Déplacement avec plus de 5 chiens

[thievo6 0]

Bonjour,
Depuis le 26 mai 2010, les déplacements "non commerciaux" de plus de 5 chiens (également chats ou ...furets) dans l'UE et/ou vers les pays tiers sont assujettis à la même règle que les déplacements commerciaux; à savoir : examen vétérinaire au départ, avertissement des autorités vétérinaires des pays de transit et de destination, examen vétérinaires à l'arrivée.

vous trouverez sur le site de l'ESDRA dans la rubrique News (en anglais) la réponse à la campagne d'alarme diligentée par l'ESDRA et autres fédé nationales.
http://www.esdra.net/sites/index.php

En bref, la commission considère cette mesure toujours active mais après une expérience initiale, la Commission semble considérer que ces mesures semblent disproportionnées dans certains cas, essentiellement en ce qui concerne le sport et les expos. Elle rassemble plus d'éléments pour tacher de résoudre le problème de la fraude tout en limitant le "bourdon" administratif et étudie des solutions pour solutionner ce problème.

L'ESDRA reste sur le front et en particulier Michele Bernhard-Menger, secrétaire de l'ESDRA et de la FFST qui a pris a bras le corps ce sujet épineux.

Thierry Bloch
Président de la FFST

[Ingrid111 0]

on a pas fini d'enrichir nos vétos ....

[serge11 0]

Moralité, comment fait on pour se déplacer en europe si on a plusieurs pays à traverser ? Quels papiers doit remplir le véto ?

[cathy02 0]

ou simplement pour aller a 1 course en france avec 1 attelage B ?
dans ce cas on doit aller avec les chiens chez le veto chaque vendredi precedant la course c'est ca ?

[Laella 0]

C'est marrant je n'ai absolument pas les mêmes échos de la Commission européenne. je n'ai aucun élément qui va dans le sens d'une modification de cette loi. Par ailleurs, je n'ai aucune info portant sur les décrets d'application de la loi en France.
Signé Bertrand MOULET.

[jbl 0]

voilà pour plus de simplicité le texte en français, merciiii

Nouvelle décision d'exiger l'inspection vétérinaire et les documents de transport commercial pour le transport non commercial de l'UE de plus de cinq chiens, les chats ou les furets (règlement 388/2010 de l'UE)
Le Congrès a été ESDRA informé de cette décision en vigueur en mai par la Commission européenne, visant à réduire la fraude à laquelle le mouvement commercial de plus de cinq chiens, chats et / ou les furets est déguisé en circulation non-commerciale. La nouvelle décision exige des propriétaires d'animaux désireux de Voyage en Europe avec plus de cinq des espèces ci-dessus-dessus des animaux, de procéder à une inspection vétérinaire officiel de l'animal avant de Voyage et obtenir un document de transport commercial, qui doit être envoyé dans le pays ( -s) de destination avant de voyager. Immédiatement, le Conseil a rédigé et adressé leurs observations à la Commission européenne. Nous avons eu une réponse indiquant que la Commission considère toujours que la décision s'applique que c'est une question de santé publique et animale chaque fois que plus de cinq animaux sont transportés. Cependant, "après une première expérience," la Commission semble considérer que «dans certains cas impliquant une population limitée de chiens, notamment celles liées aux sports ou de spectacles, les dispositions de ce règlement serait disproportionnée." La réponse aux commentaires ESDRA a indiqué que la Commission européenne prévoit pour obtenir de plus amples renseignements dans le but d'essayer de trouver un moyen de résoudre le problème de la fraude par "allégement des charges administratives", et les plans d'étude et de "proposer des options pour résoudre ce problème."
Le Conseil est ESDRA restant au-dessus de cette question et restera en contact avec la Commission afin de fournir toute l'assistance nécessaire.

après quelles recherches via :
http://www.douane.gouv.fr/
OU
http://agriculture.gouv.fr/ ministère DSV
RIEN

j'attend un retour par courrier de ces ministères

mais là :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000022511808&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

A vous lire

[away 0]

merci pour les infos

[Laella 0]

Bonjour à JBL.
Merci à toi pour ces renseignements. Je vois qu'on en est au même point. Pour ton info, je dois avoir de nouvelles infos dans la journée de l'U.E. Je te les tranmettrais.

