Regis16 0 Posté(e) le 23 janvier 2007 ANNEXE de L'INSTRUCTION NP/94/6 du 28 octobre 1994 Espèces, races et variétés d'animaux domestiques au sens des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural Au sens de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 ou entend par : - race : l'ensemble d'animaux d'une même espèce présentant entre eux de caractères héréditaires communs ; le modèle de la race est défini par l'énumération de ces caractères héréditaires avec indication de leur intensité moyenne d'expression dans l'ensemble considéré ; - variété la fraction des animaux d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle. Mammifères - B0VIDES : - les races domestiques du Boeuf (Bos taurus) - le Yack (Bos grunniens) - le Zébu (Bos indicus) - le Buffle (Bubalus bubalis) - les races domestiques de la Chèvre (Capra hircus) - les races domestiques du Mouton (Ovis aries) CAMELIDES : - le Dromadaire (Camelus dromedarius) - les races domestiques du Chameau (Camelus bactrianus) - le Lama (Lama glama) - l'Alpaga (Lama pacos) CERVIDES : - le Renne d'Europe (Rangifer tarandus) EQUIDES : - le Cheval (Equus caballus) - l'Ane (Equus asinus) SUIDES : - le Porc (Sus domesticus) CANIDES : - le Chien (Canis familiaris) FELIDES : - le Chat (Felis catus) LEPORIDES : - les races domestiques du Lapin (Oryctolagus cuniculus) CRICETIDES : - les races domestiques du Hamster (Mesocricetus auratus) - les races domestiques de la Gerbille (Meriones unguiculatus) MURIDES : - les races domestiques de la Souris (Mus musculus) - les races- domestiques du Rat (Rattus norvegicus) CAVIIDES : - le Cochon d'Inde (Cavia porcellus) CHINCHILLIDES : - les races domestiques du Chinchilla (Chinchilla laniger x ch. brevicaudata) MUSTELIDES : - le Furet, race domestique du Putois (Mustela putorius) Oiseaux - ANSERIFORMES ANATIDES - le Cygne dit "polonais" (Cygnus "immutabilis"), variété de couleur du Cygne tuberculé ou Cygne muet (Cygnus olor). - la variété argentée du Cygne noir (Cygnus atratus) - les Oies de Chine et de "Guinée", variétés domestiques de l'Oie cygnoïde (Anser cygnoides) - les races et variétés domestiques de l'Oie cendrée (Anser anser) - les variétés blanche et blonde de l'Oie d'Egypte (Alopochen aegyptiacus) - les races et variétés domestiques du Canard colvert (Anas platyrhynchos) - les variétés bleue et noire du Canard ou Sarcelle de Laysan (Anas platyrhyncos laysanensis) - la variété argentée du Canard ou Pilet des Bahamas (Anas bahamensis) - les variétés blonde et blanche du Canard carolin (Aix sponsa) - la variété blanche du Canard mandarin (Aix galericulata) - les races et variétés domestiques dites Canards de Barbarie, du Canard musqué (Cairina moschata) GALLIFORMES PHASIANIDES - les variétés domestiques de la Caille du Japon (Coturnix coturnix japonica) - les variétés domestiques de la Caille peinte de Chine (Excalfactoria chinensis) - les races et variétés domestiques du Coq bankiva (Gallus gallus) - la variété lavande du Coq de Sonnerat (Gallus sonnerati) - les variétés domestiques du Paon ordinaire au Paon bleu (Pavo cristatus) : • le Paon blanc • le Paon panaché ou pie • le Paon nigripenne (= mutation "nigripennis") - la variété blanche. du Paon spicifère (Pavo muticus) - le Paon de Spalding, hybride entre le Paon nigripenne et le Paon spicifère - les variétés domestiques du Faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment : • le Faisan obscur (= mutation "ténebrosus") • le Faisan blanc • le Faisan pie ou panaché • le Faisan de Bohême • les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée, etc... • les formes géantes - les variétés domestiques du Faisan doré (ChrysoIophus pictus) : • le Faisan doré charbonnier (= mutation "obscurus") • le Faisan doré jaune (= mutation "luteus") • le Faisan doré saumoné ou isabelle (= forme "infuscatus") • le Faisan doré cannelle NUMIDIDES - les races et variétés domestiques de la Pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida meleagris galeata) MELEAGRIDIDES - les races et variétés domestiques du Dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo) COLUMBIFORMES COLUMBlDES - les races et variétés domestiques du Pigeon biset (Columba livia) - les variétés domestiques, constituant la Tourterefle domestique au Tourterelle rieuse (Streptopelia "risoria"), de la Tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) - les variétés domestiques de la Colombe diamant (Geopelia cuneata) PSITTACIFORMES PSITTACIDES - les variétés domestiques de la Perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) - les variétés domestiques des espèces suivantes : • la Perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus) • la Perruche omnicolore (Platycercus e. eximius) • la Perruche de Pennant (Platycercus elegans) • la Perruche de Stanley (Platycercus icterotis) • la Perruche palliceps (Platycercus adscitus) • la Perruche à croupion rouge (Psephotus h. haematonotus) • la Perruche à bandeau rouge ou Kakariki à front rouge (Cyanoramphus n. novaezelandiae) • la Perruche à tête d'or au Kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) • la Perruche de Bourke (Neophema bourkii) • la Perruche élégante (Neophema elegans) • la Perruche d'Edwards ou Perruche turquoisine (Neophema pulchella) • la Perruche splendide (Neophema splendida) • l'Inséparable à face rose (Agapornis roseicollis) • l'Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) • l'Inséparable masquée ou à tête noire (Agapornis personata) • l'Inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) • l'Inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) • la Perruche à collier d'Afrique (Psittacula K. krameri) • la Perruche à collier de lInde (Psittacula K. manillensis) • la Perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) • la Perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) • la Perruche moustache (Psittacula alexandri) • la Perruche souris (Myopsitta m. monachus) • la Perruche rayée ou Perruche Catherine (Bolborhynchus l. lineola) • la Perruche à calotte bleue ou Perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) • la Perruche mélanure (Polytelis anthopeplus) • la Perruche Barnard (Barnardius banardi) • la Perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius) • la Perruche à collier jaune ou Perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) • la Perruche à croupion bleu ou Perruche royale australienne (Alisterus scapularis) • la Perruche céleste (Forpus coelestis) PASSERIFORMES FRINGILIDES - les races et variétés domestiques, dites Canaris, du Serin des Canaries (Serinus canaria) ESTRELIDES - les variétés domestiques, constituant le Moineau du Japon (Lonchura "domestica") du Domino (Lonchura striata) - les variétés domestiques des espèces suivantes : • le Diamant mandarin d'Australie (Poephila (Taeniopygia) guttata castanotis) • le Diamant de Gould (Chloebia (Poephila) gouldiae) • le Diamant modeste (Aidemosyne modesta) • le Diamant à gouttelettes (Emblema (Staganopleura) guttata) • le Diamant à queue rousse (Neochima (Poephila) ruficauda) • le Diamant à longue queue (Poephila acuticauda) • le Diamant à bavette (Poephila cincta) • le Diamant de Kittlitz ou Diamant tricolore (Erythrura trichroa) • le Diamant psittaculaire ou Pape de Noumea (Erythrura psittacea) • le Bec de plomb (Lonchura m. malabarica) • le Bec d'argent (Lonchura m. cantans) • le Padda ou Calfat (Padda orysivora) • le Cou-coupé (Amadina fasciata) PLOCEIDES - les vaniétés domestiques des espèces suivantes : • Moineau domestique (Passer domesticus) • le Moineau friquet (Passer montanus) STURNIDES - les variétés domestiques de l'Etourneau vulgaire ou Etourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) Poissons - la Carpe Koï (Cyprinus carpio) - les Poissons rouges et japonais (Carassius auratus) Insectes - le Ver à soie (Bombyx mori) - les variétés domestiques d'Abeilles (Apis spp) - les variétés domestiques de Drosophylles (Drosophylla spp.) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Salili54 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 bonjour Excuses-moi mais tes textes réglementaires sont anciens.IL y en a eu d'autres en 2004 et 2006.De plus c'est bien de mettre une liste des animaux domestiques mais il faudrait en expliquer la finalité.Du genre quelle est la différence entre animaux domestiques et non domestiques au regard de la législation. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Regis16 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 salut si tu as le text réactualisé je suis preneur! en ce qui concerne la finalité de ce post c'etait de donner la liste des animaux pouvant etres élevés sans certificat de capacité! pour les autres soit ils sont interdit à l'élevage, soit ils sont autorisés avec un certificat de capacité! je crois que baucoup le savent! Maintenant grâce à toi, tout le monde le sait! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
siffleur1111 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 non je suis pas d'accord avec toi les autres espéces ne sont pas ttes interdites ou autorisés avec un certificat de capacité. Il existe un arreté concernant les espèces non domestiques ou ils est précisé les espèces le nombre d'animaux ce qu'on peux detenir etc......arrété du 10 aout 2004 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Regis16 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 heuu j'ai un peu généralisé Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chipeur111 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 Si j'ai bien compris, pour les espèces citées, pas besoin de certificat de capacité.C'est ça? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
siffleur1111 0 Posté(e) le 28 janvier 2007 oui mais la liste est très restrictive tt depend ce que tu veux demande tjrs et si on a la reponse on repond. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
oberdieder 0 Posté(e) le 30 janvier 2007 j'ai bien fait de te faire cette petite remarque (j'espère que cela ne t'as pas offensé,ce n'était pas le but) Comme je te l'ai dit il y a deux autres textes 2004 et dernièrement 2006. Ne sois pas aussi généraliste comme tu le dis et quand tu dis "je crois que baucoup le savent! Maintenant grâce à toi, tout le monde le sait! " Tu interprètes un peu vite et un peu à ta façon.Les textes réglementaires sont hélas bien compliqués ,il faut bien prendre le temps de les lire. Pour le reste tout à fait d'accord avec Siffleur. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Regis16 0 Posté(e) le 31 janvier 2007 Offensé pas du tout! Si je savais tout et n'avais besoin de persone, je ne serai spas sur ce forum! si vous avez les références, donnez les mois que je publie le texte! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
