qu'ils ne sont pas au courant qu'elles sont abusives et certainement parce qu'elles responsabilisent un peu les gens qui achètent un chiot ou un chaton.
Mais devant un tribunal elles n'ont aucune valeur!

[Shalimar1 0]

Je pense que préciser dans le contrat qu'en cas de décision de se séparer du chaton, il revient de droit à l'éleveur n'a aucune valeur légale.
Je pense qu'une fois la vente faite (chaton parti et payé intégralement), il n'est plus du tout la propriété du vendeur et que le nouveau propriétaire est en droit d'en faire ce qu'il veut

C'est comme lorsque l'éleveur précise dans le contrat que le chaton devra obligatoirement être stérilisé, ça n'a aucune valeur légale non plus.
Ca je l'ai appris au CETAC l'année dernière

C'est pour cela que certains éleveurs les stérilisent à 3 mois avant leur départ.

Donc toutes ces clauses sont sans valeur.

[Invité]

Puisque j'ai choisi de venir sur un Forum d'elevage et que je suis sur une forum de bobologie, je pars et j'edite tous mes messages

[Kraml 0]

bien justement ou peut on trouver les clauses abusives

[Invité]

Ben je pense qu'il faudrait ressortir le post qu'on avait fait sur les droit et les obligations de la vente et rElire si quelque chose correspont .
La meilleur des solution serait d'envoyer un mail à l'avocate, puisque de toute façon elle nous a donné son adresse mail,autant s'en servir et essayé de savoir ce qu'elle en pense ou eventuellement lui demander les références des textes de lois pouvant convenir pour ce problème

maitrepeccavy@aol.com

Pour le paiement, a t-il été fait en une seule fois et si oui est ce que tout les chèques sont encaissés.

[Invité]

Puisque j'ai choisi de venir sur un Forum d'elevage et que je suis sur une forum de bobologie, je pars et j'edite tous mes messages

[Invité]

Effectivement, en france ce genre de clause est considérée comme clause abusive.
Désolé, à part s'arranger avec la personne... Il n'y a pas beaucoup de solution...

[Alyby 0]

En France, cette clause serait illégale, il faut voir ce qu'en dit la loi Belge, et où celà se passe.
Mais si c'est en France, aucun doute, on ne peut que négocier.

[Kraml 0]

c est aussi abusif de replacer un chaton 2 mois et demi apres
je lis sur le post de nadege qu il a ete vendu le 02.12.2007

[Invité]

Puisque j'ai choisi de venir sur un Forum d'elevage et que je suis sur une forum de bobologie, je pars et j'edite tous mes messages

[Invité]

oui malheureusement une fois payé elle fait ce qu'elle veut
je mets aussi cette clause mais je sais bien qu'elle n'a aucune valeur légale (mais ts les acheteurs ne le savent pas, donc je joue un peu la-dessus)

[Nbcat-aux4pattes 0]

jolyjumper a écrit:

oui malheureusement une fois payé elle fait ce qu'elle veut
je mets aussi cette clause mais je sais bien qu'elle n'a aucune valeur légale (mais ts les acheteurs ne le savent pas, donc je joue un peu la-dessus)

tout à fait

[Aby 0]

Shalimar a écrit:

Je pense que préciser dans le contrat qu'en cas de décision de se séparer du chaton, il revient de droit à l'éleveur n'a aucune valeur légale.
Je pense qu'une fois la vente faite (chaton parti et payé intégralement), il n'est plus du tout la propriété du vendeur et que le nouveau propriétaire est en droit d'en faire ce qu'il veut

C'est comme lorsque l'éleveur précise dans le contrat que le chaton devra obligatoirement être stérilisé, ça n'a aucune valeur légale non plus.
Ca je l'ai appris au CETAC l'année dernière

C'est pour cela que certains éleveurs les stérilisent à 3 mois avant leur départ.

