Besoin d'aide pour le cdc

[Corso11 0]

Oyé oyé!

Je commence à me renseigner pour passer mon CDC mais ç'est une grosse galere!!!

J'ai commencé par appelé la ddsv de mon departement (64) qui m'a envoyé à la dpp qui m'a dit d'appeler a tel numero et de demander Mme untel, ce que j'ai fait... Je suis tombé sur une dame trés agreable mais je ne connais meme pas sa fonction! Bref jusqu'ici rien d'anormal, ç'est ça l'administration

Cette dame en me disant ce qu'il fallait faire m'a bien decouragé:

Je suis censé faire 3 ans de stages chez un eleveur, (ça m'a bien fait rire 3 ans de stage et je travail quand?!?) elle me repond que je peux partionner mes stages en les faisant pendant mes vacances par exemple, à ce rhytme là je serait capacitaire aux alentours des 68ans ensuite je doit passer devant une commission avec un specialiste des mygales (sachant qu'il n'y a pas de capacitaire dans le 64...) et poser une demande d'ouverture d'etablissement meme si je ne compte pas ouvrir d'etablissement professionnel!

En gros ce serait plus facil de posseder un diplodocus dans mon salon...


Ensuite sur le net j'ai trouvé ça:

http://www.savannah.fr/pages/autorisation.pdf

Suffit il de le remplir et d'y ajouter quelques documents pour avoir son cdc?

Entre mission impossible de la dpp et le formulaire de savannah, ç'est plus un fossé mais la distance Terre-Neptune!

Comment faire?

[Corso11 0]

Sur un autre forum plus specialisé dans le reptile, j'ai trouvé ça mais il y a encore beaucoup de zones d'ombres comme par exemple repeter plusieurs fois la meme chose sur differentes pages, pourquoi faire une demande pour ouvrir un etablissement, cv alors que je ne peux pas avoir de mygale sans cdc, resultats zootechniques, experience en association alors qu'il n'y en a pas ou trés peu, etc...

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Page 1 de présentation :
DEMANDE POUR L’OBTENTION DU CERTIFICAT DE CAPACITE
ET DEMANDE D’OUVERTURE D’ETABLISSEMENT
POUR l’ELEVAGE D’ANIMAUX NON DOMESTIQUES
« Vos Nom et Prénom »

Page 2 :
Nom Prénom
Adresse
Date
Madame, Monsieur,
Je soussigné (nom et prénom) présente une demande de certificat de capacité pour l’élevage d’animaux d’espèces non domestiques.
Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations que j’apporte dans ce dossier.
Veuillez agréer, madame, monsieur, mes sincères salutations
Signature

Page 3 :
- Nom :
- Prénom :
- Age :
- Profession actuelle :
- Adresse de son domicile
- Numéro de téléphone de son domicile
Vous pouvez trouver ci-joint les documents suivants :
- Une fiche d’état civil
- Un extrait n°3 de casier judiciaire
- Un curriculum vitae daté, accompagné des pièces justifiant les déclarations qui y sont portées (diplômes, attestations…)
- Ma participation à des associations avec le rôle que vous y joué
- Modalités d’acquisition de mes compétences
- Attestation de Formation au cdc
Nb : études, stages, visites de zoo d’établissements ect...,votre bibliographie, internet… avec éventuellement quelques photos

Page 4 :
Votre Fiche d’état civil

Page 5 :
Votre extrait n°3 de casier judiciaire

Page 6 :
Votre curriculum vitae daté, accompagné des pièces justifiant les déclarations qui y sont portées (diplômes, attestations…)

Nb : pour le CV, le but n’est pas de rechercher un emploi, mais bien d’avoir un CV qui correspond à votre demande de CDC, c'est-à-dire Expérience : Date d’acquisition de votre première mygale avec attestation justificative, Formation : la formation théorique de 20 h et pratique de 50 h, Expérience professionnel : si vous avez travaillé en animalerie… Loisir : Passion pour les mygales…, indiquer également si vous avez un diplôme dans le domaine nature ou animalier… ou si vous avez des notions de secouriste… tous ce qui peut jouer en votre faveur

Page 7 :
Ma participation à des associations avec le rôle que vous y joué

Page 8 :
Modalités d’acquisition de mes compétences
nb: Bibliographie, Internet, Association, Eleveurs ect...

