Plan Comptable - Classe 1

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Bonsoir Nadège,

Voici déjà : Plan Comptable Classe 1

Plan
comptable des Exploitations Agricoles


Liste des comptes conforme au Plan Comptable
Général Agricole


* désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec ….)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

CLASSE 1

COMPTES DE CAPITAUX

10. CAPITAL ET RESERVES

101 Capital

1011 Capital individuel initial (au../../..)
1012 Variation capital individuel initial
*1013 à 1044 Uniquement pour société
105 Ecart de réévaluation
1051 Réserve
1052 Ecart de réévaluation libre
1053 Réserve de réévaluation (2)
1055 Ecart de réévaluation (autres opérations légales)
1057 Autres écarts réévaluation en France
1058 Autres écarts réévaluation à l’étranger
*106 à 10688 Uniquement pour société
108 Compte de l’exploitant
*109 à 119 Uniquement pour société


*11 Report à nouveau
110 Report à nouveau (solde créditeur)
*119 Report à nouveau (solde débiteur)


12. RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

120 Résultat de l'exercice (bénéfice)
121 Marge commerciale
122 Production de l'exercice
123 Valeur Ajoutée
124 Excédent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation
125 Résultat d'exploitation (bénéfices ou pertes)
126 Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte)
127 Résultat exceptionnel (bénéfice ou perte)
128 Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
129 Résultat de l'exercice (perte)

13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

131 Subventions d'equipement
1311 Etat
138 Autres subventions d'investis.
139 Subventions investis. insc. au cpte résult.
1391 Subventions d'équipement
1398 Autres subventions d'investis.


14. PROVISIONS REGLEMENTEES

142 Provis. règlem. relativ. aux immo.
1424 Provis. investis. (partic. salar.)
143 Provis. règlement. relativ. stocks
1431 Hausse des prix
1432 Fluctuation des cours
144 Provis. règlem. relat. élem. actif
145 Amortissements dérogatoires
146 Provision spéciale de réévaluation (3)
147 Plus-values réinvesties
(4)
148 Autres provisions réglementéés


15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1512 Prov. garant. donnés aux clients
1513 Prov. pertes sur marchés à terme.
1514 Provis. pour amendes et pénalites
1515 Provis. pour pertes de change
1518 Autres provisions pour risques
153 Provis. pensions et oblig. simil.
155 Provisions pour impôts
156 Provis. renouv. immo (ets concess)
157 Prov. charg. à répart. sur exerc.
1572 Provis. pour grosses réparations
158 Autres provisions pour charges
1582 Provis. charg. socia. fisc. sur cp


16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

*161 à 163 uniquement pour
société
164 Emprunts auprès établis. de crédit (5)
1641 Emprunts fonciers
1642 Autres emprunt à moyen et long terme
1643 Emprunts à court terme (5) (6)
165 Dépôts et cautionnements reçus
1651 Dépôts
1655 Cautionnements
166 Particip. Salariés aux résultats
1661 Comptes bloqués
1662 Fonds de participation
167 Empr. dettes assort. condit. part.
*1671 Emission de titres participatifs
1674 Avances conditionnéés de l'état
*1675 Emprunts participatifs
168 Autres emprunts et dettes assimilés
1681 Autres emprunts
1685 Rentes viagères capitaliséés
1687 Autres dettes
1688 Intérêts courus
*16881 Sur emprunts obligataires convertibles
*16883 Sur autres emprunts obligataires
16884 Sur emprunts auprès établissements crédit
16885 Sur dépôts et cautionnements reçus
16886 Sur participation salariés résultats ets
16887 Sur empr. dettes assor. cond. part
16888 Sur autres empr. dettes assimilés
*169 Primes remboursement obligations


17. DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

*171 Dettes rattach. à partic. (groupe)
172 Dettes ratt. à des part. à org. pr
*174 Dettes ratt. à part. (hors groupe)
178 Dettes rattach. à stes en partic.
1781 Principal
1788 Intérêts courus


18. COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET
SOCIETES EN PARTICIPATION

181 Compte de liaison établissements
186 Biens prest. serv. ech. (charges)
187 Biens prest. serv. ech. (produits)
188 Comptes de liaison stes en partic.



(1) Réserve consécutive à l'application de la loi 59.1472 du 28/12/1989.
(2) Réserve consécutive à l'application de la loi 76.1232 du 29/12/1976.
(3) Provision consécutive à l'application de la loi 77.1467 du 30/12/1977.
(4) Assimilées à des amortissements dérogatoires.
(5) Sauf concours bancaires courants (compte 519).
(6) Montants souscrits à l'origine à court terme.


Voilà la mise en page de la Classe 1 corrigée.

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PLAN COMPTABLE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
Liste des comptes au Plan Comptable Général Agricole

* désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec....)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

Classe 2
COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 Frais d'établissement
* 2011 Frais de constitution
2012 Frais de premier établissement
20121 Frais de prospection
20122 Frais de publicité
* 2013 Frais augmen. capit. oper. divers.
203 Frais recherche et développement
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires exemple, logiciel de compta
206 Droit au bail
207 Fonds commercial
208 Autres immobilisations incorporporelles