Donc toutes ces clauses sont sans valeur.

oui mais pour la stérilisation l'eleveur souvent ne donne pas le pedigree si pas stérilisé se qui peut etre embétant si c'est un superbe chaton qui peut faire des expo je pense au jolie petit exo roux qui promets en expo
surtous l'orsque c'est en plus un super animal et que monsieur l'eleveur à descidé qu'il serait stérilisé

[Invité]

Oui, si un animal est entièrement payé le droit d'en faire ce qu'il veut revient à son proprio.
Vas y au bluff puisque tu y as mis une clause... parfois les gens peuvent être moins bien informés qu'on ne le pense !

ils ont signé donc... ils peuvent penser qu'ils doivent s'y tenir.

Bon courage et biz biz

[Nbcat-aux4pattes 0]

aby a écrit:

oui mais pour la stérilisation l'eleveur souvent ne donne pas le pedigree si pas stérilisé se qui peut etre embétant si c'est un superbe chaton qui peut faire des expo je pense au jolie petit exo roux qui promets en expo
surtous l'orsque c'est en plus un super animal et que monsieur l'eleveur à descidé qu'il serait stérilisé

il suffit de demander un duplicata au loof

et le zoli exo sera stérilisé car sa maman le veut aussi

[Kraml 0]

quand meme une chose m interpelle

on ecrit et on signe si on est pas d accord qu importe la clause on achete pas

pourquoi cela serait abusif ...quand on achete un chaton et qu on le replace 3 mois apres

les clauses ne sont pas faite pour embetter le monde mais pour proteger les chatons

[Nbcat-aux4pattes 0]

il suffit peut-etre à la personne de relancer par courrier ecommandé , j'essayerais comme celà

et d'essayer de récupérer l'adresse des autres personnes ! pour voir si le chaton est bien

il m'est arrivé la même chose en chien : acheté par un éleveur par le biais d'un particulier

[Colombine1 0]

Je confirme tout ce qui est dit plus haut :

- toute clause restreignant l'usage du chat est abusive (en France ! ailleurs, je ne sais pas)

- la personne l'a donné à une autre personne, pas vendu : on peut en déduire qu'elle l'a fait pour des raisons personnelles, ce n'est pas comme si elle avait fait un bénef vite fait sur une revente.

- pourquoi penser que ce chaton ne sera pas heureux là où il est maintenant ? Je suggère de se montrer cool et d'obtenir les coordonnées du nouveau propriétaire, simplement pour établir un contact. Il est possible que la première acheteuse se demande si l'éleveur ne réclame pas le chaton pour le vendre une deuxième fois. Je ne dis pas que c'est le cas, comprenez-moi bien, mais ce genre de choses s'est déjà vu, et il faut essayer de se mettre à la place de cette personne.

Soyez zen, sincères, honnêtes : ça devrait se sentir des deux côtés et aider à calmer le jeu.

[Aby 0]

et oui ça moi je comprend pas les personnes déjà qui achette pour revendre et ça arrive meme moins de temps que ça comme un des miens d'ailleur qui à etait revendu assez vite apres
ou les gens qui l'on si ils sont pas trop béte aurais pu appelé pour dire que il etait chez eut
moi c'est comme ça que j'ai apris ou etait mon bb et pour moi apres avoir discuté avec la personne il est tres bien chez lui et heureux et devenu tres beau.
c'est aussi pour ça que comme je mets sur mon blog l'achat d'un chatons est un acte refléchit c'est pas un objet j'en veut j'en veut plus

mais bon que faire d'autre ou appelé la central feline pour conaitre le proprio si la carte à etait rechangé

[Nbcat-aux4pattes 0]

trop tôt encore pour la carte

[Colombine1 0]

Excusez-moi d'insister, mais si je devais me séparer pour des raisons personnelles d'un chaton acheté depuis deux mois, je préfèrerais le donner à une personne que je connais plutôt que de le rendre à l'éleveur, surtout si je ne suis pas copine avec l'éleveur et que je ne sais pas ce qu'il va faire de ce chaton... le garder ? le revendre ? le donner à quelqu'un que je ne connais pas et qui ne me donnera jamais de ses nouvelles ?

