Certificat de capacité d'élevage

[Heidi111 0]

Et moi Lari j'aimerai bien que tu passes d'abord par la case présentation, c'est possible ?
Merci d'avance.

C'est ici :
http://www.poule-pekin.com/f2-presentation-des-membres-du-forum-de-leurs-elevages-et-mappemonde-des-eleveurs-de-pekin

[JB45 0]

Lari59 Tu dis vraiment n'importe quoi !
C'est pas la peine de suivre des études pour dire ça ou alors tu n'en a pas fait assez...
Reste dans ton Zoo !

JB

[Larsouille1 0]

Attention JB!. Tu vas avoir un control!. MDR
Et comme tu es un peu agressif!.....

[lari59 0]

jb pour moi après vous faite se que vous voulez cela me regarde point car j'ai repris la ferme de mes grand parents d'une superficie de 150 hectares et je suis entrain d'ouvrir un etablissement comme la ferme de beaumont en respectant les races pure
c'étais juste pour infos sur votre dialogue, je respecte en grand parti certains éleveur amateur qui grace a leur travail on pu conserver des espèces anciennes et d'autre qui fond n'importe quoi .
et malgrer mes diplome comme tu peut le dire j'apprend encore auprès d'éleveur car personne a la connaissance entière
j'ai 29 ans j'ai débuter élevage amateur a 13 ans de races anciennes avec plusieur éleveur amateur que je remercie de m avoir appris les standart et cette passion
mais j'ai eu l'occasion multiple de me rendre chez certain élèveur amateur ou j'ai fui quand j'ai vue comment était détenu les espèces.
maintenant malgrer mes diplome j'apprend encore mais certaine lois existe du a des gens qui on fait n'importe quoi et se certificat de capacite pour animaux domestique existe certe c'est encore un moyen de mettre des batons dans les roues des particuliers une lois pour les expositions est en court d'etre publier tout les présidents d'association vont la recevoir courant novembre 2015
il ne faudra plus seulement avoir un certificat de votre véterinaire pour les exposition mais un certificat de capacite en plus les DSV DE CHAQUE DEPARTEMENT SERONT EN DROIT DE VERIFIE SI 'eleveur est bien détenteur.
j'éleve depuis aujourd hui 5 an environ 3000 betes de races pures et j'ouvre au public en septembre apres 2 ans de conformité entre les eaux et foret la DSV ET LA CONVENTION DE WASHINGTON

[Frabil1 0]

Salut !
Je suis bien étonné par ce que je lis...
Etant éleveur amateur d'oiseaux exotiques, mon hobby (mais pas que le mien) est régi par l'arrêté du 10/08/2004 qui défini ce qu'est un élevage nécessitant un capacitaire de celui relevant de l'élevage d'agrément.
Donc le quota (pour généraliser) avant de passer par le capacitaire est de 100 oiseaux non domestique (quota à moduler en fonction de ce que l'on détient en se référant aux annexes de l'arrêté en question) sans compter donc les oiseaux qui ont été classé comme "domestique" (selon un autre arrêté dont je n'ai plus les références en tête mais que je peux retrouver facilement). Pour ces derniers, on peut donc en détenir autant que cela nous est possible.
Cet arrêté ne parle pas que des oiseaux d'ailleurs, mais de la faune captive.
Donc si on peut détenir 3000 mandarins (les diamants), j'ai du mal à imaginer qu'on ne puisse pas détenir plus de 12 poules...

Par contre, je suis tout à fait d'accord qu'un particulier ne puisse vendre son surplus d'élevage. C'est un acte de commerce. Il ne peut que le céder (à titre onéreux ou pas d'ailleurs) mais le résultat est le même lol

Donc afin de confirmer les dire de lari59, j'aimerais bien les références des dits textes afin de les lire.
De plus, les textes étant nationaux, j'aime pas lire que les DDPP font ce qu'elles veulent en fonction de la personne qui est présente. Il y a des textes. Ils doivent les appliquer ! Par les mettre à leur sauce parce que ça leur chante. Mais là on sort du sujet.

[Invité]

lari59 heidi t'a déjà demandé de passer par la case présentation :

http://www.poule-pekin.com/f2-presentation-des-membres-du-forum-de-leurs-elevages-et-mappemonde-des-eleveurs-de-pekin

Je réitère la demande ! est ce si difficile que cela de se présenter correctement ? Ou que l'on soit il y a des usages a respecter ici la présentation est demander. Merci de respecter cette demande.

