Frais de douane

[Sanzô 0]

Petite question, par curiosité ( ), quand on fait venir un chien de l'étranger, il me semble que l'on doit s'acquiter des frais de douane.

Mais ils sont calculés comment ? Sur la base du prix du chien seulement ou sur le chien + le coût du transport?

Est ce qu'il y'a d'autres trucs à payer?

[pop 0]

je sais plus si c'est pas 10% du prix du chien
je ne te le confirme pas hein

[pop 0]

- au moins 3 mois avant le voyage, faites réalisez un titrage sérique
des anticorps antirabiques (examen de laboratoire effectué sur un
prélèvement sanguin et permettant de s'assurer de l'efficacité de la
vaccination contre la rage) dans un laboratoire agréé de l'Union
européenne (liste des laboratoires sur le site Europa - LIST OF RABIES TESTING AUTHORISED LABORATORIES).

En outre, les animaux en provenance des pays tiers suivants sont dispensés du titrage sérique (Règlement (CE) n° 998/2003...
...Singapour, Suisse, Taiwan, Trinidad-et-Tobago, Vatican, Vanuatu.

N'oubliez pas de faire établir un certificat sanitaire, conforme au
modèle publié au JOUE L358 du 3/12/2004 par un vétérinaire officiel du
pays d'origine. Ce certificat reprend les éléments mentionnés ci-dessus
(identification, vaccination antirabique et, le cas échéant, titrage
sérologique).
Vous aurez à présenter au service des douanes qui
réalise le contrôle ce certificat sanitaire accompagné des justificatifs
relatifs à la vaccination et au titrage.

desolé j'ai rien trouver qui parle de frais de douane

[Sanzô 0]

Oui pour le titrage sérique j'avais vu C'est en rapport avec la rage.



10% du prix du chien? Je pensais que c'était 19,6%.

J'ai vu un peu de tout, dont qu'on incluait le prix du voyage aussi

[Firstounet 0]

Je ne sais pas du tout

[pop 0]

as tu essayer de leur téléphoner c'est peut être le plus simple a faire ?
enfin maintenant faut trouver leur tel ou bien leur envoyer un mail

[poupoune1 0]

je ne me rappelle plus du montant de la tva mais je vai demander
mais sache que tu peux "bidouiller" avec ton eleveur en demandant a ce qu'un autre montant soit sur la facture comme ca tu payeras carement moins de taxe

il faut que tu fasses vacciner ton chi contre la rage surtout et il ne pourra voyager qu'un moins au mini apres
il faut aussi qu'il soit pucer et que la puce soit lisible en france

"Chiens / Chats / Furets - certificat d'exportation bilingue pour les non-commerciale - Mars 2009
La vaccination antirabique n'est pas nécessaire pour chiens, de chats et furets de moins de 3 mois d'âge, mais l'importation de ces animaux doivent être autorisés par l'État membre de l'UE. Pas tous les États membres autorisent l'importation d'animaux de moins de 3 mois sans une vaccination contre la rage. L'exportateur doit contacter les autorités de santé animale dans l'État membre d'autorisation, et la documentation de l'autorisation doit être jointe au certificat d'exportation.

Les petits chiens, les chats et les furets doivent être identifiés avec une puce électronique compatible avec la norme ISO 11784 ou 11785 ou la puce électronique appropriée lecteur doit être fourni avec l'animal. Puces compatibles disponible aux États-Unis comprennent AKC / TROVAN, HOMEAGAIN et AVID EUROCHIP.

L'implantation de Microchip doit avoir lieu avant la vaccination antirabique. Toute vaccination contre la rage qui survient avant l'implantation puce n'est pas considérée comme valable indépendamment du fait que l'animal a été mis à jour sur ses vaccins contre la rage précédente. Si une puce est implantée pour la première fois, 21 jours doivent s'être écoulés après la vaccination antirabique avant que l'animal est éligible pour entrer dans l'Union européenne. "

[Cerise01 0]

Je ne sais pas si cela va t'aider vraiment car je connais les frais de douanes uniquement sur la marchandise et non les toutous !

Pour la marchandise c'est 19,6% + frais de dossier de 20€ à 30€ environ.

Tu peux contacter la douane par tel ou email : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=263#0

[Sanzô 0]

Je suppose que les toutous sont considérés comme de la "marchandise" non?

c'est 19,6 sur tout y compris les frais de transport?

[pop 0]

les as tu contacté bilitis ?

[Sanzô 0]

Oui je viens d'envoyer un mail à l'instant

[pop 0]

ha oki

[Sanzô 0]

J'ai téléphoné parce que j'aime pas attendre lol

Donc la dame au téléphone m'a fait aller sur le site TARIC.

De là on choisi le "code produit" et le pays d'origine.

Donc je n'aurai pas de droit de douane à payer si je fais venir un toutou de Taiwan.

La TVA sera de 5,5% sur la valeur de la marchandise (prix du chein) d'après ce qu'elle m'a dit. Si quelqu'un peut me confirmer car au début elle n'avait pas accès à la base de donnée pour me répondre donc j'espère qu'elle me l'a pas sorti au pif...

De toutes façons je vais recevoir un mail dans les jours à venir je pense (vu que je leur avais écrit).

[pop 0]

bon cool si deja tu as eu des réponse

[Sanzô 0]

Je viens d'avoir par email une réponse plus précise :

"Dans votre cas précis le droit de douane est de 0%, la TVA est de 5.5 %

La TVA (5.5%) se calcule sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'à destination ainsi que le montant des droits de douane."

Donc on inclus bien les frais de transport. Ca va c'est pas super élevé comme TVA.

[pop 0]

ha super genial

[Céline-minidogs-chihuahua 1]

excellente nouvelle

[poupoune1 0]

super nouvelle!!!

[Nydi 0]

Je ne suis pas certaine d'avoir tout compris ! Mais je vois le résultat est positif ! Haha
< Blonde on >