permis europen discutions

[denis101 0]

Suite de ce qui a été proposé ici :

http://dragonsdasgard.actifforum.com/ethique-terrariophile-f10/propositions-pour-une-terrario-ethique-et-europeenne-t4830.htm

Proposition de Permis européen obligatoire pour tous pour la détention d'espèces de reptiles ,amphibiens et arthropodes.


1. Le Niveau de base.

Modalités :

-Examen théorique national de type questionnaire ,organisé par les autorités locales en charge de la faune sauvage (DDSV,DIRENs en France) similaire au "code" du permis de conduire avec droit de passage d'un prix modique (de l'ordre de 30 à 60€ via paiement d'un timbre fiscal).

-Permis obligatoire pour tous et ce dès le premier spécimen d'une espèce non domestique de reptile ,amphibien ou arthropode. Pour le sens global de "non domestique" ,cf. l'exemple de la loi française à ce sujet.

-Déclaration systématique dans un délai maximal court (2 à 4 semaines) de tout animal acheté en Préfecture ou équivalent au niveau européen avec établissement d'un fichier informatique européen recensant chaque détenteur avec n° de permis ,adresse du lieu d'élevage ou de maintenance ,nombre d'animaux ,espèces ,sexe ,âges et provenances selon déclaration du possesseur.

-Vérification possible à tout moment par les autorités compétentes de la véracité et de l'actualisation de cette déclaration au domicile du détenteur du permis.

-Sanctions allant jusqu'au retrait du permis et des animaux et forte amende si maltraitance ,maintenance clairement inadaptée ,ou manquement de déclaration de spécimens achetés.

-Corrections au niveau national par un jury de spécialistes impérativement non intéressés par la revente d'animaux.

Buts:

-Exiger de chaque terrariophile pour les espèces courantes un niveau minimal de connaissances théoriques ,dans le souci du devenir des animaux après l'achat et de leur bien-être. => exit les gros boulets et les gens absolument pas renseignés avant un achat!

-Interdire la possession de reptiles et cie à toute personne déjà condamnée pour trafics ,maltraitance sur animal et en ayant la trace sur son casier judiciaire.

-Contrôle du flux d'animaux vendus ou échangés => exit les trafiquants de tout poil.

-distinguer pour le législateur et les services fiscaux les élevages réellement amateurs et ceux générant des profits substantiels . Cas d'un détenteur de 70 gutts reproductrices adultes fort probablement soumis à déclaration au niveau des impôts et passage obligatoire d'un des niveaux suivants du permis selon les cas. Idem pour le détenteur de 20 couples de geckonidés rares ,chose non prise en compte actuellement par le CDC et l'arrêté du 10 Août 2004. => les gens qui se font de l'argent sur les ventes de reptiles doivent le déclarer aux services fiscaux et payer comme les autres élevages importants d'espèces domestiques ,selon le principe d'égalité pour tous devant l'impôt.

-Décourager les débutants d'élevages impulsifs et non raisonnés.

-Garanties financières minimales sur le devenir des animaux => si on ne peut payer 50€ pour légaliser sa demande ,alors on sera bien en peine de subvenir correctement aux besoins d'un reptile toute sa vie durant...

-Cas des espèces d'annexes I/A et I/B vendues par des professionnels :le système actuel fait qu'un vendeur ne peut légalement vérifier la bonne foi de l'acheteur et peut donc virtuellement vendre des espèces protégées (CITES ,restrictions actuelles soumises à CDC) à n'importe qui! Avec le système de déclaration à autorité locale (Préfecture déléguant ses pouvoirs aux DDSV ,pour la France) ,plus d'entourloupes possibles de la part du vendeur et de l'acheteur!

-Remettre la validation de ce permis de base dans des mains compétentes et neutres commercialement parlant ,chose qui manque souvent sur le plan local: qui n'a jamais été confronté à du personnel non qualifié en reptiles ou amphibiens dans une commission CDC ou auprès d'une DDSV donnée? N'a-t-on pas déjà vu des commissions CDC noyautées par des commerçants qui n'ont pas intérêt à laisser se déveloper l'élevage amateur?

