Les quotas ?

[Twan1 0]

Voilà j'aimerai en savoir un peu plus sur les quotas autorisés sans le CDC.

Les quotas, il me semble les connaitre.
25 colubridés
10 boïdés ou pythonidés (moins de 3m)
3 BCI. (moins de 3m)

Mais ma question c'est sur la repro.
Disons qu'on a un couple de BCI. On est en règle. Mais le jour où on a une repro... il est fort peu probable d'avoir une seule naissance avec des BCI...
Alors ? Les naissances de l'année entre en compte dans les quotas ?
Des fois je lis oui, des fois non... donc je ne sais pas à quoi me fier...

J'aurai tendance à dire que non, vu que pour mes perroquets les naissances de l'année n'entre pas en compte dans les quotas. Mais après pour ce qui est de la limite en temps ou ils entrent dans les quotas... c'est floue. Certain disent 1 an, d'autre disent jusqu'à l'age adulte... Mais dans aucun cas les naissances entrent dans les quotas.

Donc voilà si quelqu'un avait une réponse claire avec un texte de loi qui va avec... ça serait vraiment génial !

Merci

[ced131 0]

c'est vrai que les juvéniles ne sont pas a prendre en compte, mais juqu'a quel age je sais pas.

[Twan1 0]

Donc si j'ai trois couples de colubridés, un couple de Morelia, et un couple de BCI, dès que j'ai de la repro j'éclate tous les quotas, mais ce serait OK tant que je vends le "surplus" avant la "date limite" ?

[km's1 0]

normalement oui, mais savoir quelle est effectivement la bonne date limite,j ai demandé a ma ddsv qui ma gentiment repondu:
"environ 1 an , enfin des qu'ils sont adulte"
donc par precaution il vaut mieu se baser sur un an...

[nothing_else19831 0]

je mettais renseigner un peu la dessus , pour les quota c'est les specimens reproductible qui compte...donc 1an, ils sont vache par chez toi apres moi le gars m'avais dis qu'il etait pas trop regardant la dessus, c'est un peu ton interpretation , si tu leur dis que pour toi il est pas en age de reproduire il le laisse hors quota, sauf bien sur si tu leur di que tes 50adultes sont non reproductible

pour la vente il faut aussi se mefier. le CDC vente existe...la leur reponse c'est "ne pas faire de benefice" tans que ca couvre tes achats bouffe matos ca les genes pas ... au dessus un peu plus...

a savoir que j'avais tenter le diable et demander un peu sur quoi il se baser pour un controle ou pour prouver qu'on fait du benef avec les repro.... les repro d'office le mec m'as repondu qu'il pister un peu les bourses, les sites de vente, qu'a partir d'un certain nombre de juv en vente il se doutais bien qu'il y avais du benef de fait, pour les controles , tout simplement les denonciation et les forums

[Twan1 0]

Merci.
Donc en gros je peux encore me prendre un mâle Morelia et un couple de BCI et quelques heterodons en plus sans risquer de dépasser les quotas !

[km's1 0]

[ced131 0]

Twan a écrit:

Merci.
Donc en gros je peux encore me prendre un mâle Morelia et un couple de BCI et quelques heterodons en plus sans risquer de dépasser les quotas !

effectivement li y a des choses plus grave, tu ne devrais pas aller en prison

[Invité]

oui effectivement il n' y a que les adultes qui comptent, par contre si vous avez des juveniles que vous voulez garder il faut prendre en compte qu'ils rentreront dans le quotas dans quelques années. donc la question de quotas n est pas a prendre au jours le jours a moins de prevoir de passer le CDC bientot.

Après tant que vous ne possedez pas d'Annexe I ou d animaux dangereux, que vous avez les papier des annexe II, le nombre n'est pas la premiere chose qu'ils regarderont ( enfin faut pas exagerer non plus, comme la dit noth, les revenu engendré par les ventes sont a considerer) Mais une fois que les betes sont maintenus dans de bonnes conditions que les régles d hygiene,de santé et de sécurité sont respectés il ne devrait pas y avoir de soucis.

