projet d'arrêté pour les activités liées aux animaux de compagnie

[Nbcat11 0]

projet d'arrêté fixant les règles sanitaires et de protection animale auxquelles doivent satisfaire les activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques relevant du IV de l’article L.214- 6 du code rural et de la pêche maritime.

Voici le lien

http://www.syndicat-animaleries.org/pages/informations-professionnelles/animaux-d-especes-domestiques/projet-d-arrete.html


je vous en joins un extrait :

Citation :

Art.2 . Cas particuliers :
I - L'élevage de chiens ou de chats peut être réalisé dans l’habitation de leur éleveur, sous réserve
que :
- le nombre de femelles reproductrices soit limité à trois maximum ;
- le nombre total de chiens de plus de quatre mois ou de chats de plus de dix mois n’excède pas
neuf ;
- l’activité d’élevage est la seule activité exercée en lien avec les animaux .
Dans ce cas, les prescriptions techniques prévues à annexe I et l’annexe II du présent arrêté, sont
applicables, à l’exclusion des points :
− 1° e), 1°f), 2°g), 2°h), 2° j°), 3°(II) du chapitre I de l'annexe I
− 1° du chapitre VII de l’annexe I.
AM relatif aux activités relevant du L214-6 (IV) - 29/01/2013II - L’exercice à titre commercial des activités de garde de chiens ou de chats peut être réalisé dans
l’habitation de leur gardien, sous réserve que :
− le nombre total de chiens de plus de quatre mois ou de chats de plus de dix mois n’excède pas
neuf au total dans le foyer d’accueil ;
− les chiens ou chats gardés appartiennent au même propriétaire ;
− l’activité de garde est la seule activité exercée en lien avec les animaux .
Dans ce cas, les prescriptions techniques prévues à l’ annexe I et l’annexe II du présent arrêté
sont applicables, à l’exclusion des points :
− 1° e), 1°f) 2°g), 2°h) 2° i, 3°(II) du chapitre I de l'annexe I
− 1° du chapitre VII de l’annexe I.
III- Les sociétés commerciales mettant en lien des particuliers gardant occasionnellement, des chiens
et chats, doivent disposer d’un réseau de personnes titulaires du certificat de capacité en mesure de
visiter les chiens ou chats gardés selon une fréquence communiquée à leurs clients et établie sur la
base d'une analyse de risques.
La garde de chiens ou de chats peut être réalisée dans l’habitation de leur gardien, sous réserve
que :
− le nombre total de chiens de plus de quatre mois ou de chats de plus de dix mois n’excède pas
neuf au total dans le foyer d’accueil ;
− les chiens ou chats gardés appartiennent au même propriétaire ;
− l’activité de garde est la seule activité exercée en lien avec les animaux .

Voici le projet et ses annexes :

http://www.syndicat-animaleries.org/medias/files/arrete-ministeriel-activites-l214-6-iv-29-01-13-propre.pdf

http://www.syndicat-animaleries.org/medias/files/annexe-1-29-01-13-propre.pdf

http://www.syndicat-animaleries.org/medias/files/annexe-2-29-01-13-propre.pdf


Le synapse y a répondu :

http://www.syndicat-animaleries.org/medias/files/lettre-dgal-retrait-arrete-fonctionnement.pdf

[tipi451 0]

sur le principe c'est bien mais la carte bleue va chauffer pour faire tous les travaux

[Nbcat11 0]

Tu trouves bien toi que 3 femelles reproductrices ?
c'est sympa pour la sélection , ça !
reproductrices ça veut dire en âge de reproduction , donc les autres doivent être castrés

[severine9001 0]

Oui bof donc en concret faut faire quoi des autres femelles car 3 c'est pas beaucoup quand meme

[Nathalie161 0]

c'est clair que trois c'est pas beaucoup sur 9...

cela pourrait aussi dépendre de la surface habitable, c'est quand même pas la même chose d'avoir 9 chiens dans 35m2 et dans 200m2...



enfin, cela reste un projet...

