Eclaircissement sur les quotats

[doom01 0]

Salut tout le monde,

je viens de lire le post de Jéjein sur les quotats à ne pas dépasser sans CDC concernant le nombre de bêtes mais je ne comprends pas tout, enfin j'ai un doute sur l'interprétation de tout ceci en faite.

Mon ex :

Si j'ai 2 BCI et 7 Pituophis je suis Ok
Si j'ai 2 BCI et 10 Pituophis je suis toujours OK ou non ? C'est à dire, on dit pas plus de 10 spécimens de plus de 1m50 si je comprends bien mais les BCI sont comptés à part dans la limite des 3 autorisés ou ça fait partie des 10 spécimens de plus de 1m50 ?

Quand on dit supérieur à 1m50 c'est la taille de nos individus ? La taille moyenne de l'espèce ?

Merci d'avance de vos éclaircissements les amis

[Fabeleven06 0]

dans le second cas tu es toujours ok...
de ce fait, tu peux cumuler 38 serpents.

par ex, tu peux avoir 3BCIs adultes (- de 3.50m) + 10 Morélias adultes (- de 2.50m) + 25 régius ou pituo ou autres espèces (- d'1.50m).

autre question ?

[longissimatoms1 0]

Où on trouve l'argent et la place pour mettre tout ça?

[Fabeleven06 0]

longissimatoms a écrit:

Où on trouve l'argent et la place pour mettre tout ça?

Bah chez Doom voyons !!!

[jean-seb 7611 0]

je ne suis pas sur a 100% sur ce que tu dis Fab ...

Car il est dis aussi que le nombre de spécimen maintenue ne dois pas être au dessus du cota de 25 toutes catégories ...

[doom01 0]

Moi ce qui me choque c'est que l'on place les pituophis dans les espèces de moins de 1m50 ce qui n'est pas le cas pour la plupart non ? D'où ma question

[Fabeleven06 0]

jean-seb 76 a écrit:

je ne suis pas sur a 100% sur ce que tu dis Fab ...

Car il est dis aussi que le nombre de spécimen maintenue ne dois pas être au dessus du cota de 25 toutes catégories ...

Non, c'est 40 reptiles toutes catégories, ton information est erronée

doom a écrit:

Moi ce qui me choque c'est que l'on place les pituophis dans les espèces de moins de 1m50 ce qui n'est pas le cas pour la plupart non ? D'où ma question

Oui, mais ça reste du colubridés donc absolument non dangereux pour l'homme => 1ère catégorie

(j'ai assez galéré à tout comprendre moi même donc je sais "qu'est ce que j'dis" !!! :hum: )

[jean-seb 7611 0]

J'ai lue les textes :
Alors ce que j'en déduit ...

J'ai le droit a 3 Boa
10 de plus de 1m50
25 de moins de 1m50
40 amphibiens

c'est vraiment entre les lignes ....

[Fabeleven06 0]

et donc 25 + 10 + 3 = ???

[jean-seb 7611 0]

oui oui j'ai bien compris !!!
38 .... (c'est pour ça que j'ai relus les textes)

En faite j'ai plusieurs souvenirs plutôt lointain qui me bride a 25

Je crois qu'il y a aussi une histoire de DDSV de région qui interprète chacun leur façon de voir les choses c'est plutôt bizarre ...

[Fabeleven06 0]

Ah ça, n'en parlons pas... mais la loi, c'est la loi, donc ils ne peuvent t'empêcher d'avoir tes 38 snakes si tu respectes les quotas (et même s'ils te soutiennent que non, tu leur dis poliment que tu as tout à fait le droit)

[jean-seb 7611 0]

La loi c'est moi




Je suis complétement OK ... ça donne envie de replonger un peux dans les textes de loi et continuer le dossier que j'avais commencé ... seulement ( encore un ti peux de théorie et boucoup de pratique :hum: )

[doom01 0]

Bon ben du coup je peux me reprendre encore quelques Pituophis à St Hilaire dans 15 jours !!! Suffisait de le dire

[Fabeleven06 0]

doom a écrit:

Bon ben du coup je peux me reprendre encore quelques Pituophis à St Hilaire dans 15 jours !!! Suffisait de le dire

Oui, ou mes white side qui ne trouvent pas de gentils parents...

[doom01 0]

T'avais pas trouvé un acquéreur dans le Sud, ça se fera pas finalement ?

[Fabeleven06 0]

Bin non, je t'avais expliqué en MP pourquoi... je suis à 1h20 de la première Sernam et Fce Express le fait pas dans ma région

[doom01 0]

Ah oui c'est vrai qu'on en avait parlé, vraiment grave de ne pas avoir de transporteurs agréés plus proches de chez toi, moi qui bosse dans le transporteur j'hallucine...

Donc pour vous les pituophis sont comptés dans les bêtes de moins de 1m50 car c'est du colubridés non dangereux? Je vais essayer de contacter ma DDSV pour avoir leu interprétation sur ces quotats souvent bien galères à comprendre, surtout que chacun peut comprendre ce qu'il veut ou presque !!!

[jean-seb 7611 0]

Franchement ....

le truc des cotas ou des bêtes dangereuses ou non .... :bla:
Je pense que y'a quand même des restrictions plutôt bizarre par moment ...

Si tu approche des 25 bêtes et que tu contact la DSV c'est a partir de ce moment la qu'ils vont ce poser des questions ...
Un ami a passé le certificat (recalé pour info) et il est fan de Boa phasé ... il voulait ce mettre en regle avec les 8 Boa ... il a eu le droit a la remarque que 8 boa ce n'est plus un élevage d'agrément mais une industrie LoL ...

[JérômeB111 0]

Coucou, j'arrive encore après la bataille

Je peux vous assurer que Fab est plus que bien placé pour répondre aux questions sur les quotas car il s'est bien pris la tête avec pour tout bien comprendre ! Fab :

MAIS comme ceux qui disent avoir lu les textes, ou relu, il faut bien consulter les originaux ! Vous découvririez une ligne qui précèdes le quota des Boa constrictor (page précédante dans le texte). Je pense que Fab ne l'a pas mentionné car ça risque de poser problème, mais voilà ce qu'on lit, en gros : on aurait légalement le droit à 6 spécimens Annexe I CITES (annexe A CE) sans CdC. Or, dans l'annexe juste au dessus, il est précisé que les espèces annexées ne peuvent être maintenues sans autorisations :scratch:
Bref, passons ce point car les DDSV n'aiment pas voir des animaux protégés maintenus sans CdC.

Il n'en reste pas moins que les quotas et les classements des espèces (dangereuses, venimeuses) sont on ne peut plus clairs SI on ne cherche pas à interpréter à sa sauce. Les quotas sont listés dans un tableau. Tout le monde peut comprendre un tableau aussi simple : un nombre correspondant à un quota max pour un groupe d'espèces et un effectif cumulé (40 reptiles et pas seulement serpents).

Quand on parle de taille dans les textes, c'est : taille adulte moyenne (pas de différence mâle / femelle) scientifiquement admise pour l'espèce. En cas de sous-espèces, on prend les valeurs de la plus grande. C'est pour cela que Boa constrictor devait être soumis à CdC ! B. constrictor constrictor dépasse 3m à taille adulte => espèce dangereuse => CdC. C'est le forcing des associations et des professionnels qui a permi d'avoir le droit à 3 spécimens en expliquant que le plus répendu était le BCI qui ne dépasse pas 3m à taille adulte.
Si on a une bête plus petite ou plus grande que la moyenne, ça ne rentre pas en compte. On parle de l'espèce pas d'une bête en particulier.


Comme le dit Fab : la loi, c'est la loi et TOUT LE MONDE doit la respecter ! Une DDSV qui veut faire sa sauce est hors la loi. Le recours est le tribunal administratif. Il y a des cas où des mairies voulant interdir la maintenance de reptiles chez les particuliers se sont vues sanctionnées. Oui, il y a des DDSV plus ou moins à l'écoute que d'autres mais il suffit souvent de bien s'expliquer et sa passe... Si tout est OK, évidement : dossier, bêtes, installation.
Encore que pour les installation : aucuns texte de loi ne défini d'obligation à ce niveau. On ne peut refuser un CdC et une AOE sous le prétexte que les animaux ont en racks ou autres ! Les autorités peuves doner des recommandations mais ne peuvent exiger telle ou telle installation hormis, bien sur, le niveau de sécurité pour les espèces dangereuse : des terrariums et / ou une pièce fermé(e)s et étanche(s) à toute évasion.

