Vous avez des questions à poser à l'ONC?

[panthe02 0]

La section cotentin du repto terra club va recevoir le 3 avril prochain des membres de l'ONC afin de faire un topo sur la législation.
C'est l'occasion ou jamais pour tous ceux qui ont des questions pratiques concernant la législation : genre j'ai acquis tel animal à tel date est-il pré-convention...comment régulariser un défaut de papier...que faire d'une repro d'animaux cites 1 ou classés dangereux...Etc...
Pour ceux qui souhaiteraient rester discrets il est possible d'envoyer vos questions en mp...
Je ferais ensuite une compilation des réponses obtenues, afin si possible de clarifier le marasme réglementaire dans lequel nous baignons!
Alors envoyez vos questions!

[Tim05 0]

bon bha une petite question que j'ai posé a la ddsv mais qui ne ma jamais donné de reponse clair

je vis actuellement en belgique , et je dois demenagé en france , comment faire vu que le nombre de serpent depasse le cota???
et j'ai les papiers des serpent mais pas les CITES vu qu'ici on en a pas besoin ....comment faire??

[Roger10 0]

tim a écrit:

bon bha une petite question que j'ai posé a la ddsv mais qui ne ma jamais donné de reponse clair

je vis actuellement en belgique , et je dois demenagé en france , comment faire vu que le nombre de serpent depasse le cota???
et j'ai les papiers des serpent mais pas les CITES vu qu'ici on en a pas besoin ....comment faire??

avec tes papier tu peux faire une demande de CITES en Belgique

[Tim05 0]

Sacré Roger ca fait des mois et des mois que tu sait que jgalere pour ca et tu me dis rien lol

c'est impecc ca alors faut que je demande ca ou??? a la CITES directement je suppose

[marc92811 0]

Salut Tim,

Les services belges compétents en matière de CITES sont :

Service Public Fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et environnement
Direction générale Animaux, Végétatux et Alimentation
Service Bien-être animal et CITES
Eurostation
Bloc II - 7ème étage
Place Victor Horta 40 bte 10
1060 Bruxelles

Téléphone :

* pour les animaux et les produits animaux :
02/524.74.01 (FR) isabelle.gregoire@health.fgov.be
02/524.74.02 (NL)
ou
anne.vandenbloock@health.fgov.be

[Roger10 0]

Voila tu recois tout directement je ne savais pas que tu avais besoin de CITES mais bon tu me pardone quand même pour moi tu avais fais la demande en france .

[Torpille11 0]

petite question pour moi aussi qui bulle en législation car ça me gonfle toutes ces lois qui changent tous le temps

est-on obligé de déclarer (pour ma part par ex) trois morelias à la ddsv alors qu'ils sont pas soumis au cdc?

et si je fais de la repro suis-je obligé d'avoir le cdc? (je pense que oui ) mais bon je pose quand même la question je serais fixé...

[gueils02 0]

non tu n'a pas besoin de les declarer torpille et meme en les reproduisant, car ne sont compter que les specimens etant adultes

[Tim05 0]

un grand merci pour toute les info Marc


t'inquiete Tonton tu es tout pardonné

[Torpille11 0]

gueils a écrit:

non tu n'a pas besoin de les declarer torpille et meme en les reproduisant, car ne sont compter que les specimens etant adultes

merci, oui mais si j'ai des juv et que je les vend, il va falloir un cites et une facture pour les acquéreurs ?

[Roger10 0]

je ne crois pas que tu ai besoin d'un CITES pour du NC mais bon je ne suis pas certain déjà que je ne connais pas bien les lois Belges

[Michèle49 0]

Non tu n'as pas besoin de CITES

[Torpille11 0]

ahh royal merci de votre réponse!

je potasse quand même pour passer mon CDC tranquillement j'ai tout mon temps, comme ça je pourrais enfin avoir des spécimens soumis à celui-ci...

[Thomas R.1111 0]

Pour la vente si besoin du cdc vente-transit si mes souvenirs sont bon....

Eh oui d'apres les dire d'une personne tout les terrariophiles qui vende leur repro ou autre devrait etre capacitaire vente-transit.

A confirmer

Reckta

[Torpille11 0]

un ami fait de la repro et lui est titulaire du CDC car il a du avoir un carnet de facturation et une gentille petite taxe bien sur de l'état sur ses impôts.

c'est pour cela que je pose la question, j'ai le dossier de demande de cdc sous les yeux mais je ne vois nul part de passage concernant la revente.

je vais les appeler je serais fixé.

[Michèle49 0]

On n'a pas le droit de vendre quand on a le CDC, les impots peuvent nous tomber dessus aussi

[Torpille11 0]

Les lois françaises c'est vraiment le bordel quand même, à chaque fois que l'état ne fous pas sa main dans ton business...