Certificat de capacité, je peux vous aider ;)

[Toundra1111 0]

Pour vos susus :
Dans le cadre de mon travail et de ma vie privée, j'ai l'occasion de faire beaucoup de Cdc non domestique.
Donc si vous avez besoin d'un coup de main, j'essaierai de faire au mieux pour le chacun
Voilà !

[SARGHARA1 0]

mais quelle extra super bonne nouvelle ca meeerrrcciiii !

[Mireille13 0]

tu peux nous en dire un peu plus?

[Rafilayardi1111 0]

Quel travail ? :)

[laetouche 0]

Cool !!!! merci merci pour cette bonne nouvelle :)

[Toundra1111 0]

Je travail en animalerie, et on est amené à avoir donc le Cdc (certificat de capacité) domestique et non domestique.
Ensuite comme ma moitié gère une animalerie également et fait passer les Cdc à la commission de notre Département, on voit passer des dossier des plus simple au mieux construit en passant des projets des plus farfelus.
J'ai aidé des amies pour leur Cdc concernant leur hérisson, et d'autres animaux.
Ensuite en fonction des DSV c'est là ou ça se complique... En fonction de si oui ou non veux ou non pouvoir les vendre, certaines DSV demandent juste une autorisation de détention, d'autre une autorisation d'élevage d'agrement, d'autre demande une autorisation d'ouvertured'établissement et Cdc non domestique.
Mais comme la plupart ne conaissent pas ils vaut mieux leur expliquer par téléphone ce que l'on veux réellement ;)

[lilou.111 0]

J'entend parler de ce certificat de plus en plus, mais je ne sais pas de quoi il s'agit.
Peut-tu m'aiclairer s'il te plait ?
Qu'est ce que c'est reellement ?
Dans quel cas il faut l'avoir ?
Comment on le passe ? Quel sont les demarche ect ...

Merci beaucoup ;)

[Toundra1111 0]

Ici je ne parle que des espèces NON domestiques.

Certaines espèces animales ou végétales sont portégées par La convention de washington, ensuite par la convention européenne et ensuite l'arreté nationale du 10 aout 2004 (avec modification de dec 2005).

Certaines espèces sont interdites de détention, d'autres si.
Mais entre ces 2 extremes c'est compliqué.;)
Exemple de démarches a effectués pour certaines espèces :
- Certificat de capacité
- Certificat de capacité + elevage d'agrement
- Certificat de capacité + autorisation d'ouverture
- Certificat de capacité + autorisation d'ouverture + déclaration en préfécture avec
- Certaines espèces devront également être identifiés.


Le certificat de capacité (Cdc) est un document qui permet la vente, l'autorisation de vente et la détention de certains animaux, présentation au public qui ne peuvent pas être commercialisés sans ce certificat.
Le Cdc est personnel et ne donne EN AUCUN CAS LE DROIT DE VENDRE , c'est pour cela que les différentes demandes de Cdc autorise ou non le droit de les vendre.

Ex : si je suis capacitaire crocodile. Je n'ai le droit de le vendre UNIQUEMENT si l'animalerie dans laquelle je travaille a une AUTORISATION D'OUVERTURE AVEC LE DROIT D'AVOIR DES CROCODILES. mais Je ne pourrais en aucun cas les vendre chez moi :)
Mais si je fais une demande d'AUTORISATION D'ETABLISSEMENT (c'est comme ouvrir un commerce ou un élevage), je pourrais le vendre!

Donc pour certaines espèces, à partir d'1 individu le possesseur DOIT ÊTRE OBLIGATOIREMENT capacitaire, et pour d'autres espèces ce sera à partir d'un certains nombres.

Le hérisson pygmée d'afrique ou africain à ventre blanc (Atelerix albiventris) et le sugar glider (petaurus breviceps) tombe par l'arreté d'aout 2004, sous des conditions particulières de détention.... c'est pas marrant mais c'est comme ça :/

[Rafilayardi1111 0]

lilou. a écrit:

J'entend parler de ce certificat de plus en plus, mais je ne sais pas de quoi il s'agit.
Peut-tu m'aiclairer s'il te plait ?
Qu'est ce que c'est reellement ?
Dans quel cas il faut l'avoir ?
Comment on le passe ? Quel sont les demarche ect ...