[tipi451 0]

Nbcat a écrit:

Tu trouves bien toi que 3 femelles reproductrices ?
c'est sympa pour la sélection , ça !
reproductrices ça veut dire en âge de reproduction , donc les autres doivent être castrés

non c'est sur avec 3 femelles on s'y retrouve pas ..mais comme dit Nathalie avoir 3 femelles dans ta maison ok mais dans un petit appart c'est déjà beaucoup ...je pense que ça oblige à avoir des locaux à part quand on veut vraiment faire plus d'une ou 2 portées

perso j'ai 9 chiens (enfin 10 mais chutt !! ) ma maison fait 70m² au RDC je me vois mal avec 3 beaucerons 4 chihuahuas et 3 yorks à la maison en même temps !

les mamans et bébés sont dans la chambre du fond , les petits sont dans le jardin la journée dans un grand box le soir, les gros sont en parc la journée en box la nuit
sans ça ...la maison serait tchernobyl!

au moins il y a des indications (je penses aux surfaces )comme ça la dsv peut pas t'emmerder t'es aux normes où tu l'es pas !

après j'ai lu en diagonale tout n'est peut être pas bon a prendre comme par exemple le fait de ne pas avoir d'autres activités liées aux chiens ..on peut avoir ses chiens à la maison et son salon de toilettage dans un autre local et personne ne se croise !

[Françoise46 0]

Les réponses de ce syndicat sont pleines de bon sens et parfaitement justifiées.
Bravo ! Je pense que je vais aller faire un tour sur leur site...

[Kynell11 0]

Tipi avec ce genre de décret finis l'élevage dans la maison, tu devras avoir des locaux bien séparés de ton habitation comme les élevages de cochons par exemple... ou alors tu gardes que 3 femelles et le reste tu bazardes en contrat d'élevage et idem les vieux à la "poubelle"...
Professionnaliser le métier d'éleveur de chien oui mais pas au détriment des chiens qui sont des animaux de compagnie et non de ferme, de plus si y'avait plus de contrôles et de sanctions à court terme (pas attendre plus de 5 ans pour agir chez des éleveurs plus que négligent à tout point) y'aura eu du ménage de fait depuis longtemps!!

[nhakyrielle1 0]

Ca fait combien de temps que je vous dis qu'on ne veut plus de nous?... Pas grâve. Moi, je ne change rien, et s'ils ne sont pas contents, ils iront se faire voir. Rien à battre! Mes chats sont bien comme ils sont; et pas autrement.
Par contre, ne vous faîtes pas avoir: le syndicat en question, en 2002-2003 était fortement opposé à l'élevage en habitation (mais il a pu évoluer, je ne dis pas). On a quand-même échappé à la "pièce dédiée". "spécifiquement aménagée" ne veut pas dire "exclusivement dédiée".

[Nbcat11 0]

ce que je pense de ce projet c'est que en limitant le nombre de repro à 3, ça encourage la sur-exploitation des chiens et chats : au lieu d'avoir plus de reproductrices qui vont être étalées dans le temps (2 portées sur 3 ans par exemple), pour avoir la même "rentabilité", ça va passer à 2 portées par an.
Moi je vois ça comme ça.

Remarque, j'ai vu une émission dernièrement à la télé sur les teckels où ils expliquaient que l'éleveuse (en Allemagne) avait ses portées réservées 2 ans (je crois) à l'avance et que les 4 portées par an de la femelle n'y suffisait pas !
ça m'a bien fait rire

j'ai pas lu le reste du projet pour le moment, moi rien que ça , ça me bloque

[Françoise46 0]

nhakyrielle a écrit:

Par contre, ne vous faîtes pas avoir: le syndicat en question, en 2002-2003 était fortement opposé à l'élevage en habitation (mais il a pu évoluer, je ne dis pas).