21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors biens vivants)
211 Terrains
2111 Terrains nus
21111 Terrains nus exploités en faire valoir direct
21112 Autres terrains nus
2112 Terrains aménagés
2113 Sous-sols et sur-sols
2114 Terrains de gisement
2115 Terrains bâtis
21151 Affectes à la prod. agricole
21155 Affectes à une autre activité professionnelle
21158 Affectes à des opérations non professionnelles
2116 Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret 78-737 du 11/07/1978)
212 Agencements aménagements terrains
2121 Agencements aménagements terrains Amortissables
2125 Agencements aménagements terrains Non amortissables
213 Constructions sur sol propre
2131 Bâtiments
21311 Affectés à la production agricole
21315 Affectés à une autre activité professionnelle
21318 Affectés aux opérations non professionnelles
2135 Installations générales. agencements, aménagements des constructions
21351 Affectés à la production agricole
21355 Affectés à une autre activité professionnelle
21358 Affectés aux opérations non professionnelles
2138 Ouvrages d'infrastructure
214 Constructions sur sol d'autrui
2141 Bâtiments
21411 Affectés à la production agricole
21415 Affectés à une autre activité professionnelle
21418 Affectés aux opérations non professionnelles
2145 Installations générales. Agencements, aménagements des constructions
21451 Affectés à la production agricole
21455 Affectés à une autre activité professionnelle
21458 Affectés aux opérations non professionnelles
2148 Ouvrages d'infrastructures
215 Installations techniques, matériel et outillage
2151 Installations techniques sur sol propre
2152 Installations techniques sur sol d'autrui
2154 Matériel (7) exemple : chenils, remorques à chiens
2155 Outillage (7)
2157 Agencement et aménagements du matériel et outillage (7)
217 Amélioration du fonds2183 Materiel de bureau et informatique exemple : ordinateur, APN
218 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivant)
2181 Installations générales. agencements, aménagement divers (9)
2182 Matériel de transport

2183 Matériel de bureau informatique exemple : ordinateur, APN
2184 Mobilier
2186 Emballages récupérables
2188 Autres

22. IMMOBILISATION MISES EN CONCESSION

23. IMMOBILISATION EN COURS
231 Immobilisation corporelles en cours (hors bien vivant)
2311 Terrains
2312 Agencement et aménagement de terrains en cours
2313 Constructions sur sol propre (en cours)
2314 Constructions sur sol d'autrui (en cours)
2315 Install. tech. mat. outil. (en cours)
2318 Autres immobilisations corporelles -hors bien vivant (en cours)
234 Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)
2341 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (17) (10) (11)
2343 Animaux de services (en cours) (12)
2346 Plantation perennes (en cours) (13)
2347 Autres végétaux immobilisés (en cours) (14)
237 Avances et acomptes verses sur immobilisations incorporelles
238 Avances acomptes. versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2381 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
2384 Immobilisations corporelles (biens vivants)

24. IMMO CORPORELLES (biens vivants
241 Animaux reproducteurs (adultes)(15) (11)
242 Animaux reproducteurs ( jeunes de renouvellement) (16) (17) (11)
243 Animaux de service (12)
246 Plantations perennes (13)
2461 Plantation perennes sur sol propre
2465 Plantation perennes sur sol d'autrui
2467 Aménagements des Plantation perennes
247 Autres végétaux immo (14)
2471 Autres végétaux immo sur sol propre
2475 Autres végétaux immo sur sol d'autrui
2477 Aménagements des Autres végétaux immobilisés

25. (18)

26. PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHES A DES PARTICIPATIONS
261 Titres de participation
2611 Actions
2618 Autres titres
262 Part. à des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de
crédits)
2621 Stes coopératives agricoles (sauf CUMA)
2622 C. u. m. a.
2624 S. i. c. a.
2628 Autres
266 Autres formes de participation
267 Créances rattachées à participation
*2671 Créances ratt. a part. (groupe)
2672 Créances rattachées à des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de
crédits) (19)
26721 Stes coopératives agricoles (sauf CUMA)
26722 C. u. m. a.
26724 S. i. c. a.
26728 Autres
2674 Créances rattachées à d'autres participations
*2675 Versements d'apports non capitalisés
2676 Intérêts courus
268 Créances ratt. à des stés en participation
2681 Principal
2688 Intérêts courus
269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
2691 -Sur titres de participation
2692 -Sur participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les éts de crédit)
2696 -Sur autres formes de participation

27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 Titres immobilises (droit de propriété)
2711 Actions
2715 Parts dans les établissement de crédit
2718 Autres titres
272 Titres immobilises (droit de créance)
2721 Obligations
2722 Bons
2723 Certificats de fonds de développement coopératifs
274 Prêts
*2741 Prêts participatifs
*2742 Prêts aux associes
2743 Prêts au personnel
2748 Autres prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
2751 Dépôts
2755 Cautionnements
276 Autres créances immobilisées
2761 Créances diverses
2768 Intérêts courus
27682 Sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 Sur prêts
27685 Sur dépôts et cautionnements versés
27688 Sur créances diverses
277 (20)
2771 Actions propres ou parts propres
279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280
Amortissements des immo. incorporelles
2801 Frais d'etablissement
2803 Frais de recherche et de développement
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires
2807 Fonds commercial
2808 Autres immobilisations incorporelles
281 Amortissement des immobilisations corporelles (hors bien vivants)
2811 Terrains de gisement
2812 Agencements et aménagements de terrains amortissables (21)
2813 Constructions sur sol propre (22)
2814 Constructions sur sol d'autrui (23)
2815 Installations technique matériel et outillage (24)
2817 Améliotation du fonds
2818 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants) (25)
282 Amortissements des immobilisations mises en concession
284 Amortissement des immobilisations corporelles (biens vivants)
2841 Animaux reproducteurs (adultes)
2843 Animaux de service
2846 Plantations pérennes
2847 Autres végétaux immobilisés

