Invité Posté(e) le 7 octobre 2009 Bonjour � tous, Cela fait quelque temps que je ne suis pas venu sur le formu d�sol� quelque petit soucis. Voici mon cas je possede un terrain de 3500metre carr� en garrigue . Ce terrain n'est pas constructible et pourtant il semblerais que si l'on y exerce une activit� agricole qui necessite une presence constamant on peut avoir le droit d'y construire dessus. Alors j'aimerais savoir si pour creer une pension canine ou un club d'agility ou un elevage cela fait aussi partir de l'activit� agricole. Ainsi que de savoir aupres de quels organisme ils faut se tourner. Merci pour vos reponse Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 7 octobre 2009 l'élevage est agricole , c'est sur et certainpour le reste je sais pas : le club d'agility ne nécèssite pas de présence constante Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 7 octobre 2009 Daytona34 a écrit:Bonjour � tous,Cela fait quelque temps que je ne suis pas venu sur le formu d�sol� quelque petit soucis.Voici mon cas je possede un terrain de 3500metre carr� en garrigue . Ce terrain n'est pas constructible et pourtant il semblerais que si l'on y exerce une activit� agricole qui necessite une presence constamant on peut avoir le droit d'y construire dessus. Alors j'aimerais savoir si pour creer une pension canine ou un club d'agility ou un elevage cela fait aussi partir de l'activit� agricole.Ainsi que de savoir aupres de quels organisme ils faut se tourner.Merci pour vos reponseActivité agricole et cotisant MSA depuis plus de 3 ans ....pour espérer pouvoir obtenir un permis de construire... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Myriam33 0 Posté(e) le 7 octobre 2009 Et demander à la DSV si c ' est possible en leur présentant un bon dossier bien documenté. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Hélène45 0 Posté(e) le 7 octobre 2009 Bonsoir, moi je n'ai pas entendu par de 3 ans de cotisation ?? je suis actuellement à la recherche d'un terrain agricole pour y implanterun élevage. Je suis en train de suivre une formation pour obtenir par la suite mon certificat de capacité, donc je ne suis pas prête d'être éleveuse. Je ne possède que ma primère chienne qui vient d'avoir 1an . Donc pour les 3 de cotis vous m'inquiétez un peu là !! Par contre que vient faire la DSSV dans l'autorisation du permis de consttruire? je ne te suis pas Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Myriam33 0 Posté(e) le 8 octobre 2009 La DSV n ' intervient pas pour l ' obtention du permis de construire , mais elle peut intervenir sur la disposition et l ' orientation des locaux , donc il vaut mieux savoir ce qu 'il faut faire avant de construire plutot que d ' avoir à détruire pour reconstruire . Il faut aussi s ' adresser à la Mairie pour avoir un maximum d ' infos sur le plan d ' occupation des sols , ainsi que sur l ' assainissement , les nuisances etc..etc... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Hélène45 0 Posté(e) le 8 octobre 2009 merci beaucoup !! Par contre est ce que quelqu'un à la réponse sur les 3 ans de cotisation à la MSA?????? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
CaLia 0 Posté(e) le 8 octobre 2009 la pension ne peut pas etre ouvert directement sur un terrain agricole , ou alors il faut que tu est déja l'elevage , je me suis renseigner sur le net ;p mais tu peux achetter un terrain ou meme une ferme avec une grande dependance et creer ta pension ou meme dans ta maison , il ya quelqu'un ici qui le fait pension familiale , les chiens vivent dans la maison je trouve ça bien Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
