Invité Posté(e) le 3 décembre 2008 les contrats de vente / facture pour une vente classique ne peuvent etre des contrats sous seing privé c'est derniers sont différents et n'englobent pas la vente de chiots et chatons de base et je le re redit les actes de ventes / factures volant sont a proscrire je fais aussi des contrats sous seing privé la ils sont en feuilles volantes car differents en legislatif que l'acte de ventes / factures Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Stephy6089 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Mon contrat à était fait par une magistrate alors je lui fait confiance, pourquoi vous le faîtes aussi sous seing privé si celà n'elglobent pas la vente de chiots ou chatons? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 michelek a écrit: les actes de ventes / factures volant sont a proscrire qui le dit ? quel article de loi ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Pour la belgique, la vente d'animaux à crédit (même gratuit) est interdite, donc pas besoin de mettre des conditions sur les paiements non effectués, juste "le montant est payé au moment de la transaction", plus simple ça Michelek, si tu ne mets pas noir sur blanc que l'acheteur à pu constater l'indenfication de l'animal sur ton contrat, ni tout ce que tu expliques pour les coucougnettes, ça sert à rien, en cas de problème les faits (sans témoignagne d'une tierce personne) et les paroles s'envolent. Pas de clause d'obligation de quoique ce soit après l'achat, juste mes coordonnées, celles du chaton, la garantie, le montant, les modalités à suivre en cas de décés de l'animal pour prétendre à un remboursement et je vais rajouter le constat de l'identification. Pas de contrat type à trouver en Belgique et ceux vendu en France n'ont pas les mêmes articles de loi, donc je ne peux pas m'en servir. Le nombre de pages dépend aussi de la taille de la police d'écriture....moi j'aime bien que ce soit bien lisible Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 dis donc michèle la belge, qu'est-ce qu'elle vient nous perturber avec des articles pas pareils , on est en France , nous !! pas toi, pas normal Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Stephy6089 a écrit:Mon contrat à était fait par une magistrate alors je lui fait confiance ben j'espère qu'elle est spécialisée en droit des animaux parce que sinon, je suis pas sur qu'elle sache tout, c'est tellement complexe Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 3 décembre 2008 nbcat a écrit:Stephy6089 a écrit:Mon contrat à était fait par une magistrate alors je lui fait confiance ben j'espère qu'elle est spécialisée en droit des animaux parce que sinon, je suis pas sur qu'elle sache tout, c'est tellement complexe les avocats ne savent pas grand chose sur l'élevage et la vente d'animaux plus d'un éleveur se sont retrouvés dos au mur avec ce qu'il croyait intouchable fait par un avocat deja le fait de laisser faire des actes de ventes en feuilles libre demontre d'une méconnaissance Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 peux-tu me dire sur quoi tu te base pour les actes en feuilles libres car ça m'interresse vivement vu que je fais sur feuille libre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 nbcat a écrit:dis donc michèle la belge, qu'est-ce qu'elle vient nous perturber avec des articles pas pareils , on est en France , nous !!pas toi, pas normal ben vi .... si j'achète en France, je tombe sous la loi Française et comme ça vous savez que si vous achetez en Belgique c'est pas pareil. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pearl1111 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 T'inquiète Mimi je suis très contente de mon Diamond et pas procédurière pour deux sous Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 pearl a écrit:T'inquiète Mimi je suis très contente de mon Diamond et pas procédurière pour deux sous Ouffffff, j'ai eu chaud et ta main, ça va? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pearl1111 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 6 jours d'antibios et c'est bon;Diamond est un gentil chat mais il a la griffe et la dent plus prompte que le persan solide que j'avais quand parfois je lui trouve un petit noeud(style sous l'aisselle ou le ventre )faut être très diplomate sinon grrr Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Si il est comme sa mère (et sa soeur aussi d'ailleurs), il se calmera avec l'âge et ....... quelques réprimandes Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pearl1111 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 quels genre de réprimandes sur un chat? