Assurances et chevaux

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On est tous confronté un jour où l’autre aux assurances, que ce soit en tant que cavalier ou en tant que propriétaire.
Il y a plusieurs types d’assurances, qui chacune couvre un risque particulier.



Concernant le cheval :

Assurance Responsabilité civile

Cette garantie vise à couvrir les dommages causés à autrui par votre cheval, soit lorsque vous le montez, soit lorsqu’il n’est pas monté, soit les deux, y compris en compétition ; selon le choix d’usage que vous allez effectuer.


Les garanties Mortalité et Vol



C’est une garantie couvrant tous les cas de DÉCÈS (par maladie ou par accident jusqu’à un certain âge suivant les assurances…16 ou 18 ans) de votre cheval, sauf si ce décès résulte d’un des cas suivants :

DOPAGE, DÉCÈS SUITE À OPÉRATION DE CASTRATION, ABATTAGE ADMINISTRATIF (exemple : peste équine où les autorités ordonnent de faire abattre tous les chevaux d’un centre, d’un département : phénomène assimilable à ceux rencontrés pour la fièvre aphteuse chez les bovins), MANQUE DE SOINS ou MAUVAIS TRAITEMENTS (cas S.P.A), LES MALADIES CONNUES DE VOUS AVANT LA SOUSCRIPTION, GUERRE CIVILE ET ÉTRANGÈRE, RISQUES ATOMIQUES.

Ces assurances couvrent le cheval pour lui-même (mortalité) et les dégâts qu’il peut causer (Responsabilité civile)

A noter que la responsabilité civile est OBLIGATOIRE.

Ces 2 assurances concernent tous détenteurs d’équidés, qu’ils soient propriétaires ou non.





Concernant le cavalier :

Le cavalier doit quand à lui posséder une assurance cavalier, qui lui garantie une indemnisation en cas d’accident et une responsabilité civile vis-à-vis des tiers au cas où ses actions causent des dommages à autrui.
La licence FFE est l’assurance idéale pour les cavaliers mais elle n’est pas la seule à couvrir ce genre de risques.



Concernant l’hébergeur :
Les obligations des centres équestres, pensions, clubs et autres:
Sachez que les centres équestres et autres… ont pour seule obligation celle de souscrire une RC. En effet l’article 37 de la loi du du 16 juillet 1984 énonce que tous les groupements sportifs sont dans l’obligation de souscrire un contrat couvrant leur responsabilité civile pour l’exercice de leurs activités. Par exemple lorsqu’un cheval s’échappe de son box ou de son pré et abîme une voiture ou blesse quelqu’un c’est la responsabilité civile du professionnel qui est engagée.

Il faut rappeler que le responsable du cheval est le « gardien » de l’animal, en l’absence du réel détenteur du cheval et dans le cas d’un cheval en pension dans un club ou chez une autre personne que son détenteur, c’est le propriétaire (ou locataire) des murs (ou de la terre) qui en devient le « gardien ».
Il convient donc de vérifier que cette personne est bien assurée en RC . (dans le cas des pensions déclarées l’attestation d’assurance doit être afficher aux yeux de tous)

Bon c’est un peu rébarbatif à lire, j’ai essayé de faire ça à peu près clair…mais si quelqu’un à quelque chose à modifier ou rajouter…je suis preneuse !!!!

[nat111 0]

Merci Tyso, c'est tjs bien de l'avoir écrit noir sur blanc.

[Mylene2778 0]

Ahah je me sens un peu visé


Merci tyso

[ludo04 0]

merci tyso!!!!!!!!!!!!