29. PROVISION POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290 Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
2905 Marques procédés droits et valeurs similaires
2906 Droit au bail
2907 Fonds commercial
2908 Autres immobobilisations incorporelles
291 Provis. dépréciation immobilisations incorporelles (hors bien vivants)
2911 Terrains
2912 Agencements et aménagements de terrains
2913 Constructions sur sol propre
2914 Constructions sur sol d'autrui
2915 Installations techniques matériel et outillage
2917 Amélioration du fonds
2918 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants)
292 Provis. pour dépréciat. des immobilisations mises en concess.
293 Provis. pour dépréciat. des immobilisations en cours
2931 Immobilisations corporelles en cours (hors bien vivants)
2934 Immobilisations corporelles en cours (b. vivants)
294 Provision pour dépréciations des immobilisations corporelles
2941 Animaux reproducteurs (adultes)
2942 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)
2943 Animaux de service
2946 Plantations pérennes
2947 Autres végétaux immobilisés
296 Provision pour dépréciation des participations et créances rattachées à des
participations
2961 Titres de participation
2962 Participations à des organismes professionnels agricoles (autre que les
éts de crédit) (26)
2966 Autres formes de participation
2967 Créances ratt. a participation (27)
2968 Créances ratt. a des ste en particip. (28)
297 Provis. pour dépréciation des autres immobilisations financières
2971 Titres immobilises - droit de propriéte (29)
2972 Titres immobilises - droit de créance (30)
2974 Prêts (31)
2975 Dépôts et cautionnements versés (32)
2976 Autres créances immobilisées (33)

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PLAN COMPTABLE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
Liste des comptes au Plan Comptable Général Agricole

*désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec...-
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

Classe 3
COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

30. Approvisionnements et marchandises
301 Approvisionnements
3011 Engrais et amendements
3012 Semences et plants
3013 Produits de défense des végétaux
3014 Aliments du bétails
3015 Produits de défense des animaux
3016 Produits dereproduction animale
3017 Emballages
30171 Emballages perdus
30175 Emballages récupérés non identifiables
30177 Emballages à usage mixte
3018 Combustibles
302 Autres approvisionnements
3021 Carburants et lubrifiants
3022 Produits d'entretien
3023 Fournitures d'atelier et de magasin
3024 Fournitures de bureau
3025 Denrées et fournitures pour le personnel
3026 Matériaux divers
3027 Autres fournitures consommables
3028 Matières 1eres
307 Marchandises

31 Animaux (cycle long)

32 Animaux (cycle court)

33 Végétaux (cycle long)
331 Avances aux cultures
3311 Engrais et amendements
3312 Semences et plants
3313 Produits de défense des végétaux
3314 Autres approvisionnements
3315 Façons culturales
3318 Autres
332 Pépinières
338 Autres végétaux en terre (cycle long)

34 Végétaux en terre (cycle court)
341 Avances aux cultures
3411 Engrais et amendements
3412 Semences et plants
3413 Produits de défense des végétaux
3414 Autres approvisionnements
3415 Façons culturales
3418 Autres
348 Autres végétaux en terre (cycle court)

35 En cours de production de biens et services (cycle long)
351-356 Biens (cycle long)
351 Vins
352 Alcools
356 Autres biens
357-358 Services (cycle long)
357 Travaux à façon
358 Autres services

36 En cours de produits biens et services (cycle court)
361-366 Biens (cycle court)
361 Produits végétaux
362 Produits animaux
363 Vins
364 Alcools
365 Autres produits transformés
366 Autres biens (activités annexes)
367-368 Services
367 Travaux à façon
368 Autres services

37 Produits
371 Produits intermédiaires végétaux
372 Produits intermédiaires animaux
373 Produits intermédiaires transformés
374 Produits finis végétaux
375 Produits finis animaux
376 Produits finis transformés
377 Produits résiduels
378 Produits activités annexes

38. (34)

39. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
390 Provisions pour dépréciation des approvisionnements et marchandises
391 Provisions pour dépréciation animaux cycle long
392 Provisions pour dépréciation animaux cycle court
393 Provisions pour dépréciation végétaux en terre cycle long
394 Provisions pour dépréciation végétaux en terre cycle court
395 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cl)
396 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cc)
397 Provisions pour dépréciation des pdts

(34)
Lorsque l'entreprise tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le
compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'achèvement,
mis en dépôt ou donnés en consignation.

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PLAN COMPTABLE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
Liste des comptes au Plan Comptable Général Agricole

* désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec...)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

Classe 4
]COMPTES DE TIERS

40. Fournisseurs et comptes rattachés
401 Fournisseurs d'exploitation
402 Fournisseurs d'exploitation - soldes après compensation (35)
403 Fournisseurs d'exploitation - effets a payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
405 Fournisseurs d'immobilisations - effets à payer (36)
408 Fournisseurs - factures non parvenues
4081 Fournisseurs d'exploitation
4082 Fournisseurs d'exploitation (convention de compte courant) (35)
4084 Fournisseurs d'immobilisations
4088 Fournisseurs – intérêts courus
409 Fournisseurs débiteurs
4091 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes
4096 Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre
4097 Autres avoirs - Fournisseurs
4098 Rabais remises ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41. Clients et comptes rattachés
411 Clients
412 Clients - soldes après compensation (35)
413 Clients - effets a recevoir
416 Clients douteux ou litigieux
417 "Créances" sur travaux non encore facturables
418 Clients - produits non encore facturés
4181 Clients - factures à établir
4182 Clients (convention de compte courant) (35)
4188 Clients - intérêts courus
419 Clients créditeurs
4191 Clients - avances et acomptes reçus sur commande
4196 Clients - dettes pour emballages et matériel consignés
4197 Autres avoirs - Clients
419800 Rabais remises ristournes à accorder et autres avoir à établir

