aide sur l Arrêté du 10 aout 2004

[damien37700 0]

bonjour

je suis en désaccord avec une personne sur le fait de maintenir 25 regius + 5 rhacodactilus ,tu passe hors la loi . cela te fait 30 bêtes de la même catégorie .

pour moi tu a le droit , car se sont deux espèces différentes et que tu est loin des 40 autorisé .

a votre avis qui a raison ???

[Fabeleven06 0]

tu as raison, tu as le droit à 40 reptiles toute catégories confondues tant que tu respectes chaque quotas.

Par exemple, je peux avoir 25 regius, 10 morelias et 5 rhacos.

[damien37700 0]

merci fab .

[Matthieu17 0]

Fab ???? Tu vas bien en ce moment ????

Fab a écrit:

Par exemple, je peux avoir 25 regius, 10 morelias et 5 rhacos.

Tu te mets aux regius ????

[damien37700 0]

Matthieu a écrit:

Fab ???? Tu vas bien en ce moment ????

Fab a écrit:

Par exemple, je peux avoir 25 regius, 10 morelias et 5 rhacos.

Tu te mets aux regius ????

[Fabeleven06 0]

pardon, 25 womas

[Guitou5011 0]

Matthieu a écrit:

Fab ???? Tu vas bien en ce moment ????

Fab a écrit:

Par exemple, je peux avoir 25 regius, 10 morelias et 5 rhacos.

Tu te mets aux regius ????

Le stade " Lampro " est passé, bientôt, bientôt ...

[dave3111 0]

c'est pas un vrai désaccord, c'est que l'autre a mal lu les textes LOL

moi je pensais que tu allais parler du nombre d'adultes et de juvéniles...cumulable ou non??
là y'a débat!!

[damien37700 0]

pour moi les juv ou naissance ne rentre pas dans se quotas .

ex: 24 adultes et tu a 16 juv née chez toi . tu n ai pas hors la loi .

après , a partir de quel moment tes petits ne sont plus des juv ?

[dave3111 0]

et moi je le comprends autrement

je m'explique :

tu as le droit à 25 spécimens dont une fois adulte la taille ne dépasse pas les 1.5m
donc "pour moi" toutes les bêtes que tu gardes et qui ne dépasse pas cette taille une fois adulte sont prises en compte, quel que soit leur âge

les naissances que tu ne souhaites pas garder, quant à elle ne rentre pas en prise de compte
mais tout animal qui reste chez toi est comptabilisé
je ne vois pas dans cet arrêté, l'endroit où il parle d'un quota de 25 spécimens adulte mais de 25 spécimens atteignant cette taille une fois adulte

c'est comme ça que je le comprend mais je peux me tromper

[damien37700 0]

là ,il est vrais que vu comme ça , sa change tout .

une personne qui a 24 PR adultes et 3 PR juv qui veut garder est hors la loi ?

il n a pas le temps de les faire grandir et vendre 2 PR pour être dans le quotas ?

[dave3111 0]

ben, à voir comment ta ddpp interprète les textes de loi

je pense que de toute façon c'est quelque chose que tu peux toujours argumenter devant une commission ou autre

rien ne t'empêche aussi de mettre une bête en vente, si celle-ci ne se vend pas c'est quand même pas de ta faute

[damien37700 0]

tu m a perturbé .
j ai l impression de plus rien savoir .

moi qui ai toujours entendu que seul les adulte étaient pris en compte .

[Fabeleven06 0]

Un serpent n'est jamais vraiment adultes, ils grandissent jusqu'à la fin de leur vie, même si ce cycle est freiné après qques années. Pour éviter les quiproquos, on considère un adulte quand il est mur sexuellement. Comme nous nous pouvons pas analyser cela (ou alors imaginé le prix), ils prendront un bon subadulte pour un adulte. Un BCI de 1m/1m50, ça passe encore, si tu dis, mon BCI n'a que 20 mois et qu'il fait déjà 2m20, ils vont bien voir la carottes.
Donc un PR de 80cm va déjà être considérer comme un adulte car il peut de reproduire.

Pareil, si t'as une bête stérile, ils s'en foutent, ils vont se baser à sa taille. Tout n'est qu'une question de point de vue

Edit : Exemple concret. Tara, ma BCI Albi hypercalcemique, elle fait 140cm pour 4 ans car elle ne grandit pas. S'ils la voient, il ne la considéreront pas dans les quotas. S'ils voient les papiers et que j'en ai déjà 3 adultes, je serai sanctionné car ils savent que 4 ans, ça suffit à reproduire.
Bon après, elle est malade, c'est flagrant... Ils peuvent laisser couler, mais ils pourraient faire comme si j'étais hors la moi si c'était le cas

[damien37700 0]

Fab a écrit:

Un serpent n'est jamais vraiment adultes, ils grandissent jusqu'à la fin de leur vie, même si ce cycle est freiné après qques années. Pour éviter les quiproquos, on considère un adulte quand il est mur sexuellement. Comme nous nous pouvons pas analyser cela (ou alors imaginé le prix), ils prendront un bon subadulte pour un adulte. Un BCI de 1m/1m50, ça passe encore, si tu dis, mon BCI n'a que 20 mois et qu'il fait déjà 2m20, ils vont bien voir la carottes.
Donc un PR de 80cm va déjà être considérer comme un adulte car il peut de reproduire.

