chat loof sans identification!!!!!!!?????

[Michèle04 0]

Tu ne passes pas le 4 alors Barbara?

[Invité]

Michèle a écrit:

Tu ne passes pas le 4 alors Barbara?

mon AV a demandé un renvois. j'aurais le temps pour peut-être des changements. AV ?,

[Invité]

Bonjour à tous,

Alors suite au prochain numéro, comme ça tu pourras avoir un peu de recul avec ton avocat et demander conseil à cette spécialiste canin félin de toulouse. Et peut-être la partie adverse va pouvoir aussi réfléchir au calme.

[Nbcat-aux4pattes 0]

oui , c'est bien mieux

[Michèle04 0]

Exactement, qui sait peut-être les esprits calmés, les choses se feront peut-être à l'amiable.

[Mounette1111 0]

Mounette ça se passe bien la rentrée des classes ?

La rentrée des classes que de vieux souvenirs !
Bonne rentrée à tous

[Invité]

Bonjour,

La rentrée c'est bien passée pour ma petite souris jolie, c'est la 6ème et les parents étaient invités à passer la matinée au collège, bon, plutôt sympa.

Quand à l'affaire, le temps aide parfois beaucoup, Quelqu'un à des nouvelles de l'Umes ???

[Nbcat-aux4pattes 0]

de l'umes , non ?

[Invité]

nbcat a écrit:

oui , c'est bien mieux

mon premier chat ?? ou celui de litige ??
mon premier chat était une femelle persan, NINA, noir et blanc . Elle m'avait quittée à l'âge de 20 ans .

[Invité]

Bonjour,

Mon premier chat s'appellait -la puce- goutière noire

[Invité]

Kath a écrit:

Je suis d'accord avec Claudine et Dalida car si l'acheteuse veut s'en débarasser, il n'est peut-être pas super chouchouté ce pauvre chat (j'espére me tromper...).
Et Michelle est la sagesse même en ayant choisi de prendre une assurance. Quand on voit un tel bazar!TOUJOURS PAS DE PHOTOS?!!!!!!!!!!!!!!!

Est-ce que ça ne serait pas plutôt qu'un mâle entier dont on change les habitutes, a commencé à marquer et pisser un peu partout dans la maison ou l'appart? Pas facile à gérer, n'est-ce-pas?

bonjour les filles; je suis en train de copier tout pour le Syndicat des Eleveurs et aussi pour le President de l'Ordre des Vétérinaires. A très bientôt aux nouvelles. Les mâles qui arrosent oui oui c'est vrais. Mias les miens N O N. Je vends les mâles réproducteurs à partir de l'âge de 12 mois. j'ai des nouvelles; aucun n'arrose. Un jour on restant presque une journée dans leur jardin et les observant j'avais compris. J'ai 5 mâles entires, dont en ce moment deux à vendre. Il y a " LE PATRON" Utah Beach, un roux et blanc, âgé 5 ans, il passe sa vie à pisser. Les autres sont dominés par lui. De qu'un se met dans la possition d'arrosage, "Le Patron " lui fout une baffe. Quand j'introduit pour la premier fois un junior chez les mâles, sa correction pourrait prendre plusieurs 6-12 mois.Parfois les autres s'y mettent aussi. Ils ne se font jamais mal, malgré que la correction est parfois sevére. A la fin ils ont une telle trouille et ils memorisent cette interdicton pour arroser à jamais . C'est la nature. A tour de rôlles je les prends dans ma chambre à coucher, jamais d'accident d'arrosage.

[Claudine02 0]

génial tu me prête ton dominant pour mater les miens ? j'en ai 2 qui arrosent, le père et le fils .................le Saint Esprit n'a pas encore essayé !!!!!

[Invité]

Claudine a écrit:

Sheltie a écrit:

En tout les cas j'en tire une leçon de cette histoire, dès demain je téléphonne à RC pour prendre un lecteur de puce avec mes points!! on sait jamais ,maintenant vu qu'il faut s'attendre à tout!

bienvenue au club Sheltie, il est très bien leur lecteur de puce

Bonjour Sheltie, la vilenne éleveuse qui a enlevé la puce de son chat parsequ'elle n'a pas asséz des emrd dans sa vie. L'affaire à été reportée au 4 /12 faute de mon AV. 4 /12 Saint Barbara !! Voila je ne risque pas oublier ma fête? je te réponds car à la fin d'octobre je démenage de Paris dans 17130. j'aurais plaisir si tu le souhaite de te remesier peut-être personnelement de ton soutien ?? Tu te renconte , aller me taper 520 km A/R pour l'audiance à 200 km à l'est de Paris = 1440 km A/R.

