question déclaration elevage

[Picholine 0]

bonjour à tous,
j'ai parcouru le forum en long et en travers mais je n'ai pas trouvé la réponse exacte à ma question donc je la pose ici:

j'ai compris qu'on est pas obligé de se déclarer eleveur pro si on a moins de 2 portées par an mais est-ce qu'on peut le faire quand même si on le souhaite?
est-ce que certains d'entre vous sont dans ce cas, est-ce que ça ne peut pas être interressant de pour voir déduire ses frais d'expo ( si on en fait beaucoup) ou/et de matériel, croquettes etc même avec une portée par an?

merci d'avance

[Aby 0]

moi quand j'ai commencé j'avais que une femelle et je me suis declaré j'ai acheté une autre femelle 1 an apres la 1er
mais je savait que j'aurai d'autre femelle

[Sassy1 0]

j'ai appelé la DSV de mon département récement, je lui ai demandé si je pouvais me déclarer car je venais d'avoir mon cetac et il m'a dit que je devais avoir 2 portées par an pour etre déclaré. Après je peux peut etre quand meme me déclarer, ça les fait peut etre ch... que je me déclare même si je n'ai pas encore de portée ?

bref je peux pas te répondre mais ça m'interesse

[Moria 0]

ben ca sert absolument a rien de se declarer en dessous des deux portées ,surtout

t'as droit a rien et en plus tu payes la msa a fonds perdu alors .; des reducs sur les aliments ??ys'en fichent completement que tu sois eleveur oupas, ils regardent la quantite achetee ,et t'as des reducs nulle part ,ni en expo ni sur du matos ..

[Picholine 0]

en fait il me semble que quand tu te déclares en frais réel, tu peux récupérer d'une part la TVA sur certaines choses et d'autre part tu peux déduire tes frais d'entretien, et d'expos de ton revenu global, bien sûr avec une seule portée par an cela conduit à être en déficit, déficit qui est lui même déductible de tes autres revenus ( ex, ceux du conjoint)
est-ce que quelqu'un fais ça?

[Picholine 0]

je rajoute à ma question: faut-il un nombre de lices mini pour se déclarer?
merci

[Aby 0]

oui quand tu te declare au reel
déjà faudra que tu tienne une comptabilité ou tu mets tous se qui est pout tes chat et sur facture frais véto nouriture expo litiere et tu recupere la tva
apres si tes en deficite ou le contraire tu declare la somme sur tes revenue du menage
en chiens je sais pas mais de toute façon c'est deux portée par an meme si c'est la meme chienne ou chatte qui à eut les deux portée

[Moria 0]

ca c'est la declaration fiscale ,ca n'a rien avoir avec la dsv.

et franchement se declarer au reel meme simplifie pour une portee par an ca me semble bien compliqué !! a moins que tu ne sois comptable


y'a un seuil a 9 chiens meme si tu reproduit pas, faut etre declare dsv ,et les deux portées c'est pour la declaration msa

[Aby 0]

moi quand je me suis déclaré sa etait tous fait en meme temps dsv impot msa

[Picholine 0]

merci de vos réponses
je vais continuer de creuser le sujet, je crois que même si effectivement ça fait de la paperasserie cela peut être interressant de pouvoir eventuellement déduire les frais pour seulement une portée, si on compte la nourriture les frais véto de la chienne, les puces les déclarations LOF etc...ça fait vite une belle somme, si c'est possible d'imputer le déficit sur les revenus du ménage c'est peut-être pas si mal
c'est vrai que c'est pas facile de trouver de l'info

[Invité]

Et cette TVA récupéré tu la redonnera à la msa ,car comme tu sera déclaré il te faudra payer une cotisation de solidarité!
Franchement tu n'a absolument aucun avantage à te déclaré pro avec une seule portée par an .

[Tipi45 0]

Bien sur que tu peux !! tu peux avoir 4 ou 5 chiennes et n'avoir qu'une portée dans l'année (volonté , chienne qui reste vide , mortalité etc) !!
tu récupéreras la TVA et pour la MSA tu dit que dans l'année t'as qu'une chienne sui a reproduit que tu fais pas trop d'expo et donc que tu fais moins de 150h , pour moi c'est passé !!
sylvie (hameau3fontaine) est déclarée pro et ne fait qu'une seule portée par an , il me semble qu'il ya un post qui a traité ce sujet il n'y a pas longtemps , va voir sur les post de TVA je crois

[Picholine 0]

merci de vos réponses, je vais aller voir le post qui en parle
pour toi tipi45, tu recuperes la tva sur quoi en gros?

