Statut du sugar ou petaurus breviceps, régularisatioj

[Elios01 0]

bonsoir,
il est possible de se régulariser par une damande d'autorisation d'espèces non domestiques
ci joint le lien cerfa
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do
http://www.savannah.fr/pages/autorisation.pdf

La remise à jour des 3 annexes cites, le petaurus breviceps n'est pas annéxé;

http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml

règlement du Conseil des Communautés européennes no 338/97 du 9 décembre 1996 relatif à la protection des
espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
Seuls les marsupiaux de plus de 25kg sont concernés et considérés potentiellement dangereux pour l'homme
http://www.lafermetropicale.com/legislation/ListeSpDangereuses.pdf

Pour les dispositions de l'arrétté du 10 aout 2004, il est classé en annexe 2 donc soumis à autorisation ouverture d'etablissement AOE demande faite à la prefecture par le biais de la DDPP et autorisée ou non par le maire de votre commune.
http://www.lafermetropicale.com/legislation/arrete_elevage_agrement-1.pdf


Volilà, il n'est pas necessaire d'avoir fait un stage pratique et théorique comme mentionné dans un certificat de capacité; il n'y a pas de passage en précomission et comission et un seul exmplaire à fournir, alors que pour le CDC, il faut 3 exemplaires reliés.

a preciser que le but est l'élevage d'agrément, sans présentation au public et que les acquéreurs d'eventuels bébés devront ètre informés de cette legislation

Bonne lecture

j'espère que cela vous aidera dans vos démarches
Bien à vous elios

[Aurelievar831 0]

Je suis dsl mais je n'ai pas bien compris ton post.

Selon toi le formulaire que tu nous a joint remplace le certificat de capacité ?
Si le petaurus breviceps n'est pas dans l'annexe, ce formulaire est il valable pour nous ?

Va tu le faire ? Si oui tu nous en dira sur la suite donnée a ta demande de détention.

[Elios01 0]

Non ça ne remplace pas le certificat de capacité
En géneral le CDC est délivré pour plusieurs espèces d'animaux;
Je suis titulaire d'un CDC regroupant tout boidés , sauf eunectes et annexe 1, tout colubridés sauf annexe1 et vénimeux, varabs ssp sauf liste 2 arrétté 10 aout 2004, perroquet amazone; perruche omnicolores, calopsites, loris et loriquets, touis celestes, scleropage jardinii, raies d'eau douce, tortues terrestres toutes espèces sayf seychelles et galapagos.certains poissons et coraux marins, et prionailurus bengalensis (j'ai un hybride 3ème géneration)
j'ai effectué plusieurs stages théoriques et pratiques et mon dossier relié faisait 178 pages recto-verso, je suis passé en précomission et comission et je dois inscrire toutes les entrées et sorties d'animaux sur des refistres cerfa paraphés par le comissariat de police
-livre journal des mouvements d'animauxdétenus en captivité
-livre d'entrée et sortie d'espèces non domestiqies
J'ai eu 2 visites de controle de mes installations, le rapport était correct et je suis titulaire d'une AOE (autorisation d'ouverture d'etablissement)
Le CDC est un diplome d'état dont tu peux ètre titulaire sans maintenir d'animaux, exmple si tu travailles comme soigneur dans un zoo.

Mon AOE est catégorie 1 puisque je possède des animaux potentiellement dangereux pour l'homme.

Pour le sugar c'est une demande simplifiée en fait, puisqu'il n'est pas annexé à la CITES donc pas protégé, ne fait pas partie de la liste A des animaux dangereux de l'arrétté de 38/97
par contre il est annexé en liste 2 de l'arrétté du 10 aout 2004 qui n'autorise sa détention qu'avec une autorisation préfectorale.
le cerfa N° 12447*01 permet d'obtenir cette autorisation en élevage d'agrément, c'est un CDC simplifié comme lorsque l'on veut maintenir un ara, une tortue d'herman ou graeca, tortue de floride, chien de prairie il n'est utile que pour une seule espèce et ne necessite pas autant de moyens que le CDC, la regularisation est plus rapide.
Moi comme je suis déja titulaire du CDC , j'ai juste demandé une extension au petaurus breviceps et herisson africain par simple courrier, j'attend juste la viste de controle des installations , en l'occurence la volière et expliquer au technitien et à l'expert , la biologie du sugar, l'alimentation et les soins à lui apporter.

en fait dans les liens que j'ai mis il faut comprendre que la lesgisalation demarre du code de l'environnement
http://www.lafermetropicale.com/legislation/CE_R413-1_50.pdf

ensuite il faut voir dans quelle annexe de l'arrétté dy 10aout 2004 notre animal est classén ici pour le sugar en annexe B donc considéré comme non nuisible et non fangereux
troisième temps larrétté 38/97 qui concerne l'europe, là annésé en é éfament donc , non protége par le réglement européen
et dernier temps la convention internationnale de washigton qui regit le commerce et la protection de la faune et la flore et là il n'est repris dans aucune des 3 annexes donc ce n'est pas un animal en danger à l'état sauvage.

