Nouveau texte de loi

[jean-seb 7611 0]

Ici

Fini le CDC ....

désormais, il n'est plus nécessaire de passer en comission pour obtenir son CDC, la DDSV pourra le délivrer directement certainnement après dépôt de son dossier comme auparavant. Le but de cette mesure devant être de désengorger les comissions de certains départements pour ce qui est d'un certain nombre d'espèces :
Ophidiens :
Elaphe ssp (sauf quelques sous espèces), Lampropeltis ssp, Pituophis ssp, Nerodia ssp, Thamnophis ssp, Python regius, Boa constrictor.
Sauriens :
Anolis carolinensis, Anolis sagrei, Eublepharis macularius, Gekko ulikovsk, Gekko gecko, Gekko grossmanni, Gekko vittatus, Iguana iguana, Physignathus cocincinus, Pogona vitticeps, Riopa fernandi.
Cheloniens :
Cuora amboinensis, Kinosternon ssp à l'exception de K. subrubrum et K. flavescens, Pelomedusa subrufa, Pelusios castaneus.

[Fabeleven06 0]

, ça serait trop facile, si tu veux un epicrates => Zouh ! commission

[jean-seb 7611 0]

tu en pense quoi réellement ?

le texte entre en vigueur aujourd'hui !!! par contre toujours pas d'allégement de loi pour le molure snifff ....

[Fabeleven06 0]

Bin si on lit bien, c'est indiqué que c'est seulement por certaines espèces (les non soumises à CDC surtout :scratch:) donc pour le moment, je n'en pense rien, j'attends de voir ce qu'il en est réellement...

[jean-seb 7611 0]

Les personnes comme moi qui sont beaucoup branchés Régius c'est le pied ...
Mais il faut dire que 25 spécimens c'est déjà du lourd ...

[Wedjeur 0]

J'ai rien trouvé sur les sites de lois .... Un lien ptêtre car là j'ai un gros gros doute sur ça

[jean-seb 7611 0]

IcI en haut du post

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BC2E556B8F0AF858C842C74ED5325D55.tpdjo13v_2?cidTexte=JORFTEXT000020887078&dateTexte=20101005

[Wedjeur 0]

Ouai c'est bien se que je pensais .... Il s'agit de la liste officielle de détention et ayant droits à la vente des espèces non domestiques figurants dans le pack qu'obtient un Bac pro animalier en validant certaines des ces épreuves ...Donc pas applicable à tous . Se texte n'est pas rétroactif donc pas de bol pour ceux qui on eu leur diplôme avant le texte de loi .

[jean-seb 7611 0]

Par contre l'article du 12 decembre 2000 dit que c'est applicable aussi pour les personnes prouvant de 3ans de maintenance d'une espèce ou je me trompe ?

[Iannne02 0]

bah vu les espèces que je demande, cela ne change rien pour moi!!
comission me voilà

après reste à voir comment cela sera appliqué!!

[jean-seb 7611 0]

oui on en débat sur un autre fofo et certains nous fond des retour d'expérience ...

dans les bouche du rhone le regius est limité a 3

[Fabeleven06 0]

jean-seb 76 a écrit:

dans les bouche du rhone le regius est limité a 3

Bin là, je demande à voir car ça serait illégal d'être contrôlé pour cela.
les lois Françaises sont pour la France entière !

[nephtys86 0]

je vais voir ce qu'ils disent dans le 86

[Wedjeur 0]

Impossible que David , responsable de la DSV du 13 n'autorise la détention que de 3 regius maxi

[jean-seb 7611 0]

Je peux envoyer le lien par MP pour voir les ont dit d'un autre fofo ...