Gros problème avec éleveur

[Enola1 0]

Bonjour,

J'ai acheté une pouliche en février, un contrat a été effectué et où il est indiqué que le cheval a ses papiers français et américains en règles.

Cependant, il a fallu attendre que je reçoive les papiers américains pour ensuite renvoyé le tout aux HN pour avoir les papiers français.

Sauf que voilà qu'on me demande de payer 240 euros car ma pouliche a été importé de Belgique par l'éleveuse, chose que je ne savais pas, je l'ai acheté en France.

Pour moi, c'est à elle de payer ces 240 euros, c'est elle qui l'a importé.
Elle refuse de payer, me dit qu'elle a fait le nécessaire pour qu'elle soit Paint Horse, que c'est à moi de régler.

Des idées, articles de code... pour m'aider à intenter une action en justice ?

[Color your life 0]

Les papiers français n'ont pas encore été fait donc on ne peut pas dire qu'ils sont en règle...

Papiers en règle veut dire qu'on a que le transfert de propriété à faire... Visiblement pas le cas ici!!!!

Cet éleveur n'est pas correct et si tu as un contrat signé stipulant tout cela tu peux faire valoir tes droits mais cela risque de te coûter cher...

Perso je ne lâcherai pas l'affaire et insisterai jusqu'au bout! Avec les réseaux sociaux et forums une mauvaise réputation est très vite faire même sans la nommer mais en nommant ton poulain et de quelle région il vient! A vérifier avec un avocat si de mettre le nom de l'élevage t'es permis!

[Stephwanji 0]

Et ben encore un "éleveur" exemplaire  
Oui je ne lâcherais pas l'affaire non plus !!! Qui sait ça lui plaira peut être pas d'être sur la place publique  

[elevagedesflots 0]

J'ai eu le cas d'une jument de ma moitié que j'ai vendu qui était hollandaise.
Elle avait le papier usa, bien sur et elle avait un numero sire de jument de passage et un signalement graphique enregistré au HN.
J'ai donc expliqué qu'elle avait son numero sire et qu'elle pouvait avoir des papiers français en mettant la puce et en payant.
A l'epoque, il n'etait pas obligatoire de pucé les chevaux de passage.
Mais visiblement, ma cliente m'a mal compris et elle a demandé un an et demi plus tard que je regle les papiers.
Bien sur, je n'ai pas voulu .
Parfois , le vendeur est fautif mais pas toujours !

[Color your life 0]

Ok mais ici visiblement ce n'est pas le même souci...

Pouliche achetée début d'année avec papiers français en règle et il n'y a rien du tout comme papiers français... il faut tout faire! Donc pas en règle... pour moi ici l'éleveur est en faute

[little farm 0]

Je me pose toujours la question de savoir comment vous faites pour acheter des poulains qui ont presque un an et qui n'ont pas de papiers????? Si l'on fait les choses dans les regles, et ca va vite par internet avec l'apha, on a les papiers dans le mois de naissance du poulain si on fait de bonne heure.. Après la dame a dit que les papiers sire etaient ok , oui ok si tu payes..
Il faut arreter d'acheter des chevaux qui ne sont pas en regle, peut etre cela fera reflechir les eleveurs qui ne sont pas serieux si plus personne ne leur achete leur chevaux ... D'un autre coté, ils ont raison de continuer car en mettant des prix plus bas que le marché ils vendent mieux que les eleveurs contientieux.. dommage.

[Stephwanji 0]

Papiers de Cody reçus pour ses 3 mois ! Avec contrôle ADN APHA + SIRE en plus

[elevagedesflots 0]

oui, oui, visiblement, ici il y a eu tromperie... mais j'exposai juste mon cas.
Effectivement, je suis d'accord avec toi little farm, mes poulains comme ceux de bien d'autres eleveurs ont leur papier americain vers leur 1 mois, je trouve aussi cela trés bizarre que des poulains de 1 an ne soient pas enregistrés et que les gens les achètent de surcroit  !!!

[rubyndae 0]

moi j'ai reçu les papiers usa de la quarter horse, mais par encore de la paint, elle apparait sur mon compte apha, mais je n'ai pas encore recu la version papier....

par contre les deux pouliches sont pucé d'il y a 15 jours, donc la quarter aura ces papiers francais bien avant ma petite paint..... sniffff....

maintenant un éleveur, naisseurs ou revendeur comme il semble que cela soit ton cas, qui te vend un poulain ou cheval papier usa + fr doit te fournir ces papiers, si il ne le fait pas il est déjà en tord au niveau francais, puisqu'il n'est pas légal de vendre un équidé sans papier francais.

que tu doive régulariser la situation pour avoir les papiers ok, mais demande le remboursement au vendeur, étant donné qu'il y a tromperie. Voit avec les haras ou un avocat spécialiser droit équin.

bon courage.

[Enola1 0]

Oui à mon grand tort, je n'aurais pas du prendre la pouliche sans ses papiers, mais c'est la première fois que j'en acheté un et je voulais absolument un paint.

Elle me disait que ses parents sont à l'APHA (vrai) mais pas au sire, qu'il fallait attendre de faire les papiers français des parents, ce qui a été fait d'ailleurs.
Apparemment ma pouliche a les papiers en règles mais il faut que je paie la somme...
Pourtant je n'ai pas acheté la pouliche à un prix bas : 2500 euros.

J'ai vu avec elle, je lui ai annoncé mes droits et ses torts, du fait que j'ai acheté un poulain en France (sur le contrat), que c'est elle qui l'a importé que :
1 : C'est à elle de régler les frais des papiers dû à l'importation
2 : C'est écrit papiers en règles

De toute façon j'obtiendrais la somme et remboursement des frais de justice.

De plus, elle a eu le culot de me dire qu'effectivement la personne qui s'occupe de ça aux HN d'habitude et qui lui faisait passer ça gratuitement est partie en retraite et du coup, il faut qu'on paie !

Suite aux insultes que j'ai essuyé, elle me passera cette somme dans 1mois et demi, histoire de bien m'embêter, j'ai deux mois pour les papiers...
En tout cas, c'est sûr que je ne lui ferais pas de la pub si je n'obtiens pas ce que je veux.

Merci pour vos encouragement ;-)

[little farm 0]

Si la pouliche est née en belgique, il n'y a pas besoin que les parents soient identifiés au sire.. c'est bien pour cela que l'on paye 240 euro. On paye le prix pour un cheval importé, que ce soit de belgique ou des usa par exemple...
Après pour la feuille rose, c'est pas bien grave si tu es en retard un peu avant d'avoir ton carnet sire..
Et pour moi, 2500 euro pour une pouliche paint yearling ( je ne sais pas si elle est solide ou colorée) ca fait pas cher, desolée...

[Enola1 0]

Je n'ai pas de feuille rose, et je ne savais pas qu'elle avait été importée, en plus elle est très évasive la dessus...

Je l'ai eu foal, à 6 mois quoi, c'est une bai tobiano, je ne connais pas les prix moyens, mais pour moi 2500 est une somme à ne pas négliger et où devrait être inclut le prix des papiers.

[little farm 0]

Elle n'a pas ete identifiée et pucée alors ?

[Enola1 0]

Identifiée, je ne sais pas
Pucée oui, elle m'a donné une feuille avec des étiquettes avec le numéro de puce mais c'est tout.

[Stephwanji 0]

y'a marqué quoi comme "race" sur cette feuille ? elle est rose ? C'est un document d'identification des haras nationaux ?
A bien lire pour être sûre !

[Enola1 0]

Non pas de feuille rose
juste un morceau de papiers de 15cm de haut 10 de large, avec une dizaine d'étiquettes collables avec sur chacune le numéro de la puce.

[Stephwanji 0]

je comprends pas qu'on puisse pucer un cheval sans l'identifier ... vous pouvez vous retourner contre le vendeur, les papiers français ne sont pas en règle... et loin de là ... et ben bravo à lui !!!

[little farm 0]

Un cheval ne peut pas etre pucé et non identifié... c'est interdit ..
Je te mets le lien des HN..

http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/identification/identifier-un-equide/lidentification-cest-vital-et-obligatoire.html

[SALTUSIENNE PAINT HORSES 0]

Quand je lis ce post et ces comportements consternants de soi-disant "éleveur", j'ai le sentiment que l'on repart éternellement de zéro.....

[magdelaine 0]

 bon, je n'ai pas trop le temps de tout relire mais si j'ai bien compris la pouliche est née en Belgique et importée ensuite... Je pense qu'on lui a mis la puce pour pouvoir la transporter lorsqu'elle était en Belgique... alors ben il y a tout à faire avec les HN et si pas de passeport ben oui, 240 euros...   

[Enola1 0]

Magdelaine : Tu as tout bien cernée, pourrais-tu me dire si je dois m'attendre à d'autres surprises après avoir réglé ces 240 euros ?

[SALTUSIENNE PAINT HORSES 0]

Je le crains, Enola....tu vas, semble-t-il, devoir payer l'identification par un véto ou par les haras s'il le font encore dans ton coin. Mais tu as intérêt tout de même, avant, à vérifier - puisque tu es propriétaire - auprès des Haras - qui a posé la puce - le nom du véto - puis téléphoner à ce dernier car il a peut-être fait l'identifcation tout de même. Comme le dit Rebecca, cela va en principe ensemble.

[magdelaine 0]

 Alors voilà moi je pense que, comme dis Véro, il va falloir faire venir un véto agréé HN, qui va contrôler le numéro de la puce, si puce Belge elle a un numéro différent de nos n° de puces français, il collera les étiquettes que tu as sur le feuillet d'identification. Mais je ne pense pas qu'il y ait eut une identification en Belgique, tu aurais eu un document officiel ( et là, cela t'aurai couté moitié moins cher, enfin je crois... ). C'est ainsi que nous avons procédé lorsque nous avons importé notre jument QH d'Allemagne suitée. Mais moi, j'étais prévenue et la pouliche avait sa puce, il est interdit de transporter des chevaux non pucés même un poulain non sevré d'un pays à l'autre... ! et, surtout elle avait un document officiel d'Identification...) Ensuite, et ça va prendre du temps quand tu auras reçu tes papiers US, tu enverras la copie aux HN certifiée conforme avec le joli chèque de 240 euros et tu recevras ton livret SIRE. Je ne crois pas qu'il y aura d'autres soucis en tous cas avec les HN. Il faudra juste un peu de patience... aller courage...

[magdelaine 0]

 mais quand même, sans vouloir jeter de l'huile sur le feu, si tu avais un contrat stipulant que les papiers français étaient en règle, ben ce n'est pas à toi de payer mais à la personne qui te l'a vendu... et autre chose, obtenir le livret SIRE d'un poulain importé prends au moins 8 mois alors c'est un peu gonflé de l'avoir écrit dans un contrat de vente... et ces gens jettent le discrédit sur les éleveurs qui tentent de bien faire leur travail... et ça m'énerve fort... 

[Enola1 0]

Merci à vous !

Oui cette ''éleveuse'' a été sérieuse tout le long mais sur ce point je suis rester bouche bée.

J'ai les papiers américains de ma pouliche, et là je vais renvoyer le joli chèque pour avoir les papiers je verrais bien...

Je vous tiens au courant !

[little farm 0]

Enola a écrit:

Merci à vous !

Oui cette ''éleveuse'' a été sérieuse tout le long mais sur ce point je suis rester bouche bée.

J'ai les papiers américains de ma pouliche, et là je vais renvoyer le joli chèque pour avoir les papiers je verrais bien...

Je vous tiens au courant !

tu ne peux pas renvoyer que le cheque et le papier americain, il faut aussi faire identifier ta pouliche.. faire une photocopie de ton papier americain que tu certifies conforme a l'original, et que tu joins avec le papier d'identification.. tu gardes bien la feuille rose en attendant ton carnet  

[Enola1 0]

la photocopie certifiée conforme, c'est écrire certifié conforme à la main et signé ?



En fait, j'ai des vignettes avec un n° de puce à 15 chiffres seulement aucune feuille rose ni autre venant de Belgique...
Je crois que c'est une puce de Belgique car apparemment en France, c'est un numéro qui commence par 250.

Alors les HN me demandent un signalement codifié réalisé en France par un identificateur habilité avec pose d'un transpondeur alors que sur le site, il est dit que le n° de transpondeur est unique au monde et que si l'animal est pucé à l'étranger c'est bon, pas besoin de faire venir cet identificateur.

Je ne comprends plus rien...

[little farm 0]

oui tu ecris "certifié conforme à l'original" au bas de la photocopie recto veros et en couleur de ton papier apha et tu signes ..
J'ai bien compris que tu n'as pas de feuille rose, mais le veto qui va venir identifier va te laisser les feuilles, la blanche que tu renvoies avec le papier usa et ton cheque de 240 euro au sire, et la rose que tu gardes en attendant ton livret sire..

[little farm 0]

on ne peut pas pucer un cheval deux fois... donc il retranscrira les numeros de ta puce sur le signalement..

[Enola1 0]

little farm a écrit:

on ne peut pas pucer un cheval deux fois... donc il retranscrira les numeros de ta puce sur le signalement..

Donc pas besoin de faire venir un identificateur français ?
J'envoie les codes barres avec le n°de puce aux HN ?

Merci beaucoup à toi little farm de prendre le temps de me répondre

[Stephwanji 0]

Si, il faut faire venir un véto ou un agent des HN pour enregistrer ta pouliche, c'est ce doc officiel que tu enverras aux HN avec copie des papiers US.

[Dynamic Farm 0]

Je viens de lire le post et j'en suis désolée pour toi car en effet, avec des soit-disant "éleveurs" comme cette personne, le doute arrive dans les esprits auprès toux ceux qui font leur travail consciencieusement! 

Alors... perso j'ai acheté mon Etalon Dynamic à la frontière Belge en 2007 à l'âge de 6 mois et lorsque nous sommes allé le chercher il avait son livret Belge et également un papier (passeport) pour son entrée en france. Je n'avais pas les papiers français mais en connaissance de cause puisque je l'ai acheté en Belgique.
A son arrivée, j'ai appelé les Haras Nationaux afin de savoir ce qu'il fallait faire pour obtenir son inscription sur le SIRE PAINT HORSE Français et ils m'ont répondu que je devais faire venir un véto ou agent des haras pour refaire une identification, un chèque de 240 euros et.... tenez vous bien! lui mettre une puce française! OUI OUI! mon gros a deux puces!
A cet époque c'était pour moi aussi mon premier Paint et donc... j'ai fais tout ce qu'il fallait pour qu'il soit en règle. Chose faite! mais lorsque je vais sur un salon, le contrôle véto de l'entrée est toujours étonné quand je leurs dis : ne vous inquiettez pas il a deux puces!  

Je souhaite que tout rentre dans l'ordre pour toi mais pour ma part, ce devrait être à la charge de "l'éleveuse" puisqu'elle t'a dit que tous ces papiers étaient en règle! un poulain de un an......... quand même!

Bon courage,
Tiens nous au courant
Fabienne

[Enola1 0]

Un véto agréé va venir faire une lecture de la puce la semaine prochaine + un signalement graphique pour que je puisse enfin renvoyer tout cela aux HN et que tout cela soit réglé.

En plus, dans le prix est compris l'inscription sur la liste sport + repro, petit plus qui me ravie un peu dans toute cette histoire

[JUJUNATH 0]

As tu pu régler cette histoire de papiers pour ton poulain ?