Je suis étonnée de ta remarque, Myriam, car d'après les données recueillies sur internet, la création de ce syndicat date de 2011.
Je ne connaissais pas le Synapses. Quelqu'un peut-il m'en dire plus sur ce syndicat ?

[tipi451 0]

Nbcat a écrit:

ce que je pense de ce projet c'est que en limitant le nombre de repro à 3, ça encourage la sur-exploitation des chiens et chats : au lieu d'avoir plus de reproductrices qui vont être étalées dans le temps (2 portées sur 3 ans par exemple), pour avoir la même "rentabilité", ça va passer à 2 portées par an.
Moi je vois ça comme ça.

Oui c'est un risque qu'il ai du turn over très important !

[Nbcat11 0]

Je suis tombée sur leur site un jour et je me suis abonnée à la newsletters qui est à chaque fois assez intéressante ; je n'en sais pas plus : c'est pour les animaleries mais je trouve la plupart de leurs idées bien réfléchies.

[cantzu-Francoise 0]

je pense que c'est trés grave maintenant ::ont marche sur la tête !!!!
""""juste :: 3 femelles reproductrices !!!!!!!!""""""c'est n'importe quoi !!

[nhakyrielle1 0]

Françoise a écrit:

nhakyrielle a écrit:

Par contre, ne vous faîtes pas avoir: le syndicat en question, en 2002-2003 était fortement opposé à l'élevage en habitation (mais il a pu évoluer, je ne dis pas).

Je suis étonnée de ta remarque, Myriam, car d'après les données recueillies sur internet, la création de ce syndicat date de 2011.
Je ne connaissais pas le Synapses. Quelqu'un peut-il m'en dire plus sur ce syndicat ?

En fait, c'était l'ensemble des syndicats d'animaleries (j'avoue que vu qu'à l'époque, ils étaient tous d'accord en dehors du SNPCC, je n'ai pas fait le distongo), le PRODAF (je crois que c'est ça) en tête: il faudrait voir de quelle organisation il est issu. Perso, je reste méfiante avec les syndicats d'animaleries... ils n'ont clairement pas les mêmes intérêts que nous. Le SNPCC nous a quand-même tiré une balle dans le pied alors qu'il semblait nous défendre, au début. Conclusion: tant qu'il n'y aura pas un syndicat spécifiquement représentatif de l'élevage en habitation, le seul auquel je fasse encore confiance, c'est le LOOF... et encore, tant que ce sera CB qui ira négocier. Car il y a d'étranges personnages qui tentent de noyauter le LOOF pour en exclure les petits éleveurs...
La remarque de Nad est des plus pertinentes. L'objectif est de forcer les éleveurs en habitation à acquérir des pratiques mal vues par le grand public, afin au final, de faire interdire définitivement l'élevage de chiens et de chats. Il n'est pas très difficile de comprendre d'où viennent toutes ces règles... et clairement ce ne sont pas les animaleries, sur ce point, je vous l'accorde.

[Obey1 0]

Le soucis c'est que si ce projet passe j'ai déjà fait pour 8000€ de travaux de mise aux normes il y a 3 ans, c'est pas pour devoir quasiment tout refaire...

[cantzu-Francoise 0]

faire et refaire "c'est travailler""!!

[nhakyrielle1 0]

Ah ben Obey, tu sais, changer les normes tous les 4/5 ans, c'est la méthode étatique pour réduire le nombre d'élevages bovins... vont faire pareil pour les élevages canins et félins. J'avais prévenu que jouer contre l'élevage en habitation, pour les éleveurs plus gros, c'était pas le bon plan, parce qu'ils allaient se retrouver avec des normes de plus en plus drastiques: z'ont pas voulu y croire y'a 10 ans, et maintenant, ça leur tombe dessus itou. Le jour où ils comprendront qu'on n'est pas des ennemis, il y aura peut-être une chance de contrer les extrémistes de la PA.

