Contrat d'élevage

[Pandor 0]

En ce qui concerne les contrats d'élevages, est-ce qu'il existe des papiers officiels à remplir ou est-ce ce sont les 2 protagonistes qui font ça "à leur sauce" sous forme d'attestation ?

[Lila1111 0]

bonne question tiens...

[Cédrik 0]

Je pense que c'est l'éleveur qui fait sa sauce, si jamais un jour je devrai en faire un (dans les 2 sens), je le ferai chez un notaire, mais legal ou pas...j'en sais rien.

[Vesputi 0]

Citation :

si jamais un jour je devrai en faire un

ON DIT SI JE DE VAIS

'tain je lui repète tout le temps ! MIRDE !!

pis bon chez un notaire...
mouais ... moi je verrai déjà à qui en faire un... (et franchement ça réduit le cercle) donc déjà dans un premier temps kkun que je connais BIEN et je le ferai figurer sur l'attestation de vente simplement.

[Guillaume01 0]

pour moi c'est une histoire de Parole ...comme tout..

[Cédrik 0]

Vesputi a écrit:

Citation :

si jamais un jour je devrai en faire un

T'as rien compris encore, exprimez comme cela, cela revient à dire que je n'en ferai jamais, car je suis contre, ou alors ce sera comme Guillaume, une histoire de parole, mais la ça ne réduit pas le cercle, ça l'anéantis...

[Guillaume01 0]

Non...tout est questions de confiance

[Boubacroc 0]

C'est un mélange des deux. Un papier officiel puis, après, confiance et RESPECT (C'est peut-être ça le plus difficile.).

[Leranch 0]

j'ai fait une fois un contrat d'élevage pour un chien, on a fait un papier " à notre sauce" avec le proprio du chien, mais c'est surtout une affaire de confiance je pense.

[Edim 0]

Bonjour,
Pour info et obligatoire
http://www.scc.asso.fr/mediatheque/Formulaires/CESSION.pdf
Cordialement

[Saint bernard 0]

o u

http://www.scc.asso.fr/mediatheque/Formulaires/ABANDON.pdf

[Edim 0]

tout depend si on le fait avant ou apres la saillie

[Caro29 0]

le papier est fait à la sauce de l'eleveur et devant un tribunal il est tout à fait recevable (en cas de litige ce qui n'est pas à souhaiter) car c'est un contrat sous-seing privé

[Pandor 0]

à tous pour vos réponses et à Edim et St bernard pour leur lien, c'est un peu ce que je cherchais.

[Edim 0]

De rien et je ne vois pas pourquoi ce contrat serai a la sauce de l'eleveur
cordialement

[Pandor 0]

J'ai rencontré un éleveur il y a quelques temps qui possede une chienne qu'un autre éleveur lui a cédé gratuitement sous quelques conditions mais il m'a dit qu'il n'y avait aucun papier "officiel" mis à part un doc manuscrit sur lequel était notées ses obligations envers l'autre dans un temps donné. Ca m'a paru étonnant qu'il n'y ait pas de formulaire dans ce genre de transaction. Il a obligation d'utiliser l'étalon de l'autre dessus et de lui fournir un chiot de la portée mais je suppose que les conditions peuvent être différentes selon les éleveurs d'où le "à la sauce ". Là c'est pour une chienne mais ça peut très bien être pour le placement d'un étalon que l'éleveur peut utiliser gracieusement ou autre....

[Guillaume01 0]

trop ,trop de papiers

[zouko 0]

ben niveau papier moi j'ai juste un contrat d'elevage ( 1 feuille recto verso )
signé par moi et l'eleveur ( ecrite par l'eleveur )

[Abdel1 0]

Guillaume a écrit:

pour moi c'est une histoire de Parole ...comme tout..

Comme tu dit si bien Guillaume, mais si il y a un contrat ont peut tout mettre est n'importe quoi, en cas de litige devant un tribunal certaine clause seront recevable mais d'autre seront dite abusif.
pour connaitre les principales il faut voire les jurisprudences.