- Arrêt d'une terrario à deux vitesses :d'un côté les capas ,de l'autre côté l'immense masse des terrariophiles avec son lot de clandestins de la terrario non déclarés alors qu'ils devraient l'être selon les lois actuelles ...
Arrêt du même coup du système privilégiant les formations de vente en animalerie où un lycéen de bac pro qui aura 2 ans de formation et moins de 300 heures de formation sur mammifères ,oiseaux ET reptiles est privilégié pour l'obtention du CDC vente et transit.

Liste non exhaustive d'espèces autorisées à ce niveau:

-Impérativement des animaux NC au sein de l'Union Européenne.

-"Espèces pures" sans hybrides.

-Aucune espèce dangereuse.

-Espèces reconnues comme faciles à élever et accessibles aux débutants avec refonte totale au niveau français : Uromastyx autorisé car pas plus difficile à maintenir qu'un Pogona , Elaphe helena[/i] et Charina trivrigatta également autorisés à côté des gutts ,lampros et cie...par contre statut du Python regius si souvent problématique pour les débutants à discuter.

-Paiement d'un timbre fiscal/droit supplémentaire conséquent pour la revente et vente d'espèces courantes mais phasées par sélection génétique humaine : en effet ,ce n'est pas du tout pareil sur le plan fiscal et financier de reproduire 20 couples de gutts classiques ou 10 couples des dernières phases à la mode...ce n'est pas du tout la même chose non plus sur le plan sanitaire (beaucoup de phases=tares génétiques) ,éthique et au niveau du % de mortalité juvénile chez l'acquéreur débutant ,que ce soit par une fragilité accrue de l'animal phasé ou par un achat motivé principalement par la mode et l'apparence de l'animal et non par ses compétences réelles!

-Exemples possibles d'espèces au niveau de base du permis :PGG ,Lampropeltis sp. ,Gongylophis sp. ,Lamprophis sp. , Charina sp. ,Eublepharis macularius ,Pogona sp. ,Physignatus sp. ,Varanus acanthurus ,Uromastyx sp. ,Elaphe helena ,Elaphe dione ,
Morelia spilota ssp. ,Heterodon nasicus ,Anolis sagrei ,Anolis carolinensis ,Litoria caerulea ,Pleurodeles waltl ,Hyla cinerea ,Cynops orientalis ,Kassina sp. ,Chondrodactylus angulifer ,Coleonyx sp. ,Rhacodactylus auriculatus ,Rhacodactylus ciliatus ,Gerrhosaurus sp. ,Mochlus fernandi ,Tiliqua sp. ,Mabuya sp. ,Ambystoma mexicanum ,Ambystoma maculatum ,Bombina orientalis ,Teratolepis fasciata ,Hemitheconyx caudicinctus ,Antaresia sp. ,Takydromus sexlineatus ,Epicrates cenchria ,Chamaeleo calyptratus ,Varanus tristis ,Testudo graeca ,Cuora amboinensis ,Phelsuma laticauda, Phelsuma madagascariensis sp. ,Zamenis situla ,Thamnophis sp. ,Nerodia sp. ,Masticophis sp. ,Elaphe schrenki ,Leptopelis sp ,Ceratophrys sp. ...

Inconvénients possibles:

-Abus d'utilisation et détournements illicites des fichiers informatisés avec liste des possesseurs du permis.

-Lourdeur administrative et coût de mise en place...mais au final, n'est-ce pas plus simple et moins empirique à gérer pour les services vétérinaires ou environnementaux de chaque pays que notre CDC et ses listes multiples et complexes d'espèces et de clauses particulières? Actuellement le terrariophile "de base" ne paye rien...Ca peut faire râler ,mais il faut savoir ce qu'on veut: voir un milieu de la terrario se dégrader à cause des modes et des débutants totalement inaptes ,et les trafics continuer à prospérer...ou payer!

-Nécessité de "listes ouvertes d'espèces" pour ce niveau de base en prenant en compte la facilité réelle d'élevage et de maintenance.