[lari59 0]

20/11/09 la loi et la basse-cours







Vous possédez quelques volailles, lapins et autres petits animaux à plumes ou à poils que vous logez dans une basse-cour. Ou bien vous êtes voisin d’une basse-cour. Voici ce que vous devez savoir sur la réglementation et le statut de ces élevages familiaux.

Les limites de la basse-cour



Dans la basse-cour il y a des poules et des poulets avec des coqs bien-sûr qui n’enchantent pas toujours les voisins. Mais, c’est peut-être bête à dire, la volaille ce n’est pas que des poules et des coqs. C’est aussi des canards, des oies, des pintades, des dindes, des cailles, des pigeons, parfois des paons et aussi des lapins. Cependant la basse-cour à ses limites tant territoriale qu’en nombre, en odeur, en bruit, au-delà desquelles ça devient un élevage voire une installation classée soumise à une loi stricte. Ainsi pour qu’une basse-cour reste une basse-cour, le nombre de ses pensionnaires, à plumes comme à poils, est limité à 50 animaux de plus de 30 jours. En effet, au-delà de ce nombre, la basse-cour devient un élevage nécessitant d’en faire la déclaration.
Un dernier mot, les animaux de la basse-cour sont en principe destinés à l’autoconsommation. Ce qui n’empêche pas de vendre quelques œufs et quelques volailles à la ferme sous réserve de respecter les règles sanitaires (voir DDASS). Cette mise au point faite, examinons la règlementation relative aux basses-cours.

La règlementation sanitaire

Les basses-cours, sont tenues à quelques règles tant en matière sanitaire qu’en ce qui concerne le bruit. Ainsi donc, l’article 26 du règlement sanitaire départemental dit bien que « les installations renfermant des animaux vivants, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers, doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d’entretien. Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire. Les fumiers doivent être évacués en tant que besoin pour ne pas incommoder le voisinage ». A propos des fumiers, leurs dépôts doivent être situés, à plus de 35 mètres des habitations, des points d’eau (sources, puits, forages, aqueducs etc.) et des berges des cours d’eau ainsi que les rivages et les voies publiques. Quant aux distances de recul de la basse-cour par rapport aux propriétés voisines, il n’en est pas prévu sous réserve de respecter les conditions sanitaires ci-dessus. Venons-en maintenant au bruit de voisinage.

Le chant du coq, le gloussement des dindons, le caquètement des poules, le cancan des canards etc., sont disons des bruits normaux de voisinage à la campagne. Cependant lorsqu’ils deviennent anormaux, c’est-à-dire répétitifs, intenses, sans répit, de jour comme de nuit, la règlementation sur le bruit de voisinage et de comportement s’applique. Prenons un coq, son « cocorico » au lever comme au coucher du soleil, c’est normal. Par contre s’il chante de façon répétée, nuit et jour, c’est un comportement anormal et donc un trouble de voisinage. C’est même du « tapage nocturne » lorsqu’il se produit de nuit. Les propriétaires ou les détenteurs des animaux de basse-cour sont alors responsables si le bruit qu’ils causent devient un trouble anormal de voisinage (article 1385 du code civil).


Le comptage des animaux de basse-cour

Pour savoir comment vous devez compter le nombre de volatiles de votre basse-cour, un système a été mis en place sur le comptage des animaux (appelés « animaux-équivalents »). Il se définit comme suit (arrêté du 13 juin 1994, article 1er) :

les poules, poulets, faisans, pintades comptent pour 1 animal-équivalent ;
les canards comptent pour 2 animaux-équivalents ;
les dindes et les oies comptent pour 3 animaux-équivalents ;
les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux-équivalents ;
les pigeons et les perdrix comptent pour ¼ d'animal-équivalent ;
les cailles comptent pour 1/8 d'animal-équivalent.

