papier de mutation...

[Assia 0]

Bon, alors, j'ai eu ma petite ionia (sous le nom de tritonia de par-delà l'eau) le 2 avril... Hum et je n'ai pas encore renvoyé le papier de mutation, pour changement de propriétaire et de responsable sanitaire...

Voici mon problème, en fait, la petite est pour le moment, inscrite dans la chaine alimentaire. J'aimerais l'en exclure et j'ai le droit en tant que nouvelle propriétaire.
Le soucis, c'est que pour la mettre hors chaine alimentaire, il faut renvoyer tout le passeport de la petite...hum ce qui ne m'enchante pas des masses, étant donné que je n'aurais plus aucune preuve alors que la petite "m'appartient" (si on peut dire ca comme ca...)

Pour faire uniquement un changement de propriétaire et responsable sanitaire, il ne faut pas renvoyer de passeport...

Donc je ne sais pas quoi faire... hum hum

Et puis, comme je suis bien en retard pour renvoyer ces papiers, je dois mettre quelle date dessus? La date de la vente de la petite?

[Vava07 0]

Tu ne sais pas faire une photocopie des papiers prouvant qu'Ionia est à toi et renvoyer le tout pour changer son statut? Je n'aimerais pas qu'une épée de Damoclès pèse au dessus de la tête d'un de mes poney en tant que "faisant partie de la chaîne alimentaire"

Et pour la date, je ne sais pas trop, téléphoe au stud-book our savoir. 20 jours de retard c'est pas énormen non-plus.

[Assia 0]

Beh si je mets la date du 2 tu penses quoi? Ils ne diront rien, si?

Oui, j'avais pensé aussi pour les photocopies mais hum je sais pas, ca m'ennuie de renvoyer tout son livret. Mais ca m'ennuie tout autant qu'elle reste dnas la chaîne alimentaire...

[Vava07 0]

Le seul poney à papier que j'ai jamais eu c'est Platon. J'ai tout renvoyé directement de peur que les anciens proprios me fassent des crasses et je les ai eu en retour 2 semaines après.

Je ne te dis pas le soulagement de voir enfin mon nom sur ses papiers

[Assia 0]

Ah oui, c'est si rapide? C'est juste les papiers de la puce ici, comme la petite n'a pas d'autres papiers.
Bon alors, je ferai ca lundi, mais je ferai des photocopies!

[Amélilou 0]

Demande à ton véto non?

Je ne peux pas t'aider pour ça, vu que j'ai pucé Lilou quand elle était avec moi, et j'ai automatiquement retiré de la chaine!

[Assia 0]

Mouai, mon véto est très sympa et très bien mais lui il m'a dit bah c'est pas grave, laisse comme ca pour la chaine alimentaire, de toute facon, je sais bien qu'elle restera toujours avec toi, donc aucun risque pour ça...
Mais ca ne me rassure pas ca...

[Amélilou 0]

Assia a écrit:

Mouai, mon véto est très sympa et très bien mais lui il m'a dit bah c'est pas grave, laisse comme ca pour la chaine alimentaire, de toute facon, je sais bien qu'elle restera toujours avec toi, donc aucun risque pour ça...
Mais ca ne me rassure pas ca...

En effet on ne sait jamais ce qu'il peut arriver

[Assia 0]

Oui c'est sur! Normalement elles ne me quitteront plus mes deux filles... Mais j'ai toujours peur qu'il m'arrive quelque chose ou quoi... Et mes deux chéries alors. C'est les amours de ma vie! Elles doivent avoir la plus belle vie!

[Amélilou 0]

Assia a écrit:

Oui c'est sur! Normalement elles ne me quitteront plus mes deux filles... Mais j'ai toujours peur qu'il m'arrive quelque chose ou quoi... Et mes deux chéries alors. C'est les amours de ma vie! Elles doivent avoir la plus belle vie!

Je me suis dit la même chose

Je vais demander conseil à une amie qui s'y connait un peu là-dedans j'espère qu'elle pourra t'éclairer

[Assia 0]

Ok merci c'est gentil. Sinon je ferai des photocopies et j'envoie en croisant les doigts qu'il n'y a pas de problème...
Et pour la date, je dois mettre la date d'achat je suppose? C'est à ce moment qu'elle a changé de propriétaire donc...

