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gringo

Règlement des Villes ...

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Citation :
Petits animaux
Numero : RV-1355
Description : Les gardiens propriétaires d'animaux domestiques sont responsables de la conduite de leurs animaux et doivent s'assurer qu'ils n'embêtent pas le voisinage ou causent des dommages. Les matières fécales doivent être ramassées. Le chien doit porter la licence municipale émise chaque année; celle-ci coûte 21$ pour le premier chien et 31$ pour le deuxième. Le chat doit porter une identification suffisante pour retracer son propriétaire. La ville de Boisbriand n'est aucunement responsable de la capture et/ou destruction d'un chat dont on n'a pu retracer le propriétaire. Il est prohibé de nourrir et garder des animaux indigènes au Québec, tels les ours, chevreuils, orignaux, loups, coyottes, renards, ratons laveurs, visons, mouffettes, lièvres, etc (...) Il est également interdit de garder un animal non indigène au territoire québecois. Les animaux non indigènes sont, non limitativement, reptiles, tigres, léopards, lions, lynxs, panthères, etc (...) Il est également interdit de nourrir les pigeons. Les animaux de ferme ne peuvent être gardés que dans les secteurs agricoles de la ville. Un maximum de quatre (4) animaux par logement est autorisé en autant qu'il n'y ait pas plus de 2 chats et 2 chiens; Une personne ne peut nourrir de goélands, pigeons sauvages et autres oiseaux de manière ou en des lieux qui pourraient les encourager à se rassembler en nombre suffisant pour causer des inconvénients aux voisins ou endommager les édifices voisins; toute contravention au règlement RV- 1355 est passible d'amendes qui varient selon la gravité de l'infraction. Les procédures pénales engagées contre un contrevenant sont instruites devant la cour municipale de la Ville de Boisbriand. Veuillez communiquer avec le Service de Police si vous désirez vous départir de votre animal. Le service de collecte et d'euthanasie est tarifié.


Voici le règlements concernant les animaux pour Boisbriand....

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Invité
tranquillement c'est certain que ca va devenir illegal de garder des arachnid-reptiles et tout le tralala. Ca metonne enoremement que les centipedes ne soit pas illegal, je vais en acheter au maximum avant que ca le devienne

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Kirdec a écrit:
je vais en acheter au maximum avant que ca le devienne


lol parter pas en panique parce que je sens quil va y avoir beaucoup dacheteur compulsif la Laughing

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il est dommage que Boisbriand manque de sensibilisation a la cause, mais p-e un jour reussiront nous faire accepter notre passion commune au élus municipaux.............


Pat

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Invité
gringo a écrit:
Citation :
Petits animaux
Numero : RV-1355
Description : Les gardiens propriétaires d'animaux domestiques sont responsables de la conduite de leurs animaux et doivent s'assurer qu'ils n'embêtent pas le voisinage ou causent des dommages. Les matières fécales doivent être ramassées. Le chien doit porter la licence municipale émise chaque année; celle-ci coûte 21$ pour le premier chien et 31$ pour le deuxième. Le chat doit porter une identification suffisante pour retracer son propriétaire. La ville de Boisbriand n'est aucunement responsable de la capture et/ou destruction d'un chat dont on n'a pu retracer le propriétaire. Il est prohibé de nourrir et garder des animaux indigènes au Québec, tels les ours, chevreuils, orignaux, loups, coyottes, renards, ratons laveurs, visons, mouffettes, lièvres, etc (...) Il est également interdit de garder un animal non indigène au territoire québecois. Les animaux non indigènes sont, non limitativement, reptiles, tigres, léopards, lions, lynxs, panthères, etc (...) Il est également interdit de nourrir les pigeons. Les animaux de ferme ne peuvent être gardés que dans les secteurs agricoles de la ville. Un maximum de quatre (4) animaux par logement est autorisé en autant qu'il n'y ait pas plus de 2 chats et 2 chiens; Une personne ne peut nourrir de goélands, pigeons sauvages et autres oiseaux de manière ou en des lieux qui pourraient les encourager à se rassembler en nombre suffisant pour causer des inconvénients aux voisins ou endommager les édifices voisins; toute contravention au règlement RV- 1355 est passible d'amendes qui varient selon la gravité de l'infraction. Les procédures pénales engagées contre un contrevenant sont instruites devant la cour municipale de la Ville de Boisbriand. Veuillez communiquer avec le Service de Police si vous désirez vous départir de votre animal. Le service de collecte et d'euthanasie est tarifié.