[Michèle04 0]

Ce serait pas mal de pouvoir reporter à l'infini comme certain, du coup elle finirait par se lasser

[Aby 0]

allez tu à encore 2 mois et demis pour trouvé des preuve que cela ne viens pas de toi la puce partie

[Nbcat-aux4pattes 0]

ben et elle refuse un compromis ??

tu ne peux pas demander un déplacement d'audience ? changer de tribunal ?

[Invité]

Claudine a écrit:

je suis d'accord mais quand Barbara a vendu le chat elle s'est présenée comment l'autre ?

comme privé, mais chez elle comme éleveuse, mais elle n'est pas connu ni à la chambre d'agriculture, ni à la DSV Loof ne veut pas me dir si elle a un affixe ni le C.C. Elle n'est pas connu aux impôts. "Devros "est l'entreprise de son mari .

[Invité]

nbcat a écrit:

normal que ton véto perde la mémoire , il y a confidentialité et il n'a rien à dire sur ton élevage au télèphone


barbara , as-tu le livre de peccavy ?
est-ce elle ton avocat ?

non, non c'est ne pas elle mon avocat. Jel ui avais lessée plusieurs messeges sans reponse ???

[Invité]

Claudine a écrit:

génial tu me prête ton dominant pour mater les miens ? j'en ai 2 qui arrosent, le père et le fils .................le Saint Esprit n'a pas encore essayé !!!!!

Même si ??? ça n se fait pas, et s'il vins chez toi c'est luiqui va se mater car les tiensseron chez eux et le mien d'office va s'écraser, c'est la loi de la nature?? Il pèse 6 kg et est un groooos câlin.

[Michèle04 0]

Ha ben je comprends mieux pourquoi je n'ai plus de marquage chez moi et pourquoi Bounty met la raclée de temps en temps à Chivas (bon il a de la chance que le gros ne se rebelle pas )

[Invité]

On va vraiment croiser les doigts des mains et des peids pour que cette affaire se résolve bien !!!

Tiens au fait Claudine ,j'ai reçue le lectuer de chez RC , il m'a l'air sacrément bien! je suis super contente.

[Invité]

Bonjour, les filles cette affaire passe demain au tribunal, ça commonce très mal pour moi. Je vais revenir sur le forum cette nuit pour vous donner plus des detailles, je dois aller travailler. demain je parts à 6 du mat. 200 km à Vitry François; Je suis désolée que je ne pouvais vous remercier personnellement de votre soutien lors d'une expo à ORLEAN. Je suis passée dans votre carrée, mais Nathalie ne me l'avait pas dit qui est qui ?? A qui corresponds vos pseudo ?, Je ne le savais pas que vous étiez toues là ?? Dommage; j'aurais tant voulu de vous faire des bissous de remerciment. Je viens de recevoir les conclusions de l'vocat de Mme B - chat BORNEO, je doit preparer ma defonce, car mon AV me dit que c'est perdu d'avance, car il se servent du code de la consomation et mon chat est consideré comme un MEUBLE. NBCAT STP regarde ce code l'article 1604 code Civil précise " la delivrence est le transport de la chose vendue en la puissance et possession de l'acheteur"ce qui veux dire que malgré que je suis toujours la propriètaire de ce chat je n'ai plus aucun droit sur lui. je vais demander une contr-expertise et report de cette affaire car je n'ai pas eu le temps pour preparer ma plaidoirie. d'autre part; tous ces articles utilisés du'une facon bien vicieux par un avocat d'adverseur, vont m'accusent et prouves que j'avais livrais un chat de goutière au lieu de chat BORNEO. Voila les articles L'article L 213-1 du Code Rural modifiè par l'ordonnance N° 2005-136 du 17 janvier, aticle2 , prevoit l'application des articles L211-1 et suivant du Code de la consomation à la vent edes animaux domestiques. qui dit qu'il y a un défauts de conformité . Elle me reclame