sur ceux medame,messieur, je ne vois plus l'interet de continuer car les personnes aident faire l'ignorance des lois comme tout les monde ses trés bien que bcp d'éléveur amateur vend leur sujet et meme parfois hors de prix 150 euros pour un coq de certaines especes
moi je faisait que repondre a une question POSER par une dame, non faire polimique CAR JE SUIS TOUT COMME VOUS MAIS AVEC UN PLUS GRAND NOMBRE ET EN FAIRE MON TAF EN PAYANT DES IMPOTS ET DES TAXES COMME TOUT LE MONDE CAR L'ETAT FRANCAIS AIME PRENDRE LES FRANCAIS POUR DES POMPES A FRIC .
c'est en expliquant que je compter effectuer avec certains de mes sujets des expositions avicoles ou un veterinaire inspecteur ma dit qu'il avait une nouvelle lois en cours que j'en est parler
COMME je l'es stypuler j'etais soigneur ZOOLOGIQUE et et agent de commission des CITES d'ou mon changement de profession mais avec un acquis des certificat de capacité pour detention et elevage d'animaux reconnu domestique et non domestiques je ne suis plus concerner par ses lois étant deja titulaire.
JE m'apercois que par regret de devrais me founir a l'étrangers auprés d'autre éléveur que de travailller avec les éleveur amateur francais qui reste parfois tetu et qui pense que l'on leur veut du mal ou autre
j vous r'appel que ses des éleveur amateur qui mon donner cette passion r'appelez vous de ceci on élève des anaimaux par passion et non par profis d'argents

[lari59 0]

Les élevages d’agrément

Sont considérés comme des élevages d’agrément tous les élevages qui ne répondent pas aux critères de la catégorie des établissements. Il s’agit donc exclusivement de particuliers (éleveurs amateurs) qui ne détiennent que des espèces sauvages courantes en captivité, relativement faciles d’entretien et en nombre limité.

Cette distinction entre les établissements d’élevage et les élevages d’agrément est importante car les obligations réglementaires liées à ces 2 catégories ne sont pas du tout les mêmes. Certains élevages d’agrément d’animaux pourront être ainsi effectué en toute liberté, alors que d’autres nécessiteront un régime d’autorisation particulier. Quant aux établissements d’élevage, ils doivent respecter une réglementation encore plus exigeante et obtenir deux autorisations administratives complémentaires prévues aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l’environnement : l’une attestant de la compétence des personnes responsables des animaux dénommée certificat de capacité ; l’autre s’attachant à la conformité des installations où sont détenus les animaux, appelée autorisation d’ouverture de l’établissement (terme réglementaire, mais qui ne signifie pas par ailleurs que cet établissement soit forcément ouvert au public).

[lari59 0]

l’arrêté du 10 août 2004 modifié relatif aux élevages d’agrément d’animaux d’espèces domestiques

[lari59 0]

Les établissements d’élevage et les élevages d’agrément
15 décembre 2009 (mis à jour le 13 juin 2014)

[naika11 0]

Moi ce qui me fait rire c'est que tu viens nous agresser à nous balancer tes lois, et ici, la seule chose qu'on demande c'est de se présenter dans la rubrique présentation avant toute chose, mais apparement c'est déjà trop pour toi puisque les modérateurs te l'ont déjà demandé 2 fois et avec moi ça va faire 3. Mais donc j'ai hâte de voir si tu respecteras mieux les autres lois!
 D'ailleurs si tu comptais te faire de la pub pour ton élevage c'est raté, perso j'ai rien envie de te vendre et pire ça me donne pas du tout envie de venir quand tu auras ouvert ton entreprise! Si tu comptes balancer tout ça à la figure des éleveurs ou des particuliers qui viendront pour éventuellement t'acheter des sujets ça risque de pas le faire!
Au fait dans ton descriptif personnel tu peux enlever le "sympa" ça te vas pas du tout!

[►Eric ® 0]

Tout ça pour tenter de dissuader les petits éleveurs de céder leurs sujets en brandissant des épouvantails.

Après avoir fait un effort pour lire entièrement ce post cocasse, je peux affirmer que tu n’auras pas besoin de concurrence pour mettre rapidement la clé sous la porte de ta future ex-activité.

Ce qui sera une opportunité pour reprendre des études et pouvoir in fine écrire deux lignes sans faire des dizaines de fautes d’orthographe.

[guppyguyane 0]

lari59 a écrit:

sur ceux medame,messieur, je ne vois plus l'interet de continuer car les personnes aident faire l'ignorance des lois comme tout les monde ses trés bien que bcp d'éléveur amateur vend leur sujet et meme parfois hors de prix 150 euros pour un coq de certaines especes

La tu me fait bien rire ce ne sont pas les éleveurs qui vendent plus chers leurs animaux mais bien des gens comme toi ou les animaleries qui vendent leurs bestioles le double et ça ce n'est pas que pour la volaille

[guppyguyane 0]

et j'espère pour toi que tu ne fait pas le tour des forums en les agressant comme tu fais
ça va très vite une mauvaise réputation

[Larsouille1 0]

lari59 a écrit:

r'appelez vous de ceci on élève des anaimaux par passion et non par profis d'argents

+1 Guppy!.