Certificat de cession perdu...

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Salut,

je suis à la recherche de la méthode la plus simple, la plus sûre et la plus efficace pour "refaire faire" un certificat de cession...

En effet, j'ai reucueilli un IJJ, qui appartenait à un particulier du Mans, celui ci l'avait acheté chez Nicolas Hussard, mais a perdu tous les papiers, factures, Certificat de cession etc. ...

Ne voulant pas me retrouver "hors la loi", dans l'immediat, ou dans l'avenir (repro, cession...), si quelqu'un connait la procédure pour rentrer dans l'ordre des choses, c'est cool!

Nicolas

[Kev60GsA11 0]

Et bien tu demande a ton vendeur de te faire un bon de cession

Si toi tu a pas la facture d'origine c'est pas grave ,

Il te faut une preuve que tu l'a pas volé ou que c'est pas un trafic , donc toi a besoin d'un certificat de session au nom de celui a qui tu achète la bête.

Si ton vendeur a pas les papier de son serpent (qui te vend) , il faut qu'il se débrouille pour retrouvé ou faire refaire les papier au près de son vendeur

[papireque 0]

Ok super,

du coup ça répond bien à ma question :
  simple
  rapide
  efficace

Merci Kev

[Kev60GsA11 0]

pas de problème