la coproprieté

[alex69 0]

bonjour a tous jaimerai quon explique la coproprieté merci a tous

[Smab 0]

ca existe encore ?
Tu parle d'un contrat d'elevage ?
Perso je sais pas si ca pratique encore et je trouve ca moyen et sujet a discorde enfin je suis pas pro en la matière ...

[alex69 0]

oui sa existe encore
et je parle bien d'un contrat entre deux personne

[jennifer11 0]

alors ça n'existe plus, dans le sens ou la SCC n'accepte plus qu'un seul nom sur la carte d'identification, alors oui tu peux faire un contrat de copro, mais au yeux de la loi, il y aura qu'un seul proprio, celui mentionné sur la carte.

[amelie111 0]

la SCC accepte deux noms sur la carte (enfin du moins , il y a 3 semaines de ça c'était possible)

[Invité]

et il faut que les therme du contrat soit bien defini surtout s'il y as de l'argent derriere ( chiots, saillie ect ) sinon gueguerre !!!!

[amelie111 0]

il est sur que si tout n'est pas clairement dit et écrit dès le départ .. ça va pas aller loin

[jennifer11 0]

alors il sont revenue dessu, parce qu' isa ( la proprio de youmi), voullait mettre ses chiots staffs, en copro, et pas put parce que la scc refusait de mettre deux noms, c'était il y a un an .

[Invité]

a tout hasard se serais pas different pour les chiens en categorie ?

[amelie111 0]

de quoi ?

[Invité]

ben que les races en categorie ne puissent pas etre en coproprieté ?

[jennifer11 0]

y manquerais plus que ça!

[olenka 0]

moi aussi, il y a un temps de ca, je me suis renseignee a la scc et ils m ont dit que ce n etait plus possible dans le sens ou sur les carte d identification, il ne pouvait plus n y avoir qu 1 seul proprio...meme si on en inscrivait 2, un seul etait retenu....donc a voir si ca a changer....

[jennifer11 0]

merci Olga, je me demandais si j'avais pa fumée lol !

[Smab 0]

je me disais aussi que ca n'était plus d'actualité ...

[greg28 0]

sauf erreur de ma part ca ne passe plus par la S.C.C (société centrale canine) mais par la S.I.E.V (société d'identification Electronique Vétérinaire) et sur le formulaire c bien écrit "1 seul détenteur possible" .... après on peut toujours essayer !!!

[olenka 0]

greg28 a écrit:

sauf erreur de ma part ca ne passe plus par la S.C.C (société centrale canine) mais par la S.I.E.V (société d'identification Electronique Vétérinaire) et sur le formulaire c bien écrit "1 seul détenteur possible" .... après on peut toujours essayer !!!

peut etre alors mais imagine le chien est abandonne en refuge ou revendu sans que tu ne le saches...tu n as aucun moyen de le savoir si ton nom n est pas sur la carte d immatricul...donc Le proprio fait ce qu il veut...

[olenka 0]

la seule maniere..a la limite serait de garder les ped des chiens en copro au nom du producteur et garder ce ped chez soi...meme si la carte d immatricul est a un autre nom...

enfin c est casse tete quand meme!

[greg28 0]

hé oui c le bordel !!! d'ou les copro c bien avec des personnes serieuses ... apres c plus une parole qu'autre chose ... et oui le propriétaire de la carte a tous les droits ..... malheureusement ... merci a ceux qui ont pondu qu'il ne fallait qu'un nom sur la carte d'identification .... je vois pas ce que ca change pour eux !!!

[greg28 0]

Et garder le pédigrée ca ne sert a rien le propiro peut faire une demande de duplicatat !!!!

[MauD1 0]

greg28 a écrit:

et oui le propriétaire de la carte a tous les droits ..... malheureusement ... merci a ceux qui ont pondu qu'il ne fallait qu'un nom sur la carte d'identification .... je vois pas ce que ca change pour eux !!!

Juste pour info, la carte d'identification n'est qu'une présomption de propriété pas un titre de propriété en temps que tel. Après c'est sûr que pour faire valoir ses droits sur le chien ça n'est pas forcément simple.

[bloodnguts 0]

jennifer a écrit:

alors ça n'existe plus, dans le sens ou la SCC n'accepte plus qu'un seul nom sur la carte d'identification, alors oui tu peux faire un contrat de copro, mais au yeux de la loi, il y aura qu'un seul proprio, celui mentionné sur la carte.

heu non, pour la scc ne peut pas interdire les noms composés.

Donc au lieu de mettre Monsieur Dupont et Monsieur Durand, il suffit de mettre Monsieur dupont-durand lol

De plus ce n'est pas parce que la SCC ne veut plus le faire que la copro ne peut plus exister, cela n'a rien a voir.
Un contrat est un contrat et sur un acte de cession tu inscris ce que tu veux, enfin presque.
Deux noms sur une carte SCC n'a jamais empéché qui que ce soit de faire reproduire, de céder ou autre, ensuite c'est juste au tribunal que cela se passe.

[bloodnguts 0]

MauD a écrit:

greg28 a écrit:

et oui le propriétaire de la carte a tous les droits ..... malheureusement ... merci a ceux qui ont pondu qu'il ne fallait qu'un nom sur la carte d'identification .... je vois pas ce que ca change pour eux !!!

Juste pour info, la carte d'identification n'est qu'une présomption de propriété pas un titre de propriété en temps que tel. Après c'est sûr que pour faire valoir ses droits sur le chien ça n'est pas forcément simple.

[bloodnguts 0]

olenka a écrit:

la seule maniere..a la limite serait de garder les ped des chiens en copro au nom du producteur et garder ce ped chez soi...meme si la carte d immatricul est a un autre nom...

enfin c est casse tete quand meme!

Non il y a beaucoup plus simple je t'expliquerais

[Invité]

Je l'ai fait au début de ma vie cynophile ça s'est très bien passé.