capacitaire

[david77 0]

bonjour a tous
je suis a la recherche de documents a remplir et eventuellement a telecharger en vu de passer la capa
merci a tous de vos lumieres si vous connaissez des sites qui traitent du sujet
david

[Accipiter_fr 0]

Salut David,

Pour la capa, prend directement contact avec ta DSV, elle va te fournir les documents, ne pas oublié la demande d'autorisation d'ouverture d'établissement à joindre au dossier.
Le reste c'est malheureusement ton travail perso.

A+

[david77 0]

je reprecise ma demande
pour la dsv je sais bien que c est a eux de me donner les renseignements

mai vant je cherche des infos sur le net au cas ou il y ai des infos interressantes ou des fichiers a prendre

david

[Accipiter_fr 0]

Il n'y a rien sur le net concernant la demande et l'élaboration du CC.
Personne ne publie sont dossier. Seul tes amis capacitaires peuvent te venir en aide.
La preuve ici il y a des capacitaires et pas beaucoup de réponses.

[------phenix----- 0]

A tout hazard, mentionné dans une autre discussion

titan a écrit:

Bonjour,
je me permets d'apporter une modeste contribution à votre problème
je ne sais pas si certains d'entre vous connaisse l'ACEAND ( http://www.aceand1.net/ ) qui s'occupe des capacitaires français

sur le site mentionné à relever, l'existence de ce lien pour les dossiers capacité et agrément

http://www.aceand1.net/Webcdc.htm

[titan1 0]

je ne poste peut-être pas au bon endroit mais bon...
voici un lien qui doit pouvoir intéresser certains :

http://listetestudo.free.fr/ATtitre.html
http://listetestudo.free.fr/LEGISLATION/ReglementCE/1996-12-09-ReglementCE338-97.pdf

ou aller sur http://listetestudo.free.fr/ et cliquer sur "législation"