[thievo6 0]

Bonjour,

le voilà :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2010:118:0056:0062:FR:PDF

Bonne journée

Thierry Bloch

[Laella 0]

Bonsoir.
j'ai été en communication avec les douanes aujourd'hui. Malheureusement les personnes qui peuvent me répondre sont en vacances. Il apparait cependant qu'il est possible pour un particulier de poser une question sur le site des douanes et d'avoir la réponse dans les 3 jours. J'aimerai savoir si l'un d'entre vous la déjà fait. Il me semble en effet inutile de poser 3 ou 4 fois la même question.

[MushPortugal 0]

J'irais de la France au Portugal en Octobre, avec mes 12 chiens; et 2 chats... en camping car avec les chiens dans la remorque...alors, a la bonne manière latine, je ferais l'ignorant!!! Je vous informerais si quelqu'un aux douannes "m'emmerde".

Par contre, selon d'autres experiences aux passée, (vaches foles; langue bleus; maladies des moutons; fièvre africaine porcine; etc...), j'ai toujour passé sans problèmes!

[jbl 0]

[cathy02 0]

faudras eclaircir ce probleme avant la reprise des courses car sinon ca serait visite veto avant la course et visite veto sur le lieu de la course c'est ca ?
la visite veto se fera lors du controle veto alors ?

[Loupy 0]

Cathy ça ne concerne que ceux qui change de Pays
A moins que tu es prévue de faire des courses ou autre à l'étranger tu n'as pas besoin de t'inquiéter.

[Nusky 0]

par contre si on va à l'étranger, faut s'inquiéter de trouver un véto sur place pour le certif de retour! ben ça va pas nous simplifier les choses tout ça... Et ça va pas non plus donner envie d'aller faire des courses à l'étranger!!!

[Loupy 0]

là on est d'accord !
de la papasserie en plus

[jerome b 0]

Loupy a écrit:

là on est d'accord !
de la papasserie en plus

et combien vont demander les vetos pour ce genre d'examen??? encore du fric.... bienvenue dan le monde de "une nouvelle taxe par jour"

[Nusky 0]

Encore en France avec ton véto, y aura surement moyen de s'arranger ... mais à l'étranger!!!

[jerome b 0]

Nusky a écrit:

Encore en France avec ton véto, y aura surement moyen de s'arranger ... mais à l'étranger!!!

j'ai encore pas eu la chance de rencontrer un veto arrangeant.... mais peut etre qu'en le faisant venir toutes les semaines une grande amitié naitra......



voir plus si la veto est blonde a forte poitrine....

[umanak 0]

déjà demandé au mien et je ne payerai rien si on doit le faire , c'est ça quand on a une famille nombreuse.

[zabou11 0]

En effet ca risque de couter chere et surtout d'etre tres complique si on doit passer par plusieurs pays differents pour se rendre au pays final!!
Merci pour les premieres infos deja!!!

[serge11 0]

L'Esdra a dit que les démarches pourraient être simplifiées pour les mushers. Quand en saura t'on plus là dessus ?

