contrat de vente béton

[*tao* 0]

Bonjour a tous et bonne année 2006 pour commencer!!

Ensuite, j'ai une demande a vous faire:

Est-ce que qqn pourrait m'envoyer un exemplaire d'un contrat de vente solide et bien fait pour l'adoption de la petite staff que j'ai récupéré, j'aimerai faire les choses vraiment en ordre, genre: si je constate que la chienne est pas bien traitée, j'ai le droit d'aller la récupérer sans rien leur rendre (manquerai plus que ca!!) etc...

Merci d'avance.

Envoyé au mail suivant : sabrina_crolaz@caramail.....com (les points en trop c'est contre les spams)

[Marjorie131 0]

Fais attention, certaines clauses sont dites d'abusives et tu ne pourras pas les faire respecter!!!

[fabio02 0]

ce contrat n'existe pas et interdit, du moins ce genre de clause. Tu peux mettre une "réserve" de propriété jusqu'au paiement integrale, par exemple, mais a partir du moment ou le chien est cédé, tu n'as plus aucuns droits dessus. Même les contrat de co propriété, pour certains, ne sont pas valables.

[Molosseweb1 0]

comme le dit fabio tu na pas tt les clause que tu veut donc voila c'est un contrat dit normal a part si toi meme tu rajoutes quelques points sur la point et que l acheteur est preta l accepter donc voila a.a+

[fabio02 0]

tu peux par contre faire un contrat d'usurfruit, le chien reste a ton nom, donc tu en est toujours le propriétaire, mais le détenteur (qui n'est pas propriétaire) en est l'usurfruitier, c'est a dire "l'utilisateur" et qu'il en a la jouissance, a ce titre il devra se conformer a la loi du 6 janvier 99, déclaration en mairie, assurance responsabilité civile etc etc et il en sera totalement responsable civilement et pénalement. Le contrat permet justement de protéjer le jouisseur (détenteur) contre les abus d'un proprio qui pourrait reccupérer le chien quand bon lui semble et de protéjer le proprio (en cas de morsure ou d'accidents divers).
Là tu peux inclure des clauses, qui, si elles ne sont pas respecté, te donne le droit de reprendre sans préavis le chien.
Mais une fois de plus attention, la législation francaise sur le bon traitement des chiens est assez sommaire, si le chien a de quoi manger et boire pour assouvir ses besoins physique, une bonne niche, 2 m2 carré de pelouse pour se soulager, le chien est considéré comme bien traité, rien n'impose juridiquement a un particulier autre chose

[Molosseweb1 0]

en effet comme ici tu peut le faire en CO PROPRIETé donc a vos 2 noms

[*tao* 0]

ok, je vois, c'est compliqué tout ca.

Donc si il maltraite le chien, j'ai aucun droit, a moins qu'il soit d'accord.
J'peux mettre que si il veut plus la chienne, il doit me la rendre et qu'il a pas le droit de la placer ailleurs?

est-ce que qqn pourrai me faire parvenir un exemple de contrat pour que j'ai une base?

Je precise que je suis en suisse donc rien de ce qui concerne votre loi en france ne doit y figurer.

je montrerai le contrat que je fais a partir de l'exemple et vous me direz si ca tiens la route.

Merci d'avance de votre aide!

[fabio02 0]

*tao* a écrit:

Donc si il maltraite le chien, j'ai aucun droit, a moins qu'il soit d'accord.

il semblerait que si tu met cela dans le contrat le mec te dise que jamais au grand jamais il maltraitra la chienne

J'peux mettre que si il veut plus la chienne, il doit me la rendre et qu'il a pas le droit de la placer ailleurs?
ca oui tu peux

est-ce que qqn pourrai me faire parvenir un exemple de contrat pour que j'ai une base?

Je precise que je suis en suisse donc rien de ce qui concerne votre loi en france ne doit y figurer.

je montrerai le contrat que je fais a partir de l'exemple et vous me direz si ca tiens la route.

Merci d'avance de votre aide!

[*tao* 0]

Merci Fabio...

[Marjorie131 0]

Et encore, même si à la signature du contrat, l'acheteur est d'accord avec toi, si par la suite il ne l'est plus, il peut avoir recourt aux tribunaux et s'il prouve que le contrat est abusif, il sera caduque et tu ne pourras rien faire!!!

[*tao* 0]

j'vais ptetre pas faire un contrat qui risque d'etre considerer comme abusif.. j'vais faire un truc simple mais normal.

Engager les futurs maitres a la soigner comme elle le merite et a me la rendre si ils peuvent pas la garder, des trucs comme ca qui peuvent paraitre logique mais que je prefere noter!