... au fait, pourquoi l'éleveuse de ce chaton tient-elle à le récupérer ?

[Nbcat-aux4pattes 0]

je ne sais pas , peut-etre tout simplement pour choisir elle-même ses futurs maitres


et puis , moi aussi , ça ne me plairait pas : on vends pas un chaton pour qu'il aille ailleurs

[Invité]

Exact en France ,c'est une clause abusive, cela dit, je note tous même dans mes contrats de vente que je souhaite etre tenue informée de ce genre de décision , on en discute avec les personnes qui prennent un chiot...même si je sais qu'en cas de litige je n'aurai aucun recours, cela me permet aussi de sensibiliser les clients au situation d'abandons qui sont courantes.

[Invité]

Je serais aussi contrariée si cela arrivait à l'un de mes chatons.
Malheureusement, comme il a déjà été dit, une fois le chaton payé, il appartient à son propriétaire qui est libre d'en faire ce qu'il veut.
Par contre, pour la stérilisation, il y a des solutions légales aujourd'hui, comme la mention sur le pedigree ou encore vendre le chaton déjà stérilisé.
Perso, j'opte pour la seconde solution pour les chatons dits "de compagnie".

[Invité]

Vis à vis de la loi c'est considéré comme un bien meuble pas un meuble souvent les gens font l'amalgame, ça signifie que ça peut se déplacer (contrairement à un bâtiment, terrain).
Si on veut insérer ce genre de clauses de façon réellement légale il faut les vendre en "nue propriété" les gens en dispose mais n'en ont pas la jouissance (pas de repro, possibilité de revente...) c'est légale ça se fait en immo...

Ou alors il faut noter que "l'animal est vendu au prix de... le prix comprend... " comme si vous fesiez une fleur (ça se fait pour les droits de repro, saillie...)


J'avoue que moi aussi je mets cette clause mais plus subtilement :
" l'acheteur s'engage à avertir le vendeur s'il devait se séparer du chien qui l'aiderait dans son replacement"
Et là je me rend compte qu'il manque un bout
Enfin pas grave ils sont encore tous ravis de mes chiots malgré les meubles abimés, fringues bouffés...

[Nbcat-aux4pattes 0]

Colombine a écrit:

Excusez-moi d'insister, mais si je devais me séparer pour des raisons personnelles d'un chaton acheté depuis deux mois, je préfèrerais le donner à une personne que je connais plutôt que de le rendre à l'éleveur, surtout si je ne suis pas copine avec l'éleveur et que je ne sais pas ce qu'il va faire de ce chaton... le garder ? le revendre ? le donner à quelqu'un que je ne connais pas et qui ne me donnera jamais de ses nouvelles ?

... au fait, pourquoi l'éleveuse de ce chaton tient-elle à le récupérer ?

voilà , je lui ais demandé par mail , la réponse :

Citation :

qui connais mieux ce chatons que l eleveur qui l'a bichonné , biberonné
je pleure quand certains partent car on si attache
certain vendent pour vendre , ce n est pas mon cas
je souhaite savoir où vont mes chatons et choisir (enfin essayer de ne pas me tromper sur les futurs propio)
la c 'est sur c 'est une belle gamelle

pourquoi je suis en colere il est parti depuis 2 mois (il faut dire c'est comme si cetait hier)
la dame ma paru plus que correcte
elle voulait un chaton, le dorloter et l aimer et le steriliser car il etait tres clair qu il partait en compagnie

elle n 'en veut plus car cela fait 7 ans qu' elle essaie d avoir un bb (je l' a crois)
et toute sa famille lui a fait peur avec la toxoplasmose
donc elle l 'a placer sur un coup de tete car elle est enfin enceinte