[Coco05 0]

Hier dans la presse Écossaise , il y avait un article qui parle d'un recommandation pour un permis spéciale valable pour 4 mois pour couvrir la saison des courses sans avoir besoin d'un passeport commerciale.

http://www.pressandjournal.co.uk/Article.aspx/1979336

[marie07 0]

oui, les écossais sont déja à la page puisque c'est obligatoire.
Nous devons faire en fin de semaine une visite chez le véto afin qu'il remplisse le feuillet IX du passeport de chaque chien faisant le déplacement aux Championnats d'Europe dans 15 jours et que nous devons présenté à la DSV avec un exemplaire de l'inscription à la course. La réglementation est applicable pour tout déplacement de plus de 5 chiens par personne (personne adulte je suppose) !!! et le certificat est valable 4 mois. Encore des frais à prévoir pour une visite de 15 chiens !!!
Le hic, c'est que la DSV n'a encore rien mis en place dans notre region et qu'ils ne savent pas comment faire !!! Mort de rire
Encore une loi qui est mis en place sans avoir au préalable prévenu les autorités compétentes !!

[serge11 0]

Hello
Tu peux mettre en ligne ce fameux feuillet à remplir par le véto, stp
Merci

[Otxoa 0]

...je viens de voir ce poste, je n'avais pas internet en août !
Bon dieu, mais c'est pas possible ce genre de connerie...moi je suis frontalier, je comptais entraîner de temps en temps en Gipuzkoa, voilà qui va me donner à réfléchir...

[Philippe1111 0]

serge a écrit:

Hello
Tu peux mettre en ligne ce fameux feuillet à remplir par le véto, stp
Merci

Le feuillet IX se trouve aux pages 28, 29 et 30 de chaque passeport

[thierry narcy 0]

marie a écrit:

oui, les écossais sont déja à la page puisque c'est obligatoire.
Nous devons faire en fin de semaine une visite chez le véto afin qu'il remplisse le feuillet IX du passeport de chaque chien faisant le déplacement aux Championnats d'Europe dans 15 jours et que nous devons présenté à la DSV avec un exemplaire de l'inscription à la course. La réglementation est applicable pour tout déplacement de plus de 5 chiens par personne (personne adulte je suppose) !!! et le certificat est valable 4 mois. Encore des frais à prévoir pour une visite de 15 chiens !!!

Cela sous-entend que si on est à deux dans une voiture on peu avoir dix chiens
sans contrainte?
ou alors ça dépend si les dix chiens sont au même propriétaire?

[marie07 0]

Oui thierry, si l'on en croit la nouvelle directive est bien à partir de 5 chiens par personne "dans le véhicule je suppose"...donc si vous etes deux à voyager.
Attention, par contre pas d'info supplémentaire sur le terme "à partir de 5 chiens" soit le cinquième oblige d'avoir obtenu l'accord de la DSV et donc 9 maxi pour 2 personnes dans le véhicule !!! Pour l'instant je n'ai pas plus d'info.
La DSV me recontacte demain.
Pour info, il faut aussi fournir une copie de son inscription en course pour justifier du déplacement en dehors du territoire Français !!!
Encore de la paprasse que personne ne verifiera mais il suffit de tomber sur un tordu et y a plus qu'a récupérer nos chiens à chenil service !!!
Merci l'Europe

[jerome b 0]

j'ai une question bete...... ya peut etre la reponse plus haut si c'est le cas je ne l'ai pas lu!! desole d'avance.......

est ce que cette regle s'applique pour tous les deplacements en France et en Europe ou seulement pour franchir les frontieres?

[Flipui 0]

Ici, ça nous coûtera € 10.- / chien pour remplir le formulaire de 2 pages imposé par l'UE. Que de la paperasse pour rien du tout ! Tout est déjà indiqué dans le passeport des chiens. Et comment réaliser cela sur une course de traîneau? Bonjour l'administration pour les vétérinaires... 500 ou plus de chiens = autant de formulaires à contre-signer. N'importe quoi. J'espère que les Fédérations des sports de traîneau abtiendront une dérogation pour nous.

[nordique 0]

bonjour,il ne faut pas panique ayant fait le voyage a plusieurs reprise cette annee en finlande .depart belgique en voiture hiver et automne ,j'ai traverser belgique, luxembourg ,allemagne,pologne,lithuanie,esthonie,et finlande ,je me suis fait controler plusieur fois en 4 jours de route ,le passeport a suffit, a chaque fois la seule chose que l'on m'a dit s'est de faire puce les chiens car j'en ai qui sont encore avec le tatouage,et de posseder le lecteur de puce. voila se que j'ai constater.'il faudra des annees avant que chaque administration douaniere soit au courant .