[Obey1 0]

nan mais le pire c'est que j'ai fait la construction d'une pièce justement pour être un maximum dans les normes, ha ben ils iront ce faire F**tre si ce projet passe !

Mes installations sont aux normes actuellement, chauffé, ventilé, avec les évacuations d'eau pour le nettoyage et des boxes pour la nuit et nos longues absences hyper spacieux.

Donc hors de question de tout refaire !!!

[nhakyrielle1 0]

Obey, tu sais, je pense que juridiquement parlant, ça doit pouvoir passer par l'europe: si le tribunal européen juge que tes normes sont plus appropriées que celles imposées par l'Etat français, t'es bon... mais faut les pépètes et le moral pour tenir jusqu'à la cour d'appel européenne. Au fait, ils te reprocheraient quoi, au juste, par rapport aux normes exigibles?

[Nathalie161 0]

je rejoins les propos de Myriam, le bute c'est que l'on arrête de nous même parce que nous n'avons pas les reins assé solide pour suivre les changements imposé et cela fait un bon moment que cela est prévu et décidé...

j'éspère que nous aurons encore un peu de temps devant nous avant que cela nous tombe véritablement dessus....en général ils ne sont pas hyper rapide....mais depuis le temp que le train est en marche...ca peut arriver vite...

[nhakyrielle1 0]

Oh mais rassure-toi, Nathalie, pour ceux qui ont les reins assez solides, les asso extrémistes ont 2/3 trucs en réserve. Déjà, si vous élevez des bouledogues anglais qui ne peuvent reproduire que par césarienne, vous tombez sous le coup de "race handicapée", donc, pof, direction le pénal.
Si vous élevez des sphynx, des fold, des persans (même à long nez, rêvez pas: ils ont le poil trop long pour vivre sans brossage, donc, sont handicapés), des rex, des siamois (un corps aussi long et des oreilles aussi grandes, ça ne peut pas ne pas poser problème, s'pas?), etc... ben vous allez aussi vous retrouver au tribunal sous accusation de "torture animale" grâce à l'art. je ne sais plus combien de la Convention Européenne pour la Protection des Animaux de Compagnie.
L'étape suivante, ce sera de s'attaquer à l'élevage de rente (ils ont commencé avec les élevages industriels, et je parierais qu'ils ne sont pas étrangers à la réintroduction des farines animales, et encore moins à l'actuelle confusion entre "tromperie sur la marchandise" et "risque sanitaire")... et au final, de rendre obligatoire le régime végétarien, mais j'espère être morte ce jour-là (je n'ai rien contre les végétariens, chacun fait comme il veut, mais qu'on m'interdise de consommer de la viande, là, pour le coup, je pourrais redevenir la lionne que j'ai du être dans une autre vie).
Libre à chacun de ne pas croire ce que je dis, mais je constate, moi, que depuis 10 ans, mes pires craintes deviennent réalité les unes après les autres.

[cantzu-Francoise 0]

Nathalie::ils sont hyper s rapides :: détrompe toi !!


et pour myriam :: c'est normal d'avoir des shih- tzu avec le poils plus bas que terre avec la tête bourrée de laque !!!!!!

entre ceux qui sont chiens malheureux et qu'ont ne fait rien
et ceux qui sont comme des chiens mannequins et qu'ont admirent

[Nathalie161 0]

tout est relatif dans la "rapidité", il y a quatre ans quand j'ai passé mon certificat, j'endentais déjà parler de tout ces changements, cela veux dire que cela êtait déjà bien entamé, ce qui nous ramène facile au 10 ans d'ont parle Myriam...au jours d'aujourd'hui beaucoup de chose sont encore au stade de projet, ca va venir, mais ce n'est pas encore véritablement en place...pour le moment....

pour ce que tu evoque , Myriam, cela ne m'etonne pas, cela dit quand ont vois l'evolution de certaine race, chien ou chat confondu, faut avoué qu'il faut faire quelque chose, ca fait vraiment maladie pour certain....ils sont déformé et ne peuvent vivre normalement.