[Amélilou 0]

Assia a écrit:

Ok merci c'est gentil. Sinon je ferai des photocopies et j'envoie en croisant les doigts qu'il n'y a pas de problème...
Et pour la date, je dois mettre la date d'achat je suppose? C'est à ce moment qu'elle a changé de propriétaire donc...

Je ne sais pas te dire, moi je crois que je mettrais aussi la date de l'achat puisque comme tu le dis, c'est à ce moment qu'elle a changé de proprio' donc tout se lie

[Assia 0]

Oki merci!

[Assia 0]

Bon beh voilà, je me suis enfin décidée... J'ai écris une lettre en expliquant bien que je veux absolument enlever ma ponette de la chaine alimentaire. Mais que cela me pose problème de leiur renvoyer tout le passeport, parce que alors plus aucune preuve que Ionia est bien à moi... hum... si on peut dire ça comme ça...
Et donc voilà, au moins, ils sont déjà au courant qu'il y a changement de proprio, il était bien temps franchement, c'est honteux! Et puis on verra leur réponse...
Et j'ai fait des photocopies du passeport.

Et j'ai fait par recommandé...

Donc attendons la réponse maintenant...

[Amélilou 0]

J'espère qu'ils vont arranger ça !

[Vava07 0]

Tiens nous au courant, hein!

[Assia 0]

oui oui je vous tiens au courant.

C'est papa qui a fait le recommandé hier matin et il a pris avec accusé de reception lol comme ça on sera sur qu'ils l'ont eu! héhé

Ne reste plus qu'à attendre :-p

[ganouche111 0]

C'est deja bien qu'on puisse en second proprio exclure de la chaine

Et c'est aussi bien que si on vends on ne peut les re-mettre dans la chaine alimentaire

[Assia 0]

ganouche a écrit:

C'est deja bien qu'on puisse en second proprio exclure de la chaine

Et c'est aussi bien que si on vends on ne peut les re-mettre dans la chaine alimentaire

Oui ca c'est clair! C'est vraiment super ça je trouve!

[ganouche111 0]

le malheureux c'est qu'il y a toujours des gens pour cocher "maintenu" pour gagner quelques euros jusqu'à la fin

[Assia 0]

ganouche a écrit:

le malheureux c'est qu'il y a toujours des gens pour cocher "maintenu" pour gagner quelques euros jusqu'à la fin

Oui ca aussi... Mais bon... Il faut vraiment les aimer pour changer en fait, sinon on s'en foutrait pas mal qu'il soit dedans ou dehors de la chaine alimentaire.

Ici, rien que pour la lettre demander comment faire et les photocopies envoyées en recommandé, j'en ai déjà pour 6euros...lol

Et si ca tombe, ils vont me renvoyer en me disant qu'on ne sait pas faire autrement qu'en envoyant tout le carnet... grrr....

[Assia 0]

Bon, beh la fédération m'a sonné ce matin, je dois absolument renvoyer le carnet de la petite pour faire tous les changements... donc voilà...
Lundi j'envoie tout par recommandé, je suppose qu'ils ont l'habitude et ne vont pas me perdre les documents...

[Amélilou 0]

Assia a écrit:

Bon, beh la fédération m'a sonné ce matin, je dois absolument renvoyer le carnet de la petite pour faire tous les changements... donc voilà...
Lundi j'envoie tout par recommandé, je suppose qu'ils ont l'habitude et ne vont pas me perdre les documents...

Fait une copie et une photo (on ne sait jamais ça peut toujours servir comme preuve que tu as eu le carnet)

[Assia 0]

Amélilou a écrit:

Assia a écrit:

Bon, beh la fédération m'a sonné ce matin, je dois absolument renvoyer le carnet de la petite pour faire tous les changements... donc voilà...
Lundi j'envoie tout par recommandé, je suppose qu'ils ont l'habitude et ne vont pas me perdre les documents...

Fait une copie et une photo (on ne sait jamais ça peut toujours servir comme preuve que tu as eu le carnet)

Oui, bonne idée pour la photo Merci Amel.

Je ferai ça, photo et photocopies, ca devrait aller hien...lol. Je suppose qu'ils sont sérieux avec ces papiers...

