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elsa1

quad: législation et assurance

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Quel permis B, A?
J'ai toujours lu sur le net des textes de loi affirmant que le permis B suffisait car ce sont des quadricycles lourds à moteur de plus de 50cm3, mais mon arrestation par les gendarmes ce matin a tout remis en question! Embarassed
Pour la petite histoire, j'allais partir entrainer et j'ai emprunter le bas côté de la route 50m pour accéder à ma piste et atteler depuis le fond de mon terrain (inondation de mon terrain oblige), bref les motards m'arrêtent...
Bien sur, pas de casque (grosse erreur, j'avoue)! j'échappe au 135€ d'amende et 3pts! lol! être musher femme ça aide parfois!
Je leur explique vite fait, mon utilisation avec les chiens, ils m'affirment qu'il me faut un permis A1 car c'est un 300cm3(mais ils n'avaient pas texte de loi pouvant le prouver) et que mon assurance du quad+celle de ma licence compétition FFPTC ne couvrent pas les dégats que je pourrai causer à autruit + mauvaise utilisation de l'engin qui ne serait pas couvert par mon assurance...
Ouf, je m'en tire bien, mais du coup ils m'ont mis le doute ces cons là! flower
J'attends vos avis et expériences...

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Questions.

Ton quad est il homlogué?
As tu une carte grise et une assurance?

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kékoa a écrit:
Questions.

Ton quad est il homlogué?
As tu une carte grise et une assurance?


Mon quad est homologué, carte grise à mon nom, immatriculation, assurance et carte verte ok.

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avec un permis b tu peux conduire ton quad ,
appelles une auto ecole ,
par contre pour le casque meme pour 2 m sur route ouverte tu es mal ,
apres si ton quad est assuré tu peux rouler sur route ouverte bleser et tuer quelqu'un c'est couvert .....
par contre une fois que tu atteles tes chiens tu n'es plus couvert par ton assurance ,
je pense que la licencedoit pouvoir te couvrir en cas de soucis avec autrui a condition de ne pas etre sur route ouverte ,
tu as aussi une legislation propre a ta commune pour l'utilisation des quads meme homologué ,
ici par par exemple pas le droit de rouler en quad le samedi et le dimanche ainsi que certains jours feriés ,
beaucoup de zone de garrigues sont interdites ....

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avec un permis A1 tu peux aussi conduire certains quad mais une puissance limité je ne suis pas tres au fait

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Un permis B te suffit et ceci dès le jour de son obtention ( contrairement aux motocyclettes légères 125cm², sans toutefois dépasser 15 chevaux, ou il faut deux ans de permis B) permis moto pas de blème.
Si ton quad est homologué quelque soit sa cylindrée sa puissance est limitée à 20 chevaux ses freins avants et arrière sont "couplés" avertisseur, éclairage, clignotants sont fonctionnels.
Pas de blème pour le port du casque c'est sur que c'est obligatoire.
Ton assurance fédérale te couvre en cas de pépin à l'entraînement, mais évite de dire que le moteur était en marche.
De plus si le keufs n'ont de texte ou ne peuvent notifier l'article du code de la route en référence à l'infraction un classement sans suite peut être envisagé sur simple lettre auprès du procureur de la république.

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LUDO a écrit:
avec un permis A1 tu peux aussi conduire certains quad mais une puissance limité je ne suis pas tres au fait


Seule la puissance entre en ligne de compte sur les quads homologués quelque soit la cylindré c'est limité à 20 chevaux.

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kékoa a écrit:
LUDO a écrit:
avec un permis A1 tu peux aussi conduire certains quad mais une puissance limité je ne suis pas tres au fait


Seule la puissance entre en ligne de compte sur les quads homologués quelque soit la cylindré c'est limité à 20 chevaux.


oui c'est ça , il en va de meme pour une moto ,
certains copains avaient acheté des motos 125 ktm ils ne pouvaient pas les conduire car trop puissante geek

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Merci pour vos infos.
Pour le casque, je sais, j'étais en tort!

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LUDO a écrit:
kékoa a écrit:
LUDO a écrit:
avec un permis A1 tu peux aussi conduire certains quad mais une puissance limité je ne suis pas tres au fait


Seule la puissance entre en ligne de compte sur les quads homologués quelque soit la cylindré c'est limité à 20 chevaux.


oui c'est ça , il en va de meme pour une moto ,
certains copains avaient acheté des motos 125 ktm ils ne pouvaient pas les conduire car trop puissante geek



Pour le motos c'est moins de 125 cm² et 15 chevaux maxi. Certaines pétoires Yamaha des années 80 font de 16 à 18 chevaux et de ce fait ne peuvent êtres conduite avec un pernis B (voiture)

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moi je pensais qu'au dela de 125 cm3 (même pour le quad) il fallait le permis moto??!!??
par exemple un quad de 200 cm3 peut se conduire ac un permisB (de plus de 2 ans)?

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aleks a écrit:
moi je pensais qu'au dela de 125 cm3 (même pour le quad) il fallait le permis moto??!!??
par exemple un quad de 200 cm3 peut se conduire ac un permisB (de plus de 2 ans)?


Un quad est aux yeux de la loi un quadricycle lourd donc la cylindrée n'entre pas en ligne se compte si sa puissance est égale ou inférieure à 20 chevaux.
Et on peut le conduire avec un permis B à partir du jour de délivrance de ce dernier.
Pour les tricycles lourd genre "Tryke" (moto avec deux roues à l'arrière) le permis B et permis moto sont aussi autorisés quelque soit la puissance et la cylindrée.
Si la puissance est supérieure à 20 chevaux un quad ne reçoit pas d'homologation en France du moins, donc le problème ne se pose plus c'est purement et simplement interdit sur routes ouvertes à la circulation.
Dura lex sed lex

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