42. Personnel et comptes rattaches
421 Personnel - rémunérations dues
422 Comités d'entreprise, d'établissement...
424 Participation des salariés aux fruits de l'expansion
4246 Réserve spéciale (art l442.2 du code du travail)
4248 Comptes courants
425 Personnel - avances et acomptes
426 Personnel - dépôts
427 Personnel - oppositions
428 Personnel - charges à payer et produits à recevoir
4282 Dettes provisionnées pour congés à payer
4284 Dettes provisionnées pour participation des salariés aux fruits de
l'expansion
4286 Autres charges a payer
4287 Produits a recevoir

43. Mutualité sociale agricole et autres organismes sociaux
431 Mutualité Sociale Agricole
437 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux - charges à payer et produit à recevoir
4382 Charges sociales sur congés payés
4386 Autres charges à payer
4387 Produits à recevoir

44. Etats et autres collectivités publiques
441 Etats - subventions à recevoir
4411 Subventions d'investissement
4417 Subventions d'exploitation
4418 Subventions d'équilibre
4419 Avances sur subventions
442 Etat - impôts et taxes recouvrables sur des tiers
*4424 Obligataires
*4425 Associés
4428 Autres
443 Opérations particulières avec l'état, les collectivités publiques, les
organismes internationaux
*444 Etat - impôt sur les bénéfices
445 Etat -Taxes sur le chiffre d'affaires
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
44551 TVA à décaisser
44552 TVA antérieurement déduite à reverser
44558 Taxes assimilées à la TVA
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 TVA sur immo.
44563 Tva transférée par d'autres entreprises
44565 TVA sur achats à régulariser
44566 TVA sur biens et services

44567 Crédit de TVA à reporter
44568 Taxes assimilées à la TVA
4457 Taxe sur le chiffre d'affaires collectés par l'entreprise
44571 TVA collectée
44575 TVA collectées à régulariser
44578 Taxes assimilées à la TVA
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44581 Acomptes - régime simplifié d'imposition
44582 Acomptes - régime du forfait
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
44584 TVA récupérée d'avance
44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir
446 Obligations cautionnées
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 Etat - charges à payer et produit à recevoir
4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Autres charges à payer
4487 Produits à recevoir

45. Groupe, communautés d'exploitation et associés
*451 Groupe
452 Associés - opérations faites en commun (GAEC partiels)
4521 Opérations courantes
4528 Intérêts courus
453 Associés - opérations faites en commun et en GIE (banques de travail)
4531 Opérations courantes
4538 Intérêts courus
454 Associés - opérations faites en commun (autres communautés d'exploitation à
objets particuliers)
4541 Opérations courantes
4548 Intérêts courus
*455 Associés comptes courants
*4551 Principal
*4552 Comptes courants
*4553 Comptes bloqués
*4554 Comptes bloqués - intérêts courus
*456 Associés opérations sur le capital
*4561 Associés comptes d'apport en ste
*45611 Apports en nature
*45615 Apports en numéraire
*4562 Apporteurs capit. appele non versé
*45621 Action. cap. sousc. app. non versé
*45625 Associés capital appele non versé
*4563 Associés vers. reçu sur augmentation capital
*4564 Associés versements anticipés
*4566 Actionnaires défaillants
*4567 Associés capital à rembourser
*457 Associés dividendes à payer
458 Associés - opérations faites en commun et en GIE
4581 Opérations courantes
4588 Intérêts courus

46. Débiteurs divers et créditeurs divers
461 Caisse de péréquation des prix (37)
462 Créances sur cessions d'immobilisations (36)
464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 Créances sur cessions valeurs mobilières de placement
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468 Divers - charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir

47. Comptes transitoires ou d'attente
471 Stocks provenant d'immobilisations (38)
472 Opérations de compensation (conventions de compte courant) (39)
473 à 475 Autres comptes d'attente
476 Différences de conversion - actif
4761 Diminution des créances
4762 Augmentation des dettes
4768 Différences compensées par couverture de change
477 Différences de conversion - passif
4771 Augmentation des créances
4772 Diminution des dettes
4778 Différences compensées par couverture de change
478 Autres comptes transitoires

48. Comptes de régularisation
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
4811 Charges différées
4812 Frais d'acquisition des immobilisations
4816 Frais d’émission des emprunts
4818 Charges à étaler
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
4886 Charges
4887 Produits

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients
495 Provisions pour dépréciation des comptes du groupe, des communautés
d'exploitation et des associés
*4951 Comptes du groupe
4952 Opérations faites en commun (GAEC partiel)
4953 Opérations faites en commun et en GIE
4954 Opérations faites en commun (autres communautés d'exploitation à objets
particuliers)
*4955 Comptes courants des associés
4958 Opérations faites en commun et en GIE
496 Provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
4961 Caisse de péréquation des prix
4962 Créances sur cessions d'immobilisations.
4965 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967 Autres comptes débiteurs

(35) Ces comptes ne fonctionnent que dans le cadre de "conventions de
compte courant" passées avec des tiers.
(36) Y compris billet de fonds.
(37)
Compte pouvant être utilisé pour comptabiliser les opérations effectués avec
les organismes pratiquant la "péréquation des prix".
(38) Compte pouvant être utilisé en fonction des besoins. Il doit être soldé à
la clôture de l'exercice.
(39) Compte soldé à la clôture de l'exercice par les comptes 402 et/ou 412.