[ced131 0]

en tous cas je trouve la reglementation bien floue, c'est qd mm éttonant lonsque l'on parle de serpent, plius particulierement d'espece tel que le BCI qui est qd mm un serpent de 2M ou d'autres gros serpent. Je ne pense pas que ce flou aille dans le bon sens pour que la terrario soit bien vue.

[Easysnakes 0]

il y a une ambiguïté.
En effet les quotas sont 25 de - de 150cm. Mais c'est variable en fonction des départements. Dans le 42 c'est A PARTIR DE 25 soit 24 autorisés maximum.
Idem pour Boa et Python soit 9 et 2

certains départements eux sont à comme cité plus haut 25 10 et 3.
Un conseil, contacter sa DSV afin de connaitre l'avis du responsable CDC.

Pour les reproductions, les juvéniles qui n'entrent pas dans les quotas sont les jeunes de l'année. Encore faut il savoir si c'est de l'année du calendrier (soit jusqu'au 31 décembre) ou si c'est l'âge des animaux qui fait foi. Encore là c'est en fonction de la DSV, variable d'un département à l'autre et pour savoir qui à raison...

Pour être sûr de savoir à quoi vous attendre contactez vos DSV avant l'acquisition des animaux, comme ça pas de stress !!

[Twan1 0]

Voilà, mail envoyé a la DSV... Je verrai bien leur réponse !
Je vous tiens au courant

Merci

[km's1 0]

nickel...

[Invité]

Twan a écrit:

Merci.
Donc en gros je peux encore me prendre un mâle Morelia et un couple de BCI et quelques heterodons en plus sans risquer de dépasser les quotas !

pas de probleme mais si tu as deja un couple de bci, un couple de plus, tu en auras un de trop une fois tous adultes !

[fanatik02 0]

Une chose qu'il ne faut pas oublier car vous parler des quotas serpents, c'est qu'ils sont aussi valables pour les lézards et tortues et qu'il ne faut donc pas oublier de prendre en compte vos autres reptiles mais aussi vos autres animaux.

moi pour les quotas je me réfère à l'article Annexe A de l'arrêté du 10 aout 2004 qui a été modifié par l'arrêté du 8 février 2010. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000443942&dateTexte

Citation :

Article Annexe A
Modifié par Arrêté du 8 février 2010 - art. 19
Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :
1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;
2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;
3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988.

Ce tableau vous indique donc par exemple que vous n'avez droit qu'à seulement 40 individus en prenant en compte vos rats/souris ET serpents/lezards..

[Twan1 0]

Oh merde... Avec les rats... ça va dépasser ! Mais bon, c'est pas trop grave ceux là !
Mais dans tous ces textes officiels, jamais je ne vois qu'ils parlent des naissances...

[Twan1 0]

Réponse de la DDSV :

Citation :

Monsieur,

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté du 10 août 2004 relatif aux élevages d'agrément dans lequel vous trouverez les différentes réponses aux questions que vous me posez.
Vous trouverez notamment :
Annexe A : effectifs autorisés en élevage d'agrément ;
Annexe 2 : espèces ne pouvant être détenues que par un titulaire du certificat de capacité :
Annexe 3 : liste des espèces dangereuses ne pouvant être détenues que par un titulaire d'un certificat de capacité.

Concernant les effectifs, les chiffres indiqués correspondent à des spécimens adultes.

Je vous prie de croire, Monsieur, en l'expression de mes salutations distinguées.

Florent SVOBODA
Inspecteur faune sauvage captive

Direction départementale de la protection des populations
245 rue GARIBALDI
69422 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 61 37 20
Fax : 04 72 61 37 24

florent.svoboda@rhone.gouv.fr

Donc en gros si j'ai une repro de BCI, J'ai 2-3 ans pour les vendre !

Ben c'est cool ça !

[ced131 0]

selon l'interprétation, c'est no limit

[Easysnakes 0]

bien le listing. Pour la réponse de la DVS c'est nikel mais attention, ne généralisez pas c'est en fonction des régions...

[Invité]

je ne savais pas qu il y avait un effectif cumulé des classes zoologiques limité a 40 ! c'est un peu contracdictoire quand meme. on a le droit d avoir 100 psittaciformes de petite taille mais si on veut ensuite un reptile il faut se debarrasser de 61 oiseaux pour être en regles !!!