Certificat de cession

[nisnis 0]

Vous auriez un exemple de certificat de cession??

Merci

[trashos57 0]

Tu peux en faire un toi même sans trop de difficulté, il suffit d'y indiquer certificat de cession d'animaux non-domestique en titre, ensuite la date et lieu comme une lettre puis:

Moi, Mr ou Mme ..., domicilé(e) a telle adresse, reconnais céder un ou plusieur specimen (eventuellement le sexe et la date de naissance, précisé le numero de CITES si importé, sinon indiquer né en captivité en Europe, eventuellement au sein de quel élevage) de telle espèce a Mr/Mme ...., domicilié(e) à .... .

Ensuite signature du cédant, de l'acquéreur et c'est bon. En double exemplaire, un pour chacun.;)

[nisnis 0]

Merci

[trashos57 0]

Aucun problème.;)