Page 9 :
Attestation de Formation au cdc

Cas d’un établissement existant
Page 10 :
- Raison sociale : votre nom et prénom si c’est pour votre établissement amateur
- Adresse de l’établissement :
- Téléphone de l’établissement
- Date d’ouverture souhaitée
- Date de prise en fonctions dans l’établissement
- Superficie de l’établissement
- Nombre total d’espèces détenues

Page 11 :
Dans un tableau indiquer
- Le nom vernaculaire de chaque espèce (c'est-à-dire Mygale pour les Mygales
- Le nom scientifique
- Le nombre de mâle
- Le nombre de femelle
- Le nombre sexe indéterminé
- Le total
- Observations particulières

Page 12 :
Plan des installations précises avec les emplacement des terrariums, point d’eau, extincteur, fenêtre, porte… avec photo si possible

Page 13 :
Desciption des installations avec photo ou description des cages, terrariums accessoires…

Page 14 :
Régime alimentaire des animaux (avec lieu d’achat ou autoproduction de proies..)

Page 15 :
Résultats zootechniques obtenus (reproduction, croissances…)

Page 16 :
Méthode de contrôle des résultats zootechniques
(ex : noter les mue, les repas, la pontes, l’incubation, le nombre de naissance, pesez les animaux…

Page 17 :
Politique menée en matière de santé des animaux
(ex : mise en quarantaine, séparation des animaux malade, achat d’animaux né en captivité, bonne condition d’élevage ect…)

Page 18 :
Desciption de la politique générale menée et des conditions de fonctionnement de l’établissement

Page 19 :
Copie des pièces de contrôle (registre légaux papier ou informatisé…)

Page 20 :
Eventuellement, le programme des travaux qui pourrait être envisogés pour l'amélioration ou le développement de l'établissement

Page 21 :
Comptes annuels des trois dernieres années
nb : n'étant pas professionnel, le but est de donner un budget consacré aux mygales
ex : Achat de proie 100 €, Adhésion à des associations : 50 €, Renouvellement de terrarium : 50 €, Achat de tourbe : 50 €, vente d'animaux 100 €, le reste revenu personnel...

Page 22 :
Dans un tableau indiquer
Liste des animaux dont ce certificat fait l'objet
- Le nom vernaculaire de chaque espèce
- Le nom scientifique ou la famille
ex :Mygales / Theraphosidae; ou Mygales / Brachypelma spp.
n'hésiter pas à ajouter les insectes Grillons, Blattes, Criquets...

Cas d’un établissement à créer
idem, mais il faut faire un compte prévisionnel à 5 ans au lieu des des trois ans passé

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[aphono03 0]

Il est vrai que ces démarches sont assez "lourdes" ,mais tu fais ou "elle "fait une erreur en déclarant que 3 ans de stage sont nécessaires,il faut en fait justifier de 3 ans d'expériences (en Araénomorphe par ex ou si tu détenais des mygales dont tu as obtenu des factures...) une simple déclaration sur l'honneur suffit par contre il faut une attestation de stage chez un capa Theraphosidae de 50 heures + une attestation de stage théorique de 20 heures,il faut aussi impérativement décrocher l'AOE (autorisation ouverture établissement) pour élever des mygales chez toi.

[aphono03 0]

Ton formulaire ne concerne pas les Theraphosidae qui en plus d'être non domestiques sont considérés comme dangereux en regard de la législation donc pas d'alternatives,c'est CDC +AOE!

[filou311 0]

Corso a écrit:

Oyé oyé!

Je commence à me renseigner pour passer mon CDC mais ç'est une grosse galere!!!

J'ai commencé par appelé la ddsv de mon departement (64) qui m'a envoyé à la dpp qui m'a dit d'appeler a tel numero et de demander Mme untel, ce que j'ai fait... Je suis tombé sur une dame trés agreable mais je ne connais meme pas sa fonction! Bref jusqu'ici rien d'anormal, ç'est ça l'administration  

Cette dame en me disant ce qu'il fallait faire m'a bien decouragé:

Je suis censé faire 3 ans de stages chez un eleveur, (ça m'a bien fait rire 3 ans de stage et je travail quand?!?) elle me repond que je peux partionner mes stages en les faisant pendant mes vacances par exemple, à ce rhytme là je serait capacitaire aux alentours des 68ans   ensuite je doit passer devant une commission avec un specialiste des mygales (sachant qu'il n'y a pas de capacitaire dans le 64...) et poser une demande d'ouverture d'etablissement meme si je ne compte pas ouvrir d'etablissement professionnel!

En gros ce serait plus facil de posseder un diplodocus dans mon salon...


Ensuite sur le net j'ai trouvé ça:

http://www.savannah.fr/pages/autorisation.pdf

Suffit il de le remplir et d'y ajouter quelques documents pour avoir son cdc?