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Plan comptable des Exploitations Agricoles
Liste des comptes conforme au Plan Comptable Général Agricole

*désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec ….)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelle

Classe 5
Comptes financiers

50. Valeurs mobilières de placement
501 (40)
*502 Actions propres
503 Actions
5031 Titres cotes
5035 Titres non cotes
504 Autres titres conférant un droit de propreté
*505 Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506 Obligations
5061 Titres cotes
5065 Titres non cotes
507 Bons du trésor et bons de caisse à court terme
508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées
5081 Autres valeurs mobilières
5088 Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées
509 Versement restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non
libérées

51. Banques, établissements financiers et assimilés
511 Valeurs à l'encaissement
5111 Coupons échus a l'encaissement
5112 Chèques à encaisser
5113 Effets à l'encaissement
5114 Effets à l'escompte
512 Banque
514 Chèques postaux
515 Caisses du trésor et des établissements publics
516 Agent de change
517 Autres organismes financiers
518 Intérêts courus
5186 Intérêts courus a payer
5187 Intérêts courus a recevoir
519 Concours bancaires courants (41)
5191 Crédit bancaire de campagne (42)
5197 Crédits de mobilisation de créance
5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants

53 Caisse

54 Régies d'avances et accréditifs


58 Virements internes

59 Provision pour dépréciation des comptes financiers
590 Provision pour dépréciation des valeurs mobilières de placement
5903 Actions
5904 Autres titres conférant un droit de propriété
5906 Obligations
5908 Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

(40) Compte réservé : parts dans des entreprises liées.
(41) Autre que ceux directement enregistrés dans les comptes 512 à 518.
(42) Crédits bancaires destinés à financer le cycle de production (qu'il soit végétal, animal ou de transformation).

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Plan comptable des Exploitations Agricoles
Liste des comptes conforme au Plan Comptable Général Agricole

* désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec ….)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

Classe 6
Comptes de charges

60 Achats
601 Achats d' approvisionnement
6011 Engrais et amendements
6012 Semences et plants
6013 Produits de défense des végétaux
6014 Aliments du bétail croquettes, lait maternisé
6015 Produits de défense des animaux produits vétérinaires, médicaments, désinfectant, insecticides
6016 Produits de reproduction animale
6017 Emballages
60171 Emballages perdus
60175 Emballages récupérables non identifiables
60177 Emballages à usage mixte
6018 Combustibles
602 Achats d'autres approvisionnements
6021 Carburants et lubrifiants si une cuve de fuel sert à l'élevage
6022 Produits d'entretien
6023 Fournitures d'atelier et de magasin
6024 Fournitures de bureau
6025 Denrées et fournitures pour le personnel vêtement de travail
6026 Matériaux divers
6027 Autres fournitures consommables litière, shampooing
6028 Matières premières

603 Variation des Stocks
6031 Variation des stocks d'approvisionnements (47)
60314 Variation des stock Aliment
6032 Variation des stocks autres approvisionnements (48)
60324 Variation des stocks fournitures de bureau
6037 Variation des stocks marchandises (52)

604 Achats d'Animaux (43)
6041 Animaux reproducteurs (adultes) (11)
6042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11) (17)
6045 Autres animaux
605 Achats de travaux et services incorporés aux produits
6051 Achats pour productions végétales
6054 Achats pour productions animales
6058 Autres achats
606 Achats non stockés de fournitures
6061 Eau
6062 Gaz
6063 Electricité
6064 Carburants et Lubrifiants ceux qu'on met dans la voiture
6065 Eau d'irrigation
6066 Fournitures d'entretien et de petits équipements (44) Parc à chiot/chaton
6067 Fournitures pour productions immobilisées (44) (45)
6068 Autres fournitures non stockées (44) Fourniture de bureau (enveloppes, cartouches encre, ramette...) carte mémoire pour APN
607 Achats de marchandises
608 (46)
609 Rabais remises et ristournes obtenus sur achats
6091 RRR sur achats d'approvisionnements (47)
6092 RRR sur achats d'autres approvisionnements (48)
6094 RRR sur achats d'animaux (49)
6095 RRR sur achats de travaux et services incorporés aux produits (50)
6096 RRR sur achats de fournitures non stockées (51)
6097 RRR sur achats de marchandises (52)
6098 Rabais remises et ristournes non affectés

61/62 Autres charges externes
61 Services extérieurs
611 Sous-traitance générale
612 Redevances de crédit-bail
6122 Crédit-bail mobilier
6125 Crédit-bail immobilier
613 Locations
6131 Fermages et loyers du foncier
6132 Locations de matériel
6134 Location d'animaux
6136 Malis sur emballages
6138 Autres locations
614 Charges locatives et de copropriété (53)
6141 Charges locatives du foncier
6142 Charges locatives du matériel
6144 Charges locatives des animaux
6148 Autres charges locatives et de copropriété
615 Entretiens et réparations
6151 Terrains
6152 Agencements et aménagements de terrains
6153 Constructions (sur sol propre)
6154 Constructions (sur sol d'autrui)
6155 Installations techniques, matériel et outillage
6156 Plantation pérennes
6157 Autres végétaux immobilisés
6158 Autres immobilisations corporelles (hors biens vivants)
616 Primes d'assurance
6161 Multirisques
6162 Assurance obligatoire dommage-construction
6163 Assurance-transport (achats)
6164 Assurance-transport (sur ventes)
6165 Assurance-transport (autres biens)
6166 Risques d'exploitation
6167 Insolvabilité clients
6168 Autres
617 Etudes et recherches
618 Divers
6181 Documentation générale
6183 Documentation technique Abonnement, revues canines, félines
6185 Frais de colloques, séminaires, conférence
619 Rabais remises et ristournes sur services extérieurs