Pour ce qui est de l'exemple de Jean-seb, je pense que l'on a voulu sanctionner le fait de maintenir 8 Boa constrictor sans avoir commencé des démarches avant ! Sur toutes les annonces on peut lire "CdC obligatoir au dessus de 3 spécimens", les animaux doivent être vendus avec un certificats de cession ou une facture et le vendeur doit préciser (oralement ou sur les documents, c'est mieux) qu'il y a une législation spécifique pour les reptiles (au minimum) voir qu'il faut un CdC si on a plus de 3 Boa constrictor (c'est le mieux). Si on passe un peu de temps sur le net, on va obligatoirement tomber sur une discution concernant la législation.
En gros, on ne peut presque pas ne pas être informé. Se metre en règle avec 4 ou 5 B. constrictor, ça passe, mais avec 8, ils se sentent peut-être pris pour des c*ns. De plus, il y a pas mal de cas où les gens prennent des bêtes qu'ils ne doivent pas avoir est se mettent en règle ensuite en se disant "Comme j'en ai déjà, ils vont être obligés de valider l'espèce". Cela arrive assez souvent et ça limite parfois la largesse de certaines commissions.

Autre problème : la présense d'un "expert" à la commission. Imaginez un éleveur (disons de BCI), seul capa de sa région, qui commence à bien tourner, qui c'est fait une place à la DDSV pour voir se qui se fait (à l'occasion) et qui tombe sur un gars qui veut faire que du BCI phasé (comme lui, dommage). Si le gars est bien tordu, il peut trouver un prétexte pour refuser la capa... ben oui, c'est un expert


En conclusion :
Oui, il y a une règlementation mais elle n'est pas si floue que ça si on se borne à simplement lire les textes originaux.
Oui, l'être humain n'est pas parfait et le manque de connaissances, la bêtise et la conviction dêtre le seul à avoir raison sont partout... même dans les DDSV et les commissions.
Oui, il y a des refus de CdC et d'AOE. Mais il faut s'attacher à savoir "pourquoi ça a été refusé" plutôt que "à qui ça a été refusé". En cas d'injustice, il y a des moyens de se défendre.
Oui, la loi est parfois "étrange" mais c'est la même pour tous. On doit s'y plier mais les institutions doivent la respecter aussi. Ce qui est écrit doit être respecté mais ce qui n'est pas écrit ne peut être exigé.

[Fabeleven06 0]

eh bin voila, on a fait le tour...
Jérôme ou l'art de tout expliquer en qques lignes...
Sérieux Jérôme, sort un bouquin, je serai l'éditeur

à toi mon pote

[jean-seb 7611 0]

Sympa ton petit discoure et très bien argumenté !!!

Je n'ai pas remis en cause les savoirs de FAB loin de la je me pause des questions !!!

je vais me pencher sur ton histoire de 6 spécimen dangereux et vais pouvoir enfin mettre en photos mes 5 molures

[JérômeB111 0]

Pas "dangereux" mais Annexe I de la CITES = faune protégée au niveau mondial. Subtilité : ce ne doit pas être de la faune française

Merci Fab mais je ne fais que renseigner :oops:

.
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et tu as été super bien formé

[Fabeleven06 0]

Tu m'etonnes xd

[JérômeB111 0]

Petit avis perso concernant la mise en règle : n'attendez pas trop !

Si on prend un exemple "fictif":
- mise en règle avec 1 molure => on a acheté sans être informé et on veut faire les choses bien => OK
- mise en règle avec 2 molures => on acheté un couple sans être bien informé et tout => ok...
- mise en règle avec 5 molures => soit on ne s'informe pas du tout et on fait n'importe quoi => peu de chance d'avoir son CdC ; soit on se fout (ou foutait) totalement de la législation => on risque d'être accueilli avec un "Vous vous foutez de la gueule du monde ou c'est une blague ?"

Les contrôles augmentent, les plaintes et les dénonciations aussi ! En plus, c'est vraiment pas la mort et on est tranquille.