Entre mission impossible de la dpp et le formulaire de savannah, ç'est plus un fossé mais la distance Terre-Neptune!

Comment faire?

Salut,
je me permet de déterrer ton post,
c'est une demande AEA, "autorisation élevage agrément" ce que j'ai rempli pour mon élevage de tortues, pas un CDC.
Tu dois la remplir et la renvoyer à la DDPP et ton cas sera étudier plus un rdv avec le représentant de ton département après questions , plan de tes installations, ton expérience,  ta motivation, si acceptation tu devras tenir un registre de maintenance d'entrées, sorties, ventes, décès etc...signé et tamponné par des organismes (gendarmerie, mairie ou autres) il y aura un double transmis à la DREAL de ton département. 

[sylvain91111 0]

c est CDC ET AOE pour les mygales pas AEA,si tu n as pas fais le stage pour les heures pratiques et théoriques chez un éleveurs capacitaire (il te demanderont une photo copie du CDC et AOE de ce capa) c est pas la peine de' le déposer il sera refuser....pour les 3 ans de pratique oui une attestation sur l honneur peu suffire,après ça dépend les départements....
tu peu tjrs commencer ton dossier,même remplir tes registres si tas déjà des mygales,au cas d un contrôle ça montrera ta démarche et ils seront moins chiant que si ta rien et même pas de docu de cession........
bon courage pour ma part mon dossier a été accepter j attend de passer en près commission cette année ^^

[paprika02 0]

Bonjour, j'ai lu sur un autre forum que la loi n'etait pas appliquée à la lettre et qu'il y avait beaucoup de tolerence sur la detention a titre privé, et que si on ne faisais que des reproductions occasionnelles et qu'on elevait que quelques spécimen, il etait possible de juste declarer la detention de mygales auprès de la DSV , et que celle çi renvoyais juste un papier confirmant qu elle etait bien au courent. Et c'etait tout.
En tous cas, la loi est vraiment mal faite sur ce point je trouve! Les demarches sont vraiment trop lourdes. Tout ce qu'ils arrivent à faire, c'est mettre les 3/4 des passionnés dans l'illegalité.

[Arthro1 0]

Oui je suis bien d'accord avec toi Paprika mais tu sais en france, ils aiment la paperasse et les longues et pénible démarches administratives!

[aphono03 0]

Non je peux vous affirmer qu'il n'y a pas de tolérance ! (voir les saisies et autres) La DDCSPP peut juste faire preuve de patience si vous vous déclarez spontanément,LE TEMPS DE CONSTITUER VOTRE DOSSIER!!! n'oubliez pas que l'ONCFS n'est pas aussi compréhensive.vous êtes en infraction dans le cas contraire,sinon oui en effet c'est assez lourd et certaines DDCSPP sont plus pointilleuses que d'autres mais les pièces constitutives du dossier restent identiques.

[aphono03 0]

Voici comment ça se passe: coup de tel à la DDCSPP ou courrier qui vous envoie le formulaire du dossier (CDC et AOE) il vous faudra ensuite déposer votre dossier (assez conséquent puisqu'il doit répondre aux exigences imposées) .Celui ci entre leurs mains vous obtiendrez une preuve de dépôt ,qui doit vous couvrir le temps de passer en precom et comm.

[Reynaud Alexandre 0]

y demandent la casier le judiciaire???

[sylvain91111 0]

Reynaud Alexandre a écrit:

y demandent la casier le judiciaire???

OUI !

[roman51 0]

Il y a des trucs que je ne comprends pas avec le CDC franchement.

Bon moi j'ai une seule mygale (sans CDC ni rien, donc...) mais j'aimerais bien le passer pour être en règle avec la loi et surtout pour avoir plus qu'un ou deux spécimens quoi.

J'ai envoyé un mail la semaine dernière aux Services Vétérinaires de la DDSCPP de mon département pour avoir des infos (bien sûr je ne leur ai pas dit que je possédais déjà une mygale je ne suis pas fou) et ils n'ont toujours pas pris la peine de me répondre donc je sens que c'est pas gagné...

Dans le dossier d'après ce que j'ai compris il faut montrer ses installations et autres, mais si on veut être honnête on va partir du principe qu'on a aucune mygale et qu'on attend d'avoir toutes les autorisations, donc quelles installations on a à montrer ? Genre je dois acheter pleins de terrariums vides (qui ne sont pas donné...) et leur montrer ? Pour qu'au final ils refusent. C'est ridicule.