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 privé de crevettes Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 3 décembre 2008 [quote Je me prépare pour aller a cette audience à 200 km de Paris. Je tiens vous dire que j’ai été agréablement surprise par un accueil du magasine « 30 millions d’amis ». Annonçant à la secrétaire le sujet de mon appelle, la rédactrice en chef Mme K a pris mon appelle, m’avait écouté et porté beaucoup d’attention. Il a été évident qu’il est trop juste pour couvrir cette audience par un journaliste, mais elle m’avait communiquée son e-mail direct et demandée à lui transmettre l’historique, les conclusions de deux avocats et aussi le déroulement de l’audience. Ca Va Faire un BOOOM La Belge, c’est une personne très sérieuse de très bon conseil et même si nos droits divergent un peut, on est jamais trop prudent !! Celle qui a dit que 50 € par mois de la garderie n’est pas trop cher, oui, du moment qu’on y est Mme B aurait pu effectivement demander 10 € par jour = 300 € par mois. Je trouve qu’une critique bonne ou mauvaise, un avis différent ou même opposé mes font réfléchir, avancer, apprendre et se reconstruire, cela ne m’empêche de rester têtu comme une mule, mais dans ce cas précis en toute connaissance de cause. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 3 décembre 2008 pearl a écrit:Trop facile de refuser la seule chose qui pourrait faire la lumière sur cette affaire je trouve cette affaire abracadabrante;c'est évident qu'il faut avoir recours au test;ensuite perte de soit -disant 3 portées possibles mais je croyais qu'elle disait qu'elle n'était pas éleveur:c'est illogique çà pue la mauvaise foi![size=12]Pearl, merci, rien ne plus simple gue regarder une photo et la comparer au chat en question. Certaines de vous ont vu sa photo qui est dans la galerie. AV de Mme B dit que sa cliente, je cite ; « L’absence du système d’identification sur l’animal livré à pour conséquence que la concluante ne sait si elle est en possession du chat Bornèo dont le pedigree a fait l’objet d’une inscription au LOOF ou d’un vulgaire chat de gouttière « ?????1 Conclusion ; une « dite éleveuse » n’est pas capable de reconnaitre lors d’une réception de chat de race, si c’est on est UN ou une vulgaire gouttière.2 Un Avocat prenant en charge une affaire des chats, a du voir sa photo, alors lui aussi n’est pas capables de ……. si c’est on est UN ou une vulgaire gouttière. Un flic, qui nous fait contrôler, nous demande notre Carte d’identité, regarde notre jolie visage et le compare avec la photo qui figure sur notre carte. Il pourrait nous dire que nos ; nom et Plus …. ne corresponds pas mais il lui serait difficile de nier la ressemblance de la personne et de sa photo. C’est aussi simples pour les humains alors pourquoi en engage un tribunal pour un animal ??? C’est tel……..lement RIDICULE !!!!![/size] Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Aby 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 et alors ça à donné quoi l'audiance quand pense ton avocate Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 oui , tu as eu le repport? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Citation :« L’absence du système d’identification sur l’animal livré à pour conséquence que la concluante ne sait si elle est en possession du chat Bornèo dont le pedigree a fait l’objet d’une inscription au LOOF ou d’un vulgaire chat de gouttière « ????? Je reste sur ma position en disant que si c'est LE souci qui a déclenché tout ça, il pourrait être réglé d'une manière moins excessive et procédurière en acceptant tout simplement le test adn de filiation, test qui pourrait être fait sur le père, la mère et le chat(on) en question. Et de toute façon, quand bien même la puce serait présente que ça ne prouverait pas qu'il s'agit du chaton choisi, où alors il ne faut plus réserver un chaton avant qu'il ne soit identifier et que la demande de pédigree ne soit faite dans ce cas. Puis si elle a un doute, elle devrait l'avoir depuis le premier jour, alors pourquoi n'a t'elle pas réagi au moment de l'achat si le chat ne ressemblait pas à celui qu'elle avait réservé??? C'est vrai que toute cette affaire est d'un ridicule pas possible! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 3 décembre 2008 Tiens c'est comme l'échange des bébés en clinique....je l'ai entendu il n'y a pas longtemps à la radio. Ils ont du d'abord faire un test adn pour prouver que ce n'était pas leur fille avant d'attaquer l'hôpital, ça c'est logique. Ici, au point où en est l'affaire, je trouve qu'ils mélangent tout. Le fait que soit disant il n'a pas de puce, mais comme Barbara peut prouver qu'elle l'a fait pucer, c'est un accident, à la limite une petite amende pour ne pas avoir contrôlé la puce serait suffisante. Et la remise en question du mariage dont est issu le chaton et là, même un chat pucer n'a pas (d'après les bruits de couloir) nécessairement les parents déclarés sur pédigrée. Faut pas tout mélanger. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 3 décembre 2008 aby a écrit:et alors ça à donné quoi l'audiance quand pense ton avocate ABY je me suis gourée sur la datte c'est demain, BB Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 21 décembre 2008 alors ça a donné quoi ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 21 décembre 2008 mitigé, rien de bon, le résultat en février, au mieux d'après mon AV j'aurais 1 € simbolique à payer. Je vais vous raconter le déroulement de l'audiance dans quelques jours. En ce moment je prepare mes cartons, vide le garage et grenier charge un camion de démenagement , je dormes que 4 h par 24 heurs. A bientôt Barbara M Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 22 décembre 2008 1€ , ça va , tu va pas te plaindre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Aby 0 Posté(e) le 22 décembre 2008 oui ont attend que tu nous raconte ça Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 12 février 2009 de la part de Barbara MCitation :Affaire puce perdu,avant la remettre sur Forum j'aimerais t'on parler, j'ai perdu . -- Très grave message J'ai été condamnée (puce perdu) 2000 € et reprise du chat. Elle m'a mise au PENAL, hier j'ai passée toute l'après midi en garde a vie à la Gendarmerie de Bobigny en tant que trafiquant et receleur des animaux volée. !!!! " La preuve ; j'ai vendu un animal non identifié avec les faux papiers" DONC c'est tout vu pour les gendarmes qui ont souvent à faire aux trafiquantx des animaux, alors j'ai fait la partie aussi. Ils ne vont pas chercher plus loin. Ils m'ont libérés et données la chance d'apporter mon dossier, car il y a que l'accusation, je retourne demain et je vais me défende moi même. Je risque même la prison !! j'aimerais faire un appele au soutiens et ?????? J'ai perdu ton tel: mon tel sonne occupé, je ne peux appeler, appele moi STP ce soir, car demais je retourne à la gendarmerie, et la decision va tomber s'ils me gardes, ou liberes ?? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 12 février 2009 C'est de la Folie Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Stephy6089 0 Posté(e) le 12 février 2009 Nan mais je rêve! C'est quoi ce délire??????????????????? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 12 février 2009 Moi je continue à Dire Vive le tatouage Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 12 février 2009 idem Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Aby 0 Posté(e) le 12 février 2009 la vache la pauvre mais c'est quand meme pas possible l'autre à gagné mais ou va ton j'ai bien fait d'acheté un lecteur de puce je vais controlé devant les gens mes animaux avant qu'ils ne partent Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 12 février 2009 je persiste à dire qu'il aurait fallu faire des tests ADN !! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 12 février 2009 [size=12][img][/img] [size=24] [size=18]Mon audition a durée 3 heurs. Ils ont eu que le dossier d’accusation et que les pièces quelles arrangées Mme B. Pour le moment ça s’est bien passé, car je pouvais sortir et demain apporter mon dossier. Ils avaient compris que je ne suis pas une trafiquante des animaux volés. Mais je dois prouver ou leur donner la possibilité de présenter cette accusation de façon favorable pour moi. Je suis encore abasourdie par cette nouvelle que j’ai eu par tel : de mon avocat. D’après mon avocat j’aurais droit à un appel, mais elle me le déconseille vivement me disant que je vais perdre encore une fois et que cela va me couter encore plus cher. « 30 million d’amis », Syndicat des Eleveur, Web Félins, les journaux proff. du Véto, les divers forums, attendent mon dossier afin qu’ils puissent publier les articles. C’est énorme pour moi, a préparait tous ça. Il fait tard, je dois compléter ce dossier pour demain, je reviens sur le forum le samedi. Je me demande combien des chatons a fait mon Mâle BORNEO ? Pourriez vous suivre ses ventes dans sa région bien sur les chatons sans LOOF. PS L'affaire à été jugé, BORNEO a le droit d'être visible ?? [/size] [/size][/size] A bientôt BB Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Kath111 0 Posté(e) le 12 février 2009 On est en plein délire! Courage Barbara! Donne-nous des nouvelles surtout! