Invité Posté(e) le 23 octobre 2007 voila sa y est la reglementation impose pour un transport de plus de huit heures chaque boxes devra avoir une evacuation extracteur d'un minimum de 60 metre cube heure c'est la loi bon courage samuel Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 23 octobre 2007 quand on achete le produit sest marquer sur la notice ou alors retourne ou tu la acheter et tu demande Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 octobre 2007 je regarde les document que ma envoyer la DDSV et je te dirais et pour repondre a ta question tout le monde est concerner je regarde sa et te repond Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
thierry narcy 0 Posté(e) le 24 octobre 2007 J'aurai tendance à croire que ça s'adresse a des pros du transport avec des mouchards dans les camions, pour un particulier à part si les flics te suivent pendant 8 heures ils auront du mal à prouver depuis combien de temps tu roules. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 octobre 2007 oui tu as raison thierry mais suite a une conversation avec le service conserner tout le monde est conserner pour se qui est des huit oui il mont dit quil etait difficile de controler mais se quil veulent sest quil voit ta remorque ou ton camion et que tu es ton papier d'agreement Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
thierry narcy 0 Posté(e) le 24 octobre 2007 samuel a écrit:oui tu as raison thierry mais suite a une conversation avec le service conserner tout le monde est conserner pour se qui est des huit oui il mont dit quil etait difficile de controler mais se quil veulent sest quil voit ta remorque ou ton camion et que tu es ton papier d'agreement Le problème avec ce papier d'agrément, c'est qu'il est délivré par la DSV: il faut que tu dépose un dossier, puis que tu présente ton véhicule puis enfin qu'ils l'acceptent (c'est l'administration, cela peut durer longtemps ). Ensuite autre problème, chaque département a sa propre DSV et il n' y pas "encore" d'uniformisation quant aux exigences pour les véhicules adaptés à notre activité. Donc ce qui est valable dans un département peut ne pas l'être dans un autre. et si tu déménages, tu recommence tout !!! Par contre Manato, au cours de l'AG a déclaré que sur demande la fédé pouvait délivrer un certificat comme quoi le véhicule était aux normes européennes (à condition qu'il le soit evidemmment !!). Par contre je ne sais pas si ce papier a une valeur légale au niveau des forces de l'ordre. Laetitia j'ai encore écrit sous le nom de Thierry, c'est le pb d'avoir un seul ordi à la maison ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Philippe1111 0 Posté(e) le 25 octobre 2007 Quel est le texte officiel qui a donné lieu à ce sujet ? Si on a les références exactes, on doit tous pouvoir y accéder à partir d'Internet Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 14 novembre 2007 cette norme européenne ne s'applique que pour les pros, c'est a dire ceux qui transportent leurs animaux a but lucratif. j'ai eu cette confirmaion par notre responsable dsv locale. il n'y a qu'en FFPTC ou FISTEC que l'on fait flipper les gens avec cette loi que personne n'a lu, n'a vu!! les gendarmes n'ont aucune autorité sur cette loi car ellle ne peut pas s'appliquer pour nous les mushers a but n'on lucratif car ils n'ont aucun texte. ceux qui ont eu des problêmes sur des courses, avaient des remorque ou camion pas du tout correct pour transporter les chiens et c'est le race marshall qui a decidé d'exclure, par sa propre decision et non pas par un texte, sauf que dans ces cas precis, cela tombé sous le sens. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 14 novembre 2007 je vais vous raconter une petite mesaventure qu'un ami a eu en maurienne venant me voire a la toussuire il avait une remorque caisson assez petit et avec juste une grille d'aeration il sest fait controler par la gendarmerie de st jean de maurienne et bien il ont appeler l'aspa du coin qui leur a expliquer les norme (dimension ect...)il m' a appeler en urgence car il a eu une procedure judiciaire en sont encontre et il a failli se faire saisir ses chiens par les service veterinaire Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 15 novembre 2007 pour aller jusqu'au bout de cette reflexion, je viens de telephoner a la gendarmerie: eux, ils n'ont rien et ne peuvent verbaliser! la spa: aucun texte la dsv: aucun texte, sauf pour les pros, donc nous pour la plupart, c'est tranporter des chiens a but non lucratif. par contre, si on se fait arreter par la gendarmerie, ils peuvent faire appel, soit a la spa ou a la dsv et c'est a l'appreciation de ces personnes et sur leurs bon sens qui peut y avoir une procedure pour mauvais traitement envers des anilmaux, c'est tout. donc, aucune norme française ni européennes. pour les courses, cela est different car en s'inscrivant nous acceptons la reglementation de la federation qui de son prope chef met en place une reglementation. ceci dit, c'est tout a fait normal d'avoir des remorques ou camion aménagés correctement pour le transport des chiens Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 17 novembre 2007 http://forum.bogeyman.org/read.php?f=4&i=595&t=594 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 17 novembre 2007 Pour ceux qui ont des pbs de lecture et utilisent Firefox, passez sous IE sinon vous ne pouvez lire les archives : le lien est bien actif. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 17 novembre 2007 ok mais toujours aucun texte légal. c'est bien une reglementation fédéral Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
