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DJ

Problème de pensions pour chevaux

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Je voulais attirer votre attention et vous demander votre avis...
Une amie a mis son cheval en pension dans un box donnant librement sur un paddock individuel chez un agriculteur qui propose de la pension pour chevaux de propriétaire. Ce cheval, d'une certaine valeur puisqu'il a souvent gagné en concours, vient de se blesser assez sévèrement dans son habitat. La propriétaire est bien embétée car outre la facture exorbitante du véto, l'immobilisation du cheval, on lui a dit qu'elle n'avait aucun recours contre l'hébergeur de son cheval. On lui a dit que l'assurance que nous prenons pour nos 4 pattes convre seulement les dommages qu'ils peuvent créer quand on est avec eux ( sauf avenant spécifique). Autrement dit quand nous confions nos bebêtes c'est à nos risques et périls. Je précise que la propriétaire a choisi la pension qui lui paraissait la mieux non loin de chez elle (enfin ça s'est relatif car elle habite à 50 km). Il n'est pas facile de trouver un lieu d'accueil proche et dans un tarif raisonnable. N'a t-elle aucun recours autre que d'entamer une procédure longue et coûteuse?
La loi de l'offre et la demande (cruelle dans ma région) autorise t-elle le n'importe quoi?

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en théorie ce n'est pas l'hébergeur qui a l'animal sous sa responsabilité?? et donc lui qui doit faire marcher son assurance en cas de pépin quand l'animal est sous sa garde??

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oui c'est bien ça désolée... en gros c'est la personne qui héberge le cheval qui en est responsable d'un point de vue responsabilité civile et autres... donc c'est à l'hébergeur de s'assurer pour ses pensionnaires et également de fournir un habitat, une nourriture et des conditions de vie "sans risques".
Pour un club, pas de souci en général car ils ont des assurances pour couvrir cela mais dans le cas d'un particulier, agriculteur ou autre, quand la pension est payée de la main à la main, tu ne peux rien faire Evil or Very Mad
Il faut demander un arrangement à l' amiable, s'entendre sur un montant de dédommagement, au pire en menacant d'aller jusqu'au tribunal si besoin... bien sur cela demandera à ton amie de retrouver tout de suite un autre lieu pour son cheval

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elevage_du_marssu a écrit:
en théorie ce n'est pas l'hébergeur qui a l'animal sous sa responsabilité?? et donc lui qui doit faire marcher son assurance en cas de pépin quand l'animal est sous sa garde??


oui oui je suis ok mais encore faut il qu'il ait pris une assurance pour héberger des chevaux à titre non gratuit Rolling Eyes et qu'il veuille bien aussi faire une déclaration à cette meme assurance... il faut lui mettre la pression je crois, ya pas d'autres solutions...

je rajouterai que l'assurance ne doit probablement pas couvrir cela car je sais que par exemple la mienne ne marche pas si mes chevaux font mal à un autre cheval qui est pensionnaire chez moi à titre gratuit, et ne couvre rien du tout si le cheval est chez moi à titre non gratuit... c'est très spécial et très restrictif les contrats d'assurance, faut etre profesionnel sinon en cas de pépin c'est la grosse galère tout pour ta pomme pale

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Oui, moi aussi je croyais que c'était l'hébergeur qui était responsable. Mais d'après ce qu'on m'a dit, il est responsable des dommages que créer le cheval qu'il héberge en l'absence du propriétaire. Un contrôle ne donnerait rien si les chevaus sont en état, les espaces suffisants, les abris présents. Il paraît que c'est à nous de choisir le lieu adéquate. ça me parait gros quand même!

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oui quelle grosse tuile... je ne sais pas quoi dire, moi je sais que les personnes qui hébergent certains de mes poons sont assurés, mais comme l'ont souligné les autres, est-ce que les pensions étaient déclarées ? et comment s'est il blessé ? est-ce vraiment la faute de la pension ?

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Oui, la pension est déclarée.
Oui, l'agriculteur était assuré.
Le cheval s'est blessé au paddock.
Je crois que le problème de fond est que les assurances que nous souscrivons ne garantissent que les dommages corporels ou les dommages sur les biens que peuvent créer les chevaux, pas ceux qui peuvent leur arriver à eux. C'est comme pour l'assurance auto, s'il n'y a pas de tiers identifié, c'est tant pis pour nous!
En revanche, ce qui me gène c'est qu'on ne puisse rien faire pour signaler un lieu d'hébergement qui présente des risques même si on sait que les chevaux sont des bêtes à bobos!!!

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Le cheval va mieux... et ma copine a gardé tous les frais vétos à sa charge!!! Rolling Eyes

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Oui mais je crois qu'elle a donné son préavis.
De toutes les manières, dans la région il y a une telle demande que les hébergeurs peuvent faire comme ils veulent. Ils ont trouvé la machine à pomper le frique!

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