Voici le règlements concernant les animaux pour Boisbriand....


hé bein... c'est serré la loi... et c'est pas bien

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Allez voir les autres ville je suis sure que c'est pareil...en tous cas St-Jérôme y parait que c'est pire affraid

Voici pour la ville de Laval...il n'y a qu'un règlement pour les chiens...alors YOUPPI vous pouvez avoir 12 chats...... Rolling Eyes Bizarre
http://www.ville.laval.qc.ca/pls/wlav/wlav.page.show?p_no=308

Et a St-Eustache impossible de trouver quoi que ce soit...

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Invité
les reglement ... ouais cest serrer ouais cest poche mais ya beaucoup de monde incompetent qui soccupent mal de leur betes ... Les loies son pas la pour rien, cest parce ya des cloche quelque part qui ont maltraité plusieurs animaux, alors imaginez comment lmonde maltraite leur mygales. Moi je vais vous dire j'ai vu des cas qui me donnait carrement le gout d'abandoner mes project de reproduction et d'elevage, pkoi je fournirrais du monde de meme? J'ai vu des cas que j'appelerais sa de la torture.

Les arachnid et tous le tralala vont devenir illegal avec le temps car y von se rendre compte que 90% des keeper savent rien d'eux, moi a mon avis le best serais d'offrir des permi de garde d'arachnid. Y pourrait avoir des inspecteur qui vienne checker coment mes insectes sont gardés, si son en bone santée, pkoi y devrait menpecher de reproduire plusieurs especes, je travail pour la survie de l'animal justement, yaurait rien a dire.

Bref chu pas tout a fait en desacord SI on peut avoir des permis ... Car cest bin le fun d'enlever les animaux aux cloches, mais moi je payerai pas pour ces tata incompetent la .

Juste mon opinion, je suis curieux de savoir ce que vous pensez de ca.

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Invité
C'est encore pire à Québec,

Depuis les fusions, les anciennes villes ont toutes conservées leurs règlements municipaux, exemple secteur de Vanier 0 reptiles, pas le droit,

Cap rouge, Lézards tolérés mais pas de serpents.

Beauport, Pas plus de trois chiens sauf avec tolérance de 6 mois après une portée et j'en passe..

Effectivement, y a eu de la négligence de certains propriétaires d'animaux exotiques dans le passé mais je crois qu'avec une bonne campagne de sensibilisation auprès de nos élus, et avec un regroupement des différentes associations des différentes régions, il est possible de faire modifier le tout.

Ça va peut être virer comme avec les chiens (races interdites) (Je veux pas me faire tirer par personnes mais Burm, Rock python, anaconda et autres du même acabit, pourrait peut-être être plus dur à faire accepter)


Même chose pour les assurances habitation..

En tout cas ça fait du bien d'en parler..

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gringo a écrit:


Et a St-Eustache impossible de trouver quoi que ce soit...


c est normal je suis maitre dans le camouflage des dossiers Cool
alors il ont laisse tomber sur ma ville et se sont replier sur Boisbriand juste a coter Exclamation

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gringo a écrit:
Allez voir les autres ville je suis sure que c'est pareil...en tous cas St-Jérôme y parait que c'est pire affraid

Voici pour la ville de Laval...il n'y a qu'un règlement pour les chiens...alors YOUPPI vous pouvez avoir 12 chats...... Rolling Eyes Bizarre
http://www.ville.laval.qc.ca/pls/wlav/wlav.page.show?p_no=308
Et a St-Eustache impossible de trouver quoi que ce soit...