[Assia 0]

Alors voilà, j'ai reçu le carnet de la petite de retour :-)
C'était rapide, on l'a envoyé mardi passé. C'est bien!

J'ai donc reçu le livret, mais à l'intérieur, le nom de son ancien proprio reste...? je pensais qu'ils l'auraient changé... Enfin, le nom du premier proprio reste peut-être tout le temps dans le carnet? Enfin, je sais pas, mais du coup, si on a uniquement le carnet sous les yeux, beh c'est comme si elle était pas à moi... mais bon, en même temps j'ai reçu le papier de mutation, donc là il est bien écris mon nom pour responsable sanitaire et propriétaire... Enfin, je trouve ça bizarre moi... Ils ont surement de bonnes raisons...

[Grenat11 0]

Tu pourrai prendre des photo, que l'on se rende compte de quoi tu parle??

Parce que effectivement c'est étrange que le nom de l'ancien proprio reste...
Mais du moment que la carte de propriétaire est à ton nom, il n'y a pas de soucis!!

[Assia 0]

j'essayerai de prendre une photo tantot.

Mais en fait c'est la page du milieu du carnet avec la description du poney et tout. ces 2 pages sont plastifiées... La première page c'est le nom du poney, date de naissance et tout et nom du proprio et l'autre page décrit le poney. Elles sont plastifiées donc je suppose que ca doit toujours rester et que ca ne changera jamais ça?

Sinon, oui, le nouveau papier de mutation est à mon nom donc dans les données, c'est correct. mais je trouve cela bizarre que ce ne soit pas changé dans le carnet...

[Grenat11 0]

Je ne sais pas comment est fait le carnet de la ptite donc je ne peut pas trop t'aider... En plus g pas celui de ma jument sous les yeux, je ne peut même pas comparer...

Et c'est pas marqué naisseur ou qqch comme ça plutôt que "propriétaire"?

[Assia 0]

Ah voilà, comme tu me dis de garder s'il n'est pas noté naisseur, je viens de regarder. En fait, je n'avais pas fait attention, il est noté : premier propriétaire.
Donc problème résolu.

mais bon, je ne trouve quand même pas ça normal qu'il n'y ai pas de place dans ce carnet pour y noter le nom du propriétaire actuel... Enfin, c'est comme ça;-)

et comme ça maintenant ma ptite puce est mise hors chaîne alimentaire! héhé

[Grenat11 0]

Moi je sais que sur le carnet de ma jument (mais c'est un carnet belge) il y a une double page consacrée aux propriétaires successifs. C'est super pratique, j'ai pu avoir des info sur ma jument avant grace à ça!!

[Amélilou 0]

Super que tout soit résolu

Au fait: c'est quoi comme papier? elle est pure race?

[Assia 0]

non non, je connais son papa et sa maman mais elle n'a pas de papiers, juste le passeport grâce à la puce.

Beh moi aussi c'est un livret belge... je vais encore retourner le carnet dans tous les sens pour voir si je n'ai pas loupé la page des proprio... mais bon, ca m'aurait paru logique qu'il y ait une page avec tous les proprio...

[Grenat11 0]

Tu es de belgique Céline??

Mon carnet à moi est bleu mais je pense que c'est le carnet des Sbs uniquement...

[Assia 0]

Grenat a écrit:

Tu es de belgique Céline??

Mon carnet à moi est bleu mais je pense que c'est le carnet des Sbs uniquement...

Oui, je suis de Belgique (côté de Mons).
Le carnet est gris ici. C'est les bêtes carnets qu'on donne avec la puce en fait... Oui, c'est surement pas le même alors...

[Assia 0]

Voici une photo du livret, comme ca tu pourras voir à quoi il ressemble c'est plus facile

[Amélilou 0]

Moi j'ai pas ça j'ai le vulgaire papier avec le numéro de puce et les vignettes avec le numéro au cas où il faudrait le mettre sur d'autres carnets

[odile007111 0]

c'est la nouvelle législation en belgique e carnet là... moi j'attend avec impatience de nouvelle des ppier qu'on a envoyer pour pucé Darko...

[Amélilou 0]

Donc j'aurais pas un auassi beau carnet zut alors

je l'avais faite il y a 2 ans donc j'ai juste eu le papier

[Grenat11 0]

En france nous c'est pas comme ça!!

Trop fort le nom de ta louloute!!



