Mirri 0 Posté(e) le 14 octobre 2012 Bonjour! Je me demandais (encore...) si avec un élevage amateur à but non lucratif (une voir 2 pontes par an, donc sans cdc...), on pouvait quand même avoir un nom d'élevage officiel, et à qui le demander...Bon ce n'est pas avant 2-3 ans que ça arrivera, mais j'aime bien m'y prendre à l'avance^^ Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Anubis2k7 0 Posté(e) le 14 octobre 2012 tant que tu ne sors pas plus que la sommes autorisé par ans , tu fais juste un bon de cession pour chaque vente et tu garde précieusement un double.. sur le certificat de cession tu ne fais jamais apparaitre de tarif (sinon impots...)Et c'est ok. (sauf pour les animaux soumis a CDC...)CDC ET OAE c'est juste pour avoir plus que le cotat autorisé ou des espèces dans d'autres annexe du CITEE ou encore le vénom ou si tu veut exposé tes reptilesles juvéniles ne font pas partis du quota, c'est uniquement les espèces adultes. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mirri 0 Posté(e) le 14 octobre 2012 On a le droit de ne pas faire apparaître le prix? Au pire les impôts je m'en fiche un peu^^Donc je peux quand même avoir un affixe "officiel"?(merci pour tes réponses!) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Anubis2k7 0 Posté(e) le 15 octobre 2012 oui mais n'oubli pas le truc éleveur amateur si tu écrit éleveur ça fait professionnel Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
