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ACHAT D'UN CHIOT : ELEMENTS DE L'ATTESTATION DE VENTE ?

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AMi(e)s eleveurs (euses)

A votre avis, est ce que ces attestations sont correctes?


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ATTESTATION DE VENTE



Je soussignée, ________________________ , demeurant à _____________________________________________
Tél :
certifie avoir vendu le ___________________ , à ____________________
A ____________________________________ , demeurant à _____________________________________________
Tél :
Un chien de type : ______________________________ puce N° ___ ____ _____ ____
Sexe : ____________________
Couleur : ______________________________
Née le : ____ ____ __________
Nom de l'animal : ____________________
Nom de père : _____________________________________ puce N° ___ ___ ___ ___
Nom de la mère : __________________________________ puce N° ___ ___ ____ ____
Prix : 850 Euros TTC

Melle LE GUERN a réglé en chèque le ________________ la somme totale. Avec ce chèque est rendu tout acompte.
Le chien est cédé avec :
- Cette attestation de vente
- Le carnet de vaccination signé par un vétérinaire contenant la première injection de vaccin (à l’âge de 8 semaines)
- Le certificat de tatouage/puce
Suivant le décret n° 90-572 du 28 juin 1990, le certificat de naissance sera expédié à l'acheteur par l'éleveur si chien inscrit sur livre d'origine.
Le vendeur s'engage à ce que l'acheteur soit possesseur , de papiers en règle et que l'animal soit mis à son nom.
Clause attributive de juridiction : en cas de litige seul le tribunal du domicile du vendeur sera compétent

fait à : ________________ le : _________________

Cet acte de vente est réalisé en deux exemplaires dont un a été remis à l'acheteur .
Lu et approuvé par le vendeur et l'acquéreur

signature: signature:

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ATTESTATION D’ACOMPTE
POUR RESERVATION DU CHIOT


Je soussigné ________________________, demeurant à __________________________________________________

avoir perçu la somme de ________________ euros par chèque,

de la part de ________________________________, demeurant à __________________________________________

pour acompte de l’achat du chiot de type ______________________ puce N° ___ ____ _____ ____

Sexe :
Couleur :
Née le : ____ ____ __________
Nom de l'animal : ____________________
Nom de père : ________________ puce N° ___ ___ ___ ___
Nom de la mère : _____________ puce N° ___ ___ ____ ____


Cet acompte permet à l’acheteur la réservation du chiot jusqu’à sa vente totale.
Le chèque ne sera pas débité et sera remplacé par un chèque de la somme totale lors de la vente du chiot.




Fait le _______________, à ___________________




Signature de l’acheteur Signature du vendeur :

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