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 12 février 2009 Et dire que cevetoalakon de cette regionalakon m'a dit que j'etais retrograde parce que je voulais concerver les tatouage. et bien, je vote toujours pour le tatouage à la pince. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Minou1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 mais ce que je ne comprend pas tu ne peux pas demander à ton véto un papier comme quoi il a posé la puce de toute façon le n° de la puce il est bien marqué sur son carnet tu l'a pas inventé quand même Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Kraml 0 Posté(e) le 12 février 2009 c est du delire tout de meme ....je comprends pas avec toute les années d elevages que vous avez quand meme ils savent bien que vous etes pas une traficante mais une eleveuseon peut tous se retrouver dans cette situation la un jours ou l autre alors !!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 12 février 2009 [size=12]Une bonne nouvelle ; pour celles qui ont regardés deux épisodes de un Télé-Film sur la 2 « Le Cardinal et la Reine ». Vous aves vues mes 3 chats. Celle qui me présente sur le forum, « jouée » un mâle Matéo, et la blanche a été nommée par Mazarin Venezia, il y était aussi mon mâle bleu-point César. Un agréable souvenir de deux semaines en mars et avril 2008 dans les châteaux de La Loire. Heureusement que j’ai mes chats, qui me soutiennent sans savoir avec leur papouilles, et leurs amours.[/size] Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Minou1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 oui je les ai vu les beaux chats Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mounette1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 Sur aniwa quelqu'un parle justement d'un problème similaire. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 12 février 2009 Il est clair que la justice n'est pas du tout au point à ce niveau-là, il suffirait que le juge demande le test adn et ce serait réglé, au lieu de ça, ils partent dans un délire en confondant éleveuse et traficant.....c'est du grand n'importe quoi!!!!!!!!!!! Moi Aby, j'ai déjà rajouté sur les contrats que le numéro de puce a bien été contrôlé par l'acheteur avant son départ. Mais vous vous rendez compte, que si quelqu'un achète un de vos chats et qu'il vous attaque en présentant un chat similaire mais non pucé, c'est exactement pareil que Barbara et que du coup vous serez dans la même galère!!!!!!!! Car on ne sait toujours pas si c'est bien le chat de Barbara qu'elle a présenté non pucé au véto en fin de compte!!!!!! Et on ne lui demande même pas de prouver que c'est le chat qu'elle a acheté à l'autre ectoplasme!, c'est pas normal tout ça. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 12 février 2009 Mounette a écrit:Sur aniwa quelqu'un parle justement d'un problème similaire. Ben voilà, ça commence et certains vont s'en mettre plein les poches en magouillant avec des chats non pucé identique à celui acheté, tu vas voir tiens!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 12 février 2009 je vais m'acheter un chat noir , ce sera plus facile pour confondre ectoplasme Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mounette1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 Je n'ai jamais eu de problème de puce perdue ou désactivée mais ça arrive sans doute plus souvent qu'on le croit. J'ai fait une expo il n'y a pas longtemps et un chat n'a pas pu rentrer car au contrôle véto pas de puce ! alors que ce chat avait fait une expo quelques temps avant et la puce était bien là... Je contrôle aussi la puce avec le lecteur avant le départ du chaton. Pour Barbara c'est vraiment une histoire de fous c'est vraiment triste confondre éleveuse et traficant!!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Minou1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 oui c'est vraiment malheureux pour elle Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 12 février 2009 Biscotte a été pucée trois fois, ça te dit Mounette......crotte, j'ai raté l'occase de soulager Monique de 2000 euros Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 12 février 2009 j'te dis, tu sais pas faire des affaires Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Michèle04 0 Posté(e) le 12 février 2009 suis pas folle, avec Monique un coup pareil et je suis morte avant d'arriver au tribunal. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mounette1111 0 Posté(e) le 12 février 2009 Michèle a écrit:Biscotte a été pucée trois fois, ça te dit Mounette......crotte, j'ai raté l'occase de soulager Monique de 2000 euros Incroyable! mais bon les persans ont peut être une peau spéciale Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites