En cas de décès du propriétaire, que se passe-t-il ?

[lakawette 0]

Mon concubin et moi nous posons la question, vu que nous n'avons toujours pas envoyé notre carte de propriété pour Yura, à la SCC.

En effet, on a voulu ce chien à deux, mais on a du mal à se décider pour le nom du propriétaire.

A cela se pose une question : est-ce que le concubin peut garder le chien en cas de décès du propriétaire ?

Si vous pouvez nous informer, merci !

[Nadine23 0]

Je ne sais pas si légalement il en a le droit mais ce que je ferai c'est une lettre qui resterai avec la carte qui dirai que en cas de décès je souhaite que ma chienne soit adopter par mon ami M. Intel !!

recherche voir sur le net si y a des lois la dessus ou peut etre voir avec le véto


mais dépêche toi car si elle se perd, l'éleveur est légalement le propriétaire sauf si tu as un acte de vente me semble t il !

[kikoken 0]

Les chiens sont considérés par la loi comme des meubles, alors je ne pense pas qu'il y ait de loi spécifique les concernant. Légalement, si les personnes ne sont pas mariées et qu'elles n'ont pas d'enfants, ce sont les ascendants qui héritent des biens du défunt. Ensuite, à moins qu'il y ait une véritable haine entre votre famille et vous, je ne vois pas pourquoi votre titou serait séparé du maître qui restera.

So.

[Corgiflo 0]

ceci me fait penser que notre petite Betty, heritee de mon beau-pere decede, est toujours au nom de mon beau-pere......Nana est au nom de mon mari (c'est lui qui avait fait les papiers car c'etait notre 1er chien), et Uyanga est a mon nom (je n'avais pas attendu mon mari pour remplir la paperasse).