LUCILE1111 0 Posté(e) le 28 octobre 2008 Voilà, je lance ce sujet qui, je pense, servira à pas mal de monde... J'aimerais savoir qu'elles sont les démarches à suivre pour être éleveur ? Cela dépend-t-il du nombre de juments à la repro ? Quels organismes doit-on prévenir ? Où peut-on se renseigner ? Bref, toutes les démarches nécessaires pour être un vrai éleveur. Merci ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Silbury 0 Posté(e) le 31 octobre 2008 Pour ma part, voici les démarches que j'ai du faire pour les Côtes d'Armor (après c'est à confirmer avec le département en question au cas où il y aurait de légères variations) *contact avec le CFE (centre de formalités des entreprises) pour remplir le formulaire de déclaration d'exploitation agricole qui est le point de départ de toutes les démarches puisque le CFE fait partir les documents à la MSA, au Trésor Public, etc...on choisit à ce moment là son régime d'imposition : au forfait, au réel simplifié ou au réel. Nous on est au forfait ce qui est le plus simple et comme nos revenus sont très faibles cela correspond au mieux à notre situation (pour être au forfait ne pas dépasser 74 000€ de revenus sur une période de deux années) on choisit aussi pour l'assujestissement à la TVA dans ce formulaire. *contact avec la MSA. Chez nous il faut être propriétaire de minimum 12 hectares de terre ou 5 équidés reproducteurs (jument, étalon ou poulain de plus d'un an). Ensuite il faut justifier que les chevaux représentent minimum 1200h de travail par année pour pouvoir être cotisant. La MSA devient alors caisse d'assurance maladie, caisse retraite, etc... *les numéros de siret, siren, suivent d'eux-même. C'est le centre des impôt qui les envoient. *contact avec un centre de gestion agrée CER, c'est pas obligatoire mais recommandé. pour info, notre comptable nous coûte 260€ par année pour une compta au forfait. voilà dans les grandes lignes les démarches à accomplir. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
emylien 0 Posté(e) le 31 octobre 2008 moi j'ai tout fait par le CER mon centre de comptabilité qui s'occupe de faire les déclaration j'ai choisi d'être au réel simplifié avec imposition a la TVA la MSA me "connaissait" déja, car dés que tu as du terrain ils te connaissent ! je suis en cotisation solidaire a la MSA car aps assez de terrain pour être autrement et heureusement sinon ça te coute assez cher car tu cotise a différentes caisses pour avoir aussi une retraite par la suite! moi je n'aurai pas de retraite car je ne cotise pas, mais je pense reprendre un boulot a côté qd mes enfants seront plus grands. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
PAINT HORSE LEGEND 0 Posté(e) le 4 novembre 2008 merci pour toutes c'est infos c'est vraiment trés interressant ... ce n'est pas toujours facile d'avoir des tuyaus pour monté un élevage... si d'autres bonnes adresses vous revienne en tete n'hésité pas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! merci a LUCILE pour avoir lancée le débat.. n'oublie pas les photos au passage de TRE BEE ......... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
LUCILE1111 0 Posté(e) le 4 novembre 2008 Merci pour toutes ces infos ! Emilie-Cedric : pas de soucis pour avoir lancer le sujet, on était plus intéressés ! Et pour les photos de Tru Bee, j'en ai prises hier, je les mettrais en ligne prochainement ! Mais il y en a de nouvelles, lorsqu'elle avait 6 mois... Si jamais vous souhaitez y jetter un coup d'oeil ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
MGR plaines-ère 0 Posté(e) le 5 novembre 2008 il y a un article qui explique comment demarrer un elevage et les formalites, les status juridiques, les aides... dans le magazine "chevaux et poneys" du mois de novembre bonne lecture!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
PAINT HORSE LEGEND 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 Encore une question faut il etre titulaire d'un examen quelconque??? genre bac avec une specialitée dans l'élevage ou autres ??? merci silbury pour ta reponse tu explique bien la chose c'est sympa merci a emylien et aussi a vero ( que l'on a croisé a Lyon ) merci d'avance bonne soirée.. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
emylien 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 pas d'examen spécifique Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
PAINT HORSE LEGEND 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 merci pour cet reponse car j'entend tout et n'importe quoi autour de moi...une petite derniere pour la route la dsv doit elle passer dans les batiments pour donner leur autorisation d'exercer??? MERCI si tu as d'autres infos je suis preneur... merci encore.. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Silbury 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 les diplômes agricoles ne servent que pour obtenir d'éventuelles aides à la création d'entreprise ou des primes mais ne sont pas obligatoires pour exercer. concernant la ddsv, non pas besoin qu'ils passent dans les installations car concernant les chevaux il n'y a pas d'accord spécifique à obtenir. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
PAINT HORSE LEGEND 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 merci vraiment pour ces infos car comme je l'ai dit précedement j'entend tout et n'importe quoi .. alors j'ai pensé que sur ce forum on pourrai me renseigner c'est chose faite.. encore merci a vous.. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Silbury 0 Posté(e) le 9 novembre 2008 mais il n'y a vraiment pas de quoi Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
emylien 0 Posté(e) le 10 novembre 2008 moi j'ai déclaré mon activité a la mairie parce que j'ai aussi une association de cavaliers proprietaires de là j'ai aussi fait une déclaration aux haras nationaux ensuite la DDSV est venue me voir, m'a félicité pour les installations et la propreté elle est venu sans prévenir, c'était une personne trés gentille qui a beaucoup apprécié mes installations, donc je crois que je suis tranquille pour un moment maintenant tu peux ne jamais les voir aussi ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Britmille 0 Posté(e) le 10 novembre 2008 ce post me déprime....je rêve d'un terrain très grand, d'une belle écurie, et d'un petit élevage...snif...mais il doit falloir un budget énorme!et un conjoint partant aussi! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
shadow01 0 Posté(e) le 10 novembre 2008 interressant moi qui aimerais aussi créer ma structure... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
alikhan1 0 Posté(e) le 17 février 2011 ah ben je viens de faire une recherche et j'ai trouvé ce sujet qui rejoint celui que je venais de poster , toutes les ifnos sont bonnes à prendre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites