thor1111 0 Posté(e) le 9 août 2006 Nouvelles mesures pour le transport d'animaux intra européen; - 1 seul modèle de document pour toute l'europe, appelé: certificat vétérinaire vers l'EU accompagné d'un deuxième feuillet intitulé: 2000/666 Oiseaux, à l'exclusion des volailles - document valable 10 jours (aller et retour) donc + de 10 jours, délivrance d'un nouveau document, -document délivré par un vétérinaire agréé après demande a l'AFSCA (pr la belgique). - la visite du vétérinaire doit se faire moins de 5 jours avant la date du début de couverture du document de transport. - vraisemblablement c'est devenu payant et vous recevrez une facture de l'AFSCA mais ca c'est pas encore sur (sic) Exemple: Vous avez l'intention de vous rendre en france le 5 septembre jusqu'au 25 septembre. Vous contactez L'AFSCA de votre région qui vous envera un véto agréé par eux à partir du 5 septembre vous partez et vous vous arrangé par que les services vétérinaires français viennent vous délivré un document pour le retour à partir du 20 septembre, et vous attendez la facture pour ce qui est des services belge pour les français, je n'ai aucune idée de la manière d'effectuer la payement. si vous ne restez que 10 jours et moins, le document initial reste valable pour le retour. PS; selon le document; les oiseaux sont transporté dans des caisses ou des cages qui: - contiennent uniquement des oiseaux provenant du mme établissement -des oiseaux de la mme espèces ou alors des compartiments par espèces -portent le nom et l'adresse et un n° spécifique a la boite ou la cage de transport - elles seront concue pour: éviter la perte de plumes et d'excréments au cours du transport Permettre l'inspection visuelle de son contenu permettre le nettoyage et la désinfection si il s'agit d'oiseaux CITES, ils doivent être transporté conformément aux directives du CITES. Voila j'espère avoir été clair. THOR ( Michel VELTER) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
thor1111 0 Posté(e) le 10 août 2006 Voila j'ai le lien qui renvoi a la commission Européenne http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/oj/2005/l_285/l_28520051028fr00600062.pdf Michel VELTER Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
------phenix----- 0 Posté(e) le 10 août 2006 Si je lis correctement ce texte se référant aux mesures prises pour contenir les risques d'Influenza aviaire serait périmé... Article 6 La présente décision s'applique jusqu'au 30 novembre 2005. A moins que tu n'aies connaissance d'un autre texte ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sokol 0 Posté(e) le 10 août 2006 Pourquoi ne pas prendre comme pseudo "Michel Thor"? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
eddy deroover 0 Posté(e) le 10 août 2006 je pense que ce n'est meme plus marrant vos commentaires... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
thor1111 0 Posté(e) le 10 août 2006 Ecoute Francis, moi je suis ce que les gens de l'afsca me disent de faire, ce n'est pas la première fois que je me déplace hors des frontières et l'an passé, j'ai juste du faire venir le véto qui m'a remis les mme documents que l'année avant. Quand je l'ai contacté cette année, il m'a annoncé que la procédure était changée et m'a expliqué comment faire c'est a dire, avertir le bureau de l'afsca de ma région et la procédure a suivit son cours. C'est tout simple. mais bon on peu toujours tenter l'illégalité Michel VELTER PS: laisse tomber Eddy ca en vaut mme pas la peine Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
------phenix----- 0 Posté(e) le 10 août 2006 C'est simplement qu'étant en Flandre (et dans une des zones naturelles sensibles), je dois demander tous les documents et procédures en version néérlandaise, que s'il s'agit de nouvelles mesures je ne les connais pas, et que si j'ai la référence, c'est plus simple pour les obtenir, même si pour une fois cela releve du fédéral... et au moment de sa consultation, le site de l'Afsca a désactivé sa fonction de recherche, ce qui ne simplifie pas la mienne... http://www.afsca.be/home/search/search_fr.asp sans compter que plusieurs mesures étaient transitoires et se termineraiet en septembre 2006.. "Tenter l'illégalité ?", très peu pour moi, non merci... Je préfère la rigueur et l'assise d'un bon réglement administratif... qu'une référence européenne permet de retrouver le même corpus dans les différentes législations nationnales ou régionnales en n'oubliant pas qu'une entité peut être plus restrictive... il y avait déjà un message au sujet de pareilles procédure ici /viewtopic.forum?t=624 et une directive pour le transport d'espèces "CITES" ici /viewtopic.forum?t=674 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