Pareil, si t'as une bête stérile, ils s'en foutent, ils vont se baser à sa taille. Tout n'est qu'une question de point de vue

Edit : Exemple concret. Tara, ma BCI Albi hypercalcemique, elle fait 140cm pour 4 ans car elle ne grandit pas. S'ils la voient, il ne la considéreront pas dans les quotas. S'ils voient les papiers et que j'en ai déjà 3 adultes, je serai sanctionné car ils savent que 4 ans, ça suffit à reproduire.
Bon après, elle est malade, c'est flagrant... Ils peuvent laisser couler, mais ils pourraient faire comme si j'étais hors la moi si c'était le cas

bon ok pour la forme . a eux de voir si il est adulte ou pas .

mais si il juge qu un pr est juv . le rentre t il dans le quotas ?

[Fabeleven06 0]

Ah non non, les Juv et sub n'ont rien à voir dans les quotas.

Tiens, un exemple de fou, imagine un mec qui a 24 calyptratus.
12 couples. 12 repros, 60 naissance par repro.
724 Juv la meme année pour 24 adultes. soit 750 bêtes quasiment.

Et bien, tu n'es pas hors quota car les bêtes viennent de naitre et ils ne comptentn que les adultes

Bon après, faut en vouloir, je pousse le truc à l’extrême pour bien signaler la chose..
Et faut les revendre après

Mais les juvs ne rentrent pas dans les quotas.

Bon par contre, là, c'est juste pour le CDC, après, tu as les impôts, la déclaration, la fraude fiscale (concernant les naissances hein, parce que là, t'as fait le plein )

Mais sur les quotas, ils ne diront rien

[damien37700 0]

là je te suit fab .

après : juv de ta repro / juv acheté .

sachant que tu a 12 couple =24 pr
si tu fait des repro les juv ne rentre pas dans le quota . ok
mais si tu achète 3 juv donc pas de ta repro ,ils rentrent dans le quotas ?

[Fabeleven06 0]

Les juvs non plus

[damien37700 0]

Fab a écrit:

Les juvs non plus

pas compris dsl

[dave3111 0]

ah, on t'a bien embrouillé là Damien

2 point de vue différents... qui a raison??

pour moi le fait que les juvs ne soient pas pris en compte est juste une "acceptation" des ddpp
si un animal est destiné à rester chez toi, il doit en toute logique rentrer dans les quotas

[damien37700 0]

oui un peut david .

que se sois des juv repro ou acheter reste un juv
pour longtemps ou pas ,il est chez toi . donc rentre t il dans le quotas ?

si tout juv ne rentre pas dans le quotas ,tu peut donc avoir
25 adulte
3 juv acheté
3 juv repro perso .

vrai ou faux ??

[dave3111 0]

pour moi s'il est acheté c'est qu'il reste chez toi donc il devrait rentrer dans les quotas

une repro personnelle peut être considérée comme future vente donc ne devrait pas rentrer dans les quotas

contacte les membres de capa france (ils ont même un groupe facebook) ils te renseigneront à coup sûr

[Fabeleven06 0]

Bon, les juvs que tu achètes ou non ne rentrent pas dans les quotas. Qui dit que tu ne les revendras pas avant leur maturité ?

Dave, il n'y a pas que le capa reconnus qui savent ce genre de trucs

ps : bien sur, si tu as 25PR adultes, 10 de tes repros et 20 qui sont achetés, ils vont te demander à quoi sont ils destinés. Si tu dis que c'est pour faire des trocs, ne réponds pas contrer d'autres PR mais contre d'autres espèces qui rentrent dans la loi des 10 de moins de 2.50m ou des 3 des + de 2.50m

[damien37700 0]

je pense un peut comme toi david

il est faux de dire que tu peut acheter un 26ème pr si il est juv et revendre un de tes adulte plus tard quand le juv sera plus grand .

[dave3111 0]

fab, trouve moi un seul endroit où il est noté que les juvs ne sont pas pris en compte et j'irai dans ton sens
si tu suis à la lettre les textes, même tes repros te mettent hors quotas

l'histoire des juvs, c'est comme je dis plus haut, c'est les ddpp qui ferment les yeux, mais s'ils veulent te faire la misère tu l'as dans l'os

[damien37700 0]

moi non plus je ne trouve pas ou il est dit que les juv rentre pas dans le quotas .

et du coup on entend tout sur se point .

[dave3111 0]

j'ai encore relu le texte hier
je suis en plein le nez dedans en ce moment, je suis enfin en train de monter mon dossier pour justement éviter le dépassement de quotas

[damien37700 0]

a enfin
s est vrai ,tu m en avait parlé a bordeaux . fait un bon dossier et bon lecture .

pour en finir :

une personne qui a 25 pr adultes a fait une repro .
je vois sa repro et dans le lot un juv d une autre phase .
_ je lui demende si il est de la même ponte ?
_il me dit que non , j ai fait un échange .
_ tu compte le garder ?
_ lui : ah oui ,sinon je n aurais pas fait l échange .
_moi:du coup ,ça t en fait 26 . tu na pas peur des quotas
_lui : bahh non ,c est un juv et les juv ne son pas compté .

du coup a t y le droit ou pas ??