2-Niveaux avancés .

=> Niveau "spécialisé" intermédiaire

-Modalités:

-2 ans de validation du permis de base.

-visite obligatoire des autorités sur le lieu d'élevage du demandeur en préalable à toute demande avec possibilité de rejet de la demande de passage à un niveau supérieur.

-examen national comme pour le niveau de base avec questions théoriques plus pointues dans le ou les domaines souhaités par le demandeur et correction par un jury national scientifique compétent dans le domaine de la demande (exemple :colubridés asiatiques WC ,geckonidés WC ,boïdés WC ou présentant des problèmes avérés pour la maintenance par des débutants...).

-Paiement d'un droit modérément élevé ,de l'ordre de 100 à 150€ via timbre fiscal apposé sur le permis.

-Déclaration soumise à approbation de l'autorité compétente (Préfectorale en France via DDSV) d'éventuels stages et publications personnelles pour appuyer la demande ,participation à des associations en rapport avec la demande ,bibliographie des ouvrages spécialisés possédés et de toute autre source de savoir théorique et pratique pour la maintenance et la reproduction d'espèces plus problématiques que celles de base.

Buts:

-restreindre l'accès des animaux de source sauvage (W, WC ou LTC) à des demandeurs possédant déjà un minimum d'expérience en terrariophilie pour le bien-être de leurs futures acquisitions.

-limiter l'accès à des espèces pouvant présenter un danger faible à modéré sans cependant passer dans la catégorie venimeux ou très dangereux.

-limiter le phénomène de "beauffisation" de la terrario avec des débutants se ruant sur du "gros" et devenant potentiellement difficile à gérer une fois adulte.

-limiter du même coup les importations massives et le pillage de la faune sauvage de nombreux pays.

-exiger du demandeur des connaissances accrues pour des espèces réputées moyennement difficiles à reproduire ou à maintenir.

-Reconnaissance officielle de la spécialisation du demandeur.

Exemples non exhaustifs d'espèces concernées:

-Pas d'Annexe I/A ou I/B.
-Pas de venimeux ou d'hybrides.
-Pas d'espèces réellement rares ou fragiles ou très difficiles à maintenir/reproduire.
-Possibilité d'acheter du WC uniquement pour les espèces autorisées en NC par le permis de base.
-Espèces pouvant présenter un comportement agressif modérément dangereux.

-Varanus exanthematicus ,Elaphe prasina ,Orthriophis taeniura ,Morelia viridis ,Python brongersmai ,Python curtus ,Python breiteinsteini ,Boa constrictor ssp. ,Ptychozoon sp. ,Teratoscincus sp. ,Rhacodactylus leachianus ,Liasis sp. ,Apodora papuana ,Leiopython albertisi ,Furcifer sp. ,Rhampholeon sp. ,Corucia zebrata ,Phelsuma lineata ,Trioceros sp. ,Calumna sp. ,Neurergus sp. ,Megophrys sp. ,Dendrobates sp. ,Agalychnis sp. ,Hyperolius sp. ,Tylototriton sp. ,Chrysopelea ornata ,Gonyosoma sp. ,Dasypeltis sp. ,Paramesotriton sp. ,Testudo horsfieldi ,Kynixis sp. ,Manouria sp. ,Gehyra sp. ,Gekko sp. ,Calotes sp. ,Agama sp. ,Hydrosaurus sp. ,Basiliscus sp. ,Gonocephalus sp. ,Cordylus sp. ,Geochelone sulcata ...

-Inconvénients:

-Difficulté dans certains cas à trouver des spécialistes au niveau national pour certaines spécialités avec de réelles qualifications.

-Pour les régularisations à posterio, trafic des dates de certificats de cession ou difficulté de traçabilité des dates de premier achat.

[MissPulchra 0]

Ya pas mal de bonnes choses je trouve..

Avec quelques adaptations, ce texte est beaucoup mieux que le capa actuel..

