sokol 0 Posté(e) le 8 février 2006 Ce matin se plaidait au Tribunal de Première Instance de Huy une affaire qui nous intéresse tous. L'affaire remonte un peu et arrive enfin à son terme judiciaire. Un taxydermiste de renom a été sujet à des saisies menées rondement suite à un envoi de colis (anonyme!) depuis l'étranger. Les agents les plus motivés débarquent à son domicile et emportent un peu de tout...même des oeufs d'autruches....emportés avec et dans les tiroirs des meubles précieux de cet artiste! Une des pièces sorties comme accablante est un grand pinguin (espèce disparue depuis plus de 100 ans!). Cet oiseau étant reconstitué avec deux peaux légalement détenues, a été déclaré par les enquêteurs composés de 50 oiseaux différents.L'analyse ADN a été demandée par le conseil de l'empailleur pour ridiculiser les accusations des enquêteurs. Le conseil a souhaité voir toutes les pièces saisies pour en expliquer l'origine une par une. Certaines étant couverte par des CITES, d'autres ne nécéssitant aucune autre administration. Le Ministère Public semble avoir du mal a les retrouver.... Une de ces pièces est un de mes meileurs faucons tué par une voiture et parfaitement issu d'élevage en captivité! Il aurait été jeté! C'est dommage que nous vivions une affaire menée uniquement à charge.... c'est d'actualité! L'affaire est remise à fin mai! Il est utile de savoir comment un tribunal belge va juger ce type de procès. Le conseil est sur de lui, l'accusé est furieux et moi toujours curieux! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
------phenix----- 0 Posté(e) le 8 février 2006 "Il aurait été jeté..." Quoi ! une pièce à charge à la décharge ??? tu n'es pas le seul curieux, tiens nous au courant... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sokol 0 Posté(e) le 8 février 2006 Si tel est le cas, on va découvrir les limites du système.... A suivre! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
enrique 0 Posté(e) le 9 février 2006 he oui il aurait ete jete. j'ai connue un cas de se genre , avec une genette tuer par une voiture , peut abimer , juste un petit choc sur la tete . elle a finit dans une poubelle , quel gachis , on pouvait la naturaliser ou la donner au museum , trop compliquer , trop de demarche administrative elle se serai decomposer avant d'arriver au bout . c'est la lois a+ enrique Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
------phenix----- 0 Posté(e) le 9 février 2006 Non non Enrique Les oiseaux ETAIENT déjà naturalisés et empaillés, morts depuis bien longtemps. Ici c'est la justice qui d'après Sokol n'arriverait plus à retrouver les pièces saisies De plus les oiseaux de Sokol sont tous bien bagués, mais c'est vrai que conserver actuellement un animal sauvage devient très difficile, et surtout si l'espèce (la genette, notre félin sauvage arboricole) est intégralement protégée. A propos, à moins que je sois complétement dans l'erreur, TOUTE partie d'un animal protégé l'est aussi (poils, plumes, coquilles d'oeufs, etc...) et même un animal que l'on fait naturaliser ou une de ces parties doit être couvert par un certificat CITES dans ce cas. Le gag pour nos oiseaux d'élevage, c'est continuer à porter leurs bagues... j'ai une connaissance, qui pour des fins pédagogiques, ne conserve que les squelettes, dûements bagués et muni de leurs Cites... voyons quelle jurisprudence ce jugement va apporter. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