62 Autres services extérieurs
621 Personnel extérieur à l'entreprise
6211 Personnel intérimaire
6214 Personnel détaché ou prêté a l'entreprise
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 Commissions & courtages sur achats
6222 Commissions & courtages sur ventes
6223 Rémunérations des transitaires
6224 Rémunérations d'affacturage
6225 Honoraires vétérinaires
6226 Autres honoraires laboratoire
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
623000 Publicité publications relations publiques
6231 Annonces et insertions
6232 Echantillons
6233 Foires et expositions Concours
6234 Cadeaux a la clientèle
6235 Primes
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications développement photos
6238 Divers (pourboires, dons courants)
624 Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 Transports sur achats
6242 Transports sur ventes
6243 Transports entre établissements ou chantiers
6244 Transports administratifs
6247 Transports collectifs du personnel
6248 Autres transports
625 Déplacements missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements Péages
6255 Frais de déménagement
6256 Missions hôtel
6257 Réceptions
626 Frais postaux et de télécommunications Timbres postaux, abonnement et communication téléphonique
627 Services bancaires et assimilés
6271 Frais sur titres (achat, vente,.).
*627 Commissions & frais sur émission d'emprunts
6275 Frais sur effets (commission d'endossement) Agios, frais
6276 Location de coffres
6278 Autres frais & commissions sur prestation de services
628 Divers
6281 Cotisations professionnelles (productions végétales)
6284 Cotisations Professionnelles (production animales) Club de race, Société Canine
6286 Autres cotisations professionnelles
6287 Frais de recrutement du personnel
6288 Autres services extérieurs divers
629 Rabais remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63 Impôts, Taxes et versements assimilés
631 Impôts taxes & versements assimilés sur rémunération (administration des impôts)
6311 Taxe sur les salaires
6312 Taxe d'apprentissage
6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
*6314 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318 Autres
633 Impôts taxes & versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331 Versement sur transport
6332 Allocation logement
6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 Participation des employeurs à l'effort de construction
6335 Versements libératoires ouvrant droit a l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338 Autres
634 Taxe spécifiques sur les produits de l'exploitation TAXE ADAR ou ancienne ANDA
6341 Produits végétaux
6342 Produits animaux
6343 Produits transformés
6344 Animaux
6348 Autres produits
635 Autres impôts taxes & versements assimilés (administration des impôts)
6351 Taxe professionnelle
6352 Taxes foncières
6353 Autres impôts locaux
6354 Autres impôts directs (sauf impôts sur les sociétés)
6355 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6356 Impôts indirects
6357 Droits d'enregistrements et de timbre Timbres fiscaux, vignette, carte grise
6358 Autres droits
637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes)
*6371 Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
6372 Taxes perçues par les organismes publics internationaux
6374 Impôts & taxes exigibles à l'étranger
6378 Taxes diverses

64 Charges de personnel
641 Rémunération du personnel
6411 Salaires (personnel salarié)
64111 Personnel permanent ou régulier
64115 Personnel temporaire ou occasionnel
6412 Rémunérations (associés d'exploitation) (54)
*6413 Rémunérations (administrateurs, gérants, associés)
6415 Congés payes
6416 Primes et gratifications
6417 Indemnités et avantages en espèces divers
6418 Avantages en nature
i 644 Rémunération du travail de l'exploitant (55)
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 Cotisations à la Mutualité Sociale Agricole
6452 Cotisations aux mutuelles
6453 Cotisations aux caisses de retraite
6454 Cotisations aux caisses de chômage
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
647 Autres charges sociales
6472 Versements aux comités d'entreprise & d'établissement
6474 Versements aux oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
648 Autres charges de personnel

65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour concessions brevets licences, procédés, droits et valeurs similaires
*653 Jetons de présence
654 Pertes sur créances irrécouvrables
6541 Créances de l'exercice
6544 Créances des exercices antérieurs
655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
6551 Quote-part de bénéfice transféré (comptabilité du gérant)
6555 Quote-part de perte supportée (comptabilité des associé non gérants)
656 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (cessions courantes) (56)
6564 Animaux reproducteurs adultes (10) (11)
6562 Animaux reproducteurs jeunes de renouvellement (10) (11)
658 Charges diverses de gestion courante

66 Charges financières
661 Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts fonciers
6612 Intérêts des autres emprunts à moyen et long terme
6613 Intérêts des emprunts à court terme
6614 Crédits des crédits bancaires de campagne
6615 Intérêts des dettes rattachées à des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit)
6616 Intérêts des dettes rattachées à d'autres participations
6617 Intérêts du crédit fournisseur
6618 Autres charges d'intérêts
66181 Autres intérêts bancaires
66182 Intérêts des comptes courants et dépôts créditeurs
66183 Intérêts des obligations cautionnées
66188 Intérêts des autres dettes
664 Pertes sur créances liées a des participations
665 Escomptes accordés
666 Pertes de change
667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 Autres charges financières
6688 Ecart de conversion