[Philippe1111 0]

nordique a écrit:

bonjour,il ne faut pas panique ayant fait le voyage a plusieurs reprise cette annee en finlande .depart belgique en voiture hiver et automne ,j'ai traverser belgique, luxembourg ,allemagne,pologne,lithuanie,esthonie,et finlande ,je me suis fait controler plusieur fois en 4 jours de route ,le passeport a suffit, a chaque fois la seule chose que l'on m'a dit s'est de faire puce les chiens car j'en ai qui sont encore avec le tatouage,et de posseder le lecteur de puce. voila se que j'ai constater.'il faudra des annees avant que chaque administration douaniere soit au courant .

Le tatouage lisible reste valable jusqu’au 3 juillet 2011 ; au-delà, tous les chiens doivent être identifiés par un transpondeur


Règlement CE 998/2003 du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaires applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie (articles 4 et 25)
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[nordique 0]

oui je voulais bien dire sa sil est lisible ,car justement jai quelque chiens ou il est illisible donc probleme .jai mal ecrit desoler

[Philippe1111 0]

marie a écrit:

Oui thierry, si l'on en croit la nouvelle directive est bien à partir de 5 chiens par personne "dans le véhicule je suppose"...donc si vous etes deux à voyager.
Attention, par contre pas d'info supplémentaire sur le terme "à partir de 5 chiens" soit le cinquième oblige d'avoir obtenu l'accord de la DSV et donc 9 maxi pour 2 personnes dans le véhicule !!! Pour l'instant je n'ai pas plus d'info.
La DSV me recontacte demain.
Pour info, il faut aussi fournir une copie de son inscription en course pour justifier du déplacement en dehors du territoire Français !!!
Encore de la paprasse que personne ne verifiera mais il suffit de tomber sur un tordu et y a plus qu'a récupérer nos chiens à chenil service !!!
Merci l'Europe

Ce n'est pas ce que dit le règlement UE 388/2010 du 6 mai 2010 (je cite) : "... s'appliquent aux mouvements d'animaux de compagnie... si le nombre total d'animaux introduits dans un Etat membre... est supérieur à cinq".

-

[Philippe1111 0]

marie a écrit:

Oui thierry, si l'on en croit la nouvelle directive est bien à partir de 5 chiens par personne "dans le véhicule je suppose"...donc si vous etes deux à voyager.
Attention, par contre pas d'info supplémentaire sur le terme "à partir de 5 chiens" soit le cinquième oblige d'avoir obtenu l'accord de la DSV et donc 9 maxi pour 2 personnes dans le véhicule !!! Pour l'instant je n'ai pas plus d'info.
La DSV me recontacte demain.
Pour info, il faut aussi fournir une copie de son inscription en course pour justifier du déplacement en dehors du territoire Français !!!
Encore de la paprasse que personne ne verifiera mais il suffit de tomber sur un tordu et y a plus qu'a récupérer nos chiens à chenil service !!!
Merci l'Europe

Quel est le texte qui affirme cela ?

Tout le monde ne faisant pas de course, cela me semble un peu bizarre. Il faut bien penser que les mushers ne sont pas la cible de cette règlementation : pensons à une famille qui part en vacances avec ses 3 chiens, ses 2 chats et son furet...

[marie07 0]

Philippe,
demande plus d'infos à Michelle Menger, c'est elle qui m' a fait parvenir cette info pour les Championnats d'Europe .....
Nordique,
perso je ne prendrais pas le risque de me faire interdire de déplacement une fois partie, je suis plutot du genre, on fait dans les règles même si cela ne sert à rien !!!! je ne veux meme pas avoir de souci comme cela à gérer une fois les 2 0 chiens embarqués pour 3200 kms !!!