Voilà j'espère que c'est un pey moins confus

mais si le coeur vous en dit vous pouvez également passer un CDC marsupiaux;

En résumé le petaurus breviceps est soumis en france à legislation et autorisation de maintenance en élevage d'agrément, mais pas particulièrement soumis au CDC, par contre la demande d'AOE elle est obligatoireelle est faite conjpintement par lettre simple adjointe à l dema,de et das lequel on decrit plus les installations , c'est juste technique.

a savoir que recemment la lesgislation a changé, toutes les mutations d'espèces ne sont plus considérées comme non domestiques, ainsi les variantes de couleur albinos, leucistique, blonde , white face ne sont pas considérés espèces sauvages puisqu'ils n'existent pas à l'état sauvage.
tout comme le herisson africain qui est hybride du herisson kenyan à ventre blanc et du herisson algérien.

Il faut bien stipuler que le petaurus breviceps ne présente aucun danger pour l'homme, bien moins qu'un chat ou un chien;En cas de fuite il n'a aucune possibilté d'acclimatation ne supportant pas botre climat hivernal et n'ayant pas chez nous son regime alilmentaire à base d'accacia et d'eucalyptus, en dessous d 14) il risque la mort donc ne peut absolument pas ètre une espèce invasive et dangeureuse pour notre biotope.
De plus il ne prolifère pas comme les rongeurs;
voilà tous les arguments que j'ai mis en avant auprès de la DDPP
ayant fait la démarche de me regulariser, ils ne peuvent que m'aider, c'est leur role à partir du moment ou la personne veut se régulariser, qu'elle connait ses animaux et les conditions de maintenance et soins à apporter
avec une petite partie sur la bilogie et les maladies que sont suceptibles d'attrapper les sugars, vous trouverez ça icin dans un thèse faite par une vétérinaie de l'ecole de maisons alfort specifique sur le sugar
http://theses.vet-alfort.fr/telecharger.php?id=193

[Aurelievar831 0]

Des espèces ayant des mutations existent a l'état sauvage nottement les leucistics

[Aurelievar831 0]

Aurelievar83 a écrit:

Des espèces ayant des mutations existent a l'état sauvage nottement les leucistics

[Elios01 0]

Au rtegard de la loi , ils n'ont pas le statut d'animal sauvage, mème si effectuvement, des formes leucistiques, méla niques ou albinos existent, pas plus qye les hybrides qui n'ont pas de statut.
Enfin voilà pour les infos
ensuite chacun fait selon son envie.

[Aurelievar831 0]

Ok, mais du coup si quelqu'un a des leucistics ( expl nessie qui peut en avoir en thailande ) peut elle les ramener en France sans Cdc ?

[Elios01 0]

Je vais me renseignern car il y'a les controles vétérinaires, parfois des quarantaines et je ne sais pas s'il ne faut pas faire une demande de numéro de CITES, mème s'il n'est pas listé comme en danger.
C'est toujours assez compliqué de faire venir un animal de l'étranger en passant la douane de manière légale
je vais voir ça

[Aurelievar831 0]

Dacc ;) merci bcp pour tous ces renseignements

[Elios01 0]

J'ai eu un mail de la DDPP aujourd'hui , voici un copié collé, difficile de se régulariser;de plus chaque fois les infos sont contradictoires

Bonjour,

Désolée mais les deux sous espèces Petaurus breviceps et Atelerix albiventris sont dans l'annexe 2 de l'AM du 10 août 2004.
Il faut donc un certificat de capacité et une autorisation d'ouverture pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques.
Il convient de voir si votre dossier de certificat de capacité reprenait ses espèces, sinon il va falloir le modifié et adapter votre demande d'ouverture.
La prochaine commission devrait être programmé vers juin 2012.

[veronik441 0]

euh j'ai pas tous suivie en plus simple faut certificat pour nos susu ou pas ??

[Elios01 0]

[quote="veronik44"]euh j'ai pas tous suivie en plus simple faut certificat pour nos susu ou pas ??[/quote
Oui il faut Certificat de capacité plus autorisation d'ouverture d'établissement;, mème en élevage d'agrément.
Mais ne trouvant personne qui soit capacitaire, et si je n'obtiens pas de dérogation, j'anadonne l'idée de me régulariser, de toute façon, c'est chaque fois plus d'ennuis avec la tenue des registres et autres.
j'avoue que rien n'est fait pour simplifier les choses et que sans honte je maintiendrais mes bètes en toute illégalité, si on ne nous facilite pas la tache.

[SARGHARA1 0]

la demande d'autorisation de detention d'especes non domestiques n'est plus valable depuis 2006 (ils avaient accordé un peu de temps au gens qui avaient eu leurs susus avant 2004)

maintenant c'est certificat de capacité obligatoire

[Elios01 0]

Oui, ma c'est ce que m'a dit la DDPP, je passe en comission en juin 2012 en principe