[Millefleurs 0]

La DSV après avoir reçu ton dossier, va venir chez toi voir tes installations (qui parfois demandent un coût certain pour la mise aux normes) et ensuite, te délivrera ton certificat de capacité te permettant d'avoir tes 2 portées/an (ou plus) ce qui fera de toi, aux yeux de la loi, du fisc et de la MSA une professionnelle de l'élevage. Si tu dis que tu veux te déclarer pour ne produire qu'une portée/an, ils ne vont pas te prendre au sérieux, fait attention.
Ici en Vendée, la DSV ne voulait pas se déplacer tant que je n'étais pas en mesure de "produire" (je n'aime pas ce terme) 2 portées/an. J'ai maintenant 3 femelles mais pour l'instant une seule reproduit mais pas 2 fois/an, la pauvre. Il a fallu que je me demande un numéro de siret (car le certificat de capacité délivré par la DSV te fait devenir professionnel) et je suis déclaré au fisc et à la MSA.
J'ai acheté un logiciel de comptabilité (150 euros) et je passe dessus toutes les factures liées à l'activité de l'élevage (croquettes, frais vétérinaires, produits d'entretien, médicaments pour les chiens, électricité, téléphone (quote part pour l'élevage)...., frais d'expo....etc).
Je sais que je serais en déficit mais vu que je me suis déclarée au réel simplifié, je vais récupérer de la TVA et imputer mon déficit sur notre déclaration de revenu 2011.

[Picholine 0]

merci millefleurs pour tes explications,
avec moins de 9 chiens, quels sont les installations obligatoires demandées par la DSV?
est-ce que tu sais si pour pouvoir imputer le benefice au revenus du couple, le revenu total de la famille ne doit pas excèder un certain pallier? j'ai du mal à trouver des infos là-dessus...

[Millefleurs 0]

Les installations demandées par la dsv sont à peu près constantes, mais certaines DSV sont plus tolérantes que d'autres. En Vendée, voici que que la DSV exige :
Avoir une entrée pour l'élevage sans avoir à pénétrer dans ton habitation privée (ça peut être une annexe à ta maison, une dépendance aménagée, un sous-sol aménagé...etc), il faut un local de vie pour les chiens avec un chauffage et ventilation, abrité du et des intempéries recouvert d'un matériau lavable et désinfectable au mur et au sol (carrelage, lambris pvc, sol en résine...ec), une marternité (du moins en Vendée la DSV l'exige) lavable et désinfectable, un local sanitaire ou une cage dans laquelle tu peux mettre un animal malade sans qu'il soit en contact avec les autres chiens ou chats de ton élevage. Il faut aussi un endroit où stocker les aliments dans un endroit sec, surélevé et à l'abri des rongeurs. On te demande aussi avec quels produits tu laves et tu désinfectes et à quelle fréquence.
Ca c'est pour les locaux.
Il faut tenir un livre des entrées et sortie et un livre de santé paraphé par le véto.
L'inspectrice a demandé à voir où je stockais les médicaments de mes chiens (il faut une ordonnance pour certains médicaments et elle veut les voir), elle a demandé à voir aussi le document que je remets aux acquéreurs de mes chiots (livret de conseils pour l'entretien et l'éducation du chiot) car c'est obligatoire pour les pro.
ON te demande aussi à quelle fréquence tu nourris et abreuve tes animaux et combien de gamelle par animal et en quelle matière elles sont.
J'en oublie sûrement, mais j'ai mis 2 ans avant de pouvoir faire venir la DSV chez moi afin d'être sûre d'obtenir le fameux certificat.

Maintenant pour te répondre sur les impôts, je n'en sais rien, il faut leur demander.

[Picholine 0]

merci millefleurs

[Tipi45 0]

tout dépend des départements
j'ai eu mon certificat de capacité grâce à l'expéreince (plus possible aujourd'hui) , j'ai demandé mon siret , envoyé ma déclaration d'élevage à la DSV mais ils ne sont jamais venus chez moi et ne demande pas le nombre de portées que tu fais
moi j'ai démarré avec 2 lices , elles ont eu une portée chacune cette année , et j'en ai fait stériliser une car NON LOF , en 2010 je n'aurais surement pas de portée , je serais toujours déclarée
je récupère la TVA sur l'aliment , véto , achat petit matériel ...tous les achats sur lesquels de la TVA s'applique soit environ 600€ cette année

[Millefleurs 0]

Effectivement, les DSV ont des méthodes différentes d'un département à l'autre, mais il faut faire attention car même si elles ne se déplacent pas à la déclaration d'ouverture de l'élevage, elles peuvent tout à fait venir faire un contrôle inopiné.