[denis101 0]

ah enfin!!! ba tu devrais ller si tu peux le dire a thorr sur le forum des dragons d'asgard......

[bgeorges00 0]

[denis101 0]

bgeorges00 a écrit:

oui mais là ça vpas faire avancer le débat......le truc etant que ce texte puisse etre lu et débattu par tout le monde.....de façn a receuillir le plus de reponses concretes possible en accord ou non....

[bgeorges00 0]

ok moi perso jtrouve ca débile même si j'adhere à certaines propositions de ce texte. Je suis d'accord avec le fait que il faut avoir certaines connaissances, que ca limite les achats impulsifs et ce genre de choses, mais bon en arriver la! c'est encore restreindre l'accès à quelque chose! jpense que c'est bien plus grave de posséder un chien dangereux, ce qui est nettement plus imprévisible car on s'en méfie moins qu'un serpent ou qu'un nac. Et pourtant il ne faut pas de permis pour posseder ce genre danimal...
De toute façon, pour moi les reptiles etc ne devraient pas être manipulé, c'est pas fait pour ca sinon t'achete un chat ou un cochon d'inde en plus c'est doux! Manipuler un serpent a part pour faire le malin ... jvois pas l'intêret maintenant si c'est pour travailler dans le terra d'accord mais pour le reste

voila c'est mon avis, ca n'engage que moi, et j'espere que mon désaccord va pas créer une polémique

[MissPulchra 0]

Cela ne va pas porter polémique du tout, mais ton explication montre que tu ne possèdes PAS de serpents...

Pour prendre certaines décisions, il faut selon moi avec l'expérience de la chose; ce que les politiques n'ont PAS !

C'est trop facile de citer certaines théories qui bien souvent ne sont aps si blanche ou noir dans la vie réelle, dans la vie c'est gris !

j'ai moi même possédé des serpents et jamais je n'ai fait la maligne avec..
Pourtant mon python royal passait parfois une journée entière dans mon cou.
Je travaillais avec lui et donc il devait me connaitre...
Idem quand le chauffage est tombé en panne : d'abord dans mon cou; puis finalement chez les voisins..

Entre l'idéal et la réalité, y a un grand, un ENORME pas...

Et là on parle de serpents inofensifs.. Enfin les étrangleurs..

Après ya les venimeux.. etc etc etc...

Moi ce qui ne me va pas, c'est cette façon de tout vouloir régler dans la globalité !

Chaque point devrait être débattu UN à UN; puis voir les similitudes et regrouper ce qui peu l'être..

Je pense que pour décider, il faut une énorme majorité de possésseurs.. puis quelques non possesseurs pour rappeler quelques regles de sécurités et autres petites choses, parfois oubliées par els possesseurs..

[denis101 0]

non purquoi voudrais tu que cela crée un desaccord?? toutes les idées negatives comme positives sont bonnes a prendre!

le truc c'est de regarder au loin et pas juste devant sa porte......

[bgeorges00 0]

la dessus jsuis assez d'accord avec toi! mais jtrouve qu'il y a deja assez de regles a respecter comme ca pour encore venir en ajouter! bon jsuis daccord avec certains point de ce texte mais de la à en faire une loi ou quoi que ce soit! moi jpesne que les gens devraient avoir le discernement necessaire pour se rendre compte qu'il y a des choses a ne pas faire, mais bon... c'est vrai que c'est un peu sur estimer l'intelligence de certaines personnes :O lol

[denis101 0]

oui le probleme, c'est effectivement pas les lois mais surtout une partie non négligeable de pseudo terrarios qui possedent des reptiles,arachnides etc, juste pour se la jouer, et qui n'hesitent pas a relacher leurs animaux dans la nature, une fois la mode passée ou lorsque ça n'amuse plus leurs potes.....
quand au probleme des lois, c'est qu'elle est faite par des gens qui ne savent pas de quoi il relève.....certaines personnes presentes lors de débats etc, ne savent meme pas de quoi il en retourne....n'ont jamais vu d'elevage de serpents ou de lezards encore moins de mygales, et c'est ces gens là qui pondet des lois......