[Fabeleven06 0]

et pour un couple d'Uro, quelle méthode ??? :scratch:

[JérômeB111 0]

Un peu comme pour les molures :

"Je ne connaissais pas la législation de cette espèce sur laquelle j'ai craqué, achat "coup de coeur". Ne posant aucune difficulté de maintenance et de reproduction et n'étant pas protégée, je ne pensais pas que ce genre pouvait être soumis au CdC. J'aime vraiment les Uromastyx, c'est une des raisons qui motivent ma demande de CdC."

... c'est beau, non ?

C'est pas du caïman ou du crotale ! De plus, tu ne les as pas élevés en quantité, reproduits et vendus => pas de problème, pour moi. En plus, c'est le seul reproche que l'on pourrait te faire ! C'est pas comme si tu avais, en plus, du venimeux, du rétic, 10 Dumeril,... Tu as juste un petit couple d'Uro : lézard cool, facile, petit (en général). Si on te cherche des histoires pour ça, c'est qu'il y a autre chose car ça mérite, au pire, une remarque du style "Vous savez que ce lézards est soumis a CdC ? Il était tant de vous mettre en règle."


Après, pour les cas plus difficiles (venimeux, dangereux, etc), il vaut mieux dire la vérité

Pour ceux qui ne veulent "que" du venimeux : il suffit de bien l'expliquer et de montrer ses capacités ! On ne peut pas vous obliger à maintenir des animaux que vous ne voulez pas (au risque de moins bien s'en occuper et de s'en débarasser par la suite) pour pouvoir, ensuite, redemander une capa pour les animaux qui vous branchent

Dernière précision : contrairement à certains animaux (pour les éleveurs), il n'y a pas d'obligations légales concernant les "lieux" de maintenance des animaux ! Du moment que les règle de sécurité de base sont respectées, on ne peut pas vous imposer une taille de terrarium, une taille de pièce, une organisation des terrariums et/ou du local, etc.
En gros : si vous êtes compétent est que vous voulez maintenir un Trimeresurus dans votre salon dans un terrarium 200% sécurisé, on ne peut rien vous dire et on ne peut pas vous refuser une capa. C'EST UN EXEMPLE VOLONTAIREMENT EXAGERE

[Fabeleven06 0]

c'est tellement beau que j'en lâche une larme


:genial:

[JérômeB111 0]

Ben... c'est un peu ça

Si tu sents que c'est chaud, il faut tout de suite aller dans le sens des personnes que tu as en face ET même si tu pense autrement. Tu ne diras jamais "Non, je ne suis pas d'accord !" mais tu diras "Oui, effectivement, mais on peut aussi dire...". C'est tout bête mais ça passe très bien

C'est comme pour le dossier : il ne faut pas hésiter à en rajouter ! Quand on demande "Origine de l'intéret pour les reptiles", on peut répondre de façon simple mais pas top ou en rajouter "un peu" :
- Réalité : J'aimais bien les reptiles et quand j'en ai vu en animalerie, j'ai craqué. Depuis, je me passionne pour ses animaux.
- Version retravaillée : J'ai toujours été attiré par les reptiles. Quand j'étais jeune, je profitais des balades en forêt pour essayer de voir des serpents et je me souviens encore de la fois ou j'ai vu mon premier serpent (Vipera aspis). J'ai longuement hésité avant de prendre mon premier serpent en terrarium mais je ne le regrète pas du tout. C'est une véritable passion et un plaisir de les voir évoluer.

Attention, je ne dis pas de faire des romans sans réelle vérité ! Il faut juste savoir en metttre un peu plus pour bien faire ressortir les choses importantes : passion, envie, compétence, motivation. N'oubliez pas que les personnes des commissions ne vous connaissent que par le dossier de CdC

[Diane10 0]

Aaah, les textes ... !!! On les a tous relus l'autre jour, mes deux doliprane et moi ...
Faut quand même avouer qu'on approche dangereusement du cours de philo là d'dans ! Je me posais justement des questions hier sur les quotas. Mais là encore, c'est généralement la façon de voir les choses de la DSV du coin qui prime. Faut déployer des trésors de persuasion parfois pour leur faire entendre les choses.
Faut que j'aille les voir pour des histoires d'extension d'AOE pour lesquelles les lois sont complètement débiles

[JérômeB111 0]

Disons que, parfois, ceux qui doivent faire repecter les lois ne sont pas forcément au fait de ces dernières :scratch:

Pour leur faire entendre raison, il y a 2 méthodes :
- déployer des trésors de persuasion (comme Diane) et y aller des sa belle histoire.
- se pointer avec les textes officiels.