67 Charges exceptionnelles
671 Charges exceptionnelles sur opération de gestion
6711 Pénalités sur marches (et dédits payés sur achats et ventes)
6712 Pénalités amendes fiscales & pénales
6713 Dons, libéralités
6714 Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715 Subventions accordées
6717 Rappel d'impôts (autre qu'impôts sur les bénéfices)
6718 Autres charges exceptionnelles sur opération de gestion
672 (57)
673 Charges exceptionnelles relatives aux pénalités statuaires (58)
6731 Indemnités compensatrices (59)
6733 Pénalités subies en tant qu'associé défaillant
6735 Frais de poursuite
675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
6751 Immobilisations incorporelles
6752 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
6754 Immobilisations corporelles (biens vivants)
6756 Immobilisations financières
678 Autres charges exceptionnelles
6781 Malis provenant de clauses indexation
*6782 Lots
*6783 Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émisses par elle-même
6788 Charges exceptionnelles diverses

68 Dotations aux amortissements et aux provisions
681 Dotations aux amortissements & aux provisions - Charges d'exploitation
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
68111 Immobilisations incorporelles
68112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
68114 Immobilisations corporelles (bien vivants)
6812 Dotations aux amortissements des charges exploit. à répartir
6815 Dotations aux provisions pour risque & charges d'exploitation
6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations
68161 Immobilisations incorporelles
68162 Immobilisations corporelles
68164 Immobilisations corporelles
6817 Dotations aux provisions pour dépréciations des actifs circulants (60)
68173 Stocks et en-cours
68174 Créances
686 Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières
*6861 Dotations aux amortissements des prime de remb. oblig.
6865 Dotations aux provisions risq. & charges financières
6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
68662 Immobilisations financières
68665 Valeurs mobilières de placement
6868 Autres dotations
687 Dotations aux amortissements et provisions - Charges exeptionnelles
6871 Dotations aux amortissements except. des immob.
6872 Dotations aux provisions règlem . (immob)
68725 Amortissements dérogatoires
6873 Dotations aux provisions reglem. (stocks)
6874 Dotations aux autres provisions règlement.
6875 Dotations aux provisions pour risq. & charges excep.
6876 Dotations t. aux provisions pour dépréciation except.

69 Participation des salariés - impôts sur les bénéfices
691 Participations des salaries aux fruits de l'expansion
*695 Impôts sur les bénéfices
*6951 Impôts dû en France
*6954 Impôts dû à l'étranger
*697 Imposition forfaitaire annuelle des sociétés

--------------------------------------------------------------
(43) Ce compte ne peut être utilisé, ni pour les animaux de service (compte 243 et 2343), ni pour les animaux reproducteurs (comptes 241 et 2341) lorsqu'on a choisi le mode de fonctionnement "classique" (voir note 15) pour le compte 241.
(44) fournitures ne passant pas par un compte de magasin.
(45) Dans le but de faciliter le calcul et le contrôle du coût de production des immobilisations produites par l'entreprise, le compte 6067 peut être ouvert pour enregistrer les achats de fournitures non stockées destinées à entrer dans le calcul de ce coût.
(46) Compte réservé, le cas échéant' à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats.
(47) A subdiviser comme le compte 601.
(48) A subdiviser comme le compte 602.
(49) A subdiviser comme le compte 604.
(50) A subdiviser comme le compte 605.
(51) A subdiviser comme le compte 606.
(52) A subdiviser comme le compte 607.
(53) Lorsque le montant des charges de copropriété n'a pas un caractère significatif justifiant leur ventilation dans les autres comptes par nature.
(54) Au sens de la Loi 73650 du 13/07/73 (modifié par la Loi d'orientation agricole du 04/07/80).
(55) Compte à utiliser dans les entreprises individuelles conformément aux dispositions en vigueur.
(56) En application des dispositions prévues dans le PCG agricole (comme dans le PCG 82 : p. 211, paragr. 6)
(57) Comme à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs. Il est soldé au plus tard à la clôture de l'exercice.
(58) Pénalité infligées aux associés des sociétés coopératives agricoles.
(59) Article 7-6 des statuts-tupes de sociétés coopératives agricoles.
(60) Autres que valeurs mobilières de placement.

[Schnauzer 0]

Plan comptable des Exploitations Agricoles
Liste des comptes conforme au Plan Comptable Général Agricole

*désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec ….)
i désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles

Classe 7
Comptes de produits

70. VENTES
701 Ventes de produits végétaux
702 Ventes de produits animaux
703 Ventes de produits transformes
704 Ventes d'animaux (43) Chiens, chiots, chats, chatons
7041 Animaux reproducteurs (adultes) (11) chiens, chats reproducteurs
7042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11) chiens, chats
7045 Autres animaux chiots, chatons
705 Vente de produit résiduels
706 Travaux à façon
707 Ventes de marchandises
708 Produits des activités annexes
7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082 Commissions et courtages
7083 Locations diverses
7084 Prestations de services à caractère accessoire
7085 Ports et frais accessoires facturés
7086 Bonis sur reprise d'emballages consignés
7087 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
7088 Autres produits d'activités annexes
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
7091 RRR Sur ventes de produits végétaux
7092 RRR Sur ventes produits animaux
7093 RRR Sur ventes de produits transformes
7094 RRR Sur ventes d'animaux (61)
7095 RRR Surventes de produits résiduels
7096 RRR Sur travaux à façon
7097 RRR Sur ventes marchandises
7098 RRR Sur produits des activités annexes (62)

71 VARIATIONS D'INVENTAIRE
(bien vivants, en-cours de production de biens et services, produits)
712 Variation d'inventaire : animaux reproducteurs immobilisés (16)
7121 Animaux reproducteurs (adultes) (63) (11)
7122 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (64) (11)
713 Variation d'inventaire : biens vivants non immobilisés, en-cours de production de biens et services, produits
7131 Animaux (cycle long) (65)
7132 Animaux (cycle court) (66)
7133 Végétaux en terre (cycle long)
7134 Végétaux en terre (cycle court)
7135 En-cours de production de biens et services (cycle long) (67)
7136 En-cours de production abs (cycle court) (70)
7137 Produits (71)