Entk je vais afficher la règle #3500 de terrebonne bientot...Vous allez en voir des niaiseries...Ah oui, j'oubliais, saviez-vous que c'est illégale de gardé une hiène et un hippopotame à la maison ? Je vous le jure c'est interdit ! Suspect Alors n'allez surtout pas vous garocher pour en acheter ! Rolling Eyes

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Ah zut je voulais un hyppopotame (mon dieu je sais même plus comment on écrit ça Suspect ) la semaine prochaine j'allais m'en acheter un et une yene c'est quoi ça...c'est tu la bebittes dans le roi lion qui chante Acuna mattata Rolling Eyes

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gringo a écrit:
Ah zut je voulais un hyppopotame (mon dieu je sais même plus comment on écrit ça Suspect ) la semaine prochaine j'allais m'en acheter un et une yene c'est quoi ça...c'est tu la bebittes dans le roi lion qui chante Acuna mattata Rolling Eyes



LaughingLaughing une yene ses sa et lautre ses un facochere


mais tu a raison sa se trouve dans le rois lion

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Max|mum a écrit:
je fais des appels comme ça par plaisir... à la ville de st-hyacinthe tous animaux exotiques, indigènes ou non sont interdits...


Té sérieux mec Shocked Plus que j'en apprends sur les municipalités plus que je me rends compte que nous avons toutes un probleme Neutral Va falloire activer le processus d'éducation et confronter ces gens là derière les règlements... Entk, moi j'ai un angle ici pour faire changer certaines choses...Si tout va bien et bien le pas sera initié afin de vous aider respectivement dans vos municipalités...Mais ce ne sera pas pour demain...Donc on doit s'armer de patience Rolling Eyes

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Je viens de parler avec la ville de st-pie a ce sujet. Aucun reglement n'a ete impose sur les animaux encore la bas, meme pas sur les chiens ou les chats. Sauf qu'on m'a dit que le maire a pour projet d'en emettre un sur le nombre de chien et chats par residence Wink

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Ville d'Acton Vales ; La garde d'animaux de tout genre est tolere mais avec un asterix. Ca concerne les reptiles, tout serpents ou lezards venimeux est interdit et ca meme les vines snakes ou les westerns hognoses selon ce qui m'ont cite. Tous les boides sont interdits aussi. Les serpents ne doivent pas exceder 3 metres. Dans le fond presque tous les colubrides sont permit.

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ville de Granby ; la garde en captivite de chien, rongeurs, oiseaux, reptiles et amphibiens est toleres pour un nombre de trois par especes. Ensuite aucun reglement n'est vise pour les chats.

J'ai pose une question que la madame a ete un peu embarasse. J'ai demande comme moi a la quantite que j'ai si je voudrais enmenager Granby, n'y a t il pas un moyen que je puisse etre nomme eleveur ou commercant pour me permettre de vivre ma passion. J'attends des nouvelles la dessus elle va se renseigner et me rappeller.

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Max|mum a écrit:

J'ai pose une question que la madame a ete un peu embarasse. J'ai demande comme moi a la quantite que j'ai si je voudrais enmenager Granby, n'y a t il pas un moyen que je puisse etre nomme eleveur ou commercant pour me permettre de vivre ma passion. J'attends des nouvelles la dessus elle va se renseigner et me rappeller.


Très bon point ...J'ai également déposé une demande similaire l'automne passé après avoir été quelques rondes aggressives avec eux... Là ce coup là les a carréments fourrés...Selon leurs propre lois, je pourrais etre exanté étant dit "éleveur" donc j'imagine que toi aussi Wink Seule chose c'est qu'ils n'ont pas prévus se faire battre sur la tete avec leurs propres lois et amendements alors j'anticipe un "retour aux hostilités" avec eux...Mais enfin...Tiens nous au courrant mec !

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Max|mum a écrit:
je fais des appels comme ça par plaisir... à la ville de st-hyacinthe tous animaux exotiques, indigènes ou non sont interdits...


Merci d'avoir vérifier, je l'ai pris en note

Si par hasard vous avez une copie du règlement je les collectionnes

Merci de votre coopération

Michel

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Voici le règlement concernant la ville de Québec qu'on m'a transmit aujourd'hui.

Citation :

Vous pouvez garder chez vous, à des fins personnelles, d’autres types d’animaux de compagnie tels qu’un poisson d’aquarium, un petit mammifère, un petit reptile non venimeux ni dangereux ou un oiseau, sauf s’il s’agit d’une espèce interdite.