• 1000 € remboursement de prix de la vente de 780 € plus les intérets
  
• 1500 € de dommages et prejudices
  
• 50 € par mois de l'entretien du chat,
  
• dédomagement de la perte de 9 chatons qui pourrait être consues par cet étalon.
  

je site son avocat "

• en page N° 1 -- MM B , propriétaire de trois chattes et d'un chat, s'est mise en quête d l'acquisition d'un mâle à pedigree pour saillir ses femelles;
  
• en page N° 3 --Contrairement à ce qu'indique MM barbara, MM B a la qualité de consommatrice en l'espèce, ne faisat nullement profession d'élevage, ni de commerce de chat
  
• en page N°4 -- Bien évidemment, le chat non identifié vendu par MM Barbara ea été interdit de saillie par la concluante et placé en quarantaine depuis son acquisition privant ainsi Mm B de l'obtention de 9 chatons à pedigree ( 3 chattes x 3 produits) dont la perte peut être chiffrée à 1200 €.
  
• un chaton est consideré comme un poduit !!!!!!!!! La HONTE
  
• comme vous les voyz cet avocat s'est contredit lui même.
  
• Son avocat conclu en page 3 parf;3 dit;
  

je site; l'abcense du syetème d'identification sur l'animal livré a pour cnocéquence que la concluante ne sait si elle est en possesion du chat Borneo dont le pedigree a fait l'objet d'une inscription au LOOF ou d'un vulgaire chat de gouttière (qu'elle a payé 780 €) .

A plus tards, je suis choquée, pressée alors vous m'exusé les fautes ......d'écriture . Bisous a toutes BB par

[Invité]

les filles j'on suis sûr que vous serais révoltées ??? mais c'est une leçon à prendre et à se mefier dans l'avenir.

[Invité]

j'en reviens pas!! mais en même temps, je ne suis pas surprise !de toute façon, nous les éleveurs, ont a toute les chances de perdrent en jugement!

[Nbcat-aux4pattes 0]

envois moi ton acte de vente ou lis si ta vente se fonde sur le code rural uniquement
s'il se fonde sur le code rural uniquement , ils ne peuvent faire valoir le code civil

la concluante pouvait très bien le jour de la découverte de la puce demander une identification adn du chat et des parents présumés : délais 15 jours en réponse
en 15 jours , elle savait si le chat était le bon

ton AV est une con si elle pense que c'est perdu et je t'ais déjà dit d'en changer : il y a des avocats spécialisés en élevage

propriètaire de 3 chattes !! c'est une éleveuse

qui prouve que le chat n'a pas saillie et qu'elle n'a pas vendu des chatons non lof ??


je vois le reste

[Nbcat-aux4pattes 0]

une perte d'une puce n'est pas une maladie contagieuse et pas de raison de mise en quarantaine
elle pouvait te ramener le chat et tu pouvais lui en proposer un autre
il peut saillir sans puce


demandes un report et demandes une certification de filiation


as-tu fait tester pour filiation les parents ?

demandes une contre-expertise avec test adn des parents et du chat bornéo

[Invité]

Ben moi j'ai tout de suite pensé comme Nad : elle se dit non éleveuse mais elle espérait 3 portées ????? Ca se contredit et pourtant je ne suis pas avocate
Bon courage!

[Nbcat-aux4pattes 0]

en plus si elle est pas éleveur , elle a pas de raison d'avoir de pertes financières

[Invité]

je me permet

c'est pas parcequ"elle a 3 chattes quelle est eleveuse

a prouver quelle a bien PRODUIT ET VENDU 2 PORTEES PAR AN

avec 2 portées l'an c'est déclaration avec siret et certif de capacité
la vente de chat non identifié est interdit
j'espere qu'il y a eu un acte de vente / facture fait en bon et du forme
si le chat etait pucé
au vendeur de verifier qu'au moment de la prise de l'animal la puce etait bien en place
un lecteur de puce ne coute pas si cher que ca

[Nbcat-aux4pattes 0]

la puce s'est perdue

[Invité]

nbcat a écrit:

la puce s'est perdue

au moment de la prise de l'animal
il fallait verifié quelle etait toujours en place et ce devant l'acheteur

je le fait avec mes chiots
devant l'acheteur je lie le n° de la puce qu'a le chiot

la c'est mal barré

[Michèle04 0]

Barbara M a écrit:

les filles j'on suis sûr que vous serais révoltées ??? mais c'est une leçon à prendre et à se mefier dans l'avenir.