j ai toujours eu de bonnes relations avec elle , je l ai eu il y a 3/4 semaines environs et tout allait tres tres bien

c est pas une amie qui a récupéré mon chaton mais une vague connaissance qui lui a promis dans prendre soin et de le castrer

sauf
que cette personne a appellé une association (je ne citerais pas de
nom) pour acheter une femelle persane (surtout pas chere) cette persane
quand meme agée de 6 ans est bien placer steriliser donc la du coup la
minette ne l interresse plus

car elle veut se lancer dans l elevage

mais là , je rigole car cette dame , celle qui a mon chaton n a pas du tout l air serieuse
quand a savoir maitriser une naissance ( ou ne serais ce que le cout d une cesarienne)
la seul chose qu 'elle a su me dire " oui mais les ventes des chatons " elle ne m' a parler que d 'argent"
il
a fallu a plusieurs reprises que je parle de MON chaton comment il
allait si il n etait pas trop stresser ect... et non de ce qu 'allait
"soit disant lui rapporter ce chatons"
a t elle pensé à si il se mets a marquer.....

a
oui le pot-aux-roses , c est qu' elle avait une minette persane qui s'est fait
ecraser et auparavant elle revenait pleine tous les 4 matins "ce sont
ses dire , pas les miens"
mais ça n a pas eu l air trop de l emouvoir

je ne sais comment expliquer mon ecoeurement

moi
ce qui me turlupine c est où est tombé mon chaton , que va t il devenir
et quand on aura fini de faire joujou avec il partira a la SPA

je ne sais pas VOUS comment reagisseriez VOUS ceux qui eleves chien et chat
projeter vous dans ma situation imaginer un de vos chatons

j aime elever mes chatons mais si c est pour les voir finir comme sa non c est pas la peine

suis je trop exigente n 'est ce pas en mon honneur de me preocupper de leur devenir

[Invité]

oui tu ne peux rien faire il faut etre diplomate et si tu peux va la voir et negocie mais pas gagne elisabeth

[Mounette1111 0]

Tu ne peux rien faire comme dit plus haut ! sauf d'être diplomate et essayer de lui racheter.

[Claudine02 0]

Clause abusive ou pas, à partir du moment où la personne qui t'a acheté le chaton a signé, elle est présumée avoir lu le contra dans son intégralité et l'avoir accepté en le co-signant avec toi.
Donc recontacte la ou va la voir et fais en sorte de savoir chez qui est placé le chaton et demande à le récupérer.
Un contrat EST un contrat et la personne qui le signe n'est pas forcée de le signer le couteau sous la gorge, donc toutes les clauses restent valables dès l'instant que tu as demandé à cette personne de bien lire ce qu'elle signait pour qu'elle ne vienne pas après te reprocher d'avoir rajouté une clause ou de la lui avoir cachée !

[Colombine1 0]

OK, d'après ce qu'elle dit, le chaton n'est pas tombé dans une bonne famille qui va le chouchouter et je comprends qu'elle veuille le récupérer.

Ca ne retire rien à mon opinion exposée ci-dessus, sur le fait que si j'étais de bonne foi obligée de me séparer d'un chaton, je préfèrerais en faire cadeau à une amie plutôt que le rendre à l'éleveuse. Sauf que j'en informerais l'éleveuse honnêtement.

Je ne peux m'empêcher de trouver bien extraordinaire qu'une femme qui tente depuis 7 ans d'avoir un bébé tombe enceinte juste au moment où elle achète un chaton... mais bon, je suppose que je suis trop méfiante...
Et en plus, qu'elle ne se soit pas renseignée avant sur la toxoplasmose - ce qui lui aurait appris qu'elle ne risquait rien du moment qu'elle ne touchait pas la litière à mains nues... mouuuais...