Merci beaucoup ;)

Voilà un peu de lecture pour la législation en France :

http://insectopia.forumactif.org/regles-f1/legislation-france-t3.htm

[Toundra1111 0]

Ensuite, pour ceux qui n'éleve pas, il y juste à faire une demande d'autorisation de detention d'animaux d'espèces non domestiques.
Pas besoin de Cdc... c'est un document officiel mais beauuuucoup moins contraignant ;)

[Mireille13 0]

même pour le sugar, ce document est suffisant si l' on ne souhaite pas faire d' élevage?
(cela doit vouloir dire que les animaux doivent être stérilisés)

[Toundra1111 0]

Oui, il est suffisant jusqu'à un certain nombre d'animaux. :)

[lilou.111 0]

Ok, c'est deja plus interessant, comment s'appel ce document, et comment l'obtientons ?

- Est ce que pour 3 sugars ca va ?
- Est ce que je peux former un trio de 3 femelles ou de 3 males ?


Merci beaucoup pour les renseignements ;)

[Toundra1111 0]

Ce document est une :
demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques.
Cerfa N°12447-01

Ensuite pour le nombre... encore une fois voir ta DSV (c'est débile mais une va te fixer a 1 et une autre à 6.... pfffff)

[lilou.111 0]

Ok merci toundra ;)

[SARGHARA1 0]

Super tout ca, merci pour les infos

[laetouche 0]

Quelle info !!!!!!!!!!! vraiment vraiment super !!!! je vais me renseigner de suite avec la ddsv bas-rhin et je vous dirais dès q j'en sais plus ce qui m'ont dit !!!! merciiiiiiiiiiiiiiiiiiii

[SARGHARA1 0]

La DDSV du Rhône me refuse l'autorisation de détention et veut un CDC complet
Ca veut dire : misère, ou troouver un stage ?

Mes animaux sont identifiés et enregistrés au fichier NAC national en attendant

[laetouche 0]

Pour l'alsace : certificat de capacité à partir d'un spécimen.
J'ai eu une longue conversation, apparement quelque soit le département, la loi de 2004 (annexe 2) le phalanger volant est soumis au cdc !

Autre chose par contre il m'a dit que la formation pratique n'est pas LA CARACTERISTIQUE OBLIGATOIRE pour la détention. Le certificat sert à démontrer qu'on est capable de s'occuper de l'animal, et qu'on le connaît...

[Mireille13 0]

c'est bien ce qu'il me semblait,
ce serait trop beau sinon...

[pirouette06 0]

merci pour toutes ces infos, je vais tel aussi à la DSV de la Manche
Est-ce qu'il existe un CD en questionnaire pour se former au CDC ??

[Toundra1111 0]

et bien non, pas de QCM pirouette ...
Mais même si le sugar est soumis à l'arreté d'aout 2004, certaines DSV ne connaisssent même pas l'animal, et une simple autorisation de détention suffit (ce qui est tout à fait possible !)
Après, chacun trouvera sa solution avec sa DVS...

[laetouche 0]

Oui effectivement ils ne connaissent pas forcément l'animal (ma dsv ne savait pas ce que c'était) mais quand tu déposes ta demande, ils font forcément une recherche (obligation de contrôle) et là ils vont te dire que la simple autorisation ne suffit pas, et qu'il faut le cdc, à moins qu'ils fassent pas leur boulot et là effectivement tu peux avoir de la chance, mais le jour où il y a contrôle, attention...

Moi le gars de la ddsv m'a clairement dit que le phalanger volant était en annexe 2 de la loi de 2004 et par conséquent soumis au CDC quoiqu'il en soit.

Je vous scanne prochainement ce qu'il m'a transmis par mail, en plus il m'a demandé de le diffuser pour information à tous les détenteurs en France !

[laetouche 0]

je ne peux pas les scanner, je créerais un post avec la réglementation dans les prochains jours.

[Toundra1111 0]

Pour les Cdc certaines DSV sont tellement débordés de dossier, que pour certain animaux qui ne sont pas en voix de disparition ou formellement interdit, elle demande juste l'autorisation.
Après mieux vaut déposer un dossier c'est plus prenant certes, mais plus sur :)

[laetouche 0]

oui mais dans certains pays d'origine le sugar est brûlé par les locaux qui les considère comme nuisible, cest pour ça qu'en allemagne ils ont le droit à l'exportation...

[Toundra1111 0]

laetouche a écrit:

oui mais dans certains pays d'origine le sugar est brûlé par les locaux qui les considère comme nuisible, cest pour ça qu'en allemagne ils ont le droit à l'exportation...

c'est pas l'importation plus tôt ??

Ce que je veux dire, c'est que beaucoup de DDSV n'ont pas le temps à perdre avec un dossier pour les sugars, comparer au nombre qu'il les attends avec les reptiles, oiseaux , poissons et autres .
Mais passer en commission c'est assez enrichissant (et pour le sugar, ce sera intéréssant pour eux hahaahah), mais cela permet d'avoir des avis différents (attention à l'ONC, ils sont vraiment trèèèèès chiants )

Et puis il n'y a qu'en le passant qu'on pourra faire avancer les choses :)

[laetouche 0]

oui d'accord avec toi :)

[yuki03 0]

Moi j'aimerais bien que tu m'aides

[lambo-gallardo 0]

s' il vous plait que veut dire DSV? est-ce que je peut en trouver une dans le jura ou est-ce qu' il en éxiste que quelques une? car j' aimerai avoir un CdC ou déja au moin me renseigner sur ce certificat et et comment avoir une autorisation de détention? si quelqu' un pouvais m' aider sa serait magnifique =)

[Toundra1111 0]

ok Yuki on peut voir ça !

Pour Lambo :
DSV ou DDVS = Direction départementale des services vétérinaires
Maintenant appelé DDPP = direction départementale de la protection des population

Il en existe une pour tout département, dans le jura c'est
Mme FALLON Martine
Avenue du 44RI
39016 LONS LE SAUNIER Cedex
Tel : 03.84.43.40.79
fax : 03.84.43.40.80

Ensuite après les avoir contacté MEME SI LE SUGAR EST PROTEGE, certaines DSV (DDPP jusque là vous suivez ? hahahha) ne demanderont qu'une autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques ; d'autres demanderont expressément de passer un Cdc


L'autorisation de détention n'est qu'un formulaire succinct de 3 feuillets a remplir et envoyer

Le cdc est un DOSSIER PERSONNEL que l'on rédige SOI MEME avec :
SOMMAIRE
PARTIE 1 sur le demandeur
PARTIE 2 sur l'animal
Plus il est étoffé mieux c'est.

Ensuite la DDPP (anciennement DDSV c'est bon pour vous hihi), convoque la personne (ou non, mais rarement) devant une commission composé de personne de la DDPP, ONC, ONF professionnel de l'animal etc ensuite les questions arrivent.... hahaha

Est ce plus clair ainsi ?

[Toundra1111 0]

si vous voulez, j'ai la liste de toute les DDPP de la france avec les noms des personnes a contacter (toutefois à vérifier avec le temps toout change...)

[lambo-gallardo 0]

ok super encor merci a toi!! je m' occupe de tout sa dés demain. encor une petite question: c' est payant ? si oui a quel prix environ??

[Toundra1111 0]

non gratuit, enfin juste le prix du papier, impression, le temps a perdre pour le faire..... c'est tout !

et DOSSIER A FAIRE EN PLUSIEURS EXEMPLAIRE !!!!!!!

[lambo-gallardo 0]

parfait j' ai un ordi une imprimente du papier et beaucoup de temps je suis au chaumage.. merci beaucoup pour toute tes informations =)

[bennybi1 0]

Pour la Belgique c'est assez similaire!!!!

Par contre, moi j'ai les autorisations de détention, d'élevage et de vente.

Pour la petite histoire, je suis Agriculteur a la basse, la vie ma emmené sur une autre voie, mais j'ai gardé non numéro agrégation.
Avec quelques modifications suite a l'acquisition de plusieurs Rapaces, aujourd'hui j'ai les autorisation d'ouvrir un ZOO dans une limite de pensionnaire.

Je crois qu'en Belgique c'est plus " draconien" que chez vous, en voici un exemple:

pour 2014 tous les propriétaires de chat non enregistré comme éleveur vont devoir obligatoirement stériliser leur animal.Et ce n'est qu'un début

[Toundra1111 0]

Plus draconien dans un sens et je suis a 100% ok avex eux pour le coup des chats !!
Mais carrément plus laxiste sur d'autre points...... Et la Belgique est bien connu pour ça justement, c'est la foire au n'importe quoi !! Aussi bien reptiles que gros mammifères !

Et attention loin de moi l'idée de critiquer mais donner une autorisation d'ouvrir un zoo juste parce que tu eleves des rapaces est complètement déraisonnable . Enfin tu vois ce que je veux dire , dans le sens ou au final n'importe quel autorisation d'élevage ouvrirai les portes a zoo...

Ou alors peut être est ce une ferme pedagogique plutôt ?


J'ai eu les autorisation pour mon raton laveur mes autruche et mes fouines, et ce n'est pas pour autant qu'en France on peut avoir le droit d'ouvrir un parc zoologique :)) heureusement


Enfin bon la c'est un autre débat :)))

[Toundra1111 0]

Ha oui en faite je vous répondre que j'ai également les autorisations d'élevage vente mais pour certaine espèces !
Quelqu'un qui la pour les chiens ou l' élevage d'animaux de viande n'aura en aucun cas le droit de maintenir élever et vendre des animaux sous cites et donc en annexe de la convention de Washington et européenne .

[bennybi1 0]

c'est pour cela que j'ai des modification.

Mon histoire a été simplifiée pour la circonstance, mais en vrai il m'a fallut 5 ans pour obtenir les autorisations ( super limitée).

J'ai du prouver ma capacité et mes connaissances et surtout leur montrer mon projet, que je vous ferez partager un de ces prochains jour si cela vous intéresse.

Non, pas une ferme pédagogique mais un zoo.

[kichigai 0]

si l'on change de pays, faut il autre chose qu'un certif de capacité? je pense que ca dépend du pays évidemment mais dans l'ensemble?

[Toundra1111 0]

Dans l'ensemble ; ça dépend du pays
Chaque animal est régit par différentes lois internationales et nationales. Donc certains pays c'est interdit, d'autres soumis a des documents officiel, d'autres usa par ex, autorisé dans certains états et formellement interdit dans d'autres....
Donc après faut voir avec le pays directement .


D'ailleurs, dernière fait avec la DDSV, comme on la dit plus haut ,
sugar glider = Certificat de capacité obligatoire pour un ou 10 !
Mais dans l'arreté du 10 aout 2004, le pétaurus breviceps y est notifé, donc c'est comme ça !

Libre à chacun de le passer ou non !
;)

[kichigai 0]

bah dans l'ensemble c'est sans doute mieux comme ça, si ça peut éviter à des sugar de se retrouver abandonnés ou de tomber sur des proprio qui les prennent pour des rongeurs et leur filent des graines...

[Toundra1111 0]

tu sais ça ne change pas grand chose, je pense !

Cdc ou non, combien le passeront ? Après je parle pas forcement des sugars, mais du Cdc en général !
Dès que tu parles papier, les gens flippent, et se disent ho mon dieu si je le dépose, la dsv risque de me piquer mes animaux... pfff faut arreter

Par contre un voisin ou un ex ami indélicat peut risquer fortement de vous dénoncer comme méchant voisin qui a des animaux interdits.

Je dis ça car, c'est ce qui arrive dans 80% des cas !

[kichigai 0]

bah surtout avec le bruit, pour un peu que tu aies des murs en papier ;) grillé

[nikonimo 0]

Mes susus sont régulièrement suivis par un véto spécialisé (qui sait que nous n'avons pas le certificat) et qui est toujours étonné de voir nos petits poilus se laisser manipuler aussi facilement... (pour moi c'est plutot bon signe!)

quant aux voisins, ils sont littéralement tombés amoureux de nos sucres, alors pas de risques qu'ils nous dénoncent ! Ils sont ravis de pouvoir passer des soirées à la maison pour jouer avec les susus ! :)

[kichigai 0]

mdr ils leur ont fait du charme ;) je comprend... mon chat fait pareil ^^

[hamtara59 0]

moi je suis en formation en bac animalerie je passe mon bac ainsi que mon cetificat de capacité pour la détention pour certaines especes que je posséde et aussi le boulot que je pratique