Oui c'est révoltant !!!! Et si ça peut un peu te consoler, j'ai fait l'achat d'un lecteur de puce au vu de ce qui t'arrive, et les acheteurs signeront une déclaration comme quoi ils ont pu constater que la puce était présente au moment de la vente et que le numéro correspond bien à celui du pédigree.

[Nbcat-aux4pattes 0]

ahoui michèle , c'est vrai , il faut en plus faire contresigner ça sinon ils peuvent toujours dire qu'ils ont pas vu

[Michèle04 0]

Ok Michelek, avoir trois chattes n'en fait pas une éleveuse, mais alors pourquoi demander des dommages pour les trois portées qu'elle pert si elle n'avait pas l'intention de les faire, ça colle pas ça.

[Michèle04 0]

nbcat a écrit:

ahoui michèle , c'est vrai , il faut en plus faire contresigner ça sinon ils peuvent toujours dire qu'ils ont pas vu

Ca c'est un fait, en cas de problème il n'y a que les écrits qui comptent, encore un paragraphe que je vais rajouter dans le contrat de vente, il va faire trois pages si ça continue et le pire c'est que les acheteurs ne le lisent pas la plupart du temps, ils signent Epicétou....moi tant qu'ils signent, si ils veulent pas lire c'est pas mon souci.

[Michèle04 0]

Ca n'empêche que je leur fait quand même écrire "Lu et approuvé"

[Michèle04 0]

Ton avocat est une grosse cruche barbara, au vu de ça:

Citation :

en page N° 3 --Contrairement à ce qu'indique MM barbara, MM B a la qualité de consommatrice en l'espèce, ne faisat nullement profession d'élevage, ni de commerce de chat

Ceci n'a pas lieu d'être:

Citation :

en page N°4 -- Bien évidemment, le chat non identifié vendu par MM Barbara ea été interdit de saillie par la concluante et placé en quarantaine depuis son acquisition privant ainsi Mm B de l'obtention de 9 chatons à pedigree ( 3 chattes x 3 produits) dont la perte peut être chiffrée à 1200 €.

C'est d'une logique imparable!!!

Citation :

1000 € remboursement de prix de la vente de 780 € plus les intérets

Elle est dans quelle banque, avec des intérêts pareils je veux la même!!!

Citation :

50 € par mois de l'entretien du chat

Faudrait le détail là, parce que j'aimerai savoir ce qu'il a manger et ou il a fait ses crottes pour 50 euros par mois.

[Invité]

elle peut arguer qu'elle projettait de faire de l'elevage
et que ce probleme l'a empecher de le faire et de ce fait elle a perdu de l'argent

50 €/ mois c'est pas cher demander
elle aurait pu demander 10€/jour prix moyen d'une pension feline
elle n'a jusqu'a fournir un devis d'une pension pour étayer sa demande

ne croyez pas que je defende la demanderesse

mais vous donne les arguments quelle pourait faire valoir

[Nbcat-aux4pattes 0]

oui , c'est très bien au contraire

[Michèle04 0]

Ok....et dans tout ça qui prouve que le chat en question est bien celui qu'elle a acheté....faudrait quand même commencer par là et prouver que le dit chat est bien issu de chez barbara. Mais comme la madame refuse le test adn de filiation ça entrave un peu les chose ça.

[Pearl1111 0]

Trop facile de refuser la seule chose qui pourrait faire la lumière sur cette affaire je trouve cette affaire abracadabrante;c'est évident qu'il faut avoir recours au test;ensuite perte de soit -disant 3 portées possibles mais je croyais qu'elle disait qu'elle n'était pas éleveur:c'est illogique
çà pue la mauvaise foi!

[Invité]

ben faut l'exiger cela du juge lors de la premiere parution

faire valoir ses droits sans dire que l'on rejette ses obligations

demander a ce qu'un test adn soit fait sur le chat du litige
idem pour les deux supposés parents

et demander un repport d'audience en attendant les resultats

dans tous les cas rester calme et agir avec méthode
arriver a penser comme l'adversaire afin de mieux contrer
je sais pas facile a faire

[Stephy6089 0]

Je viens de lire ce fil en entier, j'ai passé 2 heures et j'ai mal aux yeux, m'enfin je suis RE-VOL-TER!!!!!
C'est tout ce que j'ai à dire mais j'en pense pas moins...