[marie07 0]

Texte provenant du site officiel de l'ordre des veterinaires : Limite à cinq animaux pour les déplacements non commerciaux (voyages touristiques).
Cette limite de cinq chiens, chats ou furets a pour but d’éviter que des mouvements commerciaux entre états européens, avec transfert de propriété des chiens, chats et furets, soient camouflés en mouvements non commerciaux avec des contrôles moins stricts et surtout moins systématiques. Sauf erreur d’interprétation de ma part, la limite de cinq chiens, chats ou furets s’applique pour les trois espèces cumulées : un transport de deux chiens et de quatre chatons est ainsi considéré comme un mouvement commercial.
Ce seuil de cinq individus était déjà appliqué pour les « importations » de chiens, chats et furets en provenance de pays tiers (non européens). Ce n’est donc pas une nouveauté pour les postes frontaliers. Le seul est donc désormais généralisé à tous les passages de frontières en Europe.
Ce seuil ne s’applique pas aux autres animaux de compagnie : NAC, lapins de compagnie, rongeurs, poissons, oiseaux d’ornement, etc..

[nordique 0]

on se comprend pas ,je voulais juste partager une experience vecu sur le terrain ,vous parler tous de textes qui ne sont pas appliquer partout ,et qui seront difficile a etre applique mais bon il ya des texte ecrit ,alors!!!!! juste por info je fais dans les regle partout

[marie07 0]

Ok nordique y a pas de soucis

[Jacques1 0]

Ou en est on, de l'assouplissement de la loi pour les voyages non commerciaux en france :

http://www.strathspey-herald.co.uk/news/fullstory.php/aid/5827/_Barking_mad__EU_finally_see_sense.html

[Jacques1 0]

Un groupe a été constitué en Ecosse prenant en compte les revendications spécifiques des mushers
Traduction d'un passage :

"Hier, (mardi),le groupe a convenu d'une position de compromis qui donne essentiellement une plus grande souplesse à la réglementation.

Plutôt que d'avoir à demander des passeports, avec toute la paperasse et les coûts que cela impliquerait, pour les équipes de chiens de traîneau sera désormais accordé une licence qui durera quatre mois et leur permettre de voyager pour des évenements sportifs à travers l'Europe."
Quid en france ?

[Laella 0]

Désolé, je voudrais bien voir sur quel article s'applique cette règle (ex: des écossais). Je pense sincèrement que l'avis de Marie sur la question est la bonne. Peut etre paperasse mais pas d'emmerde. En cas de problème vous ne pourrez comptez que sur vous même et ce n'est pas parce qu'en France il y a du retard à l'allumage que dans les autres pays c'est pareil.
Signé Bertrand MOULET.

[Jacques1 0]

Même son de cloche en hollande (voir site de R. Glastra) : possibilité d'avoir un certificat valable pour 4 mois aprés examen par véto et taxe (120 euros). Si plusieurs propriétaires possibilité de transporter 5 chiens par personnes.

D'autre part je n'arrive pas à comprendre l'utilité du passeport européens si pour le moindre déplacement on doit remplir des formulaires supplémentaires. Quand je pense qu'il était question il y a peu pour les déplacement en scandinavie d'assouplir la réglementation. On peut toujours faire confiance à la bureaucratie pour emmerder les gens.
Question : les animaux objet de traffics sont munis de passeport européens en régle ?

[Otxoa 0]

Moi aussi je me demande sincèrement l'utilité de ces passeports !
Et je me demande vraiment comment on va faire nous les frontaliers, frontière absurde en plus ici ! On l'a franchie sans cesse, je pensais que mes passeports canins suffisaient !
J'ai un ami basque dans le sud (Pays Basque espagnol), on devait faire des entraînements en commun...bonjour bonjour le côté pratique !!!!!