[Fabeleven06 0]

tant qu'il est juv oui... mais dès qu'il sera adulte, (ou mûr sexuellement) il l'aura dans l'os .

PS : Dave, oui et non... Ils sont "obligés" de fermer les yeux car sur les textes de lois, il y a bien stipuler "spécimens adultes reproducteurs". Les Juvs n'étant pas possiblement reproducteur, ils ne peuvent rentrer dans les quotas. Et ils ne peuvent t'emmerder avec ça, car sinon, demande leur de sortir le texte de lois qui interdit des spécimens non adultes, et ils n'en auront pas. c'est un méga flou au niveau de la loi et personne ne peut rien y faire. C'est pour ça qu'on parle toujours de spécimens adultes et non en croissance.

PS : mon dossier est monté depuis 2 ans et je vérifie la véracité de mes sources très souvent pour rester à la page et ne pas informer n'importe comment

[dave3111 0]

je n'ai jamais vu "spécimens adultes reproducteurs"

voilà ce que j'ai dans le tableau de l'annexe A :

Autres petites espèces : Taille adulte pour l'espèce inférieur à 1.50 m pour les serpents /groupe principale 25 spécimens

mais en effet c'est de toute façon un gros flou juridique, c'est pour ça que tout est defendable

[Fabeleven06 0]

"Taille adulte". Sont considérés tous les individus en âge de se reproduire

[dave3111 0]

c'est une interprétation
on pourrait en débattre bien longtemps sans jamais tombé d'accord
le tout c'est de savoir ce que dit la ddpp de ton département
car si moi je l'interprète de cette manière, pourquoi une ddpp n'en ferait pas autant
l'un ou l'autre est défendable, le tout est de ne pas se mettre une ddpp à dos, car là ça devient compliqué, c'est pour cela que le mieux c'est toujours de prendre contact avec elle

[Fabeleven06 0]

Ou de rester discret

[damien37700 0]

bon bah ,je suis pas plus avancé . le sujet reste flou .
et je suis pas plus intelligent qu hier soir .

tout le monde arrange les arrêtés a sa sauce du moment que sa l arrange .
du coup on entend de tout et on sais plus rien .

merci a vous deux pour tout vos réponses . ça ma fait plaisir de partager avec 2 personne que j aime bien . :merci:

[Fabeleven06 0]

Vivons heureux, vivons cachés...

Si tu dépasses de 3/4 regius, c'est pas la mort, tant que tu restes discret et que tu ne conseilles pas aux autres de le faire.

Le jour où ma BCI aura des petiots, je sais que j'en garderai un, je serai à 4 BCI dont une malade... Bon bin je dirai rien quoi...

[damien37700 0]

bahh si j ai bien compris ,tu peut, temps qu il est juv .

après une fois "adulte" a toi de faire pour qu il en reste que 3 chez toi .

[Fabeleven06 0]

Exactement

[dave3111 0]

c'est pas bien ce que vous là!!

[Bear01 0]

Pour texte de lois

Vers la fin un tableau précise le nombre de spécimen et il est précisé entre parenthèse animaux adulte

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005851004

[Fabeleven06 0]

Merciiiii !!!!

[dave3111 0]

en grand mea culpa!!
en effet dans le tableau sous effectif animaux il est précisé entre parenthèse (animaux adultes)

c'est de ma faute!! mon impression est sur plusieurs pages et le début du tableau est sur la précédente donc je n'avais pas vu cette parenthèse

donc je retire tout ce que j'ai dis avant et vous pouvez avoir autant de juvs que vous le souhaitez

[damien37700 0]

ah enfin on avance .

donc oui tu peut avoir 25 adultes inférieur a 1,50 m et au temps de juv que tu veut ( repro ou acheter ) .

[Fabeleven06 0]

J'adore avoir raison :05:

[Bear01 0]

C'est pour sa que j'ai fais 2mn de recherche. Juste pour le plaisir de te donné raison

[Snake House11 0]

dave31 a écrit:

voilà ce que j'ai dans le tableau de l'annexe A :

Autres petites espèces : Taille adulte pour l'espèce inférieur à 1.50 m pour les serpents /groupe principale 25 spécimens

Par "Annexe A", tu parles du nom du tableau!? Pas du statue de protection des espèces! Parce-qu'on est bien d'accord que tout spécimen classé en Annexe A doit être maintenu avec CDC/AOE dès le premier spécimen.

L'avantage de ce post c'est que tu auras pu corriger ton erreur avant d'envoyer ton dossier et de passer en commission. Mieux vaut être béton sur ce chapitre et ne pas s'emmêler les pinceaux.

[dave3111 0]

oui je parle du nom du tableau

et en fait, c'est ma façon d'apprendre!! si je ne fais pas d'erreur je ne retiens pas
c'est un de mes gros défaut, j'apprend rarement de ce que je réussi

heureusement pour moi je me trompe souvent