Michéle mon contrat fait déjà 3 pages, et ce n'est pas encore assez d'après ce que je viens de lire...

[Michèle04 0]

C'est ce que je dis depuis le début, il faut demander un report tant que l'acheteuse ne veut pas présenter le chat pour:
1. Constater qu'effectivement il n'est pas pucé (le véto de la dame, on peut lui avoir montré n'importe quel persan ressemblant à celui vendu mais sans puce celui-là)
2. Lui prouver déjà par test génétique que c'est bien le chat issu du mariage reprit sur le pedigree, de cette façon elle ne pourra déjà plus sous-entendre qu'on lui a vendu un autre chat.
3. Si elle refuse, ça n'ira pas dans son intérêt, et comme elle a refusé de présenter le chat jusqu'à présent, je trouve ça bizarre.

Y a t'il moyen de se renseigner au loof pour être sur que des demandes de pédigrees n'ont pas été demandé avec le pedigree de cet étalon?

[Invité]

Comme DAB , vous avez toute la raison;
je vais m'acheter un decodeur.Le test, je l'avait faite mais je m'y opose car ce test va prouver que les parents de Borneo sont ceux du son pedigree; mais ce test ne peut confirmer que c'est Borneo qui a été presenté au véto le jour de cla visite d'après vente. Je ne veux pas tomber dans sa piège. C'est pour cela que je vais demander que Borneo soit vu par un véto et en ma presence. Je ne sais pas si le jour de cette visite son véto a vu Borneo ou un chat de substitution ??? Je n'admet pas non plus qu'on me refuse de voir mon chat dont je suis toujour la propriètaire.
Michee c'est son AV qui se contredit, mais la mienne n'est pas mieux ??
A Michelek, mes ventes sont accompagnés d'une attestation muni en tête d'une photo de l'animal vendu ( la mème photo sur la quelle l'acheteuse avais choisi cet chat). BB

[Invité]

Stephy6089 a écrit:

Je viens de lire ce fil en entier, j'ai passé 2 heures et j'ai mal aux yeux, m'enfin je suis RE-VOL-TER!!!!!
C'est tout ce que j'ai à dire mais j'en pense pas moins...

Michéle mon contrat fait déjà 3 pages, et ce n'est pas encore assez d'après ce que je viens de lire...

un contrat de 3 pages voir + ne sert a rien si l'essentiel n'y est pas

en chiot

le contrat fait une page
la lecture de la puce se fait devant l'acheteur au moment de la prise
pour un male constat par le veto mis sur le carnet du chiot en question
et a la prise constat devant l'acquereur pour ce qui est des coucougnettes

hier un chiot bull anglais a été reservé
il part vendredi devant les personnes j'ai fait voir que ses bijoux etaient bien en place
et ce sera re belotte vendredi

de plus si le chiot part avant que je n'ai recu le certif de naissance
ce dernier est envoyé dand un courrier suivi
je peux ainsi suivre a la trace le cheminement du document

faite attention avec vos contrats a ralonge ...........

je connais la façon de faire en chat et parfois c'est limite clauses abusives
vous ne pouvez imposer la sterilisation ou la castration
vous ne pouvez pas demander bien que cela soit dommage a ce que les acheteurs
fassent des expo ou s'ils font reproduire inscrivent au LOOF

le refus de vente est aussi illégal ..............

n'oublier que la loi est pour tous pareille que ce soit en canin ou en felin
a part qq lignes mais c'est kiff la meme chose

en 99 j'allais tres souvent en réunions au ministere de l'agriculture avec les syndicats
(10 ans de vice presidence section chat dans un syndicat)

et ont etaient stupéfait de voir que les "gens " qui representaient le monde félin ne captaient pas grd chose aux obligations de l'élevage leur reponse "" oui mais pour les chats c'est différent"
et non pour les chats cela n'est pas différent les regles élémentaire de l'elevage sont a l'identique
que ce soit en chien ou en chat

.

[Stephy6089 0]

Il n'y à aucune clauses sur mon contrat et ça n'empeche qu'il fait quand même 3 pages...

