vente de reproduction

[thom 0]

Bonsoir à tous , alors voilà petite question , j'ai mis en vente il y a quelques jour ma premier reproduction de bci , aujourd’hui un appel en fin d’après midi soit disant d'une brigade des animaux , me disant que la vente de serpent et interdite , et que si je ne retire pas l'annonce il viendront chez moi , le monsieur très énervé m'a raccroché au nez sans que je puisse dire quelque chose , alors je voudrais avoir vos avis , est-ce légale ou non de vendre ma repro dans les règles? est-ce que je risque quelques chose? merci a vous

[Zezette épouse X11 0]

Ben aux dernières nouvelles je ne vois pas pour quelle raison on aurait pas le droit de vendre sa portée de boas, sinon dis donc il y en aurait un paquet de hors-la-loi...

[thom 0]

Ben c'est ce que je me dit , en plus c'est une espèce classé comme non dangereuse donc je trouve ça un peut gros, ce coup de téléphone est assez suspect je trouve...

[Zezette épouse X11 0]

Ça ressemble à un vieux canular d'un mec qui ne veut pas que tu lui fasses de la concurrence

[thom 0]

C'est bien ce que je pensse aussi... Merci Zezette

[pritt1 0]

je suis pas sur d'avoir tout compris à la loi actuelle et il faudrait voir avec les capa du site pour qu'il nous en disent

Je ne pense pas que tu sois en illégalité mais il n'est pas possible de vendre n'importe quel espèce n'importe comment.

Plus d'info ici:

http://www.lafermetropicale.com/legislation/cerfa_14367-01.pdf

http://www.lftshop.com/legislation,fr,8,40.cfm

[thom 0]

c'est du bci vendu avec certificat de cession , un petit coup de pouce des capa serait pas de refus

[jer_emy56 0]

En fait comme dans beaucoup de textes de loi, on joue sur les mots :/
Moi aussi j'avais entendu pas mal de sons de cloches différents du genre c'est interdit pour les non capacitaires, que c'est limité à 2 repros max pour les non capacitaires car ça peu être concidéré comme des repros "accidentelles" et non un élevage à but lucratif, que ça dépend des ddpp, ....... Donc j'ai demandé à CAPA France et j'ai eu comme réponse de la par de Mr Christian Poisson (secrétaire national de CAPA France) qu'un non capacitaire n'a pas le droit de vendre, mais uniquement de ceder . Donc en gros dans tous les cas tu cèdes ce qui évite la facturation, donc TVA, donc déclaration !
Donc oui tu as le droit de "céder" tes repros sans être capacitaire du moment bien entendu que cette espèce ne soit pas soumise à cdc

[pritt1 0]

voila on a notre réponse merci jer_emy56

[thom 0]

Merci à vous les gars .

[Zezette épouse X11 0]

Dans tous les cas, c'est pas la DDSV qui t’appellerait, la DDSV elle vient directement sonner à ta porte, et ne se déplace que pour du lourd, pas pour 3 boas qui se battent en duel

[papireque 0]

Et même pour du lourd pas sûre qu'ils se déplacent... Ils ne sont malheureusement pas assez nombreux pour faire leur boulot!