[Nbcat-aux4pattes 0]

malheureusement , j'ai eu le cas dans mon toilettage de personnes voulant se séparer des chats , devenus d'un coup la pire des horreurs , car devenu enceinte et la famille ou les amis qui annonce la toxo ou autre bonheur

[Aby 0]

ah là je comprend mieu et surtous pourquoi tu t'acharne à vouloir le récupéré et je te comprend
c'est une personne malhonette en plus qui à le chatons elle peut toujours faire les assio elle trouvera que des stérilisé heureusement
enfin j'espere que tu recuperera vite ton bb et que la personne enceinte qui te la acheté recuperera le chaton chez cette personne pour te le redonné car elle je pense et de bonne fois

[Invité]

oui je connais des pro qui font ça en chien
car l'éleveur ne veut pas leur vendre alors ils passent par un particulier qui leur recede après !!
aucun moyen de le savoir avant

[Plume08 0]

Moi je pense comme tout le monde... et notre Sourdine avec son canapé...

Il est acheté... payé entièrement.... elle fait ce qu'elle veut avec !!

[Invité]

au canada c'est malheureusement la meme chose.
un animal est considéré comme bien de consomation et il y a pas grand chose a faire.
sauf que la majorité des gens ne le savent pas alors,si tu est capable de rejoindre la personne tu peut ''lui faire peur''et lui parler de la close du contrat mais c"est pas gagne d'avance.

je suis dans le milieux des eleveurs et par experience qulque chien on ete récupéré et d'autre pas,c"est un coup de dé,tu gagne ou tu gagne pas.

mais je te souhaite toute les chance du monde.c'est pas quelque choses de facile a vivre de savoir qu'un de nos rejeton ce retrouve dans des mains que l'on voudrait pas

[Invité]

jolyjumper a écrit:

oui malheureusement une fois payé elle fait ce qu'elle veut
je mets aussi cette clause mais je sais bien qu'elle n'a aucune valeur légale (mais ts les acheteurs ne le savent pas, donc je joue un peu la-dessus)

+1, tout le monde ne le sait pas : ça peut impressionner lors d'une négociation à l'amiable...
Un de mes chiots a été euthanasié par son nouveau proprio au bout de qqs mois alors que je l'aurais récupéré et replacé sans problème mais je n'avais rien a dire...
L'exemple du canapé est un bon exemple !!! Un chat comme un chien n'est qu'un meuble....
Pour ce qui est de la toxo...... à l'époque de mes grossesses, j'avais des chats : du coup, c'était mon mari qui gérait le changement de litière... Jamais je n'aurais eu l'idée de me séparer de mes chats pour ça, d'autant plus qu'on peut l'attraper autrement....

[Invité]

Claudine MERCIER a écrit:

Clause abusive ou pas, à partir du moment où la personne qui t'a acheté le chaton a signé, elle est présumée avoir lu le contra dans son intégralité et l'avoir accepté en le co-signant avec toi.
Donc recontacte la ou va la voir et fais en sorte de savoir chez qui est placé le chaton et demande à le récupérer.
Un contrat EST un contrat et la personne qui le signe n'est pas forcée de le signer le couteau sous la gorge, donc toutes les clauses restent valables dès l'instant que tu as demandé à cette personne de bien lire ce qu'elle signait pour qu'elle ne vienne pas après te reprocher d'avoir rajouté une clause ou de la lui avoir cachée !

Effectivement en plus si sur le contrat il est indiqué qu'il est vendu en tant que chaton de compagnie en théorie ce n'est donc pas pour la repro...

Je pense qu'il faudrait en restant diplomate qu'elle insiste pour le récupérer auprès de la 1ère personne. En insistant sur le fait qu'il était vendu sous condition de castration, en tant que chaton de compagnie et que sur le contrat elle s'était engagée!

Devant les tribunaux ça peut passer (si l'autre veut se lancer dans une procédure) puisqu'ils sont de plus en plus sensibles au bien être des animaux, et y'a les lois européenne.

Tu peux aussi jouer sur le fait que si elle fait 2 portées par an elle (l'autre) sera en fraude.