Nom de chatterie
adresse
siret
etc

Description du chat
Pére
mére
nom
date de naissance
numéro de puce
etc

Prix

Si paiement en plus fois:

Remarque :Les animaux achetés au moyen d’un paiement fractionné et/ou avec un contrat, reste l’entière propriété du vendeur. En contrepartie de la jouissance de l’animal, l’acheteur prendra en charge tous les besoins nécessaires à celui-ci, tout en suivant les conseils de l’éleveur. En cas de litige, le vendeur reprendra possession de l’animal pour solde de tout compte, en considérant que le ou les versements encaissés resteront ses acquis. Les papiers de l’animal devront être restitués en même temps que sa reprise par l’éleveur. Pour non restitution du chaton et / ou des papiers, il y aura une astreinte de cent euros par papier et / ou chaton. Si l’animal est restitué en mauvais état, les frais vétérinaires et tous soins seront à charge de l’acheteur. Article 1654 du code civil : si l’acheteur ne paie pas le prix, le vendeur peut demander la résolution de la vente.

Si l’acheteur n’accepte pas le contrat dans son entier, la vente ne pourra être faite.


Maladie obligatoire:

Si l’animal venait à mourir, et que le paiement n’aurait pas été fait dans son intégralité, cela ne peut entraîner ni réduction de prix, ni remboursement, si la mort de celui-ci ne survenait pas d’une maladie garantie par le décret 90-572 du 28 juin 1990 et l’arrêté du 02 août 1990 relatif aux vices rédhibitoires et échanges d’animaux domestiques :

a) pour la leucopénie infectieuse féline : 5 jours ;

b) pour la péritonite infectieuse féline : 21 jours ;

c) pour l’infection par le virus leucémogène félin : 15 jours.

Les délais prévus aux articles 1 & 2 du présent décret courent à compter de la livraison de l’animal. La mention de cette date est portée sur la facture ou sur l’avis de livraison remis à l’acheteur. Les délais mentionnés au présent décret sont comptes conformément aux articles 640, 641, 642 du nouveau code de procédure civile.

Toutes les maladies, affections, infections, vices cachés, garanties par la loi, mais non signalé par courrier recommandé avec accusé de réception, dans le mois suivant la vente et n’ayant pas fait l’objet d’un constat par chacun des vétérinaires choisis par chacune des parties, ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement, ni réduction de prix quel qu’il soit.

Vétérinaire de l'acheteur

Vétérinaire du vendeur

Les defauts felitheniques

Contrat de 3 pages.
Fait en double exemplaire,
À le / / 2008

Lu et approuvé
Signature

ça prend 3 pages...

[Invité]

est ce que ces actes de ventes sont sur carnet a souche et numéroté ??

car feuille "volante " pas trop légal

j'ai la meme chose en actes de vente reglementaire .numéroté et double exemplaires en page autocopiante retenues dans ce cahier de vente
et ca fait une feuille recto / verso ........au verso les articles de loi

de plus la loi est precise l'animal reste la propriété du vendeur jusqu'a complet reglement
ca aussi c'est ecrit dessus

[Nbcat-aux4pattes 0]

Barbara M a écrit:

Comme DAB , vous avez toute la raison;
je vais m'acheter un decodeur.Le test, je l'avait faite mais je m'y opose car ce test va prouver que les parents de Borneo sont ceux du son pedigree; mais ce test ne peut confirmer que c'est Borneo qui a été presenté au véto le jour de cla visite d'après vente. Je ne veux pas tomber dans sa piège. C'est pour cela que je vais demander que Borneo soit vu par un véto et en ma presence. Je ne sais pas si le jour de cette visite son véto a vu Borneo ou un chat de substitution ??? Je n'admet pas non plus qu'on me refuse de voir mon chat dont je suis toujour la propriètaire.
Michee c'est son AV qui se contredit, mais la mienne n'est pas mieux ??
A Michelek, mes ventes sont accompagnés d'une attestation muni en tête d'une photo de l'animal vendu ( la mème photo sur la quelle l'acheteuse avais choisi cet chat). BB

demandes une expertise judiciaire en ta présence pour reconnaissance de l'animal et la présence de véto nommés par la justice et tu demandes à ce moment là recherche de la puce et test adn
demandes aussi à ce que les tests adn des parents soient fait devant expert judiciaire

[Stephy6089 0]

En haut à droite de mon contrat c'est ecrit
"Contrat de vente n° 004 / 200
Contrat sous seing privé"