Jle savai pas!!

Ils ont eu de l'imagination les eleveur, c vachement original

[Assia 0]

Grenat a écrit:

En france nous c'est pas comme ça!!

Trop fort le nom de ta louloute!!



Jle savai pas!!

Ils ont eu de l'imagination les eleveur, c vachement original

Oui, c'est clair... ca me fait trop penser à "triton dans l'eau"...mdr
donc j'ai juste enlever "t" et "r" et ç a donné ionia...hihi...
Y'en a vraiment qui ont de l'imagination... mais je pense pas qu'ils auraient aimé s'appeler comme ça...mdr
N'importe quoi!

Et quoi? en france, vous avez juste le bête papier et les vignettes? bheu... bizarre... J'aurais pas cru...
Mes 2 juments ont leur carnet comme celui-là grâce à la puce... c'est mieux qu'un papier c'est certain!

[Grenat11 0]

Oui oui, en france pour les chevaux sans papiers, on a juste une feuille avec le minimum de marqué dessus, même pour les pucés

[Assia 0]

Grenat a écrit:

Oui oui, en france pour les chevaux sans papiers, on a juste une feuille avec le minimum de marqué dessus, même pour les pucés

Ah bon, c'est nul quand même ça...

[Grenat11 0]

Ba wai mais on n'y peut rien...

[Assia 0]

Grenat a écrit:

Ba wai mais on n'y peut rien...

Bah oui, me doute :-p lol si seulement on pouvait décider nous-même (alors mon nom serait dans le carnet de la petite lol)

Bah, ca viendra peut-être chez vous bientot les carnets comme ca aussi... Faut peut-être un peu plus de tmeps...

[Grenat11 0]

Faut pas rêver!

A l'heure de l'écologie et des billets d'avion electroniques, on va devoir se contenter de notre simple feuille et pas d'un beau carnet!!

[Assia 0]

Heu, je viens de trouver une page dans mon livret (enfin, celui d'ionia) à propos du propriétaire, mais je dois être trop bête pour comprendre parce que je ne capte pas à quoi sert cette page... Si vous pouvez m'éclairer...

[odile007111 0]

c'est mon domaine ça, mais je n'arrive pas a lire ... sinon p-e je pourrai t'expliquer, je vais essayer de l'agrandir

[Assia 0]

heu, je vais peut-être traduire, sinon tout ceux qui vont passer par-ici vont devoir porter des lunettes mdr...

Détails de droit de propriété:

1. Pour les compétitions, la nationalité du cheval est celle du propriétaire.
2. En cas de changement de propriétaire, le passeport doit être immédiatement renvoyé auprès de l'association l'ayant délivré avec le nom et l'adresse du nouveau propriétaire auquel il sera transmis après enregistrement.
3. S'il y a plus d'un seul propriétaire, ou si le cheval appartient à une société, on indiquera dans le passeport le nom de la personne responsable du cheval et sa nationalité. Si les propriétaires sont de nationalités différentes, ils doivent préciser la nationalité du cheval.
4. Lorsqu'il y a location du cheval, dûment enregistrée par une fédération équestre nationale avec accord de la fédération internationale, celle-ci doit être mentionnée sur cette page par cette fédération nationale.

Hum, bon, donc, voici ma question: si, en cas de changement de propriétaire il faut renvoyer le carnet, et que l'on me le renvoie sans changement niveau du propriétaire. A quoi cela servait-il de renvoyer le carnet? Je sèche là... Est-ce que sur cette page , ils n'auraient pas du noter mon nom en tant que propriétaire? ouhlalala.. ca chauffe là...

[odile007111 0]

je pense que tu doit remplir ça avec ton vété (pas sur) ça doit être" l'autorité compétente" je ne sais pas ta pas un autre papier qui dit quoi?
sinon tu doit metre ton non nationalité et signature pour prouver que tu est proprio... mais demande à ton vété en principe il ont été informé de tous ça

[Assia 0]

mon véto y connait rien à ce livret...mdr :-p Alors il pourra surement m'aider:-(
Beh ui, il est noté: autorité compétente, je sais pas qui c'est...lol mais oui, donc il me semblait bien, mon nom doit bien être écrit la dedans, non?
Je vais réecrire une lettre à Ciney alors;-)

Merci Odile :-)