[nhakyrielle1 0]

En chats, honnêtement, à part quelques MC dysplasiques et le cas du fold pour lequel il faudrait encore plus d'élevage, la HCM et la PKD sont dans l'ensemble bien gérées je trouve. En chiens, oui, certaines races ont des problèmes, mais ça réagit depuis quelques années. Après, c'est comme tout, y'a des éleveurs total barges qui font n'importe quoi, mais ça ne veut pas dire que la race va mal ou est handicapée.
Sinon, Nath, ce qui s'est passé, c'est que le premier arrêté sur les conditions d'élevage, qui avait été négocié en 2002-2003, entre autre avec la participation de l'ADEFF (Association de Défense de l'Elevage Familial Félin, sur recommandation du SNPCC), a été rejeté par le Conseil d'Etat: je n'ai jamais su pourquoi exactement. On m'a dit que c'était lié au fait qu'on obligeait les éleveurs en habitation à autoriser les inspecteurs de la DSV a entrer dans les habitations sans mandat, alors que ce sont des locaux privatifs, mais je ne sais pas si c'est vraiment ce qu'il s'est passé.

[Nathalie161 0]

je ne sais pas, mais des chatons/ chats persan qu'il faut faire opéré des narines pour qu'ils puissent respirer a peu près normalement et des adultes a la face tellement écrassé qu'il passe leur vie a étérnuer des glaires a vous tapisser les murs, le sol etc.... euh! je n'y connais rien, mais vu de loin, cela me paret pas très normal quand même...

[Nbcat11 0]

ça c'est du mauvais élevage : je n'ai jamais opéré mes persans face-plate des narines.
mais ceci dit, je les trouve quand même mieux dans leur peeau avec un bout de nez, c'st pourquoi je n'ai gardé que des nezs longs (au moins pas de nettoyage d'yeux)

[Nathalie161 0]

chez certain, certainement,encore heureux! n'empêche que c'est une pratique plus que courante...

je crois qu'en chien c'est pire, il y a des dérives absolument catastrophique...

[nhakyrielle1 0]

Nathalie a écrit:

je ne sais pas, mais des chatons/ chats persan qu'il faut faire opéré des narines pour qu'ils puissent respirer a peu près normalement et des adultes a la face tellement écrassé qu'il passe leur vie a étérnuer des glaires a vous tapisser les murs, le sol etc.... euh! je n'y connais rien, mais vu de loin, cela me paret pas très normal quand même...

J'ai croisé un grand nombre de persans au cours d'une vie antérieure (du temps où je passais dans les élevages laver le cerveau des éleveurs, s'pas Nad?), et je n'ai jamais vu, même sur des chatons de compagnie, de chats à ce point mal élevés qu'ils doivent être opérés. Et pourtant, j'ai croisé des faces plus que plates! Mais à narines ouvertes chez la plupart... y'a un élevage où je ne peux pas dire: je n'y ai jamais vu le moindre chat (j'étais trop contagieuse pour eux). Et de toute façon, désormais, tout persan aux narines pincées est hors standard en France: c'est explicitement indiqué dans le standard LOOF. Un jugement qui récompenserait un tel chat est susceptible d'être contesté devant le LOOF, et le juge rappeler à l'ordre. Je pèse mes mots. Cette décision a précisément été prise en 2003, afin d'éviter, justement, l'accusation de race handicapée pour ces chats.
En chiens, en revanche, la présidente du SNPCC semblait sous-entendre qu'il y avait plus de travail à faire... Ceci dit, quand on m'accuse d'être immonde parce que je refuse de faire reproduire une seconde fois une chatte qui n'est pas capable de mettre bas sans aide, ou qui n'est pas capable d'allaiter ses chatons, ignorant sciemment le caractère héréditaire des caractères de maternage, je peux craindre pour l'avenir que les extrêmistes de la cause animale ait énormément d'arguement contre l'élevage.