AMICALE ORNITHOLOGIQUE BEAURINOISE

[Admin-aobeaurinoise 0]

ARTICLE 1ER
Il est fondé entre les adhérents au présent statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

AMICALE ORNITHOLOGIQUE BEAURINOISE

ARTICLE 2

Cette association a pour but l'élevage, la protection et l'amélioration de la race des oiseaux.

ARTICLE 3
Le siège social est situé à la mairie de Beaurains. Il pourra être transféré par simple décision du canseil d'administration : la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4
L'association se compose de :
a/ membres d'honneurs
b/ membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5
Admission : pour faire partie de l'association, il faut être majeur, jouir de ses droits civils, être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes proposées.
Tout mineur devra présenter une autorisation écrite des parents.

ARTICLE 6
Les membres :
a/ sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
b/ sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle.

ARTICLE 7
Radiation : la qualité de membre se perd par :
a/ la démission
b/ le décès
c/ la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
Les ressources de l'association comprennent :
a/ le montant des cotisations
b/ les subventions de l'état, des départements et des communes
c/ de toutes activités conforment à la loi

ARTICLE 9
Le conseil d'administration :
L'association est dirigée par un conseil des membres élus pour deux ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres au scrutin secret est composé de :
a/ Un président
b/ deux vice-président
c/ une secrétaire
d/ un secrétaire adjoint
e/ un trésorier
f/ trois membres du bureau
- un responsable du matériel
- deux adjoints à la protection de la nature
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié. La première année les membres sont désignés par le sort.
En cas de vacance; le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres. Il est proposé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennet fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration :
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse n'aura pas assisté à trois réunion consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

ARTICLE 11
Assemblée générale ordinaire :
L'assemblée générale ordianaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois d'avril.
Quinze jours au moins avant la date fixée. Les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier, rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il es procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Les décisions sont approuvées à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

ARTCLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 10.

ARTICLE 13
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins de ses membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.