"Une pièce d'élevage", perso je ne veux pas faire de reproduction, c'est une passion, j'aime observer le mode de vie de ces animaux mais je ne compte pas en avoir des centaines (en tout cas pas pour le moment), si je veux une dizaine de mygales qui pour la plupart vont vivre dans des terras de 30x30 je ne vais quand même pas dédier une pièce entière (que je n'ai pas de toute façon) ?

Après, je suis passionné par les araignées depuis plus de 10 ans mais j'ai commencé à vraiment élever une mygale il y a quelques mois, mais j'ai déjà élevé d'autres araignées aranéomorphes (des tégénaires) pendant longtemps, seulement est-ce que ça compte comme expérience ? En plus rien ne prouve de manière officielle que j'ai effectivement détenu ces araignées (qui n'ont rien à voir avec des Mygales en terme de maintenance mais bon).

Sinon les heures de formation avec un capacitaire... Je n'en connais aucun dans mon département et les sociétés comme la Ferme Tropicale n'en font plus pour les mygales et puis de toute façon c'était horriblement cher.

Franchement la France c'est des champions !

[aphono03 0]

Sans pour autant disposer d'une pièce d'élevage,tu peux toutefois aménager une armoire sécurisée (parfois acceptée) .Sinon oui c'est CDC et AOE des le 1er spécimen....

[roman51 0]

aphono03 a écrit:

Sans pour autant disposer d'une pièce d'élevage,tu peux toutefois aménager une armoire sécurisée (parfois acceptée) .Sinon oui c'est CDC et AOE des le 1er spécimen....

Ok c'est bon à savoir

J'ai une "pièce noire" chez moi, c'est un gros placard avec une vraie porte quoi, donc c'est là que se trouve la mimi, c'est secure et ça évite que les gens qui viennent chez moi sachent que je possède cette animal (car évidemment un nombre très limité de gens sont au courant).

[rikus24 0]

bonjour, moi aussi cela m'énerve prodigieusement ,les démarches pour le cdc sont tellement compliquées quelle condamne le possesseur de mygales a vivre dans l'illégalité
que cela existe pour les espèces dont le venin est le plus actif je comprendrais, mais un cdc pour une pauvre Grammostola rosea faut pas déconner.
En France tu peux acheter un berger allemand et en faire une de bête de guerre cela dérange personne, mais une pauvre mygale dans un terra alors là c'est un crime

[roman51 0]

J'ai cru comprendre qu'il fallait des trucs maintenant pour les gros molosses genre Pitbull (enfin y'a des chiens tout aussi dangereux où tu n'as besoin de rien donc ça me fait un peu rire) mais genre même un cassos peut l'avoir tellement c'est bidon

Un jour on pourra se promener avec un puma mais une petite mygale ça sera toujours illégal

[Guillaume29 0]

Personnellement, je trouve complètement hallucinantes les démarches à faire pour le CDC, comme je l'ai lu un peu plus haut, c'est carrément une incitation à posséder des mymy illégalement!
Je pense que le CDC est fait pour décourager le pinpin de base que veut avoir une belle mygale pour frimer devant ses potes et d'éviter que les animaleries ne vendent tout et n'importe quoi comme c'est le cas aux US... Donc pour se côté là, je suis à 100% pour !

En dehors de cette vision que j'ai de ça, j'ai aussi constaté que les possesseurs du CDC sont très souvent (pas tout le temps hein!) ultra élitistes. Pour eux, si tu n'as pas ton CDC tu n'es rien de plus qu'une merde quasiment et s'ils peuvent te dénoncer aux autorités compétentes, ils le feront avec plaisir !
Il est d'ailleurs intéressant de noter que la quasi totalité des personnes s'étant fait saisir leurs araignées ont été dénoncés, comme au bon vieux temps ou on dénonçait son voisin parce qu'il était résistant...

De mon côté, ma copine a déménagé d'Angleterre pour revenir en France, et avec ses bestioles.
Car il faut voir qu'il était absolument HORS DE QUESTION qu'elle les abandonne ou qu'elle les vende.
Mais elle se retrouve ici un peu comme une paria, avec la désagréable impression d'être une délinquante...
Quand on s'est renseigné pour savoir comment obtenir le CDC et qu'on a vu le parcours du combattant que c'était, on a totalement ha-llu-ci-né !
Surtout lorsque tu n'as aucun capacitaire à moins de 200km de chez toi!

Bref, c'est un débat sans fin, mais je pense que l'on peut être passionné, savoir BEAUCOUP de choses sur nos mygales, s'en occuper de la meilleure manière qui soit et ne pas avoir de CDC ...