72 PRODUCTION IMMOBILISEE ET AUTO-CONCOMMEE721 Production immobilisée - Immobilisations incorporelles
722 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
724 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (biens vivants)
726 Production auto-consommée (72)

73 PRODUITS NETS PARTIELS SUR OPERATIONS A LONG TERME
731 Produits nets partiels sur opération en cours (73)
739 Produits nets partiels sur opérations terminées

74 INDEMNITES ET SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
741 Remboursement forfaitaire de TVA
742 Indemnités d'assurance (exploitation)
743 Indemnités du fonds national de garantie des calamités agricoles
744 Autres indemnités d'exploitation
745 Subventions d'exploitation
7451 Subventions aux produits
7452 Subventions aux structures
7453 Subventions au revenu
745800 Autres subventions d'exploitation

75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
752 Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles
753 Jetons de présence, rémunérations et indemnités d'administrateurs, etc.
754 "Ristournes" perçues des Coopératives agricoles (provenant des excédents)
755 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
7551 Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)
7555 Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilités des associés non-gérants)
756 Produits des cessions d'éléments d'actif (56)
7561 Animaux reproducteurs adultes (10) (11)
7562 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (10) (11)
758 Produits divers de gestion courante écart de centimes

76. PRODUITS FINANCIERS
761 Produits de participations
7611 Revenus des titres de participation
7612 Revenus des participations à des organisations professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit)
7616 Revenus sur autres formes de participation
7617 Revenus des créances rattachées à des participations
762 Produits des autres immobilisations financières
7621 Revenus des titres immobilisés
7624 Revenus des prêts
7627 Revenus des autres créances immobilisées
763 Revenus des autres créances
7631 Revenus des créances commerciales
7638 Revenus des créances diverses
764 Revenus des valeurs mobilières de placement
765 Escomptes obtenus
766 Gains de change
767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 Autres produits financiers

77. PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7711 Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
7713 Libéralités perçues
7714 Rentrées sur créances amorties
7715 Subventions d'équilibre
7717 Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772 (74)
775 Produits cessions éléments d'actif vente d'immobilisation
7751 Immobilisations incorporelles
7752 Immobilisations corporelles (hors bien vivants)
7754 Immobilisations corporelles (biens vivants)
7756 Immobilisations financières
777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 Autres produits exceptionnels
7781 Bonis provenant de clauses d'indexation
7782 Lots
*7783 Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même
7788 Produits exceptionnels divers

78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
781 Reprises sur amortissements et provisions - Produits d'exploitation
7811 Reprises sur amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles
78111 Immobilisations incorporelles
78112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
78114 Immobilisations corporelles (biens vivants)
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
78161 Immobilisations incorporelles
78162 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)
78164 Immobilisations corporelles (biens vivants)
7817 Reprises sur provision pour dépréciation des actifs circulants (60)
78173 Stocks et en-cours
78174 Créances
786 Reprises sur provisions - produits financiers
7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
7866 Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers
78662 Immobilisations financières
78665 Valeurs mobilières de placement
787 Reprises sur provisions - Produits exceptionnels
7872 Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
78725 Amortissements dérogatoires
78726 Provision spéciale de réévaluation (3)
78727 Plus-values réinvesties (4)
7873 Reprises sur provision réglementées (stocks)
7874 Reprises sur autres provisions réglementées
7875 Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels
7876 Reprises sur provisions pour dépréciation exceptionnels

79. TRANSFERTS DE CHARGES (75)
791 Transferts de charges d'exploitation
796 Transferts de charges financières
797 Transferts de charges exceptionnelles

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(61) a subdiviser comme le compte 704.
(62) a subdiviser comme le compte 708.
(63) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 241.
(64) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 242.
(65) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 31.
(66) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 32.
(67) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 33.
(68) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 34.
(69) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 35.
(70) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 36.
(71) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 37.
(72) Autoconsommation de l'exploitant et de sa famille ainsi que des salariés de l'entreprise.
(73) A subdiviser par opération.
(74) Compte à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs. Il est soldé plus tard à la clôture de l'exercice.
(75) Autres que les transferts de charges aux comptes d'immobilisations couverts par les comptes 721, 722 et 724.





Classe 8

Comptes spéciaux

80. ENGAGEMENTS
801 Engagements donnés par l'entreprise
8011 Avals, cautions, garanties
8014 Effets circulants, sous l'enclos de l'entreprise
8016 Redevances crédit-bail restant à courir
80161 Crédit-bail mobilier
80165 Crédit-bail immobilier
8018 Autres engagements donnés
802 Engagements reçus par l'entreprise
8021 Avals, cautions, garanties
8024 Créances escomptées non échues
8026 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail
80261 Crédit-bail mobilier
80265 Crédit-bail immobilier
8028 Autres engagements reçus
809 Contrepartie des engagements
8091 Contrepartie 801
8092 Contrepartie 802

*88. RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION (77)

89. BILAN
890 Bilan d'ouverture (78)
891 Bilan de clôture (78)

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(76) Les entreprises peuvent également regrouper les engagements dans un livre
comptable dont la tenue est adaptée à leur besoins et à leurs moyens.
(77) Ce compte peut être utilisé, par les entreprises sociétaires, pour inscrire
à la réouverture des comptes, le résultat de l'exercice précédent en instance
d'affectation.
(78) Ces comptes peuvent être utilisés pour la réouverture et la clôture des
comptes de l'exercice.