[huskyteam37 0]

Jacques a écrit:

D'autre part je n'arrive pas à comprendre l'utilité du passeport européens si pour le moindre déplacement on doit remplir des formulaires supplémentaires.

Surtout qu'il y a déja une rubrique dans le passeport européen pour les déplacements. Reste à avoir "un cadre" pour la durée de validité à partir de la date de signature du véto ...

[youri 0]

Jacques a écrit:

D'autre part je n'arrive pas à comprendre l'utilité du passeport européens si pour le moindre déplacement on doit remplir des formulaires supplémentaires.

Le passeport européen est suffisant pour les gens qui circulent avec leur animal de compagnie (La majorité des familles a 1 ou 2 animaux de compagnie)

Jacques a écrit:

Question : les animaux objet de traffics sont munis de passeport européens en régle ?

En général, oui (mais rien ne dit que ce sont pas des faux

[Jacques1 0]

Si c'est le cas , avant de créer une nouvelle strate de règlements et papiers divers (vive kafka).
Il serait peut être bon de comprendre pourquoi le premier niveau de contrôle ne suffit pas .
Ceci ne résoud pas les problèmes concret de ceux qui vont bientôt à l'étranger avec leurs chiens (marie), mais on ne peut s'empêcher de se poser des questions.

[marie07 0]

Jacques, en ce qui me concerne, je me butte contre la DSV mais ils ont toujours le dernier mot alors je n'irais pas me prendre la tete avec eux, ce sont pour l'instant des amis de travail et je ne veux pas d'histoire !!! lol
Je retourne demain à la DSV pour qu'elle valide les passeports des chiens à Laurent qui est du voyage. Je récupère mon autorisation de transport d'animaux vivant de type 2 (plus de 8 heures de trajet), la DSV m'enregistre sur le fichier informatique "TRACES" (réservé au transport d'animaux vivant liés à la commercialisation) d'une validité de 15 jours. Je récupère également l'agrément de transport d'animaux de ma nouvelle remorque qui est valable 5 ans...et qui doit etre apparente sur la remorque avec le n° d'agrément ouf !!!!
Pour ce qui est des modifications et des directives que les autres pays ont pris, la DSV me dit que ici on est en France et que pour l'instant le Ministère n'a pas avancé sur le sujet ????????
Alors, nous partons de Bretagne tranquille avec 3200 kms à effectuer sans craindre d'etre refoulé à la frontière.
Néanmoins, je ne lache pas le morceau avec la DSV et l'on se revoit avant la fin de l'année afin de faire avancer le chmilblik !!!
La meilleure solution serait que chaqu'un de vous alerte sa DSV pour qu'ils fassent remonter l'info et les problèmes au Ministère et que la France avance !!!
Bon courage à tous

[Philippe1111 0]

marie a écrit:

Jacques, en ce qui me concerne, je me butte contre la DSV mais ils ont toujours le dernier mot alors je n'irais pas me prendre la tete avec eux, ce sont pour l'instant des amis de travail et je ne veux pas d'histoire !!! lol
Je retourne demain à la DSV pour qu'elle valide les passeports des chiens à Laurent qui est du voyage. Je récupère mon autorisation de transport d'animaux vivant de type 2 (plus de 8 heures de trajet), la DSV m'enregistre sur le fichier informatique "TRACES" (réservé au transport d'animaux vivant liés à la commercialisation) d'une validité de 15 jours. Je récupère également l'agrément de transport d'animaux de ma nouvelle remorque qui est valable 5 ans...et qui doit etre apparente sur la remorque avec le n° d'agrément ouf !!!!
Pour ce qui est des modifications et des directives que les autres pays ont pris, la DSV me dit que ici on est en France et que pour l'instant le Ministère n'a pas avancé sur le sujet ????????
Alors, nous partons de Bretagne tranquille avec 3200 kms à effectuer sans craindre d'etre refoulé à Bon courage à tous

Euh, c'est quoi, ce document ? Où se le procurer ?