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À Charlemagne, tout comme à L'Assomption, « […] il est permis de garder un ou des animauxsauvages, s'ils ont été acquis dans une animalerie ayant l'autorisation de vendre ce type d'animal (tarentule, boa, ou autre)… » Le paragraphe 9.2.2 fait cependant état de clauses à respecter par les propriétaires, soit de « s'assurer que l'animal ne peut être accessible par un enfant » et qu'il « doit être conservé à un endroit où celui-ci ne peut s'échapper ».

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Ville de Trois-Rivières

« animal de compagnie » : un animal qui vit auprès de l’homme
pour l’aider ou le distraire et dont l’espèce est domestiquée, notamment :

1° un chien, un chat ou un poisson d’aquarium;

2° un hamster, une gerbille, une gerboise, un cochon d'Inde, un
furet ou un lapin nain;

3° un reptile, à l’exclusion d’un crocodilien, d’un lézard
venimeux, d’un serpent venimeux ou d’une tortue marine;


14. Le gardien d’un animal exotique doit :

1° s’assurer qu’il est constamment gardé et maintenu dans un
endroit adapté aux caractéristiques propres à son espèce et qu’il ne peut s’en
échapper;

2° veiller à ce que, par sa présence ou ses agissements, il ne
trouble la paix ou la sécurité publique d’aucune façon.

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Ville de Repentigny

ARTICLE 19 - EXCEPTION

Nonobstant l’article 18, il est permis de garder dans l’un ou l’autre des endroits suivants, un
animal faisant partie d’une catégorie mentionnée à l’annexe 1;

a) un zoo;

b) un hôpital vétérinaire, pourvu que l’animal soit sous la garde d’un vétérinaire;

c) une université ou un collège d’enseignement général et professionnel lorsque ces
animaux sont gardés à des fins de recherche, d’étude ou d’enseignement;

d) un cirque;

e) un studio de télévision ou de cinéma lorsque ces animaux sont gardés temporairement à
des fins de production d’une émission de télévision ou d’un film.

Sinon, tous les animaux suivants sont interdit :

ANNEXE « 1»

LISTE



ƒ Tous les marsupiaux (exemple : kangourou, koala)

ƒ Tous les siméens et les lémuriens (exemple : chimpanzé, etc.)

ƒ Tous les anthropodes venimeux (exemple : tarentule, scorpion)

ƒ Tous les rapaces (exemple : faucon)

ƒ Tous les édentés (exemple : tatous)

ƒ Toutes les chauves-souris

ƒ Toutes les ratites (exemple : autruche)

ƒ Tous canidés excluant le chien domestique (exemple : loup)

ƒ Tous félidés excluant le chat domestique (exemple : lynx)

ƒ Tous les mustélidés excluant le furet domestique (exemple : moufette)

ƒ Tous les ursidés (exemple : ours)

ƒ Tous les hyénidés (exemple : hyène)

ƒ Tous les pinnipèdes (exemple : phoque)

ƒ Tous les procyonidés (exemple : raton laveur)

ƒ Tous les périssodactyles excluant le cheval domestique (exemple : rhinocéros)

ƒ Tous les artiodactyles excluant la chèvre domestique, le mouton, le porc et le bovin
(exemple : buffle, antilope)

ƒ Tous les proboscidiens (exemple : éléphant)

ƒ Tous les lacertiliens (exemple : iguane)

ƒ Tous les ophidiens (exemple : python royal, couleuvre rayée)

ƒ Tous les crocodiles (exemple : alligator)

ƒ Tous les chiens de race pitt-bull.

ƒ Tous les oiseaux ratites ;

ƒ Tous les reptiles venimeux ;

ƒ Tous les serpents de la famille du python et du boa ;

ƒ Tous les viperridés ;

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Ville de Ste-Anne-des-Plaines

Animaux prohibés
Il est interdit à toute personne de garder en captivité à quelque fin que ce soit, dans un bâtiment, un animal faisant partie de certaines catégories.
En voici quelques-unes:
tout chien de race bull-terrier, les reptiles venimeux, les édentés, les crocodiliens, les serpents de la famille du python et du boa, les singes et plusieurs autres.
Pour plus d’information quant aux catégories d’animaux prohibés sur le territoire, l’Hôtel de Ville peut vous renseigner.

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