Les DDSV n'ont en aucun cas le droit d'aller contre les textes ET ne peuvent pas exiger quelque chose qui n'y est demandé. Le tout est de présenter les choses calmement ! Y aller à la bourin ne va servir qu'à compliquer les choses.

Pour en revenir au sujet :
Les quotas sont expliqués dans un tableau en annexe de l'arrêté du 10 août 2004. Il est on ne peut plus simple à lire et à comprendre SI on ne cherche pas de sens cachés là où il n'y en a pas. Ce qui pose le plus de problème, c'est quand on tente de le retranscrire sous une autre forme ! Comme on ne peut pas copier de tableau sur un post de forum, ça induit pas mal d'erreurs (soit de retranscription, soit de compréhension.

Je vais essayer un truc :

ESPECES (A l'exclusion des espèces inscrites à l'annexe 2 du présent arrêté)	Effectif cumulé max par groupe d'espèces	Effectif cumulé max par classe zoologique (pour nous : Reptiles)	Effectif cumulé max pour plusieurs classes zoologique (espèces non domestiques)
Espèces dont la capture est interdite en application de l'article L.411-1 du code de l'environnement (*) ou inscrites en annexe A du règlement communautaire (CE) n°338/97 susvisé.	6	40	40 Sauf si l'effectif ne comprend que des oiseaux : 60 Sauf si l'effectif ne comprends que des passereau... : 100
Boa constrictor	3
Autres espèces : taille adulte pour l'espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues; 1 m pour les lézards; 1,50 m pour les serpents	25
Autres espèces : taille adulte pour l'espèce supérieure à 40 cm pour les tortues; 1 m pour les lézards; 1,50 m pour les serpents	10

Il est évident que les espèces dangereuses ne sont pas comptabilisées !

Pour ceux qui se demandaient pour quoi limiter à 40 reptiles alors que l'on ne peut pas (selon un certain calcul) arriver à ce nombre : il faut prendre en compte la première ligne qui, sur le texte officiel, se trouve sur la page précédente (le tableau est, bêtement, coupé en 2). Il ne faut additionner les effectifs par groupes d'espèces comme ceci => 3+25+10 = 38 ce qui rendrait stupide la limitation à 40 reptiles, mais 6+3+25+10 = 44 ce qui est bien plus logique.

Pour ceux qui se demandent à quoi sert la 4ème colonne : c'est le nombre max de spécimens d'espèces non domestiques. Donc, attention : une personne ayant 3 Dendrobates = batraciens (par exemple) ne pourra avoir que 37 reptiles : 3 batraciens + 37 reptiles = 40 animaux d'espèces non domestiques. J'ai pris des batraciens comme exemple mais cela concerne toutes les classes zoologiques(mammifères, insectes, oiseaux, etc).

[JérômeB111 0]

Comme je le soulignais dans le sujet "Les coléo", le problème est de savoir comment ça se passe si on est capacitaire pour une classe zoologique et que l'on prend des bêtes d'une autre classe !
Il y a deux possibilités, par exemple : je suis capa reptiles, j'ai 40 serpents et 10 lézards => 50 reptiles; je prends 3 Dendrobates => 3 batraciens => 50 + 3 = 53 spécimens d'espèces non domestiques.

=> soit la capa fait que les reptiles ne sont pas comptés et j'ai de nouveau droit à 40 spécimens d'espèces non domestiques = pas de problème.

=> soit la capa ne chage rien au fait que je sois limité à 40 spécimens s'il y a d'autres classes zoologiques = hors quota dès le premier spécimen d'une autre classe zoologique que les reptiles => capa obligatoire pour cette nouvelle classe zoologique (les batraciens dans l'exemple).

D'un point de vu logique, je serais plus pour la première solution MAIS, si rien n'est spécifié dans les textes, cela resterait soumis à la volonté de la DDSV